Le ministre de l'éducation nationale,
Vu la loi no 75-620 du 11 juillet 1975 relative à l'éducation;
Vu la loi d'orientation no 89-496 du 10 juillet 1989 sur l'éducation;
Vu l'arrêté du 3 novembre 1986, modifié notamment par l'arrêté du 30 septembre 1993 et l'arrêté du 17 juin 1994;
Vu l'arrêté du 17 janvier 1992 modifié portant organisation des classes de première et des classes terminales des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole; Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées,
sanctionnés par le baccalauréat général;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif à l'organisation et aux horaires des classes de première et terminales des lycées, sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries: Sciences médico-sociales (S.M.S.),
Sciences et technologies industrielles (S.T.I.), Sciences et technologies de laboratoire (S.T.L.) et Sciences et technologies tertiaires (S.T.T.);
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 13 octobre 1994,
Arrête:
Vu la loi no 75-620 du 11 juillet 1975 relative à l'éducation;
Vu la loi d'orientation no 89-496 du 10 juillet 1989 sur l'éducation;
Vu l'arrêté du 3 novembre 1986, modifié notamment par l'arrêté du 30 septembre 1993 et l'arrêté du 17 juin 1994;
Vu l'arrêté du 17 janvier 1992 modifié portant organisation des classes de première et des classes terminales des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole; Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées,
sanctionnés par le baccalauréat général;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif à l'organisation et aux horaires des classes de première et terminales des lycées, sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries: Sciences médico-sociales (S.M.S.),
Sciences et technologies industrielles (S.T.I.), Sciences et technologies de laboratoire (S.T.L.) et Sciences et technologies tertiaires (S.T.T.);
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 13 octobre 1994,
Arrête:
Fait à Paris, le 9 novembre 1994.
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur des lycées et collèges,
C. FORESTIER