Article 1
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, dans le paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », paragraphe « Têtes et têtes à jupe », dans la rubrique « Société DEPUY FRANCE (DEPUY) », la nomenclature du code 3112314 est remplacée comme suit :
CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
3112314 | Hanche, tête et tête à jupe alliage métallique, DEPUY, PINNACLE ULTAMET 1. Indications : ― les coxopathies fonctionnellement sévères provoquant un handicap quotidien, insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois chez des patients âgés de moins de cinquante ans ainsi que pour des patients dont l'âge est compris entre cinquante et soixante-dix ans, ayant un niveau d'activité et une espérance de vie élevés ; ― les fractures cervicales vraies chez des sujets âgés de moins de soixante-dix ans avec une activité correspondant à un score de Parker supérieur ou égal à 6. 2. Contre-indications : ― insuffisance rénale ; ― allergies au chrome et au cobalt. L'utilisation de ce produit n'est pas recommandée chez les femmes en âge de procréer. La fonction rénale doit être surveillée. 3. Références prises en charge : La prise en charge est assurée pour les références suivantes : 136511500, 136512500, 136513500, 136514500 et 136515500. Les têtes PINNACLE ULTAMET de plus de 28 mm ne sont pas prises en charge. Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2015. |