Par décision n° 2002-774 en date du 19 septembre 2002, rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications, les annexes 2 et 4 de la décision n° 2002-336 du 25 avril 2002 de l'Autorité portant attribution de fréquences à la société FirstMark Communications France sont abrogées. Les fréquences correspondantes sont restituées.