ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR Décret du 21 avril 1992 portant promotion et admission au traitement

Version INITIALE

NOR : DEFM9201290D

Ministère de la défense

Par décret du Président de la République en date du 21 avril 1992, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 6 février 1992 portant que les présentes promotions sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, le conseil des ministres entendu, sont promus au titre des contingents créés par l'article 1er du décret no 90-1104 du 6 décembre 1990, pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active désignés ci-après:


  • Au grade de commandeur


    ARMEE DE TERRE


    Avec traitement


    Benezech (Maurice, Gabriel), lieutenant-colonel, infanterie. Officier du 14 août 1956. Cité.
    Faure (Louis, Noël), lieutenant-colonel, infanterie. Officier du 18 juillet 1962. Cité.
    Favre (Claude, Pierre, Marie), lieutenant-colonel, troupes de marine.
    Officier du 14 août 1956. Cité.
    Pegliasco (Dominique, Yvon), capitaine, infanterie. Officier du 22 juin 1959. Cité.



  • Sans traitement


    Bouteiller (Robert, Jean, Alfred), colonel, troupes de marine. Officier du 27 décembre 1960.
    Chevance (Maurice, Emile), colonel, troupes de marine. Officier du 14 juin 1951.