Arrêté du 23 juillet 1996 modifiant l'arrêté du 24 septembre 1993 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)

Version INITIALE

NOR : DEFT9601718A

  • Par arrêté du ministre de la défense en date du 23 juillet 1996 et à compter du 1er août 1996, l'arrêté du 24 septembre 1993 portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes est modifié comme suit :
    Dans la liste des régisseurs d'avances et de recettes, remplacer :
    < < Le capitaine Macioci (Guy) à l'établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre à Fréjus (Var). > >,
    par :
    < < Le capitaine Daban (Bernard) à l'établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre à Fréjus (Var). > >