Arrêté du 2 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney Highland

NOR : AGRT1132418A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2011/12/2/AGRT1132418A/jo/article_1
JORF n°0287 du 11 décembre 2011
Texte n° 65

Version initiale

Article 1


Le règlement du stud-book français du poney Highland figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du poney Highland figurant en annexe de l'arrêté du 30 juin 2003 susvisé (1).

Retourner en haut de la page