Arrêté du 8 janvier 1997 portant nomination au comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et des consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier

Version INITIALE

NOR : TASP9720079A

Le secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale,
Vu l'arrêté du 19 septembre 1996 portant création d'un Observatoire national des prescriptions et consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier,
Arrête :

  • Art. 1er. - Sont nommés membres du comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et des consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier, en qualité de personnalités choisies en raison de leur compétence dans les domaines de l'épidémiologie, du médicament et de la santé publique :
    Membre titulaire : docteur Avouac (B.) ;
    Membre suppléant : doyen Queneau (P.) ;
    Membre titulaire : professeur Detilleux (M.) ;
    Membre suppléant : professeur Vital Durand (D.) ;
    Membre titulaire : professeur Bouvenot (M.-G.) ;
    Membre suppléant : M. Lamarche (J.) ;
    Membre titulaire : docteur Eschwege (E.) ;
    Membre suppléant : Mme Goujard (J.) ;
    Membre titulaire : professeur Locher (F.) ;
    Membre suppléant : M. Hirsch (M.) ;
    Membre titulaire : professeur Imbs (J.-L.) ;
    Membre suppléant : Mme Costagliola (D.) ;
    Membre titulaire : professeur Levy (E.) ;
    Membre suppléant : Mme Sermet (C.) ;
    Membre titulaire : docteur Mignot (G.) ;
    Membre suppléant : docteur Pouchain (D.) ;
    Membre titulaire : professeur Simon (P.) ;
    Membre suppléant : professeur Montastruc (J.-L.) ;
    Membre titulaire : professeur Zarifian (E.) ;
    Membre suppléant : professeur Jaillon (P.).


  • Art. 2. - Sont nommés membres du comité d'orientation au titre des organismes d'assurance maladie :
    Le directeur de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés ou son représentant ;
    Le directeur de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles ou son représentant ; Le directeur de la caisse centrale de la mutualité sociale agricole ou son représentant ;
    Le directeur de la Fédération de la mutualité française ou son représentant ;
    Le directeur de la Fédération française des sociétés d'assurance ou son représentant.


  • Art. 3. - M. le professeur Bouvenot (G.) est nommé président du comité d'orientation.
    Mme le docteur Eschwege (E.) est nommée vice-président de ce comité.


  • Art. 4. - Le directeur général de la santé, le directeur de la sécurité sociale et le directeur général de l'Agence du médicament sont chargés,
    chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 8 janvier 1997.

Hervé Gaymard

Télécharger le Journal officiel de la République française. Lois et décrets (version papier numérisée)

PDF - 33,6 Mo