Arrêtés du 22 octobre 1993 relatifs à des groupements de producteurs

Version INITIALE

NOR : AGRP9400500A

Fruits et légumes


La coopérative dite Coopérative régionale des producteurs d'amandes de la Corse (Corepac), à Corte (Haute-Corse), est reconnue en qualité de groupement de producteurs pour les amandes sur la circonscription territoriale suivante: - le département de la Corse-du-Sud;
- le département de la Haute-Corse.
La reconnaissance de la société d'intérêt collectif agricole de Marchenoir est transférée à la coopérative dite Société coopérative agricole de Marchenoir, à Roches (Loir-et-Cher). Cette coopérative est reconnue en qualité de groupement de producteurs pour les cassis sur la circonscription territoriale suivante:
- dans le département de Loir-et-Cher: les cantons d'Herbault, de Marchenoir, de Mer, d'Ouzouer-le-Marché, de Morée et de Selommes.
L'Association des producteurs de champignons de France-Nord, à Verberie (Oise), est reconnue en qualité de groupement de producteurs pour les champignons de couche sur la circonscription territoriale suivante:
- le département des Yvelines;
- le département de la Seine-Saint-Denis;
- le département du Val-de-Marne;
- le département du Val-d'Oise;
- le départemet de l'Aisne;
- le département de l'Oise;
- le département de l'Eure.
La coopérative dite Société coopérative agricole Sipesom (Sipesom), à Amiens (Somme), est reconnue en qualité de groupement de producteurs pour les choux-fleurs, les courgettes, les salades, les endives, les poireaux, les choux, les haricots verts sur la circonscription territoriale suivante:
- le département de la Somme.