Arrêtés du 25 juillet 1996 portant titularisation (directeurs d'établissements sociaux)

Version INITIALE

NOR : TASA9622939A

  • Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 25 juillet 1996, M. Briatte (Jean-Marc), directeur d'établissements sociaux et médico-sociaux publics stagiaire, directeur de 2e classe des unités polyvalentes Nord, à Hem (Nord), est titularisé dans son grade à compter du 6 juin 1996.