Arrêté du 24 mai 2018 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2015 fixant la liste des établissements publics de santé dans lesquels les directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux exercent les fonctions de directeur

JORF n°0123 du 31 mai 2018
texte n° 27




Arrêté du 24 mai 2018 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2015 fixant la liste des établissements publics de santé dans lesquels les directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux exercent les fonctions de directeur

NOR: SSAH1814204A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2018/5/24/SSAH1814204A/jo/texte


La ministre des solidarités et de la santé,
Vu le code de l'action sociale et des familles ;
Vu le décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, notamment son article 1er ;
Vu l'arrêté du 21 décembre 2015 modifié fixant la liste des établissements publics de santé dans lesquels les directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux exercent les fonctions de directeur,
Arrête :


Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 21 décembre 2015 susvisé sont remplacées par les dispositions suivantes :
« En application du 1° de l'article 1er du décret du 26 décembre 2007 susvisé, les fonctions de directeur sont exercées par un directeur d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux dans les établissements publics de santé suivants :
Centre hospitalier intercommunal Ain Val de Saône (Ain) ;
Centre hospitalier du pays de Gex (Ain) ;
Centre hospitalier de Méximieux (Ain), direction commune ;
Centre hospitalier de Nouvion-en-Thiérache (Aisne) ;
Centre de rééducation fonctionnelle Jacques Ficheux, à Saint-Gobain (Aisne) ;
Centre hospitalier Cœur du Bourbonnais (Allier), direction commune ;
Centre hospitalier de Néris-les-Bains (Allier), direction commune ;
Centre hospitalier de Bourbon-l'Archambault (Allier), direction commune ;
Centre hospitalier de Barcelonnette (Alpes-de-Haute-Provence), direction commune ;
Hôpital Ducelia de Castellane ((Alpes-de-Haute-Provence) ;
Centre hospitalier, à Banon (Alpes-de-Haute-Provence), direction commune ;
Centre hospitalier d'Entrevaux (Alpes-de-Haute-Provence), direction commune ;
Centre hospitalier Saint-Michel, à Forcalquier (Alpes-de-Haute-Provence), direction commune ;
Centre hospitalier des Mées (Alpes-de-Haute-Provence) ;
Centre hospitalier de Riez (Alpes-de-Haute-Provence), direction commune ;
Hôpital Vallée de la Blanche de Seyne-les-Alpes (Alpes-de-Haute-Provence) ;
Centre hospitalier intercommunal de La Vésubie, à Roquebillière (Alpes-Maritimes) ;
Centre hospitalier Saint-Maur, à Saint-Etienne-de-Tinée (Alpes-Maritimes) ;
Centre hospitalier de Breil-sur-Roya (Alpes-Maritimes), direction commune ;
Centre hospitalier du pays de la Roudoule, à Puget-Théniers (Alpes-Maritimes) ;
Centre de rééducation cardio-respiratoire, à Menton (Alpes-Maritimes), direction commune ;
Centre hospitalier Saint Eloi, à Sospel (Alpes-Maritimes) ;
Centre hospitalier Saint Lazare, à Tende (Alpes-Maritimes) ;
Centre hospitalier de Joyeuse (Ardèche), direction commune ;
Centre hospitalier de Vallon-Pont-d'Arc (Ardèche) ;
Centre hospitalier de Villeneuve-de-Berg (Ardèche) ;
Centre hospitalier à Serrières (Ardèche) ;
Centre hospitalier de Bourg-Saint-Andéol (Ardèche), direction commune ;
Centre hospitalier du Cheylard (Ardèche) ;
Centre hospitalier Léopold Ollier de Chambonas (Ardèche), direction commune ;
Centre hospitalier de Lamastre (Ardèche) ;
Centre hospitalier de Saint-Félicien (Ardèche), direction commune ;
Centre hospitalier de Fumay (Ardennes) ;
Centre hospitalier de Nouzonville (Ardennes) ;
Centre hospitalier d'Ax-les-Thermes (Ariège), direction commune ;
Centre hospitalier Jules Rousse, à Tarascon-sur-Ariège (Ariège), direction commune ;
Centre hospitalier de Castelnaudary (Aude) ;
Centre hospitalier de Port-la-Nouvelle (Aude) ;
Centre hospitalier Maurice Fenaille à Séverac-le-Château (Aveyron) ;
Centre hospitalier du Vallon à Salles-la-source (Aveyron) ;
Centre gérontologique départemental de Marseille (Bouches-du-Rhône) ;
Centre hospitalier d'Allauch (Bouches-du-Rhône) ;
Centre hospitalier de Condat (Cantal) ;
Centre hospitalier Pierre Raynal à Chaudes-Aigues (Cantal) ;
Centre hospitalier de Murat (Cantal) ;
Centre hospitalier de Confolens (Charente) ;
Centre hospitalier de Châteauneuf (Charente) ;
Centre hospitalier de Saint-Pierre-d'Oléron (Charente-Maritime) ;
Centre hospitalier Dubois Meynardie à Marennes (Charente-Maritime) ;
Centre hospitalier de Sancerre (Cher), direction commune ;
Centre hospitalier de Bort-les-Orgues (Corrèze) ;
Centre hospitalier gériatrique d'Uzerche (Corrèze) ;
Centre hospitalier de Bonifacio (Corse-du-Sud) ;
Centre hospitalier de Sartène (Corse-du-Sud) ;
Centre hospitalier de Calvi (Haute-Corse) ;
Centre hospitalier intercommunal de Corte-Tattone (Haute-Corse) ;
Centre hospitalier d'Is-sur-Tille (Côte-d'Or), direction commune ;
Centre hospitalier d'Auxonne (Côte d'Or) ;
Centre hospitalier Les Genêts d'or, à Evaux-les-Bains (Creuse) ;
Centre hospitalier de La Souterraine (Creuse) ;
Centre hospitalier d'Excideuil (Dordogne) ;
Centre hospitalier de Belves (Dordogne) ;
Centre hospitalier de Nontron (Dordogne) ;
Centre hospitalier de Saint-Astier (Dordogne) ;
Centre hospitalier Paul Nappez, à Morteau (Doubs) ;
Centre hospitalier Sainte Croix, à Baume-les-Dames (Doubs), direction commune ;
Centre hospitalier Saint Louis, à Ornans (Doubs) ;
Centre de soins des Tilleroyes, à Besançon (Doubs) ;
Centre de réadaptation fonctionnelle et MAS de Quingey (Doubs) ;
Centre hospitalier de Nyons (Drôme), direction commune ;
Centre hospitalier de Buis-les-Baronnies (Drôme), direction commune ;
Centre hospitalier de Verneuil-sur-Avre (Eure), direction commune ;
Centre hospitalier des Andelys (Eure), direction commune ;
Centre hospitalier Pierre Hurabielle, à Bourg-Achard (Eure), direction commune ;
Centre hospitalier du Neubourg (Eure), direction commune ;
Centre hospitalier de Pacy-sur-Eure (Eure) ;
Centre hospitalier de Crozon (Finistère) ;
Centre hospitalier de Lanmeur (Finistère) ;
Centre hospitalier de Pont-Saint-Esprit (Gard) ;
Centre hospitalier d'Uzès (Gard), direction commune ;
Centre hospitalier du Vigan (Gard), direction commune ;
Centre hospitalier de Ponteils (Gard) ;
Centre hospitalier de Muret (Haute-Garonne) ;
Centre hospitalier de Lomagne à Fleurance (Gers) ;
Centre hospitalier de Condom (Gers) ;
Centre hospitalier intercommunal de Lombez-Samatan (Gers), direction commune ;
Centre hospitalier de Gimont (Gers) ;
Centre hospitalier de Mauvezin (Gers) ;
Centre hospitalier de Mirnde (Gers) ;
Centre hospitalier de Nogaro (Gers), direction commune ;
Centre hospitalier de Vic Fezensac (Gers) ;
Centre hospitalier de Bédarieux (Hérault) ;
Centre hospitalier de Pézenas (Hérault) ;
Centre hospitalier de Saint-Pons (Hérault) ;
Centre hospitalier de Lodève (Hérault) ;
Centre hospitalier de Lunel (Hérault) ;
Centre hospitalier de Clermont-l'Hérault (Hérault) ;
Centre hospitalier Paul Coste Floret, à Lamalou-les-Bains (Hérault) ;
Centre hospitalier de Janzé (Ille-et-Vilaine) ;
Centre hospitalier du Grand-Fougeray (Ille-et-Vilaine) ;
Centre hospitalier des Marches de Bretagne (Ille-et-Vilaine) ;
Centre hospitalier Saint Charles de Valençay (Indre) ;
Centre hospitalier de Levroux (Indre) ;
Centre hospitalier Louis Sevestre, à La Membrolle-sur-Choisille (Indre-et-Loire) ;
Centre hospitalier de Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire) ;
Centre hospitalier Jean Pages de Luynes (Indre-et-Loire) ;
Centre hospitalier rhumatologique de Saint-Martin-d'Uriage (Isère) ;
Centre hospitalier de Tullins (Isère) ;
Centre hospitalier de Saint-Marcellin (Isère), direction commune ;
Centre hospitalier de Morestel (Isère) ;
Centre hospitalier de Luzy-Dufeillant (Isère) ;
Centre hospitalier de La Tour du Pin (Isère) ;
Centre hospitalier de Salins (Jura), direction commune ;
Centre hospitalier d'Arbois (Jura), direction commune ;
Centre hospitalier de Morez (Jura) ;
Centre hospitalier de Poligny (Jura), direction commune ;
Centre hospitalier de Saint-Sever (Landes) ;
Centre hospitalier de Saint-Aignan (Loir-et-Cher), direction commune ;
Centre hospitalier de Montrichard (Loir-et-Cher), direction commune ;
Centre hospitalier Antoine Moreau de Montoire sur le Loir (Loir-et-Cher)
Centre hospitalier de Selles-sur-Cher (Loir-et-Cher) ;
Centre hospitalier de Saint-Pierre-de-Bœuf (Loire), direction commune ;
Centre hospitalier de Charlieu (Loire), direction commune ;
Centre hospitalier de Saint-Bonnet-le-Château (Loire), direction commune ;
Centre hospitalier de Saint-Just-la-Pendue (Loire), direction commune ;
Centre hospitalier de Chazelles-sur-Lyon (Loire) ;
Centre hospitalier de Saint-Galmier (Loire) ;
Centre hospitalier de Pélussin (Loire), direction commune ;
Centre hospitalier de Boën (Loire) ;
Centre hospitalier de Craponne sur Arzon (Haute-Loire) ;
Centre hospitalier de Langeac (Haute-Loire), direction commune ;
Centre hospitalier d'Yssingeaux (Haute-Loire), direction commune ;
Centre hospitalier de Corcoue sur Logne (Loire-Atlantique) ;
Hôpital intercommunal du Pays de Retz, à Pornic (Loire-Atlantique) ;
Centre hospitalier de réadaptation de Maubreuil, à Saint-Herblain (Loire-Atlantique) ;
Hôpital intercommunal Sèvres et Loire, à Vertou (Loire-Atlantique) ;
Centre hospitalier Lour Picou, à Beaugency (Loiret), direction commune ;
Centre hospitalier Pierre Lebrun, à Neuville-aux-Bois (Loiret) ;
Centre hospitalier Louis Conte de Gramat (Lot) ;
Centre hospitalier de Casteljaloux (Lot-et-Garonne), direction commune ;
Centre hospitalier de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère), direction commune ;
Centre hospitalier de Florac (Lozère) ;
Centre hospitalier de Marvejols (Lozère) ;
Centre hospitalier de Langogne (Lozère), direction commune ;
Centre hospitalier de Chalonnes-sur-Loire (Maine-et-Loire) ;
Centre hospitalier de Doué-la-Fontaine (Maine-et-Loire) ;
Centre hospitalier, à Martigné-Briand (Maine-et-Loire) ;
Centre hospitalier intercommunal de Chemillé-Vihiers, à Chemillé (Maine-et-Loire) ;
Hôpital du Baugeois et de la Vallée, à Baugé (Maine-et-Loire) ;
Centre hospitalier de Carentan (Manche), direction commune ;
Centre hospitalier de Saint-James (Manche), direction commune ;
Centre hospitalier de Villedieu (Manche) ;
Centre hospitalier de Fismes (Marne) ;
Centre hospitalier de Bourbonne-les-Bains (Haute-Marne) ;
Centre hospitalier de Joinville (Haute-Marne), direction commune ;
Centre hospitalier de Montier-en-Der (Haute-Marne), direction commune ;
Centre hospitalier de Wassy (Haute-Marne), direction commune ;
Centre hospitalier d'Ernée (Mayenne), direction commune ;
Centre hospitalier d'Evron (Mayenne), direction commune ;
Centre hospitalier de Villaines la Juhel (Mayenne) ;
Centre hospitalier Pompey-Lay St Christophe à Pompey (Meurthe et Moselle) ;
Centre hospitalier du Palais (Morbihan) ;
Centre hospitalier de Malestroit (Morbihan), direction commune ;
Centre hospitalier du Faouët (Morbihan) ;
Centre hospitalier de Nivillac (Morbihan) ;
Centre hospitalier Le Secq, à Crépy-à-Boulay (Moselle), direction commune ;
Hôpital Saint-Jacques, à Dieuze (Moselle) ;
Etablissement public départemental de santé de Gorze (Moselle) ;
Centre hospitalier de Lormes (Nièvre) ;
Centre de long séjour de Saint-Pierre-le-Moutier (Nièvre) ;
Centre de soins USLD de Luzy (Nièvre) ;
Etablissement public de santé Les Erables, à La Bassée (Nord) ;
Centre hospitalier d'Hautmont (Nord) ;
Centre hospitalier de Bailleul (Nord) ;
Centre hospitalier de Zuydcoote (Nord) ;
Centre hospitalier intercommunal de Wasquehal (Nord), direction commune ;
Groupe hospitalier Loos-Haubourdin, à Loos (Nord) ;
Centre hospitalier de Crépy-en-Valois (Oise), direction commune ;
Centre hospitalier Georges Decroze, à Pont-Sainte-Maxence (Oise) ;
Centre hospitalier Bertinot Juel, à Chaumont-en-Vexin (Oise) ;
Centre hospitalier de Granvilliers (Oise), direction commune ;
Centre hospitalier de Sées (Orne) ;
Centre hospitalier de Bapaume (Pas-de-Calais) ;
Centre hospitalier du Mont-Doré (Puy-de-Dôme) ;
Centre hospitalier de Billom (Puy-de-Dôme) ;
Centre de long séjour intercommunal de Pontacq (Pyrénées-Atlantiques) ;
Centre hospitalier de Mauléon (Pyrénées-Atlantiques) ;
Centre hospitalier de Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées) ;
Hôpital Le Montaigu, à Astugue (Hautes-Pyrénées) ;
Hôpital Graffenbourg-maison Saint Joseph, à Brumath (Bas-Rhin) ;
Centre de moyen et long séjour de Bouxwiller (Bas-Rhin), direction commune ;
Centre hospitalier départemental de Bischwiller (Bas-Rhin) ;
Centre de moyen et long séjour de Molsheim (Bas-Rhin) ;
Hôpital de Rosheim (Bas-Rhin), direction commune ;
Centre de moyen et long séjour de Barr (Bas-Rhin) ;
Centre départemental de repos et de soins de Colmar (Haut-Rhin) ;
Centre hospitalier Dr Thuet à Ensisheim (Haut-Rhin) ;
Centre hospitalier de Soultz-Issenheim (Haut-Rhin) ;
Centre hospitalier Loewel, à Munster (Haut-Rhin) ;
Centre hospitalier de Neuf-Brisach (Haut-Rhin) ;
Centre hospitalier de Ribeauvillé (Haut-Rhin) ;
Etablissement public de santé intercommunal du canton Vert, à Orbey (Haut-Rhin) ;
Centre hospitalier intercommunal de Kaysersberg et Ammerschwihr (Haut-Rhin) ;
Centre hospitalier de Grandris et Letra, à Grandris (Rhône) ;
Centre hospitalier de Saint-Symphorien-sur-Coise (Rhône), direction commune ;
Centre hospitalier de Condrieu (Rhône) ;
Hôpital intercommunal de Neuville-sur-Saône (Rhône) ;
Centre hospitalier de Saint-Laurent-de-Chamousset (Rhône), direction commune ;
Centre hospitalier de Belleville (Rhône), direction commune ;
Centre hospitalier de Beaujeu (Rhône), direction commune ;
Centre hospitalier d'Amplepuis (Rhône), direction commune ;
Centre hospitalier gériatrique du Mont-d'Or, à Albigny-sur-Saône (Rhône) ;
Centre hospitalier intercommunal, à Thizy-les-Bourgs-Cours-la-Ville (Rhône), direction commune ;
Centre hospitalier de La Guiche (Saône-et-Loire), direction commune ;
Centre hospitalier de la Bresse louhanaise, à Louhans (Saône-et-Loire), direction commune ;
Centre hospitalier de Cluny (Saône-et-Loire), direction commune ;
Centre hospitalier de Marcigny (Saône-et-Loire) ;
Centre hospitalier de Charolles (Saône-et-Loire) ;
Centre hospitalier de La Clayette (Saône-et-Loire) ;
Centre hospitalier de Toulon-sur-Arroux (Saône-et-Loire) ;
Centre hospitalier de Belnay, à Tournus (Saône-et-Loire) ;
Centre hospitalier Corsin, à Tramayes (Saône-et-Loire), direction commune ;
Centre hospitalier Aligre, à Bourbon-Lancy (Saône-et-Loire) ;
Centre hospitalier de Chagny (Saône-et-Loire) ;
Centre hospitalier du Lude (Sarthe) ;
Centre hospitalier de Beaumont (Sarthe), direction commune ;
Centre hospitalier de Bonnetable (Sarthe), direction commune ;
Centre hospitalier de Sillé-le-Guillaume (Sarthe), direction commune ;
Centre hospitalier de Modane (Savoie) ;
Centre hospitalier Andrevetan, à La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie) ;
Centre hospitalier Dufresne-Sommeiller, à La Tour (Haute-Savoie) ;
Centre hospitalier de Rumilly (Haute-Savoie) ;
Centre hospitalier de Reignier (Haute-Savoie) ;
Centre hospitalier de Gournay-en-Bray (Seine-Maritime) ;
Centre hospitalier de Neufchâtel-en-Bray (Seine-Maritime) ;
Centre hospitalier de Barentin (Seine-Maritime), direction commune ;
Centre hospitalier d'Yvetot (Seine-Maritime) ;
Centre hospitalier de Saint-Romain-de-Colbosc (Seine-Maritime) ;
Centre hospitalier de Saint Valéry en Caux (Seine-Maritime) ;
Centre hospitalier Durecu-Lavoisier, à Darnétal (Seine-Maritime) ;
Centre hospitalier Desaint-Jean, au Havre (Seine-Maritime), direction commune ;
Centre hospitalier de Jouars-Pontchartrain (Yvelines) ;
Hôpital de pédiatrie et de rééducation de Bullion (Yvelines) ;
Centre hospitalier groupe hospitalier et médico-social du Haut Val de Sèvre et du Mellois de Saint-Maixent-l'Ecole (Deux-Sèvres) ;
Centre hospitalier d'Albert (Somme) ;
Centre hospitalier de Corbie (Somme) ;
Centre hospitalier de Ham (Somme) ;
Centre hospitalier intercommunal de la baie de Somme, de Saint-Valery-sur-Somme (Somme), direction commune ;
Centre hospitalier de Graulhet (Tarn) ;
Centre hospitalier de Nègrepelisse (Tarn-et-Garonne), direction commune ;
Centre hospitalier de Caussade (Tarn-et-Garonne), direction commune ;
Centre hospitalier de Valence-d'Agen (Tarn-et-Garonne) ;
Centre hospitalier département du Var au Luc en Provence (Var) ;
Centre hospitalier de Gordes (Vaucluse) ;
Centre hospitalier Pasteur à Bollene (Vaucluse) ;
Centre hospitalier de L'Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse) ;
Centre hospitalier de Sault (Vaucluse) ;
Centre hospitalier de Vaison-la-Romaine (Vaucluse), direction commune ;
Centre hospitalier de l'Ile d'Yeu (Vendée) ;
Centre hospitalier de Noirmoutier (Vendée) ;
Centre hospitalier intercommunal Monts et Barrages, à Saint-Léonard-de-Noblat (Haute-Vienne), direction commune ;
Centre hospitalier du Val-du-Madon, de Mirecourt (Vosges), direction commune ;
Centre hospitalier de Bruyères (Vosges), direction commune ;
Centre hospitalier de Châtel-sur-Moselle (Vosges) ;
Centre hospitalier de Lamarche (Vosges), direction commune ;
Centre hospitalier de Rambervilliers (Vosges) ;
Centre hospitalier de la Haute Vallée de la Moselle (Vosges) ;
Centre hospitalier Roland Bonnion, à Villeneuve-sur-Yonne (Yonne) ;
Centre de soins de longue durée du Chesnois, à Bavilliers (Territoire de Belfort) ;
Fondation Roguet de Clichy (Hauts-de-Seine) ;
Centre de gérontologie Les Abondances, à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine) ;
Centre hospitalier gérontologique du Raizet, aux Abymes (Guadeloupe) ;
Centre hospitalier de Capesterre Belle-Eau (Guadeloupe) ;
Centre hospitalier Maurice Selbonne, à Bouillante (Guadeloupe) ;
Centre hospitalier Louis-Daniel Beauperthuy, à Pointe-Noire (Guadeloupe) ;
Hôpital du Marin (Martinique) ;
Hôpital des Trois-Ilets (Martinique) ;
Hôpital Romain Blondet, à Saint-Joseph (Martinique) ;
Centre hospitalier du François (Martinique) ;
Centre hospitalier intercommunal, à Basse-Pointe (Martinique) ;
Centre hospitalier Nord-Caraïbes, au Carbet (Martinique) ;
Centre hospitalier de Bruyn (Saint Barthélémy). »


La directrice générale de l'offre de soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 24 mai 2018.


Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur des ressources humaines du système de santé,

M. Albertone