Commissions / organes temporaires

Version initiale


  • Sénat
    Session ordinaire de 2020-2021


    Membres présents ou excusés


    Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
    Séance du jeudi 10 juin 2021
    Présents  : Pascal Allizard, Olivier Cadic, Christian Cambon, André Gattolin, Alain Houpert, Gisèle Jourda, Vivette Lopez, Bruno Sido.
    En téléconférence  : François Bonneau, Gilbert Bouchet, Guillaume Gontard, Hugues Saury.
    Excusés  : Jacques Le Nay, Gilbert Roger.
    Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
    4ème séance du mercredi 9 juin 2021
    Présents  : Philippe Bas, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Marc-Philippe Daubresse, Jacky Deromedi, Catherine Di Folco, Jacqueline Eustache-Brinio, Christophe-André Frassa, Ludovic Haye, Jean-Yves Leconte, Stéphane Le Rudulier, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur.
    En téléconférence  : Éliane Assassi, Nathalie Goulet.
    Séance du jeudi 10 juin 2021
    Présents  : Christophe-André Frassa, Jean-Yves Leconte, Marie Mercier, Alain Richard.
    En téléconférence  : François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, Loïc Hervé.
    Assistaient en outre à la séance  :  François Calvet (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Pierre Cuypers (commission des affaires économiques), Jacques Fernique (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Joëlle Garriaud-Maylam (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Christine Lavarde (commission des finances), Jean-François Rapin (commission des finances).
    Assistait en outre à la séance en téléconférence  :  Catherine Morin-Desailly (commission de la culture, de l'éducation et de la communication).
    Mission d'information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement
    2ème séance du mercredi 9 juin 2021
    Présents  : Guillaume Chevrollier, Jacqueline Eustache-Brinio, Jacques Grosperrin, Jocelyne Guidez, Nadège Havet, Claudine Lepage, Colette Mélot, Sabine Van Heghe.
    En téléconférence  : Céline Boulay-Espéronnier, Sabine Drexler, Joëlle Garriaud-Maylam.
    Séance du jeudi 10 juin 2021
    Présents  : Claudine Lepage, Colette Mélot.
    En téléconférence  : Guillaume Chevrollier, Thomas Dossus, Sabine Drexler, Jacques Grosperrin, Nadège Havet, Elsa Schalck.
    Excusés  : Annick Billon, Claude Kern, Sabine Van Heghe.
    Mission d'information sur la politique en faveur de l'égalité des chances et de l'émancipation de la jeunesse
    Séance du mercredi 9 juin 2021
    Présents  : Jean Hingray, Michelle Meunier.
    En téléconférence  : Loïc Hervé, Else Joseph, Monique Lubin.
    Excusé  : Laurent Burgoa.


    Convocations


    Commission des affaires économiques
    Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote.
    I. Lundi 14 juin 2021 à 15 heures (Salle A263 et en téléconférence)
    1 - Examen des amendements de séance déposés sur le texte de la commission de l'aménagement du territoire n° 667 (2020-2021) du projet de loi n° 551 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (MM. Jean-Baptiste Blanc, Daniel Gremillet, Mmes Dominique Estrosi Sassone et Anne-Catherine Loisier, rapporteurs pour avis) ;
    Les articles 15 bis, 15 ter, 18 ter, 19 bis D, 19 bis EA, 19 bis EB, 19 bis E, 19 bis F, 20 bis A, 20 ter, 20 quinquies A, 20 quinquies, 20 septies, 20 decies, 20 undecies, 20 duodecies, 20 terdecies, 21, 22 bis A, 22 bis BA, 22 bis BB, 22 bis B, 22 bis C, 22 bis D, 22 bis E, 22 bis F, 22 bis G, 22 bis H, 22 bis I, 22 bis J, 22 bis, 39, 39 bis AA, 39 bis A, 39 bis B, 39 bis C, 39 bis, 39 ter A, 39 ter, 39 quater, 39 quinquies, 40, 41, 42, 42 bis AA, 42 bis AB, 42 bis AC, 42 bis AD, 42 bis A, 42 bis, 43, 43 bis, 43 ter, 43 quater, 43 quinquies, 44, 44 bis, 45, 45 bis, 45 ter, 45 quater, 45 quinquies A, 45 quinquies B, 45 quinquies, 46 bis A, 46 bis B, 46 bis, 46 ter A, 46 ter, 46 quater, 46 quinquies, 47, 48, 48 bis, 49, 49 bis A, 49 bis B, 49 bis C, 49 bis D, 49 bis E, 49 bis FA, 49 bis F, 49 bis G, 49 bis, 49 ter, 49 quater, 49 quinquies, 50, 50 bis, 51, 51 bis A, 51 bis B, 51 bis C, 51 bis D, 51 bis E, 51 bis F, 51 bis, 52, 52 bis AA, 52 bis A, 52 bis B, 52 bis, 53, 53 bis A, 53 bis, 54, 54 bis, 55, 57 bis A, 59, 59 bis A, 59 bis, 59 ter, 60, 60 bis A, 60 bis, 60 ter, 60 quater, 65, 66, 66 bis A, 66 bis, 66 ter A, 66 quater et 82 ont été délégués au fond à la commission des affaires économiques.
    2 - Questions diverses.
    II. Mardi 15 juin 2021 à 9 h 30 (Salle A263 et en téléconférence)
    1 - Suite de l'ordre du jour de la veille ;
    2 - Questions diverses.
    III. Mercredi 16 juin 2021 à 9 h 30 (Salle A263 et en téléconférence)
    1 - Suite de l'ordre du jour de la veille ;
    2 - Questions diverses.
    IV. Jeudi 17 juin 2021 à 9 h 30 (Salle A263 et en téléconférence)
    1 - Suite de l'ordre du jour de la veille ;
    2 - Questions diverses.
    Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
    Mardi 15 juin 2021 à 17 heures (Salle René Monory et en téléconférence)
    Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement du Sénat.
    1° Examen du rapport pour avis de M. Olivier Cigolotti sur le projet de loi n° 672 (2020-2021) relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement.
    2° Examen des rapports et des textes proposés par la commission sur1 :
    - le projet de loi n° 538 (2020-2021) autorisant la ratification de l'accord de partenariat stratégique entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Japon, d'autre part (M. Gilbert Roger, rapporteur) ;
    - le projet de loi n° 539 (2020-2021) autorisant la ratification de l'accord-cadre entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Australie, d'autre part (M. Pascal Allizard, rapporteur).
    3° Questions diverses.
    Mercredi 16 juin 2021 à 9 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
    1° Audition du Général André Lanata, Commandant Suprême Allié Transformation auprès de l'OTAN (SACT).
    Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement du Sénat.
    2° Examen du rapport d'information de MM. Christian Cambon et Jean-Marc Todeschini sur l'actualisation de la loi de programmation militaire (2019-2025).
    3° Désignation des candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales.
    4° Questions diverses.
    Additif à la convocation
    Commission des Affaires sociales
    L'ordre du jour est complété comme suit :
    Mercredi 16 juin 2021 à 16 h 30 (Salle A213 - 2ème étage Est et en téléconférence)
    Captation vidéo.
    1° Audition de M. Luc Broussy, auteur du rapport sur l'adaptation de l'habitat au vieillissement
    2° Questions diverses
    Le reste de l'ordre du jour des mardi 15 et mercredi 16 juin 2021 est inchangé.
    Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
    Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement du Sénat.
    Lundi 14 juin 2021 à 14 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence) et éventuellement, à la suspension de séance (Salle Médicis et en téléconférence)
    À 14 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
    1° Examen des éventuelles motions et des amendements de séance sur le texte n° 667 (2020-2021) adopté par la commission, sur le projet de loi n° 551 (2020-2021) adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Mme Marta de Cidrac, MM. Pascal Martin et Philippe Tabarot, rapporteurs)
    2° Questions diverses
    Éventuellement, à la suspension de séance (Salle Médicis et en téléconférence)
    1° Suite de l'ordre du jour de l'après-midi
    2° Questions diverses
    Éventuellement, mardi 15 juin 2021 à 8 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
    1° Suite de l'ordre du jour de la veille
    2° Questions diverses
    Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
    Mardi 15 juin 2021 à 14 h 30 (Salle A245 - 2ème étage Ouest et en téléconférence)
    Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
    1° Examen du rapport pour avis de M. Pierre Ouzoulias sur le projet de loi n° 672 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement (procédure accélérée).
    2° Questions diverses.
    Mercredi 16 juin 2021 à 9 h 30 (Salle A245 - 2ème étage Ouest et en téléconférence)
    1° Désignation de rapporteurs.
    2° Audition conjointe sur la mise en place et les conséquences de la réforme du baccalauréat de :
    - M. Pierre Mathiot, professeur des universités, directeur de l'Institut d'études politiques de Lille, auteur du rapport « Un nouveau baccalauréat pour construire le lycée des possibles »,
    - M. Bruno Bobkiewicz, secrétaire général et Mme Audrey Chanonat, secrétaire nationale du Syndicat National des Personnels de Direction de l'Éducation Nationale (SNPDEN - UNSA).
    3° Questions diverses.
    Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
    Mardi 15 juin 2021 à 14 heures (Salle Clemenceau et en téléconférence) et à 17 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
    Captation vidéo.
    A. À 14 heures (Salle Clemenceau et en téléconférence)
    1° Audition des organisations professionnelles de policiers sur les conditions d'exercice de leurs missions :
    - Fédération CFE-CGC
    . Synergie Officiers
    * M. Benjamin Iseli, secrétaire national
    * Mme Linda Buquet, conseiller technique
    . Alliance Police nationale
    * M. Olivier Hourcau, secrétaire général adjoint
    * M. Frédéric Lagache, délégué général
    * M. Stanislas Gaudon, délégué général
    . Syndicat indépendant des commissaires de police
    * M. Jean-Paul Mégret, secrétaire national
    - Fédération CFDT Interco
    * M. Julien Morcrette, chargé de mission
    . Syndicat des cadres de la sécurité intérieure
    * M. Léo Moreau, chargé de mission national
    . Alternative Police
    * M. Pascal Jakowlew, secrétaire national en charge de l'investigation et du renseignement
    - Fédération FSMI-FO
    . Unité SG Police
    * M. Jérôme Moisant, secrétaire national aux conditions de travail
    * M. Yann Bastière, délégué national aux questions judiciaires ;
    2° Questions diverses.
    B. À 17 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
    1° Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, dans le cadre de l'examen du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale ;
    2° Questions diverses.
    Mercredi 16 juin 2021
    A. À 9 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
    Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
    1° Examen du rapport de M. Marc-Philippe Daubresse et Mme Agnès Canayer et du texte proposé par la commission sur le projet de loi n° 672 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement ;
    Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Lundi 14 juin 2021, à 12 heures.
    2° Questions diverses.
    B. À 16 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
    Captation vidéo.
    1° Audition de M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice, et Mme Amélie de Montchalin, ministre de la transformation et de la fonction publiques, sur la numérisation de la justice ;
    2° Questions diverses.
    Jeudi 17 juin 2021 à 10 h 30 (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
    Captation vidéo.
    1° Audition de Mme Amélie de Montchalin, ministre de la transformation et de la fonction publiques, dans le cadre de l'examen du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale ;
    2° Questions diverses.
    Mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
    Mercredi 16 juin 2021 à 16 h 30 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
    Captation vidéo.
    1° Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.
    2° Questions diverses.


    Délais limites de dépôt des amendements en commission


    Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la bioéthique
    Projet de loi relatif à la bioéthique : Lundi 14 juin 2021 12h00

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