Arrêté du 8 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 23 avril 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney Welsh

NOR : AGRT1129790A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2011/11/8/AGRT1129790A/jo/article_1
JORF n°0273 du 25 novembre 2011
Texte n° 37

Version initiale

Article 1


Le règlement du stud-book français du poney Welsh figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du poney Welsh figurant en annexe de l'arrêté du 23 avril 2003 susvisé (1).

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