Arrêté du 27 septembre 1995 portant nomination (directions départementales de l'agriculture et de la forêt)

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 27 septembre 1995, il est mis fin, à compter du 1er novembre 1995,
    aux fonctions de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du territoire de Belfort, à Belfort, exercées par M. Dubol (Maurice), ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts.
    A compter de la même date, M. Dubol (Maurice) est nommé directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Marne, à Chaumont, en remplacement de M. de Nonancourt (Philippe), appelé à d'autres fonctions.