Elevage
La coopérative dite Coopérative ovine des producteurs Ariège-Pyrénées (C.O.P.A.P.), à Foix (Ariège), est reconnue en qualité de groupement de producteurs jusqu'au 30 avril 1995 pour les agneaux et les ovins de réforme sur la circonscription territoriale suivante:
- le département de l'Ariège;
- dans le département de l'Aude: le canton de Belpech.
La société d'intérêt collectif agricole dite S.I.C.A. Alliance Porc Sud, à Rodez (Aveyron), est reconnue en qualité de groupement de producteurs pour les porcelets et les porcs charcutiers sur la circonscription territoriale suivante:
- le département de l'Aveyron;
- le département du Tarn;
- dans le département de Tarn-et-Garonne: les cantons de Caussade, de Caylus, de Molières, de Nègrepelisse et de Saint-Antonin-Noble-Val;
- dans le département du Cantal: les cantons de Maurs et de Montsalvy;
- dans le département de la Lozère: les cantons d'Aumont-Aubrac, de Chanac, de Fournels, du Malzieu-Ville, de Marvejols, de Nabinals, de Saint-Alban-sur-Limagnole, de Saint-Amans, de Saint-Chély-d'Apcher et de Saint-Germain-du-Teil.
La société d'intérêt collectif agricole dite S.I.C.A. Porci Viking, à Bretteville-l'Orgueilleuse (Calvados), est reconnue en qualité de groupement de producteurs jusqu'au 30 avril 1995 pour les porcelets et les porcs charcutiers sur la circonscription territoriale suivante:
- le département de l'Eure;
- dans le département d'Eure-et-Loir: les cantons de La Ferté-Vidame, de Senonches, d'Authon-du-Perche, de La Loupe, de Nogent-le-Rotrou et de Thiron; - le département du Calvados;
- dans le département de la Manche: les cantons de Saint-Pois, du Teilleul, de Cherbourg, de Coutances et de Saint-Lô;
- dans le département de l'Orne: les arrondissements d'Alençon et d'Argentan.
La société d'intérêt collectif agricole dite S.I.C.A. Les Jeunes Bovins du Cantal (A.J.B.C.), à Aurillac (Cantal), est reconnue, à compter du 1er juillet 1993, en qualité de groupement de producteurs pour les reproducteurs bovins de race Aubrac et de race Salers sur la circonscription territoriale suivante:
- le département du Cantal.
La coopérative dite Société coopérative agricole Cooperl-Hunaudaye, à Lamballe (Côtes-d'Armor), est reconnue en qualité de groupement de producteurs pour les porcelets et les porcs charcutiers sur la circonscription territoriale suivante:
- dans le département de la Manche: les cantons de Pontorson, de Saint-Hilaire-du-Harcouët, de Saint-James;
- le département des Côtes-d'Armor;
- le département d'Ille-et-Vilaine;
- le département de la Mayenne;
- le département du Morbihan.
La coopérative dite Société coopérative agricole Groupement des éleveurs girondins (G.E.G.), à Saint-Dropt (Gironde), est reconnue en qualité de groupement de producteurs jusqu'au 30 avril 1995 pour les agneaux et les ovins de réforme sur la circonscription territoriale suivante:
- le département de la Gironde.
La société d'intérêt collectif agricole dite Groupement des producteurs de porcs du Berry (G.P.P.B.), à La Châtre (Indre), est reconnue en qualité de groupement de producteurs jusqu'au 30 avril 1995 pour les porcelets et les porcs charcutiers sur la circonscription territoriale suivante:
- le département du Cher;
- le département de l'Indre;
- dans le département de la Vienne: les cantons de Pleumartin, de Vouneuil-sur-Vienne, de Chauvigny, de Saint-Savin, de Saint-Georges-lès-Baillargeaux, de Saint-Julien-l'Ars;
- dans le département de la Creuse: les cantons de Bonnat, de Boussac, de Châtelus-Malvaleix, de Chénérailles, de Dun-le-Palestel et de Jarnages.
La société d'intérêt collectif agricole dite S.I.C.A. des éleveurs foréziens (S.E.F.), à Feurs (Loire), est reconnue en qualité de groupement de producteurs jusqu'au 30 avril 1995 pour les porcelets et les porcs charcutiers sur la circonscription territoriale suivante:
- le département de la Loire;
- dans le département du Rhône: les cantons de Mornant, de Saint-Symphorien-sur-Coise, d'Amplepuis et de Thizy;
- dans le département de la Haute-Loire: l'arrondissement d'Yssingeaux.
La coopérative dite Groupement des producteurs bovins de la Loire (G.P.B.
42), à Chalain-le-Comtal (Loire), est reconnue en qualité de groupement de producteurs jusqu'au 30 juin 1995:
- pour les bovins maigres et les bovins finis;
- pour les bovins de race limousine, charolaise, montbéliarde et Prim'Hoslstein,
sur la circonscription territoriale suivante:
- dans le département de Saône-et-Loire: les cantons de Chauffailles, de Marcigny, de Semur-en-Brionnais;
- dans le département de l'Ardèche: les cantons d'Annonay Nord, de Serrières, d'Annonay-Sud;
- dans le département de la Loire;
- dans le département du Rhône: les cantons de L'Arbresle, de Givors, de Mornant, de Saint-Laurent-de-Chamousset, de Saint-Symphorien-sur-Coise, de Villefranche-sur-Saône;
- dans le département de l'Allier: les cantons du Donjon, de Lapallisse et du Mayet-de-Montagne;
- dans le département du Puy-de-Dôme: les cantons d'Ambert, d'Olliergues, de Saint-Anthème, de Viverols, de Courpière et de Saint-Rémy-sur-Durolle.
La coopérative dite Société coopérative agricole Quercy-Porcs, à Latronquière (Lot), est reconnue en qualité de groupement de producteurs jusqu'au 30 avril 1995 pour les porcelets et les porcs charcutiers sur la circonscription territoriale suivante:
- le département du Lot.
Le syndicat dit Syndicat des éleveurs bovins de la Guyane (Seborg), à Cayenne (Guyane française), est reconnu en qualité de groupement de producteurs jusqu'au 30 avril 1995 pour les bovins maigres et les bovins finis sur la circonscription territoriale suivante:
- le département de la Guyane.