Article 10

Chapitre Ier : Dispositions relatives au calendrier des différentes phases de la procédure dématérialisée de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master (article 1er) (Article 1)

Article 1

Chapitre II : Dispositions relatives à la phase principale (articles 2 à 3) (Articles 2 à 3)

Chapitre III : Dispositions relatives au calendrier de la phase complémentaire (article 4) (Article 4)

Article 4

Chapitre IV : Dispositions relatives à la phase de gestion des désistements (article 5) (Article 5)

Article 5

Chapitre V : Dispositions relatives aux dates de dépôt et de validation des contrats ou des certificats d'engagement au titre du recrutement dans des formations en alternance et des formations ouvertes à des étudiants alternants et des étudiants non alternants (article 6) (Article 6)

Article 6

Chapitre VI : Dispositions relatives au calendrier des inscriptions administratives dans les formations proposées sur la plateforme nationale de recrutement (article 7) (Article 7)

Article 7

Chapitre VII : Dispositions relatives aux dates auxquelles les établissements signalent les places restées vacantes à l'issue de la période des inscriptions administratives (article 8) (Article 8)

Article 8

Chapitre VIII : Dispositions relatives aux propositions adressées aux candidats au terme de la procédure dématérialisée (article 9) (Article 9)

Article 9

Chapitre IX : Dispositions relatives aux dates auxquelles les établissements complètent le rapport de jury pour chaque formation au titre de laquelle au moins un candidat a reçu un rang de classement (article 10) (Articles 10 à 11)

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Arrêté du 13 février 2026 relatif au calendrier de la procédure dématérialisée de candidature et de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master au titre de l'année universitaire 2026-2027

Arrêté du 13 février 2026 relatif au calendrier de la procédure dématérialisée de candidature et de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master au titre de l'année universitaire 2026-2027

Chapitre Ier : Dispositions relatives au calendrier des différentes phases de la procédure dématérialisée de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master (article 1er) (Article 1)

Chapitre II : Dispositions relatives à la phase principale (articles 2 à 3) (Articles 2 à 3)

Chapitre III : Dispositions relatives au calendrier de la phase complémentaire (article 4) (Article 4)

Chapitre IV : Dispositions relatives à la phase de gestion des désistements (article 5) (Article 5)

Chapitre V : Dispositions relatives aux dates de dépôt et de validation des contrats ou des certificats d'engagement au titre du recrutement dans des formations en alternance et des formations ouvertes à des étudiants alternants et des étudiants non alternants (article 6) (Article 6)

Chapitre VI : Dispositions relatives au calendrier des inscriptions administratives dans les formations proposées sur la plateforme nationale de recrutement (article 7) (Article 7)

Chapitre VII : Dispositions relatives aux dates auxquelles les établissements signalent les places restées vacantes à l'issue de la période des inscriptions administratives (article 8) (Article 8)

Chapitre VIII : Dispositions relatives aux propositions adressées aux candidats au terme de la procédure dématérialisée (article 9) (Article 9)

Chapitre IX : Dispositions relatives aux dates auxquelles les établissements complètent le rapport de jury pour chaque formation au titre de laquelle au moins un candidat a reçu un rang de classement (article 10) (Articles 10 à 11)

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Arrêté du 13 février 2026 relatif au calendrier de la procédure dématérialisée de candidature et de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master au titre de l'année universitaire 2026-2027

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