Arrêté du 20 mai 2026 portant renouvellement d'inscription et modification des conditions d'inscription de l'insert en polyéthylène hautement réticulé HIGHCROSS et des cupules pour cotyles à double mobilité associés VERSAFITCUP DM (sans ciment), MPACT DM (sans ciment) et VERSACEM (à cimenter) de la société MEDACTA inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Version INITIALE

NOR : SFHS2613440A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2026/5/20/SFHS2613440A/jo/article_1

Texte n°43

Article 1


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, au paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », sous paragraphe « Inserts seuls », dans la rubrique « Société MEDACTA France SAS », la nomenclature des codes 3145466 et 3128108 est remplacée comme suit :


CODE
NOMENCLATURE

3145466
Insert en polyéthylène hautement réticulé, MEDACTA, HIGHCROSS, insert diam 22,2mm
DESCRIPTION
L'insert en polyéthylène hautement réticulé (PEHR) HIGHCROSS est un composant acétabulaire, qui doit être utilisé avec une cupule pour cotyle double mobilité VERSACEM (à cimenter), MPACT DM (non cimenté) ou VERSAFITCUP DM (non cimenté) et une tête fémorale métallique ou céramique.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
- Arthroplasties de première intention chez les patients ayant un risque de luxation très élevé (atteintes neurologiques sévères, troubles neuropsychiatriques, addictions et grandes défaillances neuromusculaires),
- Arthroplasties de reprise dans les cas de luxations itératives et chez les patients ayant un risque de luxation élevé.
La fixation cimentée, dans une armature, est à privilégier lorsque les dégâts osseux sont importants et ne permettent pas une implantation directe en press-fit.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
01.26.2240MHC ; 01.26.2242MHC ; 01.26.2244MHC ; 01.26.2246MHC ; 01.26.2248MHC ; 01.26.2250MHC ; 01.26.2252MHC ; 01.26.2254MHC ; 01.26.2256MHC ; 01.26.2258MHC ; 01.26.2260MHC ; 01.26.2262MHC ; 01.26.2264MHC.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2032.

3128108
Insert en polyéthylène hautement réticulé, MEDACTA, HIGHCROSS, insert diam 28mm
DESCRIPTION
L'insert en polyéthylène hautement réticulé (PEHR) HIGHCROSS est un composant acétabulaire, qui doit être utilisé avec une cupule pour cotyle double mobilité VERSACEM (à cimenter), MPACT DM (non cimenté) ou VERSAFITCUP DM (non cimenté) et une tête fémorale métallique ou céramique.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
- Arthroplasties de première intention chez les patients ayant un risque de luxation très élevé (atteintes neurologiques sévères, troubles neuropsychiatriques, addictions et grandes défaillances neuromusculaires),
- Arthroplasties de reprise dans les cas de luxations itératives et chez les patients ayant un risque de luxation élevé.
La fixation cimentée, dans une armature, est à privilégier lorsque les dégâts osseux sont importants et ne permettent pas une implantation directe en press-fit.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
01.26.2848MHC ; 01.26.2850MHC ; 01.26.2852MHC ; 01.26.2854MHC ; 01.26.2856MHC ; 01.26.2858MHC ; 01.26.2860MHC ; 01.26.2862MHC ; 01.26.2864MHC.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2032.