Arrêté du 12 mai 2015 modifiant l'arrêté du 21 mars 2013 modifié portant homologation du circuit de vitesse Bugatti (Sarthe)

NOR : INTS1510776A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/5/12/INTS1510776A/jo/article_1
JORF n°0111 du 14 mai 2015
Texte n° 40

Version initiale

Article 1

Le plan-masse annexé à l'arrêté du 21 mars 2013 susvisé est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (*).