La ministre des armées,
Vu l'arrêté du 10 septembre 2021 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour le personnel militaire de la marine nationale,
Arrête :
L'annexe II à l'arrêté du 10 septembre 2021 susvisé est remplacée par les dispositions suivantes :
« ANNEXE II
DISPOSITIONS RELATIVES AUX OFFICIERS
I.-Conditions d'aptitude médicale au recrutement initial et à l'accès à certaines spécialités ou corps d'officiers
1. Concours d'admission à l'Ecole navale ou recrutement des élèves diplômés de l'Ecole polytechnique ainsi que de l'Ecole navale allemande
Aptitude
S
I
G
Y
C
O
P (4)
Observations
Admission en première année de l'École navale (concours CPGE).
2
2
2
5
3
2
0/1
(1) (2) (3)
Recrutement parmi les élèves inscrits au tableau de classement de sortie de l'École polytechnique.
2
2
2
5
3
2
0/1
(1) (2) (3)
Recrutement au choix d'officiers sous contrat diplômés de l'École navale allemande (EFENA).
2
2
2
5
3
2
0/1
(1) (2) (3)
(1) En cours de scolarité, pour être orientés vers la filière « opérations », les élèves doivent présenter l'aptitude requise pour l'obtention du brevet de chef de quart passerelle définie à l'annexe I.
(2) Absence de bégaiement exigée.
(3) Les élèves peuvent faire l'objet, après admission, d'une expertise médicale complète en vue d'établir leur aptitude aux spécialités de l'aéronautique navale, à la navigation sous-marine ou à l'obtention du brevet de chef de quart passerelle.
(4) P = 0 uniquement en période probatoire.
2. Recrutement ou accès au statut d'officiers sous contrat rattachés au corps des officiers de marine
Les candidats à la souscription d'un engagement en vue de servir en qualité d'officier sous contrat rattaché au corps des officiers de marine doivent présenter les profils de la spécialité pour laquelle ils sont recrutés, présentés dans le tableau ci-dessous.
Code
Spécialité
S
I
G
Y
C
O
P (3)
Observations
C OPS
Conduite des opérations
2
2
2
4
2
2
0/1
(1)
ENPRO
Énergie-propulsion
2
2
2
5
3
2
0/1
(1) (2)
(1) Absence de bégaiement.
(2) Absence de contre-indication médicale à l'exposition aux rayonnements ionisants.
(3) P = 0 uniquement en période probatoire.
3. Recrutement au choix ou sur concours dans le corps des officiers spécialisés de la marine
Conformément à l'article 15 du présent arrêté, les officiers mariniers recrutés au choix ou sur concours dans le corps des officiers spécialisés de la marine doivent répondre aux normes médicales d'aptitude au maintien en service exigés en annexe I, ainsi que celles au maintien au service dans la spécialité pour laquelle ils sont recrutés, définies dans le tableau du paragraphe III de la présente annexe.
4. Recrutement d'officiers sous contrats rattachés au corps des officiers spécialisés de la marine
Les candidats à la souscription d'un engagement en vue de servir en qualité d'officier sous contrat rattaché au corps des officiers spécialisés de la marine doivent présenter le profil exigé au titre de la spécialité choisie détaillé ci-dessous.
Les candidats au recrutement EOPAN doivent satisfaire aux conditions d'aptitude médicale de la spécialité PILAE au moment du recrutement.
Les candidats au recrutement à l'École navale allemande (EFENA) doivent satisfaire aux mêmes conditions d'aptitude médicale que les candidats à l'admission en première année de l'École navale (concours CPGE).
Code
Spécialité
S
I
G
Y
C
O
P (5)
Observations
CCA
Contrôleur de circulation aérienne
3
2
2
3
2
2
0/1
(1) (2)
COA
Contrôleur d'opérations aériennes
3
2
2
5
2
2
0/1
COSER
Commandement et services
3
2
2
5
3
3
0/1
ENSER
Enseignement
3
2
3
5
3
3
0/1
(1) (4)
EPNUC
Énergie-propulsion nucléaire
3
2
2
5
3
2
0/1
Absence de contre-indication médicale à l'exposition aux rayonnements ionisants
FILORH
Finances, logistique et ressources humaines
3
2
2
5
3
3
0/1
INFOG
Informatique générale
3
2
3
5
3
3
0/1
(4)
OPGDM
Opérations de guerre des mines
2
2
2
4
2
2
0/1
(1)
PILAE
Pilote d'aéronautique
(1) (3) (6)
PSYAP
Psychologie appliquée
3
2
3
5
3
3
0/1
(1) (4)
R. PUB
Relations publiques
3
2
2
5
3
3
0/1
(1)
RENRI
Renseignement-relations internationales
3
2
2
5
3
3
0/1
SECUR
Sécurité
2
2
2
5
3
2
0/1
(1)
TACAE
Tactique aéronautique
(1) (3)
(1) Absence de bégaiement.
(2) Pour occuper un emploi de classe 3, doit répondre aux exigences objet du règlement (UE) n° 2015/340 de la commission du 20 février 2015 susvisé.
(3) Doit répondre aux conditions d'aptitude médicale du personnel de l'aéronautique navale, objet du chapitre 5 et de l'annexe IV du présent arrêté.
(4) Spécialité ne nécessitant pas l'aptitude médicale au service à la mer.
(5) P = 0 uniquement en période probatoire
(6) Pour occuper un emploi de classe 1, doit répondre aux exigences objet du règlement (UE) n° 1178/2011 du 3 novembre 2011 susvisé.
5. Volontaires officiers aspirants
Les candidats à la souscription d'un engagement en vue de servir en tant que volontaire officier aspirant doivent présenter les profils d'aptitude exigés en annexe I, ainsi que celui de la spécialité pour laquelle ils sont recrutés, indiqué dans le tableau ci-dessous.
Code
Spécialité
S
I
G
Y
C
O
P (5)
Observations
AERO
Soutien aux opérations aéronautiques
3
2
2
5
2
2
0/1
C QUA
Chef du quart
2
2
2
4
2
2
0/1
(1)
EMSER
État-major et services
3
2
2
5
3
3
0/1
ENPRO
Énergie propulsion
2
2
2
5
3
2
0/1
FUSIL
Soutien aux opérations en unités commando
2
2
2
3
3
2
0/1
(1) (2)
OPGDM
Soutien aux opérations de guerre des mines
2
2
2
4
2
2
0/1
(1)
PSYAP
Psychologue appliqué
3
2
3
5
3
3
0/1
(1) (4)
SOUMA
Adjoint de quart sur sous-marin
2
2
2
4
2
2
0/1
(1) (3)
(1) Absence de bégaiement.
(2) Taille supérieure ou égale à 1,57, absence de contre-indication à l'EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse.
(3) Doit répondre aux normes d'aptitude médicale relatives à la navigation sous-marine fixées par la réglementation en vigueur.
(4) Spécialité ne nécessitant pas l'aptitude au service à la mer.
(5) P = 0, uniquement en période probatoire.
Remarque : ces profils médicaux “ SIGYCOP ” seront aussi exigés en cas de renouvellement de contrat de VOA.
II.-Conditions d'aptitude médicale relatives à l'accès à certaines spécialités d'officiers
L'attribution d'une spécialité de premier ou deuxième niveau est conditionnée par la détention d'un profil spécifique. Ces profils sont listés, par spécialité, dans le tableau ci-dessous :
Code
Spécialité
S
I
G
Y
C
O
P
Observations
AVIAT
Aéronautique navale
(1) (5) (9)
DETEC
Détection
2
2
2
4
2
2
1
(1)
ENERA
Énergie aéronautique
(1) (5)
ENERG
Énergie
2
2
2
5
3
3
1
(1)
FCO
Fusilier commando
2
2
2
3
2
2
1
(1) (2) (3) (4)
GDM
Guerre des mines
2
2
2
2
2
2
1
(1) (7)
LSM
Lutte sous la mer
2
2
2
4
2
2
1
(1)
MISAR
Missiles-artillerie
2
2
2
4
2
2
1
(1)
MISSM
Combat-missilier sous-marin
2
2
2
4
2
3
1
(1) (6)
NUC
Énergie nucléaire
2
2
2
5
3
2
1
(1) (6)
Absence de contre-indication médicale à l'exposition aux rayonnements ionisants
SCFCO
Combat-fusiliers marins et commandos
2
2
2
3
2
2
1
(1) (2) (3) (4)
SCGDM
Combat-guerre des mines
2
2
2
2
2
2
1
(1) (7)
SCLAS
Combat-lutte au-dessus de la surface
2
2
2
4
2
3
1
(1)
SCLSM
Combat-lutte sous la mer
2
2
2
4
2
3
1
(1) (6)
SCSIC
Combat-systèmes d'information et de communication
2
2
2
4
2
3
1
(1)
SIC
Systèmes d'information et de commandement
2
2
2
4
2
2
1
(1)
STING
Techniques de l'ingénieur
3
2
3
5
3
3
1
(1) (8)
STSIC
Technique-systèmes d'information et de communication
3
2
2
5
3
3
1
(1)
(1) Absence de bégaiement.
(2) Doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives au parachutisme militaire fixées par instruction.
(3) Taille supérieure ou égale à 1,57 m.
(4) Absence de contre-indication à l'EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse
(5) Doit répondre aux conditions d'aptitude médicale du personnel de l'aéronautique navale, objet du chapitre 5 et de l'annexe IV du présent arrêté.
(6) Pour la branche « sous-marin » : doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives à la navigation sous-marine fixées par la réglementation en vigueur.
(7) Doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives à la plongée subaquatique et au travail en milieu hyperbare dans les armées fixées par instruction.
(8) Spécialité ne nécessitant pas l'aptitude médicale au service à la mer.
(9) Pour occuper un emploi de classe 1, doit répondre aux exigences objet du règlement (UE) n° 1178/2011 du 3 novembre 2011 susvisé.
III.-Conditions d'aptitude médicale relatives au maintien en service
Pour le maintien en service dans leur spécialité, les officiers doivent présenter le profil présenté dans le tableau ci-dessous.
Code
Spécialité
S
I
G
Y
C
O
P
Observations
ARMEQ
Armes-équipement
2
2
3 (*)
5
3
3
1
AVIAT
Aéronautique navale
(1) (8) (9)
C. OPS
Conduite des opérations
2
2
3 (*)
4
2
2
1
CCA
Contrôleur de circulation aérienne
3
2
3 (*)
3
2
3
1
(2) (8)
COA
Contrôleur d'opérations aériennes
3
2
3 (*)
5
2
2
1
COSER
Commandement et services
3
3
3
5
4
3
1
(6)
DETEC
Détection
2
2
3 (*)
4
2
2
1
(8)
ELECT
Électricité
2
2
3 (*)
5
3
3
1
ENERA
Énergie aéronautique
(1) (8)
ENERG
Énergie
2
2
3 (*)
5
3
3
1
(8)
SIGYCOP applicable à la spécialité SCFLS
ENPRO
Énergie-propulsion
2
2
3 (*)
5
3
3
1
ENSER
Enseignement
3
2
3
5
3
3
1
(6) (8)
EPMS
Moniteur de sport
Doit répondre aux normes médicales d'aptitude relative à la formation des spécialistes du domaine de l'entraînement physique militaire et sportif dans les forces armées fixées par instruction.
EPNUC
Énergie-propulsion nucléaire
3
2
3 (*)
5
3
3
1
(5)
FCO
Fusilier commando
2
2
2
3
3
2
1
(3) (4) (8)
FILORH
Finances logistique ressources humaines
3
2
3
5
3
3
1
(6)
FUPRO
Fusilier-protection
2
2
2
3
3
2
1
(4) (8)
GDM
Guerre des mines
2
2
2
2
2
2
1
(7) (8)
INFOG
Informatique générale
3
2
3
5
4
3
1
(6)
INSED
Sûreté de défense
3
2
3
5
3
3
1
(6)
LSM
Lutte sous la mer
2
2
3 (*)
4
2
2
1
(8)
MAERO
Maintenance aéronautique
3
2
3 (*)
5
3
3
1
MECAN
Mécanique
2
2
3 (*)
5
3
3
1
MISAR
Missiles-artillerie
2
2
3 (*)
4
3
3
1
(8)
MISSM
Missiles sous-marins
2
2
3 (*)
4
3
3
1
(8)
NAUTI
Conduite nautique
3
2
3 (*)
4
2
2
1
NUC
Nucléaire
2
2
3 (*)
5
3
3
1
(5) (8)
OPENV
Opérations-environnement
3
2
3 (*)
5
3
3
1
OPGDM
Opérations de guerre des mines
2
2
3 (*)
4
3
2
1
(8)
OPLAS
Opérations de lutte au-dessus de la surface
3
2
3 (*)
5
3
3
1
SIGYCOP applicable à la spécialité OPINF
OPLSM
Opérations de lutte sous la mer
3
2
3 (*)
5
3
3
1
OPTRA
Opérations-transmissions
3
2
3 (*)
5
3
3
1
PILAE
Pilote d'aéronautique
(1) (8) (9)
PSYAP
Psychologie appliquée
3
2
3
5
3
3
1
(6)
R. PUB
Relations publiques
3
2
3
5
3
3
1
(6) (8)
RENRI
Renseignement-relations internationales
3
2
3
5
3
3
1
(6)
SCFCO
Combat-fusiliers marins et commandos
2
2
2
3
3
2
1
(3) (4) (8)
SCGDM
Combat-guerre des mines
2
2
2
2
2
2
1
(7) (8)
SCLAS
Combat-lutte au-dessus de la surface
2
2
3 (*)
4
2
3
1
(8)
SCLSM
Combat-lutte sous la mer
2
2
3 (*)
4
2
3
1
(8)
SCSIC
Combat-systèmes d'information et de communication
2
2
3 (*)
4
2
3
1
(8)
SECUR
Sécurité
2
2
3 (*)
5
3
2
1
(8)
SIC
Systèmes d'information et de commandement
2
2
3 (*)
4
2
3
1
(8)
SIGYCOP applicable à la spécialité de TRANS
STING
Techniques de l'ingénieur
3
3
3
5
4
3
1
(6) (8)
STSIC
Technique-systèmes d'information et de communication
3
2
3 (*)
5
3
3
1
(8)
TACAE
Tactique aéronautique
(1) (8)
(*) Le marin doit être apte au service à la mer : il ne doit pas présenter de pathologie évolutive ou chronique susceptible de compromettre sa santé ou la disponibilité opérationnelle en situation isolée. Dans le cas d'un classement G3, seul un médecin titulaire du brevet de médecine navale ou du certificat de médecine appliquée aux sous-marins peut prononcer l'aptitude au service à la mer et à la spécialité. En cas de doute, le médecin peut saisir l'instance prévue par l'arrêté du 20 décembre 2012 susvisé.
(1) Doit répondre aux conditions d'aptitude médicale du personnel de l'aéronautique navale, objet du chapitre 5 et de l'annexe IV du présent arrêté.
(2) Pour occuper un emploi de classe 3, doit répondre aux exigences objet du règlement (UE) n° 2015/340 de la commission du 20 février 2015 susvisé.
(3) Doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives au parachutisme militaire fixées par instruction.
(4) Taille supérieure ou égale à 1, 57m. Absence de contre-indication à l'EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse.
(5) Absence de contre-indication médicale à l'exposition aux rayonnements ionisants.
(6) Spécialité ne nécessitant pas l'aptitude médicale au service à la mer.
(7) Doit répondre aux normes médicales d'aptitudes relatives à la plongée subaquatique et au travail en milieu hyperbare dans les armées fixées par instruction.
(8) Absence de bégaiement.
(9) Pour occuper un emploi de classe 1, doit répondre aux exigences objet du règlement (UE) n° 1178/2011 du 3 novembre 2011 susvisé.
».Versions
L'annexe III à l'arrêté du 10 septembre 2021 susvisé est remplacée par les dispositions suivantes :
« ANNEXE III
DISPOSITIONS RELATIVES AUX MATELOTS, QUARTIERS-MAÎTRES ET OFFICIERS MARINIERS
I.-Conditions d'aptitude médicale au recrutement
1. Quartiers-maîtres de la flotte recrutés pour deux ans et volontaires équipages
Code
Métier
S
I
G
Y
C
O
P (5)
Observations
EQUIV
Équipage
3
2
2
5
3
3
0/1
Comprend également les VLT rugby (4)
EQUIV/ PROFOR
Protection des forces
2
2
2
3
3
2
0/1
VLT ou QMF2 destiné à servir dans la force des fusiliers
(1) (2)
MAPOV
Pompier volontaire
2
2
2
3
3
2
0/1
Concerne uniquement les VLT (1)
OPNAV
Opération et navigation
3
2
2
4
3
2
0/1
(1)
SELOG
Sécurité et logistique
3
2
2
5
3
3
0/1
VIVRE
Alimentation
3
2
2
5
3
3
0/1
(3)
(1) Absence de bégaiement.
(2) Taille supérieure ou égale à 1,57 m ; absence de contre-indication à l'EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse.
(3) Respect des conditions spécifiques d'aptitude médicale à la manipulation et la fabrication de denrées destinées à la restauration collective.
(4) Pour les volontaires rugby (EQUIV), les conditions médicales d'aptitude sont précisées en annexe V. Pour ces derniers, les classements I = 3 et G = 3 sont possibles et l'aptitude au service à la mer n'est pas requise.
(5) P = 0, uniquement en période probatoire.
2. Quartiers-maîtres de la flotte
Code
Métier
S
I
G
Y
C
O
P (5)
Observations
MOBUREAU
Matelot bureautique
3
2
2
5
3
3
0/1
MOCUISI
Matelot cuisinier
3
2
2
5
3
3
0/1
(3)
MOFUSIL
Matelot fusilier marin
2
2
2
3
3
2
0/1
(1) (2)
MOGUETF
Matelot guetteur sémaphoriste
3
2
3
4
2
2
0/1
(1) (4)
MOMACHINE
Matelot machine
2
2
2
5
3
2
0/1
G3 pour les MOMACH servant dans la filière ATNAV. Pour ces derniers, l'aptitude au service à la mer n'est pas requise.
MOMAINTAE
Matelot maintenance aéronautique
3
2
2
5
3
2
0/1
MONAV
Matelot navigateur, guetteur
3
2
2
3
2
2
0/1
(1)
MOOPS
Matelot opérations
3
2
2
4
2
3
0/1
(1)
Y = 5 pour les MOOPS/ SIC
MOPONTVOL
Matelot de piste et de pont d'envol
2
2
2
2
2
2
0/1
MOMARPO
Matelot marin pompier de la flotte
2
2
2
3
3
2
0/1
(1)
MOPOMPI M
Matelot pompier de Marseille
2
2
2
3
3
2
0/1
(1)
MOPONT
Matelot de pont
2
2
2
3
2
2
0/1
MORESTAU
Matelot restauration
3
2
2
5
3
3
0/1
(3)
MOSECNAV
Matelot sécurité du navire
2
2
2
3
3
2
0/1
(1)
MUSIF
Matelot musicien de la flotte y compris BAGADOU
3
2
3
5
3
2
0/1
(4)
SPOR HN
Matelot sportif de haut niveau (voile et judo)
2
2
2
5
3
3
0/1
(4)
(1) Absence de bégaiement.
(2) Taille supérieure ou égale à 1,57 m ; absence de contre-indication à l'EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse.
(3) Respect des conditions spécifiques d'aptitude médicale à la manipulation et la fabrication de denrées destinées à la restauration collective.
(4) Métier ne nécessitant pas l'aptitude médicale au service à la mer.
(5) P = 0, uniquement en période probatoire.
3. Officiers-mariniers
Code
Spécialité
S
I
G
Y
C
O
P (9)
Remarques
ARMAN
Armement aéronautique navale
3
2
2
5
3
2
0/1
ATNAV
Spécialiste d'atelier naval
2
2
3
5
3
2
0/1
(8)
AUSPB
Auxiliaire des ports et bases
3
2
3
5
3
3
0/1
(8)
AVIONIQUE
Maintenance avionique aéronautique
3
2
2
5
3
2
0/1
SIGYCOP applicable aux AVIONIQUE/
SQ ARMES
COMLOG
Comptable logisticien
3
2
2
5
3
2
0/1
CONTA
Contrôleur aérien
3
2
2
3
2
2
0/1
(2) (4)
CUISI
Cuisinier
3
2
2
5
3
3
0/1
(6)
DEASM
Détecteur anti-sous-marins
3
2
2
4
3
2
0/1
(2)
DETEC
Détecteur
3
2
2
4
3
2
0/1
(2)
ELARM
Électronicien d'armes
3
2
2
4
3
2
0/1
(2)
ELECT
Électrotechnicien
2
2
2
5
3
2
0/1
EPMS
Entraînement physique militaire et sportif
Doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives à la formation des spécialistes du domaine de l'entraînement physique militaire et sportif dans les forces armées fixées par instruction.
ENERGNUC
Énergie nucléaire
2
2
2
5
3
2
0/1
(5)
ELECTROMECANSOUM
Électromécanicien de sous-marin
2
2
2
5
3
2
0/1
(5)
FUSIL
Fusilier
2
2
2
3
3
2
0/1
(1) (2)
GESTRH
Gestionnaire des ressources humaines
3
2
2
5
3
3
0/1
GUETF
Guetteur de la flotte
3
2
3
4
2
2
0/1
(2) (8)
HYDRO
Hydrographes
3
2
2
4
2
3
0/1
MANEU
Manœuvrier
2
2
2
4
2
2
0/1
MARPO
Marin pompier de la flotte
2
2
2
3
3
2
0/1
(2)
MAPOM
Marin pompier de Marseille
2
2
2
3
3
2
0/1
(2)
MEARM
Mécanicien d'armes
2
2
2
3
3
2
0/1
MECAN
Mécanicien naval
2
2
2
5
3
2
0/1
METOC
Météorologiste-océanographe
3
2
2
4
3
3
0/1
MUSIF
Musicien de la flotte
3
2
3
5
3
2
0/1
(8)
NAVIT
Navigateur-timonier
3
2
2
3
2
2
0/1
(2)
OPSAE
Opérations aériennes
3
2
2
4
3
3
1
(2)
OPSSOUM
Opérations sous-marines
3
2
2
4
3
2
0/1
(2)
PLONG
Plongeur démineur
2
2
2
3
2
2
0/1
(7)
PNTAC
(2) (3)
Regroupement des spécialités de GETBO, DENAE, DASBO et HELAE
PNTEC
(2) (3)
Anciennement MECBO
PORTEUR
Maintenance porteur aéronautique
3
2
2
5
3
2
0/1
RECOM
Réseaux et télécommunications
3
2
2
5
3
2
0/1
(2)
RESTAU
Restaurateur
3
2
2
5
3
3
0/1
(6)
SECNAV
Sécurité du navire
2
2
2
3
3
2
0/1
(2)
SYNUM
Systèmes numériques
3
2
2
5
3
2
0/1
(2)
(1) Taille supérieure ou égale à 1,57 m ; absence de contre-indication à l'EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse.
(2) Absence de bégaiement.
(3) Doit répondre aux conditions d'aptitude médicale du personnel de l'aéronautique navale, objet du chapitre 5 et de l'annexe IV du présent arrêté.
(4) Pour occuper un emploi de classe 3, doit répondre aux exigences objet du règlement (UE) n° 2015/340 de la commission du 20 février 2015 susvisé.
(5) Pour la branche sous-marin : doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives à la navigation sous-marine fixées par la réglementation en vigueur.
(6) Respect des conditions spécifiques d'aptitude médicale à la manipulation et la fabrication de denrées destinées à la restauration collective.
(7) Doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives à la plongée subaquatique et au travail en milieu hyperbare dans les armées fixées par instruction.
(8) Spécialité ne nécessitant pas l'aptitude médicale au service à la mer.
(9) P = 0, uniquement en période probatoire.
4. Conditions d'admission à l'Ecole des mousses
École ou formation de la marine
S
I
G
Y
C
O
P (2)
Observation
École des mousses
2
2
2
4
2
2
0/1
(1)
(1) Absence de bégaiement exigé.
(2) P = 0, uniquement en période probatoire.
II.-Conditions d'aptitude médicale relatives au maintien en service et à l'accès à certains brevets et certificats
1. Quartiers-maîtres de la flotte recrutés pour deux ans et volontaires équipages
Code
Métier
S
I
G
Y
C
O
P
Observations
EQUIV
Équipage
3
2
2
5
3
3
1
Comprend également les VLT rugby (4)
EQUIV/ PROFOR
Protection des forces
2
2
2
3
3
2
1
(1) (2)
MAPOV
Pompier volontaire
2
2
2
3
3
2
1
(1)
OPNAV
Opération et navigation
3
2
2
4
3
2
1
(1)
SELOG
Sécurité et logistique
3
2
2
5
3
3
1
VIVRE
Alimentation
3
2
2
5
3
3
1
(3)
(1) Pour les VLT et QMF2 EQUIV destinés à servir dans la force des fusiliers : absence de bégaiement exigé.
(2) Pour les VLT et QMF2 EQUIV destinés à servir dans la force des fusiliers : Taille > 1,57 m ; absence de contre-indication à l'EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse.
(3) Respect des conditions spécifiques d'aptitude médicale à la manipulation et la fabrication de denrées destinées à la restauration collective.
(4) Pour les volontaires rugby (EQUIV), les conditions médicales d'aptitude sont précisées en annexe V. Pour ces derniers, les classements I = 3 et G = 3 sont possibles et l'aptitude au service à la mer n'est pas requise.
2. Quartiers-maîtres et matelots de la flotte
Code
Métier
S
I
G
Y
C
O
P
Observations
MOBUREAU
Matelot bureautique
3
2
3 (*)
5
3
3
1
MOCUISI
Matelot cuisinier
3
2
3 (*)
5
3
3
1
(2)
MOFUSIL
Matelot fusilier
2
2
2
3
3
2
1
(1) (4) (5)
MOGUETF
Matelot guetteur sémaphoriste
3
2
3
4
2
2
1
(3) (4)
MOMACHINE
Matelot machine
2
2
3 (*)
5
3
2
1
G3 pour les MOMACH servant dans la filière ATNAV. Pour ces derniers, l'aptitude au service à la mer n'est pas requise.
MOMAINTAE
Matelot maintenance aéronautique
3
2
3 (*)
5
3
3
1
MONAV
Matelot navigateur guetteur
3
2
3 (*)
4
2
2
1
MOOPS
Matelot opérations
3
2
3 (*)
4
3
2
1
MOMARPO
Matelot marin pompier de la flotte
2
2
3 (*)
3
3
2
1
MOPOMPI M
Matelot pompiers de Marseille
2
2
2
3
3
2
1
(3)
MOPONT
Matelot pont
2
2
3 (*)
3
2
3
1
MOPONTVOL
Matelot piste pont d'envol
2
2
3 (*)
2
2
2
1
MORESTAU
Matelot restauration
3
2
3 (*)
5
3
3
1
(2)
MOSECNAV
Matelot sécurité du navire
2
2
3 (*)
3
3
2
1
MUSIF
Matelot musicien de la flotte y compris BAGADOU
3
2
3
5
3
2
1
(3)
SPOR HN
Matelot sportif de haut niveau (voile et judo)
2
2
3
5
3
3
1
(3)
(*) Le marin doit être apte au service à la mer ; il ne doit pas présenter de pathologie évolutive ou chronique susceptible de compromettre sa santé ou la disponibilité opérationnelle en situation isolée. Dans le cas d'un classement G3, seul un médecin titulaire du brevet de médecine navale ou du certificat de médecine appliquée aux sous-marins peut prononcer l'aptitude au service à la mer et à la spécialité. En cas de doute, le médecin peut saisir l'instance prévue par l'arrêté du 20 décembre 2012 susvisé.
(1) Pour servir en unité de commandos de marine, doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives au parachutisme militaire fixées par instruction.
(2) Respect des conditions spécifiques d'aptitude médicale à la manipulation et la fabrication de denrées destinées à la restauration collective.
(3) Métier ne nécessitant l'aptitude médicale au service à la mer.
(4) Absence de bégaiement.
(5) Taille > 1,57 m ; absence de contre-indication à l'EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse.
3. Spécialités d'officiers-mariniers
Code
Spécialité
S
I
G
Y
C
O
P
Remarques
ARMAN
Armement aéronautique navale
3
2
3 (*)
5
3
3
1
ATNAV
Spécialiste d'atelier naval
2
2
3
5
3
2
1
(7)
SIGYCOP s'applique aux spécialités de charpentier d'atelier militaire de la flotte (CAVO), de mécanicien électricien de base navale (MEDE), de mécanicien électricien de centre automobile (MELO) et de mécanicien électricien d'atelier militaire de la flotte (MEFE)
AUSPB
Auxiliaire des ports et bases
3
3
3
5
4
3
1
(7)
AVIONIQUE
Maintenance avionique aéronautique
3
2
3 (*)
5
3
3
1
SIGYCOP applicable aux AVIONIQUE/ SQ ARMES
COMLOG
Comptable logisticien
3
2
3 (*)
5
3
3
1
CONTA
Contrôleur aérien
3
2
3 (*)
3
2
2
1
(5) (8)
CUISI
Cuisinier
3
2
3 (*)
5
3
3
1
(2)
DEASM
Détecteur anti sous-marins
3
2
3 (*)
4
3
3
1
(8)
DETEC
Détecteur
3
2
3 (*)
4
3
3
1
(8)
ELARM
Électronicien d'armes
3
2
3 (*)
4
3
3
1
(8)
ELECT
Electrotechnicien
2
2
3 (*)
5
3
3
1
EPMS
Entrainement physique militaire et sportif
Doit répondre aux exigences décrites dans l'instruction relative à la formation des spécialistes du domaine de l'entraînement physique militaire et sportif dans les forces armées.
EMPRO
Électromécanicien de propulsion de sous-marin
3
2
3 (*)
5
3
2
1
(10)
ENERGNUC
Énergie nucléaire
3
2
3 (*)
5
3
2
1
(3)
ELECTRO MECANSOUM
Électromécanicien de sous-marin
2
2
3 (*)
5
3
2
1
(10)
FUSIL
Fusilier
2
2
2
3
3
2
1
(1) (8) (9)
GESTRH
Gestionnaire des ressources humaines
3
2
3
5
3
3
1
(7)
SIGYCOP s'applique à la spécialité d'assistant de commandement (ASCOM)
GUETF
Guetteur de la flotte
3
2
3
4
2
2
1
(7) (8)
SIGYCOP valable pour la spécialité de Guetteur sémaphorique (SEMA)
HYDRO
Hydrographes
3
2
3 (*)
4
2
3
1
INFIR
Infirmier
3
2
3 (*)
5
3
3
1
Spécialité fermée au recrutement
INSED
Inspecteur de la sûreté de défense
3
2
3
5
3
3
1
(7)
Absence de bégaiement
MANEU
Manœuvrier
2
2
3 (*)
4
2
3
1
SIGYCOP s'applique à la spécialité de Manœuvrier de base navale (MANE)
MAPOM
Marin pompier de Marseille
2
2
2
3
3
2
1
(7) (8)
MARPO
Marin pompier
2
2
3 (*)
3
3
2
1
(8)
MEARM
Mécanicien d'armes
2
2
3 (*)
4
3
3
1
MECAN
Mécanicien naval
2
2
3 (*)
5
3
3
1
METOC
Météorologiste-océanographe
3
2
3 (*)
4
3
3
1
MUSIF
Musicien de la flotte
3
2
3
5
3
2
1
(7)
NAVIT
Navigateur-timonier
3
2
3 (*)
4
2
2
1
(8)
Ce SIGYCOP s'applique aux spécialités de Timonier (TIMON) et de Navigateur (NAVIS)
OPS
BS opérations
3
2
3 (*)
4
3
3
1
Marins titulaires du BS OPS de spécialité DETEC, DEASM ou ELARM
(8)
OPSAE
Opérations aériennes
3
2
3 (*)
4
3
3
1
(8)
OPSSOUM
Opérations sous-marines
3
2
3 (*)
4
3
3
1
(8) (10)
PHOTO
Photographe audiovisuel
3
2
3 (*)
4
2
3
1
Spécialité fermée au recrutement
PLONG
Plongeur démineur
2
2
2
3
2
2
1
(6)
PNTAC
(4)
Regroupement des spécialités de GETBO, DENAE, DASBO et HELAE
PNTEC
(4)
Anciennement MECBO
PORTEUR
Maintenance porteur aéronautique
3
2
3 (*)
5
3
3
1
RECOM
Réseaux et télécommunications
3
2
3 (*)
5
3
3
1
(8)
RESTAU
Restaurateur
3
2
3 (*)
5
3
3
1
(2)
SECNAV
Sécurité du navire
2
2
3 (*)
3
3
2
1
(8)
SYNUM
Systèmes numériques
3
2
3 (*)
5
3
3
1
(8)
SIGYCOP s'applique aux spécialités de transmetteur (TRANS), transfiliste (TRAFI), radiotélégraphistes (RADIO) et informaticien d'informatique générale (INFOR)
(*) Le marin doit être apte au service à la mer, il ne doit pas présenter de pathologie évolutive ou chronique susceptible de compromettre sa santé ou la disponibilité opérationnelle en situation isolée. Dans le cas d'un classement G3, seul un médecin titulaire du brevet de médecine navale ou du certificat de médecine appliquée aux sous-marins peut prononcer l'aptitude au service à la mer et à la spécialité. En cas de doute, le médecin peut saisir l'instance prévue par l'arrêté du 20 décembre 2012 susvisé.
(1) Taille supérieure ou égale à 1,57 m ; absence de contre-indication à l'EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse.
(2) Respect des conditions spécifiques d'aptitude médicale à la manipulation et la fabrication de denrées destinées à la restauration collective.
(3) Pour la branche sous-marin : doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives à la navigation sous-marine fixées par la réglementation en vigueur.
(4) Doit répondre aux conditions d'aptitude médicale du personnel de l'aéronautique navale, objet du chapitre 5 et de l'annexe IV du présent arrêté.
(5) Pour occuper un emploi de classe 3, doit répondre aux exigences du règlement (UE) n° 2015/340 de la commission du 20 février 2015 susvisé.
(6) Doit répondre aux normes médicales d'aptitudes relatives à la plongée subaquatique et au travail en milieu hyperbare dans les armées fixées par instruction.
(7) Spécialité ne nécessitant pas l'aptitude médicale au service à la mer.
(8) Absence de bégaiement.
(9) Pour servir en unité de commandos de marine, doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives au parachutisme militaire fixées par instruction.
(10) Doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives à la navigation sous-marine fixées par la réglementation en vigueur.
4. Brevets et certificats et mentions
Les marins gérés au titre des qualifications listées ci-dessous doivent satisfaire aux normes suivantes :
Code
Brevet ou certificat
S
I
G
Y
C
O
P
Observations
C ANALBRUIT
Certificat d'analyse acoustique
3
2
3 (*)
5
2
1
1
C ANAROEM 1 & 2
Certificat d'analyste du renseignement origine électromagnétique
3
2
3 (*)
4
3
3
1
C ANATRAIT 1 & 2
Certificat d'analyste traitant du 1er et 2e niveau
3
2
3 (*)
4
3
3
1
C CLASBRUIT
Certificat classificateur de bruiteur
3
2
3 (*)
5
2
1
1
C COMMANDO
Certificat commando
2
2
2
3
2
2
1
(1) (2) (3)
M CYNEXPLO
Mention équipier cynotechnique d'aide à la recherche et à la détection des explosifs
2
2
2
3
2
2
1
(2)
M CYNSTUP
Mention équipier cynotechnique d'aide à la recherche et à la détection de stupéfiants
2
2
2
3
3
3
1
(2)
C DASEM
Certificat détecteur et analyse des signaux électromagnétiques
3
2
3 (*)
4
3
3
1
C DIRPONSUP-C DIRPONVOL
Directeur de pont d'envol
2
2
3 (*)
2
2
2
1
(3)
C CIMMEDIA
Certificat Concepteur intégrateur multimédia
3
2
3
5
3
2
1
(8)
C IMOSPA
Certificat d'interception d'imagerie d'origine spatiale
3
2
3 (*)
3
2
3
1
C OPECYN
Certificat de maître-chien
2
2
2
3
3
2
1
C OPECCOUT 1 & 2
Certificat d'opérateur d'écoute du 1er et 2e niveau
3
2
3 (*)
4
3
1
1
(9)
C OPLIN ANG et LOR
Certificat opérateur linguistique
3
2
3 (*)
5
3
1
1
C CEPEDAG
Certificat conseiller pédagogique
3
2
3
5
3
2
1
(8)
C REPORTIMAGE ET C REPORTIMAGE SUP
Certificats reporter d'image et reporter d'image supérieur
3
2
3 (*)
3
2
3
1
CSUP ATOMICIEN
Certificat supérieur d'atomicien
3
2
3 (*)
5
3
2
1
(6) (7)
BM ELECTRO
Brevet de maitrise d'électronicien
3
2
3 (*)
5
3
3
1
BM AUTOPELEC
Brevet de maitrise automatismes/ puissance électrique
2
2
3 (*)
5
3
3
1
BM ENV/ PREV
Brevet de maitrise environnement et prévention des risques professionnels
2
2
3 (*)
4
3
3
1
BM INGCOMP
Brevet de maitrise ingénierie de compétence
3
2
3
5
3
2
1
(8)
C. PLH
Certificat plongeurs d'hélicoptères
Doit répondre aux conditions d'aptitude médicale du personnel de l'aéronautique navale, objet du chapitre 5 et de l'annexe IV du présent arrêté.
C TIRELITE
Certificat tireur d'élite
2
2
2
2
2
2
1
(2)
M ECOUTE
Mention écouteur
3
2
3 (*)
3
3
1
1
C TECRAP
Technicien de radioprotection
3
2
3 (*)
5
3
3
1
(6)
P. DRONE
Pilote de drone
3
2
2
3
2
2
1
(3) (4) (5)
(*) Le marin doit être apte au service à la mer, il ne doit pas présenter de pathologie évolutive ou chronique susceptible de compromettre sa santé ou la disponibilité opérationnelle en situation isolée. Dans le cas d'un classement G3, seul un médecin titulaire du brevet de médecine navale ou du certificat de médecine appliquée aux sous-marins peut prononcer l'aptitude au service à la mer et à la qualification (brevet certificat ou mention). En cas de doute, le médecin peut saisir l'instance prévue par l'arrêté du 20 décembre 2012 susvisé.
(1) Doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives au parachutisme militaire fixées par instruction.
(2) Taille minimal supérieure ou égale 1,57 m ; absence de contre-indication à l'EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse.
(3) Absence de bégaiement.
(4) Les pilotes des drones tactique (supérieurs à 150 Kg ou armés) sont soumis à une visite CEMPN tous les deux ans.
(5) SIGYCOP exigé pour le pilotage de drone supérieur à 8 Kg. Les pilotes de micro-drones ne sont pas soumis à cette norme médicale, mais doivent être aptes à leur spécialité.
(6) Absence de contre-indication médicale à l'exposition au rayonnement ionisant.
(7) Pour les sous-mariniers : doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives à la navigation sous-marine fixées par la réglementation en vigueur.
(8) Certificat ne nécessitant pas l'aptitude médicale au service à la mer.
(9) Le personnel déclaré apte sur la base des anciennes normes médicales d'aptitude (Y = 5) sont maintenu apte sans nécessité de dérogation.
».Versions
L'annexe IV à l'arrêté du 10 septembre 2021 susvisé est remplacée par les dispositions suivantes :
« ANNEXE IV
DISPOSITIONS RELATIVES AUX MILITAIRES SERVANT DANS L'AÉRONAUTIQUE NAVALE
I.-Standards minima d'admission
La validité de l'expertise d'admission ne peut être supérieure à un an pour les candidats pilotes.
CANDIDATS
QUALIFICATION
SGA
SVA (1)
SCA
SAA
Observations
Officiers de marine pilote (AVIAT)
Officiers spécialisés de la marine pilote (PILAE)
Élève officier pilote (EOPAN)
Groupe I
Chasse (siège éjectable)
1A
2
1
1
Groupe II
Aviation embarquée
Avions
1B
2
1
1
Hélicoptères
1H
2
1
1
Patrouille maritime
1B
2
1
1
Personnel navigant
Officiers tacticiens d'aéronautique (TACAE)
Avions
2B
3
2
1
(2)
Hélicoptères
2H
3
2
1
(2)
Personnel navigant tactique (PNTAC)
Détecteur navigateur aérien (DENAE), détecteur anti-sous-marin de bord (DASBO), guerre électronique et transmissions de bord (GETBO)
2B
4
2
1
(2)
Spécialiste hélicoptère d'aéronautique navale (HELAE)
2H
4
2
1
(2)
Personnel navigant technique (PNTEC)
2
4
2
1
(2)
Officiers de marine énergie d'aéronautique (ENERA)
2
4
2
1
(2)
(3)
Classement provisoire dans le personnel navigant
Poste à attribution aéronautique
2
5
2
2
(4)
(5)
Plongeurs de bord hélicoptères (PLONGHELI)
2H
3
2
2
(2)
Parachutistes d'essais (PARAESSAI)
1A
2
2
2
Interprétateur photo (IMOSPA)
2
4
2
2
Opérateur communication intelligence (COMINT)
2
4
2
2
Opérateur electronic intelligence (ELINT)
2
4
2
2
(1) A partir du standard de vision 3, l'indication du port obligatoire en vol de verres correcteurs et l'emport d'une paire de lunettes de secours est précisée dans le compte rendu d'expertise médicale.
(2) Norme de taille requise ; entre 1,60 et 2,00 m.
(3) Ces conditions de vision ne s'appliquent pas aux officiers de marine titulaires du brevet d'énergie aéronautique qui doivent seulement posséder l'aptitude requise lors de leur admission à l'École navale (recrutement interne ou externe).
(4) Officiers non titulaires d'un brevet du personnel navigant de l'aéronautique navale et occupant l'un des postes figurant en annexe de l'arrêté du 8 juillet 2019 (BOC n° 119 du 18 juillet 2019, texte 7 ; BOEM 421.2.1) portant classement provisoire dans le personnel navigant de l'aéronautique navale, pris en application de l'article 3 du décret n° 68-217 du 28 février 1968 (BOC/ M, p. 194 ; BOEM 480.2.1) portant application de l'article premier de la loi du 30 mars 1928 relative aux conditions de classement dans le personnel navigant de l'aéronautique navale.
(5) Ou répondre à norme médicale Y = 4 du profil médical SIGYCOP défini par l'arrêté du 29 mars 2021 susvisé.
II.-Standards minima révisionnels
Ces standards minima révisionnels s'appliquent aux élèves pilotes et élèves navigants non pilotes dès qu'ils ont effectivement commencé l'instruction en vol :
CANDIDATS
QUALIFICATION
SGA
SVA
(1)
SCA
SAA
Observations
Officiers de marine pilote (AVIAT)
Officiers spécialisés de la marine pilote (PILAE)
Élève officier pilote (EOPAN)
Groupe I
Chasse (siège éjectable)
1A
3
1
2
Groupe II
Aviation embarquée
Avions
2B
3
1
2
Hélicoptères
2H
3
1
2
Patrouille maritime
2B
4
1
2
Groupe III
Liaisons et servitudes
2B
4
1
2
Personnel navigant
Officiers tacticiens d'aéronautique (TACAE)
Avions
2B
4
2
2
Hélicoptères
2H
4
2
2
Personnel navigant tactique (PNTAC)
Détecteur navigateur aérien (DENAE), détecteur anti-sous-marin de bord (DASBO), guerre électronique et transmissions de bord (GETBO)
2B
4
2
2
Spécialiste hélicoptère d'aéronautique navale (HELAE)
2H
4
2
2
Personnel navigant technique (PNTEC)
2
4
2
2
Mécanicien de bord (MECBO)
Avions
2B
4
2
2
(2)
Hélicoptères
2H
4
2
2
Officiers de marine énergie d'aéronautique (ENERA)
2
4
2
2
(3)
Classement provisoire dans le personnel navigant
Plongeurs de bord hélicoptères (PLONGHELI)
2H
3
2
2
Opérateurs en vol (OPV)
Avions
2B
4
2
2
(4)
Hélicoptères
2H
4
2
2
Parachutistes d'essais (PARAESSAI)
1A
3
2
2
Conduite machine (CM)
2
4
2
2
Interprétateur photo (IMOSPA)
2
4
2
2
Opérateur communication intelligence (COMINT)
2
4
2
2
Opérateur electronic intelligence (ELINT)
2
4
2
2
(1) A partir du standard de vision 3 l'indication du port obligatoire en vol de verres correcteurs et l'emport d'une paire de lunettes de secours est précisée dans le compte rendu d'expertise.
(2) La spécialité a été supprimée-les derniers MECBO vont progressivement quitter la Marine.
(3) Ces conditions de vision ne s'appliquent pas aux officiers de marine titulaires du brevet d'énergie aéronautique qui doivent seulement posséder l'aptitude requise lors de leur admission à l'École navale (recrutement interne ou externe).
(4) Le certificat OPV n'est plus attribué-le personnel actuellement titulaire du COPV sera employé autant que de besoin en gestion (progressivement remplacé par des HELAE).
».VersionsLiens relatifs
Le chef d'état-major de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.Versions
Fait le 15 février 2022.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur du personnel militaire de la marine,
G. Goutay