Décret n° 2011-527 du 16 mai 2011 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Corée relatif aux manuscrits royaux de la Dynastie Joseon (ensemble une annexe), signé à Paris le 7 février 2011


JORF n°0115 du 18 mai 2011 page 8582
texte n° 9




Décret n° 2011-527 du 16 mai 2011 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Corée relatif aux manuscrits royaux de la Dynastie Joseon (ensemble une annexe), signé à Paris le 7 février 2011 (1)

NOR: MAEJ1111118D
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2011/5/16/MAEJ1111118D/jo/texte
Alias: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2011/5/16/2011-527/jo/texte


Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes,
Vu la Constitution, notamment ses articles 52 à 55 ;
Vu le décret n° 53-192 du 14 mars 1953 modifié relatif à la ratification et à la publication des engagements internationaux souscrits par la France,
Décrète :

Article 1


L'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Corée relatif aux manuscrits royaux de la Dynastie Joseon (ensemble une annexe), signé à Paris le 7 février 2011, sera publié au Journal officiel de la République française.

Article 2


Le Premier ministre et le ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

  • Annexe



    A C C O R D


    ENTRE LE GOUVERNEMENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ET LE GOUVERNEMENT DE LA RÉPUBLIQUE DE CORÉE RELATIF AUX MANUSCRITS ROYAUX DE LA DYNASTIE JOSEON (ENSEMBLE UNE ANNEXE)
    Le Gouvernement de la République française
    et le Gouvernement de la République de Corée
    ci-après dénommés « les Parties » ;
    Considérant la déclaration d'intention du Président de la République française et du Président de la République de Corée du 12 novembre 2010 exprimant leur détermination à résoudre la question des manuscrits royaux Uigwe de la Dynastie Joseon provenant de la bibliothèque royale d'Oekyujanggak et conservés par la Bibliothèque nationale de France ;
    Considérant que ces manuscrits issus du protocole royal sont partie de l'identité du peuple coréen et constituent un élément fondamental de la mémoire de la Corée ;
    Désireux de mieux répondre aux besoins et attentes des peuples français et coréen, de promouvoir leur compréhension mutuelle et de renforcer les relations d'amitié et de coopération,
    conviennent de ce qui suit :


    Article 1er


    La Partie française prête à la Partie coréenne l'ensemble des 297 volumes de manuscrits royaux Uigwe de la Dynastie Joseon provenant de la bibliothèque royale d'Oekyujanggak et listés en annexe. Le prêt est consenti pour une période de cinq ans renouvelable.


    Article 2


    Ces manuscrits sont conservés au Musée national de Corée à Séoul, institution mandatée à cette fin par la Partie coréenne.


    Article 3


    La Partie coréenne s'engage à rendre disponibles les manuscrits faisant l'objet du présent accord pour des expositions organisées en France sur le thème du patrimoine culturel coréen et des échanges entre les deux pays, dans le cadre notamment de l'organisation en 2015 et 2016 des saisons culturelles croisées entre la France et la Corée.


    Article 4


    Le prêt des manuscrits Uigwe par la France à la Corée est une opération qui revêt un caractère unique, non susceptible d'être reproduite en une quelconque autre circonstance et ne crée en rien un précédent. Il apporte une réponse définitive aux différends ayant pu opposer les Parties en matière de revendication de biens culturels.
    Ce prêt prend effet, dans les meilleurs délais, à partir de l'entrée en vigueur du présent accord. Le transfert des manuscrits, après leur numérisation, intervient avant le 31 mai 2011 au plus tard.


    Article 5


    Les conditions de mise en œuvre des activités définies ci-dessus font l'objet d'un protocole d'accord conclu préalablement au transfert des manuscrits entre les deux institutions mandatées par leur Gouvernement respectif à savoir :
    ― la Bibliothèque nationale de France, pour la France ;
    ― le Musée national de Corée, pour la Corée.
    Ce protocole d'accord est établi conformément aux lois et règlements des deux pays et aux pratiques internationales en vigueur telles que définies par le Conseil international des Musées (ICOM). Il prévoit le libre accès des conservateurs de la Bibliothèque nationale de France auxdits manuscrits. Dans le cas où une institution tierce souhaite obtenir le prêt d'un ou plusieurs manuscrits pour une exposition temporaire, la demande est soumise à l'accord des deux Parties. La présentation au public de ces manuscrits fait mention du présent accord.


    Article 6


    Chaque manuscrit prêté fait l'objet d'une numérisation par la Bibliothèque nationale de France selon les normes déjà agréées. Un exemplaire de chaque fichier est remis à chacune des deux institutions.
    L'ensemble des coûts liés à l'application du présent accord de prêt est pris en charge par la Partie coréenne.


    Article 7


    Afin d'assurer le contrôle et le suivi de l'application du présent accord, les Parties créent un Groupe de travail de Haut Niveau, constitué des représentants des deux institutions compétentes, qui se réunit en tant que de besoin.


    Article 8


    Tout différend relatif à l'interprétation ou à l'application du présent accord est réglé par voie de consultation ou de négociation entre les Parties.


    Article 9


    Le présent accord entre en vigueur le jour de sa signature par les deux Parties.


    Article 10


    Le présent accord est conclu pour une durée de cinq ans. Il est renouvelable pour de nouvelles périodes de cinq années par notification écrite de chacune des Parties, transmise par la voie diplomatique.
    Fait à Paris, le 7 février 2011, en deux exemplaires originaux, en langues française et coréenne, les deux textes faisant également foi.


    Pour le Gouvernement
    de la République française :
    Paul Jean-Ortiz
    Directeur d'Asie et d'Océanie
    Ministère des Affaires étrangères
    et européennes
    Pour le Gouvernement
    de la République de Corée :
    Park Heung Shin
    Ambassadeur de Corée
    en France



    A N N E X E
    LISTE DES 297 MANUSCRITS VISÉS PAR L'ARTICLE 1er



    NUMÉRO
    d'ordre

    COTE

    TITRE

    1

    2401

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la construction du mausolée Myong Nung de la reine In Yon, 2e épouse du roi Suk Jong

    2

    2402

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la construction du mausolée du roi Son Jo

    3

    2403

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la construction du mausolée Ui Nung du roi Kyong Jong

    4

    2404

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la construction du mausolée Sung Lung du roi Hyon Jong

    5

    2405

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la construction du mausolée Nyong Nung de la reine mère In Son

    6

    2406

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la construction du mausolée Sung Nung de la reine Myong Song

    7

    2407

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la construction du mausolée Hui Lung de la reine Jang Lyol

    8

    2408

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la construction du mausolée Myong Nung du roi Suk Jong

    9

    2409

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la construction du mausolée Ui Nung de la reine Son Ui, 2e épouse du roi Kyong Jong

    10

    2410

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la construction du mausolée Jan Lung, 1731

    11

    2411

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la construction du mausolée Ik Lung de la reine In Kyongm

    12

    2412

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la construction du mausolée Myong Nung de la reine in Won épouse du roi Suk Jong

    13

    24

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la construction du mausolée Nyong Nung de la reine mère In Son

    14

    2414

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la construction du mausolée Myong Nung de la reine In Yon, 2e épouse du roi Suk Jang

    15

    2415

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la construction du mausolée Jan Lung, 1731

    16

    2416

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la construction du mausolée Ui Nung du roi Kyong Jong

    17

    2417

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la construction du mausolée Ui Nung de la reine Son Ui, 2e épouse du roi Kyong Jong

    18

    2418

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la construction du mausolée Myong Nung du roi Suk Jong

    19

    2419

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la réhabilitation de la reine Dan Kyong et donc de la reconstruction du mausolée On Lung

    20

    2420

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la construction du mausolée Sung Lung du roi Hyon Jong

    21

    2421

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la construction du mausolée Ik Lung de la reine In Kyongm

    22

    2422

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'attribution de noms posthumes au roi Yong Jong, à la reine Jong Son, à Kyong Mo Kung

    23

    2423

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'attribution de noms honorifiques à la reine Sun Won

    24

    2424

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la construction du tombeau et l'attribution du nom posthume Kyong Hye à la princesse In Bin

    25

    2425

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la construction du tombeau et l'attribution du nom posthume Kyong Hye à la princesse In Bin

    26

    2426

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'attribution de noms posthumes au roi Suk Jong, à la reine In Kyong

    27

    2427

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la réhabilitation des notables dégradés de l'année Kyong Sin

    28

    2428

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la réintronisation et l'introduction des tablettes funéraires du roi Dan Jong, de son épouse Jong Sun et de leur six sujets fidèles

    29

    2429

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la restitution du titre et l'introduction de la tablette funéraire de Dame Min Hoi Bin

    30

    2430

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'édification d'une stèle commémorant le palais Pung Yang détruit

    31

    2431

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'organisation d'une fête en l'honneur de la reine douairière In Mok

    32

    2432

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'introduction des tablettes funéraires du roi In Jo et de la reine In Yol

    33

    2433

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'introduction des tablettes funéraires du roi In Jo et de la reine In Yol

    34

    2434

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'introduction des tablettes funéraires de la reine Jang Lyol

    35

    2435

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'introduction des tablettes funéraires de la reine In Son

    36

    2436

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'introduction des tablettes funéraires du roi Kyong Jong et de son épouse, la reine Tan Ui

    37

    2437

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'introduction des tablettes funéraires de la reine In Won

    38

    2438

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'introduction des tablettes funéraires au temple ancestral du roi Hyo Jong

    39

    2439

    Cérémonial prévu par les conseillers lors de l'enregistrement au titre de « guerrier valeureux »

    40

    2440

    Cérémonial prévu par les conseillers lors de l'enregistrement au titre de « guerrier valeureux »

    41

    2441

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'érection des pierres tumulaires des mausolées royaux

    42

    2442

    Cérémonial prévu par les conseillers à l'occasion de la salle Jip Sang

    43

    2443

    Funérailles de la dame Hyo Sun

    44

    2444

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la salle funéraire et la salle de l'âme de la reine Hyon

    45

    2445

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la salle funéraire et la salle de l'âme de la reine Hyo Ui

    46

    2446

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la salle funéraire et la salle de l'âme de la reine Hyo Hyon

    47

    2447

    Funérailles nationales de la reine Hyo Hyon

    48

    2448

    Funérailles nationales de la reine Hyo Hyon

    49

    2449

    Funérailles nationales de la reine Hyo Hyon

    50

    2450

    Funérailles nationales de la reine Hyo Hyon

    51

    2451

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la construction du mausolée Kyong Lung de la reine Hyo Hyon

    52

    2452

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la salle funéraire et la salle de l'âme de la reine Hyo Ui

    53

    2453

    Funérailles nationales de la reine Hyo Ui

    54

    2454

    Funérailles nationales de la reine Hyo Ui

    55

    2455

    Funérailles nationales de la reine Hyo Ui

    56

    2456

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'introduction des tablettes funéraires de la reine Hyo Ui

    57

    2457

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la salle funéraire et la salle de l'âme de la reine Hyo Ui

    58

    2458

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'introduction des tablettes funéraires du prince héritier Hyo Myong

    59

    2459

    Funérailles du prince héritier Hyo Myong

    60

    2460

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la salle funéraire et la salle de l'âme de la princesse Hyo Syoun Hyen

    61

    2461

    Cérémonial prévu par les conseillers en vue de la préparation du tombeau de la dame Hyo Sun Hyon Bin

    62

    2462

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la salle funéraire et la salle de l'âme de la princesse Hyo Syoun Hyen

    63

    2463

    Cérémonial prévu par les conseillers en vue de la préparation du tombeau de la dame Hyo Sun Hyon Bin

    64

    2464

    Funérailles de la Dame Hyo Sun

    65

    2465

    Cérémonial prévu par les conseillers en vue de la préparation du tombeau de la Dame Hyo Sun Hyon Bin

    66

    2466

    Funérailles de Dame Hye Bin

    67

    2467

    Cérémonial prévu par les conseillers en vue de la préparation du tombeau Hyon Yung Won de la dame Hye Bin

    68

    2468

    Salle funéraire et salle de l'âme de la princesse Hye Bin

    69

    2469

    Salle funéraire et salle de l'âme de la princesse Hye Bin

    70

    2470

    Funérailles de dame Hye Bin

    71

    2471

    Salle funéraire et salle de l'âme de la princesse Hye Bin

    72

    2472

    Funérailles de dame Hye Bin

    73

    2473

    Funérailles de dame Hye Bin

    74

    2474

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'introduction des tablettes funéraires de la reine Hye Bin au temple Kyong Mo Kung

    75

    2475

    Cérémonial prévu par les conseillers en vue de la préparation du tombeau Hyon Yung Won de la dame Hye Bin

    76

    2476

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la préparation du tombeau Hyon Lyung Won du prince Jang Fion

    77

    2477

    Funérailles de la dame Su Bin

    78

    2478

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la salle funéraire et la salle de l'âme de dame Su bin, 1822-1824

    79

    2479

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la salle funéraire et la salle de l'âme de dame Su bin, 1822-1823

    80

    2480

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la salle funéraire et la salle de l'âme de dame Su bin, 1822-1824

    81

    2481

    Funérailles de la dame Su Bin

    82

    2482

    Funérailles de la dame Su Bin

    83

    2483

    Funérailles de la dame Su Bin

    84

    2484

    Cérémonial prévu par les conseillers en vue de la préparation du tombeau Hui Kyong de la dame Hyon Mok Su Bin

    85

    2485

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'introduction des tablettes funéraires de la dame Hyon Mok Su

    86

    2486

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la fabrication d'un sceau en jade pour la princesse Hyon Bin, l'épouse du prince héritier Sung Tong, fils du roi Yong Jong

    87

    2487

    Cérémonial prévu par les conseillers à l'occasion de la construction du temple annexe au pavillon funéraire Hyon Sa Kung

    88

    2488

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la salle funéraire et la salle de l'âme du roi Hon Jong

    89

    2489

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la salle funéraire et la salle de l'âme du roi Hon Jong

    90

    2490

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la salle funéraire et la salle de l'âme du roi Hon Jong

    91

    2491

    Funérailles nationales du roi Hon Jong

    92

    2492

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la construction du mausolée Kyong Lung du roi Hon Jong

    93

    2493

    Funérailles nationales du roi Hon Jong

    94

    2494

    Funérailles nationales du roi Hon Jong

    95

    2495

    Cérémonial prévu par les conseillers en vue de la préparation du tombeau Hui Kyong de la dame Hyon Mok Su Bin

    96

    2496

    Cérémonial prévu par les conseillers lors des travaux d'embellissement et de réparation de certains objets au mausolée Hye Lung de la reine Tan Ui

    97

    2497

    Salle de l'âme de la reine In Son

    98

    2498

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la salle de l'âme du roi Hyon Jong

    99

    2499

    Salle funéraire et salle de l'âme de la reine ln Kyong

    100

    2500

    Salle funéraire et salle de l'âme de la reine In Won

    101

    2501

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la salle funéraire de la reine Myong Song

    102

    2502

    Salle funéraire et salle de l'âme de la reine Jang Lyol

    103

    2503

    Salle funéraire et salle de l'âme de la reine In Hyon

    104

    2504

    Salle de l'âme du roi Suk Jong

    105

    2505

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la salle de l'âme du roi Kyong Jong

    106

    2506

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la salle de l'âme de la reine Son Ui

    107

    2507

    Salle funéraire et salle de l'âme de la reine Jong Song

    108

    2508

    Funérailles nationales de la reine Jong Song

    109

    2509

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'attribution de noms posthumes aux rois Tae Jo et Tae Jong

    110

    2510

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'attribution de noms posthumes au roi Jong Jong et à la reine Jong An

    111

    2511

    Funérailles nationales du prince héritier Ui So

    112

    2512

    Cérémonial prévu par les conseillers en vue de la construction du tombeau du prince héritier Ui So

    113

    2513

    Funérailles nationales du prince héritier Ui So

    114

    2514

    Cérémonial prévu par les conseillers en vue de la construction du tombeau du prince héritier Ui So

    115

    2515

    Salle funéraire et salle de l'âme du prince héritier Ui So

    116

    2516

    Salle funéraire et salle de l'âme du prince héritier Ui So

    117

    2517

    Cérémonial prévu par les conseillers formant le bureau chargé de la construction du temple du prince héritier Ui So

    118

    2518

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la construction du mausolée ln Nung du roi Sun Jong

    119

    2519

    Cérémonial prévu par les conseillers chargés d'ériger la pierre portant l'inscription funéraire du mausolée Yong Lung du roi Se Jong et de la reine So Hon

    120

    2520

    Cérémonial prévu par les conseillers à l'occasion de la réfection du portrait du roi Se Jo

    121

    2521

    Etablissement des règles pour l'attribution des noms honorifiques et des sceaux

    122

    2522

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'attribution de noms posthumes au roi Suk Jong, à la reine In Kyong

    123

    2523

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'attribution du nom posthume supplémentaire au roi Hyo Jong

    124

    2524

    Cérémonial prévu par conseillers pour le 2e mariage du roi In Jo

    125

    2525

    Cérémonial prévu par les conseillers pour le mariage du prince héritier

    126

    2526

    Cérémonial prévu par les conseillers pour le mariage du prince héritier

    127

    2527

    Cérémonial prévu par les conseillers pour le 2e mariage du roi Suk Jong

    128

    2528

    Cérémonial prévu par les conseillers pour le mariage du prince héritier

    129

    2529

    Cérémonial prévu par les conseillers pour le 3e mariage du roi Suk Jong

    130

    2530

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'attribution de noms honorifiques : Kong Sin à la reine douairière Jang Lyol et Hyo Suk à la reine mère In Son

    131

    2531

    Cérémonial prévu par les conseillers pour le mariage du prince héritier

    132

    2532

    Cérémonial prévu par les conseillers pour le mariage du prince héritier Kyong Ui

    133

    2533

    Cérémonial prévu par les conseillers pour le mariage du prince héritier Kyong Ui

    134

    2534

    Cérémonial prévu par les conseillers pour le 2e mariage du roi Yong Jo

    135

    2535

    Cérémonial prévu par les conseillers pour le 2e mariage du roi Yong Jo

    136

    2536

    Cérémonial prévu par les conseillers pour le mariage du roi Sun Jo

    137

    2537

    Cérémonial prévu par les conseillers pour le mariage du roi Sun Jo

    138

    2538

    Cérémonial prévu par les conseillers pour le mariage du roi Hon Jong

    139

    2539

    Cérémonial prévu par les conseillers pour le mariage du roi Hon Jong

    140

    2540

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la construction du mausolée Jong Lung de la reine Hyo Ui

    141

    2541

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la translation du mausolée Kon Lung du roi Jong Jo

    142

    2542

    Cérémonial prévu par les conseillers pour ta translation du mausolée Kon Lung du roi Jong Jo

    143

    2543

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la translation du mausolée Kon Lung du roi Jong Jo

    144

    2544

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la translation du mausolée Kon Lung du roi Jong Jo

    145

    2545

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la translation du mausolée Kon Lung du roi Jong Jo

    146

    2546

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la translation du mausolée Kon Lung du roi Jong Jo

    147

    2547

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la reconstruction du pavillon Jong Ja Kak, situé devant le mausolée Kon Won Lung

    148

    2548

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la fabrication du sceau en or

    149

    2549

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la fabrication du sceau en or

    150

    2550

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la construction du mausolée Kyong Lung de la reine Hyo Hyon

    151

    2551

    Cérémonial prévu par les conseillers pour les réparations du palais royal Kyong Dok

    152

    2552

    Funérailles nationales du roi ln Jo

    153

    2553

    Funérailles nationales de la reine In Son

    154

    2554

    Funérailles nationales du roi Hyo Jong

    155

    2555

    Funérailles nationales du roi Hyo Jong

    156

    2556

    Funérailles nationales de la reine In Son

    157

    2557

    Funérailles nationales de la reine In Kyong

    158

    2558

    Funérailles nationales de la reine In Kyong

    159

    2559

    Funérailles nationales de la reine Myong Song

    160

    2560

    Funérailles nationales de la reine Jang Lyol

    161

    2561

    Funérailles nationales de la reine Jang Lyol

    162

    2562

    Funérailles nationales de la reine In Hyon

    163

    2563

    Funérailles nationales de la reine In Hyon

    164

    2564

    Funérailles nationales du roi Suk Jong

    165

    2565

    Funérailles nationales du roi Suk Jong

    166

    2566

    Funérailles nationales de la reine Son Ui

    167

    2567

    Funérailles nationales du roi Kyong Jong

    168

    2568

    Funérailles nationales du roi Kyong Jong

    169

    2569

    Funérailles nationales de la reine Son Ui

    170

    2570

    Liste et emplacement des livres de la bibliothèque royale à Kanghwa

    171

    2571

    Inventaire et emplacement des livres de la bibliothèque royale à Kanghwa à l'occasion de la vérification de l'état des livres et de leur conservation

    172

    2572

    Funérailles nationales du prince héritier So Hyon

    173

    2573

    Funérailles du prince héritier Mun Hyo

    174

    2574

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'édification de pierres funéraires des mausolées royaux

    175

    2575

    Cérémonial prévu par les conseillers afin d'enregistrer les mérites des « partisans » et le déroulement des procès des rebelles

    176

    2576

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'introduction des tablettes funéraires de la reine Sin Dok

    177

    2577

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'introduction des tablettes funéraires de la reine Myong Song

    178

    2578

    Cérémonial prévu par les conseillers à l'occasion de la réhabilitation de la princesse Min Hoi, épouse du prince héritier So Hyon et pour l'édification de son tombeau

    179

    2579

    Cérémonial prévu par les conseillers à l'occasion de la réhabilitation de la princesse Min Hoi, épouse du prince héritier So Hyon et pour l'édification de son tombeau

    180

    2580

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la construction du mausolée Hong Lung de la reine Jong Song

    181

    2581

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la réparation et l'entretien du mausolée Myong Lung

    182

    2582

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la construction du mausolée Nyong Nung de la reine mère ln Son

    183

    2583

    Funérailles nationales de la reine In Won

    184

    2584

    Funérailles nationales de la reine In Won

    185

    2585

    Cérémonial prévu par les conseillers en vue de la construction du tombeau du prince héritier So Hyon, 1645

    186

    2586

    Cérémonial prévu par les conseillers en vue de la construction du tombeau du prince héritier Sa Do

    187

    2587

    Cérémonial prévu par les conseillers attachés au bureau de la reconstruction de la salle Nam Byol

    188

    2588

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la construction du mausolée Sung Nung de la reine Myong Song

    189

    2589

    Cérémonial prévu par les conseillers formant le bureau chargé d'ériger les pierres funéraires de cinq mausolées

    190

    2590

    Cérémonial à l'occasion de la première sortie officielle du roi Hyon Jong après trois années de deuil consécutives au décès de son père le roi Hyo Jong

    191

    2591

    Cérémonial à l'occasion de la première sortie officielle du roi Kyong Jong après trois années de deuil consécutives au décès de son père le roi Suk Jong

    192

    2592

    Cérémonial à l'occasion de la première sortie officielle du roi Kyong Jong après trois années de deuil consécutives au décès de son père le roi Suk Jong

    193

    2593

    Cérémonial à l'occasion de la première sortie officielle du roi Yong Jo après trois années de deuil consécutives au décès de son frère le roi Kyong Jong

    194

    2594

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la salle de l'âme et la salle funéraire du prince héritier So Hyon

    195

    2595

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la salle de l'âme et la salle funéraire du prince héritier Sa Do

    196

    2596

    Salle de l'âme et salle funéraire du roi In Jo

    197

    2597

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la salle funéraire et la salle de l'âme du roi Hyo Jong

    198

    2598

    Salle funéraire de la reine In Son

    199

    2599

    Cérémonial par les conseillers pour la salle funéraire du roi Hyon Jong

    200

    2600

    Salle funéraire et salle de l'âme de la reine In Kyong

    201

    2601

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la salle funéraire de la reine Myong Song

    202

    2602

    Salle funéraire et salle de l'âme de la reine In Hyon

    203

    2603

    Salle funéraire du roi Suk Jong

    204

    2604

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la salle funéraire de la reine Son Ui

    205

    2605

    Salle funéraire et salle de l'âme de la reine ln Won

    206

    2606

    Salle funéraire et salle de l'âme de la reine Jong Song

    207

    2607

    Salle funéraire et salle de l'âme de la reine Jang Lyol

    208

    2608

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la construction du mausolée Kyong Lung du roi Hon Jong

    209

    2609

    Cérémonial prévu par les conseillers pour les réparations du mausolée Sun Lung de la reine Kong Hye

    210

    2610

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la construction et l'aménagement du palais de l'ouest

    211

    2611

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la réparation et l'entretien des palais Chang Dok et Chang Kyong

    212

    2612

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la construction du mausolée Su Lung et la translation du roi Mun Jo

    213

    2613

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la construction du mausolée Su Lung et la translation du roi Mun Jo

    214

    2614

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la construction du mausolée et l'attribution de son nom (Sa Nung) en faveur de l'ex-reine Jong Sun

    215

    2615

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la translation du mausolée Su Lung du roi Mun Jo

    216

    2616

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la translation du mausolée Su Lung du roi Mun Jo

    217

    2617

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la translation du mausolée Su Lung du roi Mun Jo

    218

    2618

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la translation du mausolée Su Lung du roi Mun Jo

    219

    2619

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la translation du mausolée Su Lung du roi Mun Jo

    220

    2620

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la translation du mausolée Su Lung du roi Mun Jo

    221

    2621

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la translation du mausolée Su Lung du roi Mun Jo

    222

    2622

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la réparation du palais Chang Dok

    223

    2623

    Cérémonial prévu par les conseillers lors des travaux de restauration et d'embellissement de la galerie des ancêtres royaux

    224

    2624

    Cérémonial prévu par les conseillers lors des travaux de restauration et d'embellissement de la galerie des ancêtres royaux

    225

    2625

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la construction du mausolée Hui Lung de la reine Jang Lyol

    226

    2626

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la réparation et l'entretien du mausolée Jang Nung du roi Tan Jong

    227

    2627

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la réhabilitation du mausolée Jang Lung du roi Tan Jong

    228

    2628

    Salle funéraire et salle de l'âme de la reine Jang Lyol

    229

    2629

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'attribution du titre de reine à la reine In Son

    230

    2630

    Cérémonie prévue par les conseillers pour la construction du temple Su Un édifié en l'honneur du prince Héritier Sa Do

    231

    2631

    Funérailles nationales du roi Sun Jong

    232

    2632

    Funérailles nationales du roi Sun Jong

    233

    2633

    Funérailles nationales de la reine In Son

    234

    2634

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la salle funéraire de la princesse Tan Ui

    235

    2635

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la construction du tombeau de la reine Tan Ui

    236

    2636

    Funérailles de la princesse Tan Ui

    237

    2637

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la salle funéraire de la princesse Tan Ui

    238

    2638

    Funérailles de la princesse Tan Ui

    239

    2639

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la réintronisation et l'introduction de la tablette funéraire de la reine Tan Kyong

    240

    2640

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la réintronisation et l'introduction de la tablette funéraire de la reine Tan Kyong

    241

    2641

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'attribution d'un titre à la reine épouse du roi Hyong Jong

    242

    2642

    Cérémonial prévu pour l'attribution du titre de reine à la reine épouse du roi Suk Jong

    243

    2643

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'attribution du titre de reine à la dame Hui

    244

    2644

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'attribution du titre de prince héritier au prince Suk Jong

    245

    2645

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'attribution du titre de prince héritier au frère du roi Kyong Jong et à son épouse

    246

    2646

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'attribution d'un nom posthume aux reines In Kyong, ln Hyon et Tan Ui

    247

    2647

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'attribution d'un nom honorifique à la reine douairière épouse du roi Suk Jong, à la reine mère épouse du roi Kyong Jong et à la reine épouse du roi Yong Jo

    248

    2648

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'attribution du titre de prince héritier au prince Kyong Ui

    249

    2649

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'attribution du titre de prince héritier au prince Hyo Jang

    250

    2650

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'attribution du titre de prince héritier au petit-fils du roi, futur roi Jong Jong

    251

    2651

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'attribution du titre de prince héritier au prince Mun Hyo

    252

    2652

    Cérémonial prévu par les conseillers à l'occasion de la restauration de la stèle devant le mausolée Je, de la reine Sin Yu

    253

    2653

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la réfection du texte comprenant le décret royal fixant les règles de conduite et de morale, du texte de l'acte de nomination et des sceaux de la reine Jang-Lyol

    254

    2654

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la réparation du mausolée Hu Lung du roi Jong Jong et la reine Jong An

    255

    2655

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la translation du mausolée Jan Lung du roi In Jo et de son épouse la reine Jang Lyol

    256

    2656

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la translation du mausolée Jan Lung du roi In Jo et de son épouse la reine Jang Lyol

    257

    2657

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la translation du mausolée Jan Lung du roi In Jo et de son épouse la reine Jang Lyol

    258

    2658

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la translation du mausolée Jan Lung du roi In Jo et de son épouse la reine Jang Lyol

    259

    2659

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la translation du mausolée Jan Lung du roi In Jo et de son épouse la reine Jang Lyol

    260

    2660

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la translation du mausolée Jan Lung du roi In Jo et de son épouse la reine Jang Lyol

    261

    2661

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la translation du mausolée Jan Lung du roi In Jo et de son épouse la reine Jang Lyol

    262

    2662

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la cérémonie du labour royal

    263

    2663

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la réparation du temple ancestral de la famille royale

    264

    2664

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la réparation du temple ancestral de la famille royale

    265

    2665

    Cérémonial prévu par les conseillers pour le mariage du prince héritier

    266

    2666

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'attribution du nom honorifique Hui Hon à la reine douairière Jang Lyol

    267

    2667

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'attribution de noms honorifiques : Kang In, à la reine Jang Lyol

    268

    2668

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'attribution de noms honorifiques au roi Suk Jong, à la reine In Won

    269

    2669

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'attribution de noms honorifiques au roi Suk Jong, à la reine In Won

    270

    2670

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'attribution de noms posthumes à la reine mère In Kyong, à la reine In Hyon et à la reine Son Ui

    271

    2671

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'attribution de noms honorifiques à la reine douairière In Won

    272

    2672

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'attribution de noms honorifiques à la reine douairière In Won

    273

    2673

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'attribution de noms honorifiques à la reine douairière In Won

    274

    2674

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'attribution de noms honorifiques à la reine douairière In Won

    275

    2675

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'attribution de noms honorifiques à la reine douairière In Won

    276

    2676

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'attribution de noms honorifiques à la reine douairière In Won

    277

    2677

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'attribution de noms honorifiques à la reine douairière In Won, au roi Yong Jong, et à son épouse Jong Song

    278

    2678

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'attribution de noms honorifiques à la reine douairière In Won, au roi Yong Jong, et à son épouse Jong Song

    279

    2679

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'attribution de noms honorifiques à la reine douairière Sun Won

    280

    2680

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'attribution du titre de prince héritier à Ui So, petit-fils du roi Yong Jo

    281

    2681

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'attribution du titre de prince héritier au futur roi Hon Jong

    282

    2682

    Cérémonial prévu par les conseillers pour le mariage du prince héritier Sa Do

    283

    2683

    Cérémonial prévu par les conseillers pour le mariage du prince héritier Hyo Myong

    284

    2684

    Cérémonial prévu par les conseillers en vue de la construction du tombeau du prince héritier Mun Hyo

    285

    2685

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'attribution du titre de prince héritier au prince Kyong Jong

    286

    2686

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'attribution du titre de prince héritier au prince Kyong Ui

    287

    2687

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'attribution du titre de prince héritier au prince Hyo Myong

    288

    2688

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'attribution de noms honorifiques : Myong Son à la reine mère Jong Sun

    289

    2689

    Archives sur la construction du Temple Mun Hui dédié au prince héritier Mun Hyo

    290

    2690

    Cérémonial prévu par les conseillers en vue de la construction du tombeau du prince héritier Mun Hyo

    291

    2691

    Funérailles du prince héritier Mun Hyo

    292

    2692

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la salle funéraire du prince héritier Mun Hyo

    293

    2693

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la salle funéraire du prince héritier Mun Hyo

    294

    2694

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la réhabilitation de la reine Dan Kyong et donc de la reconstruction du mausolée On Lung

    295

    2695

    Cérémonial prévu par les conseillers à l'occasion des réparations et de l'aménagement du pavillon royal Yong Nyong

    296

    2696

    Cérémonial prévu par les conseillers pour la translation du tombeau Yong U du prince héritier Jang Hon

    297

    2697

    Cérémonial prévu par les conseillers pour l'exécution du portrait du roi Suk Jong


Fait le 16 mai 2011.


Nicolas Sarkozy


Par le Président de la République :


Le Premier ministre,

François Fillon

Le ministre d'Etat,

ministre des affaires étrangères

et européennes,

Alain Juppé

(1) Le présent accord est entré en vigueur le 7 février 2011.