Arrêté du 16 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 13 mai 2003 portant approbation du règlement du stud-book français du poney Shetland

NOR : AGRT1429500A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2014/12/16/AGRT1429500A/jo/article_1
JORF n°0298 du 26 décembre 2014
Texte n° 124

Version initiale

Article 1


Le règlement du stud-book du cheval français du poney Shetland figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du cheval français du poney Shetland figurant en annexe de l'arrêté du 13 mai 2003 susvisé (1).

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