Arrêté du 2 juin 1994 portant nomination et titularisation (Office national interprofessionnel des céréales)

Version INITIALE

  • Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 2 juin 1994, les chefs des services régionaux de classe fonctionnelle de l'Office national interprofessionnel des céréales dont les noms suivent sont nommés et titularisés dans le corps d'inspecteur général adjoint dans les conditions suivantes:
    Celerin (Georges):
    4e échelon, à compter du 17 mars 1994; reliquat d'ancienneté: 2 ans 2 mois 19 jours.
    5e échelon, à compter du 28 décembre 1994; reliquat d'ancienneté: néant.
    Cubero (Jean-Claude):
    4e échelon, à compter du 30 août 1994; reliquat d'ancienneté: néant.