Décret du 2 novembre 2017 portant classement parmi les sites du département de la Vendée de l'ensemble formé par le passage du Gois, l'île de la Crosnière et le polder de Sébastopol, communes de Barbâtre et de Beauvoir-sur-Mer

JORF n°0258 du 4 novembre 2017
texte n° 8




Décret du 2 novembre 2017 portant classement parmi les sites du département de la Vendée de l'ensemble formé par le passage du Gois, l'île de la Crosnière et le polder de Sébastopol, communes de Barbâtre et de Beauvoir-sur-Mer

NOR: TREL1719080D
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2017/11/2/TREL1719080D/jo/texte


Par décret en date du 2 novembre 2017, est classé parmi les sites du département de la Vendée, le site du passage du Gois, de l'île de la Crosnière et du polder de Sébastopol, sur le territoire des communes de Barbâtre et de Beauvoir-sur-Mer (1).


(1) Le texte intégral de ce décret, la carte et le plan cadastral annexés pourront être consultés à la préfecture de la Vendée, rue Delille, La Roche-sur-Yon ; ainsi que, chacune pour ce qui la concerne, aux mairies de Barbâtre, rue de l'Eglise, Beauvoir-sur-Mer, place de l'Hôtel-de-Ville.