La ministre des solidarités et de la santé et le ministre de l'action et des comptes publics,
Vu le code de la santé publique ;
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles R. 162-34 à R. 162-34-4 ;
Vu la loi n° 2015-1702 du 21 décembre 2015 de financement de la sécurité sociale pour 2016, notamment son article 78 modifié ;
Vu l'arrêté du 19 février 2015 modifié relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile ;
Vu l'arrêté du 23 décembre 2016 modifié relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en soins de suite et de réadaptation et à la transmission d'informations issues de ce traitement, dans les conditions définies aux articles L. 6113-7 et L. 6113-8 du code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 5 mai 2017 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de soins de suite et de réadaptation exercées par les établissements mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale et pris pour l'application de l'article R. 162-34-1 du même code ;
Vu l'avis du conseil central d'administration de la Mutualité sociale agricole en date du 11 avril 2018 ;
Vu l'avis de la Caisse nationale de l'assurance maladie en date du 10 avril 2018,
Arrêtent :
L'arrêté du 5 mai 2017 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 4 du présent arrêté.Versions
Après l'article 3, sont insérés deux nouveaux articles 4 et 5 ainsi rédigés :
« Art. 4.-Par exception à la règle selon laquelle à un GME correspond plusieurs GMT, les GME suivants peuvent être associés à plusieurs GMT et sont facturés dans les conditions suivantes :
« 1° Au GME 2303A1 sont associés trois GMT :
« Le GMT 9551 lorsque le patient est pris en charge dans une unité de soins palliatifs identifiée pour cette activité et reconnue par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé ;
« Le GMT 9501 lorsque le patient est pris en charge dans un lit identifié pour l'activité de soins palliatifs et reconnu par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé ;
« Le GMT 9500 dans les autres cas.
« 2° Au GME 2303B1 sont associés trois GMT :
« Le GMT 9553 lorsque le patient est pris en charge dans une unité de soins palliatifs identifiée pour cette activité et reconnue par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé ;
« Le GMT 9503 lorsque le patient est pris en charge dans un lit identifié pour l'activité de soins palliatifs et reconnu par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé ;
« Le GMT 9502 dans les autres cas.
« 3° Au GME 2303C1 sont associés trois GMT :
« Le GMT 9555 lorsque le patient est pris en charge dans une unité de soins palliatifs identifiée pour cette activité et reconnue par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé ;
« Le GMT 9505 lorsque le patient est pris en charge dans un lit identifié pour l'activité de soins palliatifs et reconnu par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé ;
« Le GMT 9504 dans les autres cas.
« Art. 5.-Pour le traitement de la dialyse péritonéale, lorsque le patient est hospitalisé, le forfait DPA (D15) ou DPCA (D16) fixé en annexe 2 de l'arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile, peut être facturé par la structure de dialyse, pour chaque semaine de traitement, en sus du GMT couvrant l'ensemble des prestations de séjour et de soins délivrées au patient. »VersionsLiens relatifs
Les anciens articles 4,5,6,7,8, et 9 deviennent respectivement les articles 6,7,8,9,10 et 11.Versions
L'annexe 1 de l'arrêté du 5 mai 2017 susvisé est remplacé par l'annexe 1 du présent arrêté.Versions
L'article 7 de l'arrêté du 19 février 2015 susvisé, dans sa rédaction issue de l'article 2 de l'arrêté du 23 février 2018 susvisé, est ainsi modifié :
1° Au 8°, après le deuxième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
«-par l'établissement prestataire, en sus des forfaits mentionnés au 3° de l'article 1er, lorsque ce transfert a pour objet la réalisation d'une prestation correspondant à l'un des forfaits mentionnés au 3° de l'article 1er et correspond à la catégorie définie au 1er alinéa de l'article 4 ter ; » ;
2° Au dernier alinéa du 8°, après les mots : « des forfaits mentionnés au 3° de l'article 1er » sont insérés les mots : « et correspond à la catégorie définie au 1er alinéa de l'article 4bis ».Versions
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur au 1er mars 2018, à l'exception des dispositions de l'article 5 qui entrent en vigueur au 1er octobre 2018.Versions
La directrice générale de l'offre de soins et la directrice de la sécurité sociale sont chargées, chacune en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.Versions
ANNEXE 1
LISTE DES FORFAITS DÉNOMMÉS « GROUPES MÉDICO-TARIFAIRES »
GMT
GME
Libellé
0001
0103A1
Etats végétatifs chroniques-Etats pauci-relationnels-niveau 1
0002
0103A2
Etats végétatifs chroniques-Etats pauci-relationnels-niveau 2
0003
0106A0
Tumeurs malignes du système nerveux, score cog < = 2-zéro jour
0004
0106A1
Tumeurs malignes du système nerveux, score cog < = 2-niveau 1
0005
0106A2
Tumeurs malignes du système nerveux, score cog < = 2-niveau 2
0006
0106B0
Tumeurs malignes du système nerveux, score cog > = 3-zéro jour
0007
0106B1
Tumeurs malignes du système nerveux, score cog > = 3-niveau 1
0008
0106B2
Tumeurs malignes du système nerveux, score cog > = 3-niveau 2
0009
0109A0
Lésions cérébrales traumatiques, age < = 17-zéro jour
0010
0109A1
Lésions cérébrales traumatiques, age < = 17-niveau 1
0011
0109A2
Lésions cérébrales traumatiques, age < = 17-niveau 2
0012
0109B0
Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy < = 8, score rr < = 90-zéro jour
0013
0109B1
Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 1
0014
0109B2
Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 2
0015
0109C0
Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy < = 8, score rr > = 91-zéro jour
0016
0109C1
Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 1
0017
0109C2
Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 2
0018
0109D0
Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy [9,12]-zéro jour
0019
0109D1
Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy [9,12]-niveau 1
0020
0109D2
Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy [9,12]-niveau 2
0021
0109E0
Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy > = 13, score rr < = 60-zéro jour
0022
0109E1
Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 1
0023
0109E2
Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 2
0024
0109F1
Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 1
0025
0109F2
Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 2
0026
0109G1
Lésions cérébrales traumatiques, age > = 75, score phy < = 12-niveau 1
0027
0109G2
Lésions cérébrales traumatiques, age > = 75, score phy < = 12-niveau 2
0028
0109H1
Lésions cérébrales traumatiques, age > = 75, score phy > = 13-niveau 1
0029
0109H2
Lésions cérébrales traumatiques, age > = 75, score phy > = 13-niveau 2
0030
0115A0
Certaines affections cérébrales, age < = 17-zéro jour
0031
0115A1
Certaines affections cérébrales, age < = 17-niveau 1
0032
0115A2
Certaines affections cérébrales, age < = 17-niveau 2
0033
0115B0
Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy < = 8, score cog < = 6-zéro jour
0034
0115B1
Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy < = 8, score cog < = 6-niveau 1
0035
0115B2
Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy < = 8, score cog < = 6-niveau 2
0036
0115C0
Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy [9,12], score cog < = 6, score rr < = 60-zéro jour
0037
0115C1
Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy [9,12], score cog < = 6, score rr < = 60-niveau 1
0038
0115C2
Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy [9,12], score cog < = 6, score rr < = 60-niveau 2
0039
0115D0
Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy [9,12], score cog < = 6, score rr > = 61-zéro jour
0040
0115D1
Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy [9,12], score cog < = 6, score rr > = 61-niveau 1
0041
0115D2
Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy [9,12], score cog < = 6, score rr > = 61-niveau 2
0042
0115E0
Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy > = 13, score cog < = 6-zéro jour
0043
0115E1
Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy > = 13, score cog < = 6-niveau 1
0044
0115E2
Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy > = 13, score cog < = 6-niveau 2
0045
0115F0
Certaines affections cérébrales, age > = 18, score cog > = 7-zéro jour
0046
0115F1
Certaines affections cérébrales, age > = 18, score cog > = 7-niveau 1
0047
0115F2
Certaines affections cérébrales, age > = 18, score cog > = 7-niveau 2
0048
0118A0
Paralysies cérébrales, age < = 17, score phy < = 12, score rr < = 90-zéro jour
0049
0118A1
Paralysies cérébrales, age < = 17, score phy < = 12, score rr < = 90-niveau 1
0050
0118A2
Paralysies cérébrales, age < = 17, score phy < = 12, score rr < = 90-niveau 2
0051
0118B0
Paralysies cérébrales, age < = 17, score phy < = 12, score rr > = 91-zéro jour
0052
0118B1
Paralysies cérébrales, age < = 17, score phy < = 12, score rr > = 91-niveau 1
0053
0118B2
Paralysies cérébrales, age < = 17, score phy < = 12, score rr > = 91-niveau 2
0054
0118C0
Paralysies cérébrales, age < = 17, score phy > = 13-zéro jour
0055
0118C1
Paralysies cérébrales, age < = 17, score phy > = 13-niveau 1
0056
0118C2
Paralysies cérébrales, age < = 17, score phy > = 13-niveau 2
0057
0118D0
Paralysies cérébrales, age > = 18-zéro jour
0058
0118D1
Paralysies cérébrales, age > = 18-niveau 1
0059
0118D2
Paralysies cérébrales, age > = 18-niveau 2
0060
0121A0
Polyneuropathies, score phy < = 8-zéro jour
0061
0121A1
Polyneuropathies, score phy < = 8-niveau 1
0062
0121A2
Polyneuropathies, score phy < = 8-niveau 2
0063
0121B0
Polyneuropathies, score phy [9,12]-zéro jour
0064
0121B1
Polyneuropathies, score phy [9,12]-niveau 1
0065
0121B2
Polyneuropathies, score phy [9,12]-niveau 2
0066
0121C0
Polyneuropathies, score phy > = 13-zéro jour
0067
0121C1
Polyneuropathies, score phy > = 13-niveau 1
0068
0121C2
Polyneuropathies, score phy > = 13-niveau 2
0069
0124A0
Affections des nerfs (à l'exclusion des polyneuropathies), score phy < = 8-zéro jour
0070
0124A1
Affections des nerfs (à l'exclusion des polyneuropathies), score phy < = 8-niveau 1
0071
0124A2
Affections des nerfs (à l'exclusion des polyneuropathies), score phy < = 8-niveau 2
0072
0124B0
Affections des nerfs (à l'exclusion des polyneuropathies), score phy > = 9-zéro jour
0073
0124B1
Affections des nerfs (à l'exclusion des polyneuropathies), score phy > = 9-niveau 1
0074
0124B2
Affections des nerfs (à l'exclusion des polyneuropathies), score phy > = 9-niveau 2
0075
0127A0
Maladies d'Alzheimer et démences apparentées, score phy < = 12-zéro jour
0076
0127A1
Maladies d'Alzheimer et démences apparentées, score phy < = 12-niveau 1
0077
0127A2
Maladies d'Alzheimer et démences apparentées, score phy < = 12-niveau 2
0078
0127B0
Maladies d'Alzheimer et démences apparentées, score phy > = 13-zéro jour
0079
0127B1
Maladies d'Alzheimer et démences apparentées, score phy > = 13-niveau 1
0080
0127B2
Maladies d'Alzheimer et démences apparentées, score phy > = 13-niveau 2
0081
0130A0
Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age < = 74, score phy < = 8-zéro jour
0082
0130A1
Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age < = 74, score phy < = 8-niveau 1
0083
0130A2
Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age < = 74, score phy < = 8-niveau 2
0084
0130B0
Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age < = 74, score phy [9,12]-zéro jour
0085
0130B1
Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age < = 74, score phy [9,12]-niveau 1
0086
0130B2
Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age < = 74, score phy [9,12]-niveau 2
0087
0130C0
Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age < = 74, score phy > = 13-zéro jour
0088
0130C1
Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age < = 74, score phy > = 13-niveau 1
0089
0130C2
Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age < = 74, score phy > = 13-niveau 2
0090
0130D0
Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age > = 75, score phy < = 8-zéro jour
0091
0130D1
Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age > = 75, score phy < = 8-niveau 1
0092
0130D2
Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age > = 75, score phy < = 8-niveau 2
0093
0130E0
Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age > = 75, score phy > = 9-zéro jour
0094
0130E1
Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age > = 75, score phy > = 9-niveau 1
0095
0130E2
Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age > = 75, score phy > = 9-niveau 2
0096
0134A0
Lésions médullaires traumatiques avec tétraplégie, score phy < = 12-zéro jour
0097
0134A1
Lésions médullaires traumatiques avec tétraplégie, score phy < = 12-niveau 1
0098
0134A2
Lésions médullaires traumatiques avec tétraplégie, score phy < = 12-niveau 2
0099
0134B0
Lésions médullaires traumatiques avec tétraplégie, score phy > = 13-zéro jour
0100
0134B1
Lésions médullaires traumatiques avec tétraplégie, score phy > = 13-niveau 1
0101
0134B2
Lésions médullaires traumatiques avec tétraplégie, score phy > = 13-niveau 2
0102
0135A0
Affections médullaires non traumatiques avec tétraplégie-zéro jour
0103
0135A1
Affections médullaires non traumatiques avec tétraplégie-niveau 1
0104
0135A2
Affections médullaires non traumatiques avec tétraplégie-niveau 2
0105
0137A0
Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie, score phy < = 12, score rr < = 90-zéro jour
0106
0137A1
Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie, score phy < = 12, score rr < = 90-niveau 1
0107
0137A2
Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie, score phy < = 12, score rr < = 90-niveau 2
0108
0137B0
Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie, score phy < = 12, score rr > = 91-zéro jour
0109
0137B1
Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie, score phy < = 12, score rr > = 91-niveau 1
0110
0137B2
Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie, score phy < = 12, score rr > = 91-niveau 2
0111
0137C0
Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie, score phy > = 13-zéro jour
0112
0137C1
Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie, score phy > = 13-niveau 1
0113
0137C2
Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie, score phy > = 13-niveau 2
0114
0138A0
Affections médullaires non traumatiques avec paraplégie-zéro jour
0115
0138A1
Affections médullaires non traumatiques avec paraplégie-niveau 1
0116
0138A2
Affections médullaires non traumatiques avec paraplégie-niveau 2
0117
0139A0
Autres affections médullaires-zéro jour
0118
0139A1
Autres affections médullaires-niveau 1
0119
0139A2
Autres affections médullaires-niveau 2
0120
0145A0
Autres affections du système nerveux, age < = 17-zéro jour
0121
0145A1
Autres affections du système nerveux, age < = 17-niveau 1
0122
0145A2
Autres affections du système nerveux, age < = 17-niveau 2
0123
0145B0
Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy < = 8-zéro jour
0124
0145B1
Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy < = 8-niveau 1
0125
0145B2
Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy < = 8-niveau 2
0126
0145C0
Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy [9,12]-zéro jour
0127
0145C1
Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy [9,12]-niveau 1
0128
0145C2
Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy [9,12]-niveau 2
0129
0145D0
Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy > = 13, score rr < = 60-zéro jour
0130
0145D1
Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 1
0131
0145D2
Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 2
0132
0145E1
Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 1
0133
0145E2
Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 2
0134
0145F0
Autres affections du système nerveux, age > = 75, score phy < = 8-zéro jour
0135
0145F1
Autres affections du système nerveux, age > = 75, score phy < = 8-niveau 1
0136
0145F2
Autres affections du système nerveux, age > = 75, score phy < = 8-niveau 2
0137
0145G0
Autres affections du système nerveux, age > = 75, score phy [9,12]-zéro jour
0138
0145G1
Autres affections du système nerveux, age > = 75, score phy [9,12]-niveau 1
0139
0145G2
Autres affections du système nerveux, age > = 75, score phy [9,12]-niveau 2
0140
0145H0
Autres affections du système nerveux, age > = 75, score phy > = 13-zéro jour
0141
0145H1
Autres affections du système nerveux, age > = 75, score phy > = 13-niveau 1
0142
0145H2
Autres affections du système nerveux, age > = 75, score phy > = 13-niveau 2
0143
0146A0
Accidents vasculaires cérébraux avec tétraplégie-zéro jour
0144
0146A1
Accidents vasculaires cérébraux avec tétraplégie-niveau 1
0145
0146A2
Accidents vasculaires cérébraux avec tétraplégie-niveau 2
0146
0147A0
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy < = 8, score rr < = 90-zéro jour
0147
0147A1
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 1
0148
0147A2
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 2
0149
0147B0
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr < = 90-zéro jour
0150
0147B1
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr < = 90-niveau 1
0151
0147B2
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr < = 90-niveau 2
0152
0147C0
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr < = 90-zéro jour
0153
0147C1
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr < = 90-niveau 1
0154
0147C2
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr < = 90-niveau 2
0155
0147D0
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy < = 8, score rr > = 91-zéro jour
0156
0147D1
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 1
0157
0147D2
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 2
0158
0147E0
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr > = 91-zéro jour
0159
0147E1
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr > = 91-niveau 1
0160
0147E2
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr > = 91-niveau 2
0161
0147F0
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr > = 91-zéro jour
0162
0147F1
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr > = 91-niveau 1
0163
0147F2
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr > = 91-niveau 2
0164
0148A0
Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy < = 8, score rr < = 90-zéro jour
0165
0148A1
Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 1
0166
0148A2
Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 2
0167
0148B0
Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr < = 90-zéro jour
0168
0148B1
Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr < = 90-niveau 1
0169
0148B2
Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr < = 90-niveau 2
0170
0148C0
Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr < = 90-zéro jour
0171
0148C1
Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr < = 90-niveau 1
0172
0148C2
Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr < = 90-niveau 2
0173
0148D0
Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy < = 8, score rr > = 91-zéro jour
0174
0148D1
Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 1
0175
0148D2
Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 2
0176
0148E0
Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr > = 91-zéro jour
0177
0148E1
Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr > = 91-niveau 1
0178
0148E2
Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr > = 91-niveau 2
0179
0148F0
Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr > = 91-zéro jour
0180
0148F1
Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr > = 91-niveau 1
0181
0148F2
Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr > = 91-niveau 2
2500
0203A1
Affections oculaires, post-chir-niveau 1
2501
0203A2
Affections oculaires, post-chir-niveau 2
2502
0203B0
Affections oculaires, hors post-chir-zéro jour
2503
0203B1
Affections oculaires, hors post-chir-niveau 1
2504
0203B2
Affections oculaires, hors post-chir-niveau 2
2600
0303A0
Tumeurs malignes des voies aérodigestives supérieures, score phy < = 4-zéro jour
2601
0303A1
Tumeurs malignes des voies aérodigestives supérieures, score phy < = 4-niveau 1
2602
0303A2
Tumeurs malignes des voies aérodigestives supérieures, score phy < = 4-niveau 2
2603
0303B0
Tumeurs malignes des voies aérodigestives supérieures, score phy > = 5-zéro jour
2604
0303B1
Tumeurs malignes des voies aérodigestives supérieures, score phy > = 5-niveau 1
2605
0303B2
Tumeurs malignes des voies aérodigestives supérieures, score phy > = 5-niveau 2
2606
0306A0
Affections non malignes des oreilles, du nez, de la gorge, de la bouche et des dents, age < = 17-zéro jour
2607
0306A1
Affections non malignes des oreilles, du nez, de la gorge, de la bouche et des dents, age < = 17-niveau 1
2608
0306A2
Affections non malignes des oreilles, du nez, de la gorge, de la bouche et des dents, age < = 17-niveau 2
2609
0306B0
Affections non malignes des oreilles, du nez, de la gorge, de la bouche et des dents, age > = 18-zéro jour
2610
0306B1
Affections non malignes des oreilles, du nez, de la gorge, de la bouche et des dents, age > = 18-niveau 1
2611
0306B2
Affections non malignes des oreilles, du nez, de la gorge, de la bouche et des dents, age > = 18-niveau 2
2800
0403A0
Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire, score phy < = 4-zéro jour
2801
0403A1
Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire, score phy < = 4-niveau 1
2802
0403A2
Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire, score phy < = 4-niveau 2
2803
0403B1
Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire, score phy > = 5, score cog < = 2-niveau 1
2804
0403B2
Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire, score phy > = 5, score cog < = 2-niveau 2
2805
0403C1
Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire, score phy > = 5, score cog > = 3-niveau 1
2806
0403C2
Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire, score phy > = 5, score cog > = 3-niveau 2
2807
0406A0
Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy < = 4, score cog < = 2-zéro jour
2808
0406A1
Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy < = 4, score cog < = 2-niveau 1
2809
0406A2
Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy < = 4, score cog < = 2-niveau 2
2810
0406B0
Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy < = 4, score cog > = 3-zéro jour
2811
0406B1
Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy < = 4, score cog > = 3-niveau 1
2812
0406B2
Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy < = 4, score cog > = 3-niveau 2
2813
0406C0
Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy > = 5, score cog < = 2-zéro jour
2814
0406C1
Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy > = 5, score cog < = 2-niveau 1
2815
0406C2
Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy > = 5, score cog < = 2-niveau 2
2816
0406D0
Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy > = 5, score cog > = 3-zéro jour
2817
0406D1
Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy > = 5, score cog > = 3-niveau 1
2818
0406D2
Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy > = 5, score cog > = 3-niveau 2
2819
0409A0
Asthmes, age < = 17-zéro jour
2820
0409A1
Asthmes, age < = 17-niveau 1
2821
0409A2
Asthmes, age < = 17-niveau 2
2822
0409B0
Asthmes, age > = 18-zéro jour
2823
0409B1
Asthmes, age > = 18-niveau 1
2824
0409B2
Asthmes, age > = 18-niveau 2
2825
0412A1
Tuberculoses pulmonaires-niveau 1
2826
0412A2
Tuberculoses pulmonaires-niveau 2
2827
0415A0
Infections broncho-pulmonaires (non tuberculeuses), score phy < = 12-zéro jour
2828
0415A1
Infections broncho-pulmonaires (non tuberculeuses), score phy < = 12-niveau 1
2829
0415A2
Infections broncho-pulmonaires (non tuberculeuses), score phy < = 12-niveau 2
2830
0415B1
Infections broncho-pulmonaires (non tuberculeuses), score phy > = 13-niveau 1
2831
0415B2
Infections broncho-pulmonaires (non tuberculeuses), score phy > = 13-niveau 2
2832
0418A1
Embolies pulmonaires, score phy < = 8-niveau 1
2833
0418A2
Embolies pulmonaires, score phy < = 8-niveau 2
2834
0418B1
Embolies pulmonaires, score phy > = 9-niveau 1
2835
0418B2
Embolies pulmonaires, score phy > = 9-niveau 2
2836
0424A0
Autres affections de l'appareil respiratoire, score phy < = 12-zéro jour
2837
0424A1
Autres affections de l'appareil respiratoire, score phy < = 12-niveau 1
2838
0424A2
Autres affections de l'appareil respiratoire, score phy < = 12-niveau 2
2839
0424B1
Autres affections de l'appareil respiratoire, score phy > = 13-niveau 1
2840
0424B2
Autres affections de l'appareil respiratoire, score phy > = 13-niveau 2
3400
0503A0
Valvulopathies, score rr < = 60-zéro jour
3401
0503A1
Valvulopathies, score rr < = 60-niveau 1
3402
0503A2
Valvulopathies, score rr < = 60-niveau 2
3403
0503B0
Valvulopathies, score rr > = 61-zéro jour
3404
0503B1
Valvulopathies, score rr > = 61-niveau 1
3405
0503B2
Valvulopathies, score rr > = 61-niveau 2
3406
0506A0
Coronaropathies avec pontage, score rr < = 60-zéro jour
3407
0506A1
Coronaropathies avec pontage, score rr < = 60-niveau 1
3408
0506A2
Coronaropathies avec pontage, score rr < = 60-niveau 2
3409
0506B0
Coronaropathies avec pontage, score rr > = 61-zéro jour
3410
0506B1
Coronaropathies avec pontage, score rr > = 61-niveau 1
3411
0506B2
Coronaropathies avec pontage, score rr > = 61-niveau 2
3412
0509A0
Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy < = 8, score rr < = 90-zéro jour
3413
0509A1
Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 1
3414
0509A2
Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 2
3415
0509B0
Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy < = 8, score rr > = 91-zéro jour
3416
0509B1
Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 1
3417
0509B2
Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 2
3418
0509C0
Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy > = 9, score rr < = 60-zéro jour
3419
0509C1
Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 1
3420
0509C2
Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 2
3421
0509D0
Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy > = 9, score rr > = 61-zéro jour
3422
0509D1
Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy > = 9, score rr > = 61-niveau 1
3423
0509D2
Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy > = 9, score rr > = 61-niveau 2
3424
0512A0
Insuffisances cardiaques, score phy < = 12-zéro jour
3425
0512A1
Insuffisances cardiaques, score phy < = 12-niveau 1
3426
0512A2
Insuffisances cardiaques, score phy < = 12-niveau 2
3427
0512B1
Insuffisances cardiaques, score phy > = 13-niveau 1
3428
0512B2
Insuffisances cardiaques, score phy > = 13-niveau 2
3429
0515A0
Artériopathies (à l'exclusion des amputations), score phy < = 8-zéro jour
3430
0515A1
Artériopathies (à l'exclusion des amputations), score phy < = 8-niveau 1
3431
0515A2
Artériopathies (à l'exclusion des amputations), score phy < = 8-niveau 2
3432
0515B1
Artériopathies (à l'exclusion des amputations), score phy > = 9-niveau 1
3433
0515B2
Artériopathies (à l'exclusion des amputations), score phy > = 9-niveau 2
3434
0518A0
Autres affections cardiaques, age < = 74, score phy < = 8-zéro jour
3435
0518A1
Autres affections cardiaques, age < = 74, score phy < = 8-niveau 1
3436
0518A2
Autres affections cardiaques, age < = 74, score phy < = 8-niveau 2
3437
0518B0
Autres affections cardiaques, age > = 75, score phy < = 8-zéro jour
3438
0518B1
Autres affections cardiaques, age > = 75, score phy < = 8-niveau 1
3439
0518B2
Autres affections cardiaques, age > = 75, score phy < = 8-niveau 2
3440
0518C0
Autres affections cardiaques, score phy > = 9-zéro jour
3441
0518C1
Autres affections cardiaques, score phy > = 9-niveau 1
3442
0518C2
Autres affections cardiaques, score phy > = 9-niveau 2
3443
0521A0
Autres affections vasculaires, score phy < = 8-zéro jour
3444
0521A1
Autres affections vasculaires, score phy < = 8-niveau 1
3445
0521A2
Autres affections vasculaires, score phy < = 8-niveau 2
3446
0521B0
Autres affections vasculaires, score phy > = 9-zéro jour
3447
0521B1
Autres affections vasculaires, score phy > = 9-niveau 1
3448
0521B2
Autres affections vasculaires, score phy > = 9-niveau 2
4100
0603A1
Tumeurs malignes des organes digestifs, score cog < = 2-niveau 1
4101
0603A2
Tumeurs malignes des organes digestifs, score cog < = 2-niveau 2
4102
0603B1
Tumeurs malignes des organes digestifs, score cog > = 3, hors post-chir-niveau 1
4103
0603B2
Tumeurs malignes des organes digestifs, score cog > = 3, hors post-chir-niveau 2
4104
0603C1
Tumeurs malignes des organes digestifs, score cog > = 3, post-chir-niveau 1
4105
0603C2
Tumeurs malignes des organes digestifs, score cog > = 3, post-chir-niveau 2
4106
0612A1
Affections non malignes du foie et du pancréas, score phy < = 8-niveau 1
4107
0612A2
Affections non malignes du foie et du pancréas, score phy < = 8-niveau 2
4108
0612B1
Affections non malignes du foie et du pancréas, score phy > = 9-niveau 1
4109
0612B2
Affections non malignes du foie et du pancréas, score phy > = 9-niveau 2
4110
0615A1
Affections non malignes des voies biliaires, score phy < = 8-niveau 1
4111
0615A2
Affections non malignes des voies biliaires, score phy < = 8-niveau 2
4112
0615B1
Affections non malignes des voies biliaires, score phy > = 9-niveau 1
4113
0615B2
Affections non malignes des voies biliaires, score phy > = 9-niveau 2
4114
0617A1
Occlusions, perforations et abcès du tube digestif-niveau 1
4115
0617A2
Occlusions, perforations et abcès du tube digestif-niveau 2
4116
0618A1
Hernies pariétales non compliquées, score phy < = 8-niveau 1
4117
0618A2
Hernies pariétales non compliquées, score phy < = 8-niveau 2
4118
0618B1
Hernies pariétales non compliquées, score phy > = 9-niveau 1
4119
0618B2
Hernies pariétales non compliquées, score phy > = 9-niveau 2
4120
0621A0
Autres affections des organes digestifs, score phy < = 8-zéro jour
4121
0621A1
Autres affections des organes digestifs, score phy < = 8-niveau 1
4122
0621A2
Autres affections des organes digestifs, score phy < = 8-niveau 2
4123
0621B1
Autres affections des organes digestifs, score phy > = 9-niveau 1
4124
0621B2
Autres affections des organes digestifs, score phy > = 9-niveau 2
4500
0803A0
Amputations avec préparation du moignon et apprentissage à l'utilisation de prothèse, score phy < = 8-zéro jour
4501
0803A1
Amputations avec préparation du moignon et apprentissage à l'utilisation de prothèse, score phy < = 8-niveau 1
4502
0803A2
Amputations avec préparation du moignon et apprentissage à l'utilisation de prothèse, score phy < = 8-niveau 2
4503
0803B0
Amputations avec préparation du moignon et apprentissage à l'utilisation de prothèse, score phy > = 9-zéro jour
4504
0803B1
Amputations avec préparation du moignon et apprentissage à l'utilisation de prothèse, score phy > = 9-niveau 1
4505
0803B2
Amputations avec préparation du moignon et apprentissage à l'utilisation de prothèse, score phy > = 9-niveau 2
4506
0803C0
Amputations sans préparation du moignon, avec apprentissage à l'utilisation de prothèse, score cog < = 2-zéro jour
4507
0803C1
Amputations sans préparation du moignon, avec apprentissage à l'utilisation de prothèse, score cog < = 2-niveau 1
4508
0803C2
Amputations sans préparation du moignon, avec apprentissage à l'utilisation de prothèse, score cog < = 2-niveau 2
4509
0803D0
Amputations sans préparation du moignon, avec apprentissage à l'utilisation de prothèse, score cog > = 3-zéro jour
4510
0803D1
Amputations sans préparation du moignon, avec apprentissage à l'utilisation de prothèse, score cog > = 3-niveau 1
4511
0803D2
Amputations sans préparation du moignon, avec apprentissage à l'utilisation de prothèse, score cog > = 3-niveau 2
4512
0803E0
Amputations autres, score phy < = 8, score rr < = 60, post-chir-zéro jour
4513
0803E1
Amputations autres, score phy < = 8, score rr < = 60, post-chir-niveau 1
4514
0803E2
Amputations autres, score phy < = 8, score rr < = 60, post-chir-niveau 2
4515
0803F0
Amputations autres, score phy < = 8, score rr < = 60, hors post-chir-zéro jour
4516
0803F1
Amputations autres, score phy < = 8, score rr < = 60, hors post-chir-niveau 1
4517
0803F2
Amputations autres, score phy < = 8, score rr < = 60, hors post-chir-niveau 2
4518
0803G0
Amputations autres, score phy < = 8, score rr > = 61-zéro jour
4519
0803G1
Amputations autres, score phy < = 8, score rr > = 61-niveau 1
4520
0803G2
Amputations autres, score phy < = 8, score rr > = 61-niveau 2
4521
0803H1
Amputations autres, score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 1
4522
0803H2
Amputations autres, score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 2
4523
0803I0
Amputations autres, score phy > = 9, score rr > = 61, hors post-chir-zéro jour
4524
0803I1
Amputations autres, score phy > = 9, score rr > = 61, hors post-chir-niveau 1
4525
0803I2
Amputations autres, score phy > = 9, score rr > = 61, hors post-chir-niveau 2
4526
0803J0
Amputations autres, score phy > = 9, score rr > = 61, post-chir-zéro jour
4527
0803J1
Amputations autres, score phy > = 9, score rr > = 61, post-chir-niveau 1
4528
0803J2
Amputations autres, score phy > = 9, score rr > = 61, post-chir-niveau 2
4529
0818A0
Infections ostéo-articulaires, score phy < = 8-zéro jour
4530
0818A1
Infections ostéo-articulaires, score phy < = 8-niveau 1
4531
0818A2
Infections ostéo-articulaires, score phy < = 8-niveau 2
4532
0818B0
Infections ostéo-articulaires, score phy [9,12]-zéro jour
4533
0818B1
Infections ostéo-articulaires, score phy [9,12]-niveau 1
4534
0818B2
Infections ostéo-articulaires, score phy [9,12]-niveau 2
4535
0818C1
Infections ostéo-articulaires, score phy > = 13, post-chir-niveau 1
4536
0818C2
Infections ostéo-articulaires, score phy > = 13, post-chir-niveau 2
4537
0818D1
Infections ostéo-articulaires, score phy > = 13, hors post-chir-niveau 1
4538
0818D2
Infections ostéo-articulaires, score phy > = 13, hors post-chir-niveau 2
4539
0821A0
Tumeurs malignes des os et des tissus mous, score phy < = 8-zéro jour
4540
0821A1
Tumeurs malignes des os et des tissus mous, score phy < = 8-niveau 1
4541
0821A2
Tumeurs malignes des os et des tissus mous, score phy < = 8-niveau 2
4542
0821B1
Tumeurs malignes des os et des tissus mous, score phy > = 9-niveau 1
4543
0821B2
Tumeurs malignes des os et des tissus mous, score phy > = 9-niveau 2
4544
0827A0
Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy < = 8-zéro jour
4545
0827A1
Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy < = 8-niveau 1
4546
0827A2
Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy < = 8-niveau 2
4547
0827B0
Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy [9,12]-zéro jour
4548
0827B1
Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy [9,12]-niveau 1
4549
0827B2
Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy [9,12]-niveau 2
4550
0827C1
Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 1
4551
0827C2
Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 2
4552
0827D1
Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 1
4553
0827D2
Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 2
4554
0831A0
Fractures de l'extrémité supérieure du fémur avec implant articulaire, score phy < = 8-zéro jour
4555
0831A1
Fractures de l'extrémité supérieure du fémur avec implant articulaire, score phy < = 8-niveau 1
4556
0831A2
Fractures de l'extrémité supérieure du fémur avec implant articulaire, score phy < = 8-niveau 2
4557
0831B0
Fractures de l'extrémité supérieure du fémur avec implant articulaire, score phy [9,12]-zéro jour
4558
0831B1
Fractures de l'extrémité supérieure du fémur avec implant articulaire, score phy [9,12]-niveau 1
4559
0831B2
Fractures de l'extrémité supérieure du fémur avec implant articulaire, score phy [9,12]-niveau 2
4560
0831C1
Fractures de l'extrémité supérieure du fémur avec implant articulaire, score phy > = 13-niveau 1
4561
0831C2
Fractures de l'extrémité supérieure du fémur avec implant articulaire, score phy > = 13-niveau 2
4562
0833A0
Fractures du membre inférieur, score phy < = 4, post-chir-zéro jour
4563
0833A1
Fractures du membre inférieur, score phy < = 4, post-chir-niveau 1
4564
0833A2
Fractures du membre inférieur, score phy < = 4, post-chir-niveau 2
4565
0833B0
Fractures du membre inférieur, score phy < = 4, hors post-chir-zéro jour
4566
0833B1
Fractures du membre inférieur, score phy < = 4, hors post-chir-niveau 1
4567
0833B2
Fractures du membre inférieur, score phy < = 4, hors post-chir-niveau 2
4568
0833C0
Fractures du membre inférieur, score phy [5,8]-zéro jour
4569
0833C1
Fractures du membre inférieur, score phy [5,8]-niveau 1
4570
0833C2
Fractures du membre inférieur, score phy [5,8]-niveau 2
4571
0833D0
Fractures du membre inférieur, score phy > = 9-zéro jour
4572
0833D1
Fractures du membre inférieur, score phy > = 9-niveau 1
4573
0833D2
Fractures du membre inférieur, score phy > = 9-niveau 2
4574
0836A0
Fractures du membre supérieur, score phy < = 4, score rr < = 60-zéro jour
4575
0836A1
Fractures du membre supérieur, score phy < = 4, score rr < = 60-niveau 1
4576
0836A2
Fractures du membre supérieur, score phy < = 4, score rr < = 60-niveau 2
4577
0836B0
Fractures du membre supérieur, score phy < = 4, score rr > = 61-zéro jour
4578
0836B1
Fractures du membre supérieur, score phy < = 4, score rr > = 61-niveau 1
4579
0836B2
Fractures du membre supérieur, score phy < = 4, score rr > = 61-niveau 2
4580
0836C0
Fractures du membre supérieur, score phy [5,8], score rr < = 60-zéro jour
4581
0836C1
Fractures du membre supérieur, score phy [5,8], score rr < = 60-niveau 1
4582
0836C2
Fractures du membre supérieur, score phy [5,8], score rr < = 60-niveau 2
4583
0836D0
Fractures du membre supérieur, score phy [5,8], score rr > = 61-zéro jour
4584
0836D1
Fractures du membre supérieur, score phy [5,8], score rr > = 61-niveau 1
4585
0836D2
Fractures du membre supérieur, score phy [5,8], score rr > = 61-niveau 2
4586
0836E1
Fractures du membre supérieur, score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 1
4587
0836E2
Fractures du membre supérieur, score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 2
4588
0836F0
Fractures du membre supérieur, score phy > = 9, score rr > = 61-zéro jour
4589
0836F1
Fractures du membre supérieur, score phy > = 9, score rr > = 61-niveau 1
4590
0836F2
Fractures du membre supérieur, score phy > = 9, score rr > = 61-niveau 2
4591
0837A0
Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy < = 4, hors post-chir-zéro jour
4592
0837A1
Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy < = 4, hors post-chir-niveau 1
4593
0837A2
Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy < = 4, hors post-chir-niveau 2
4594
0837B0
Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy [5,8], hors post-chir-zéro jour
4595
0837B1
Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy [5,8], hors post-chir-niveau 1
4596
0837B2
Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy [5,8], hors post-chir-niveau 2
4597
0837C0
Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy < = 8, post-chir-zéro jour
4598
0837C1
Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy < = 8, post-chir-niveau 1
4599
0837C2
Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy < = 8, post-chir-niveau 2
4600
0837D1
Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 1
4601
0837D2
Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 2
4602
0837E1
Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy > = 9, score rr > = 61-niveau 1
4603
0837E2
Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy > = 9, score rr > = 61-niveau 2
4604
0838A0
Lésions articulaires et ligamentaires de l'épaule, score phy < = 4-zéro jour
4605
0838A1
Lésions articulaires et ligamentaires de l'épaule, score phy < = 4-niveau 1
4606
0838A2
Lésions articulaires et ligamentaires de l'épaule, score phy < = 4-niveau 2
4607
0838B0
Lésions articulaires et ligamentaires de l'épaule, score phy [5,12]-zéro jour
4608
0838B1
Lésions articulaires et ligamentaires de l'épaule, score phy [5,12]-niveau 1
4609
0838B2
Lésions articulaires et ligamentaires de l'épaule, score phy [5,12]-niveau 2
4610
0838C1
Lésions articulaires et ligamentaires de l'épaule, score phy > = 13-niveau 1
4611
0838C2
Lésions articulaires et ligamentaires de l'épaule, score phy > = 13-niveau 2
4612
0839A0
Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy < = 4, score rr < = 120-zéro jour
4613
0839A1
Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy < = 4, score rr < = 120-niveau 1
4614
0839A2
Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy < = 4, score rr < = 120-niveau 2
4615
0839B0
Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy < = 4, score rr > = 121-zéro jour
4616
0839B1
Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy < = 4, score rr > = 121-niveau 1
4617
0839B2
Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy < = 4, score rr > = 121-niveau 2
4618
0839C0
Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy [5,8], score rr < = 120-zéro jour
4619
0839C1
Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy [5,8], score rr < = 120-niveau 1
4620
0839C2
Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy [5,8], score rr < = 120-niveau 2
4621
0839D0
Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy [5,8], score rr > = 121-zéro jour
4622
0839D1
Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy [5,8], score rr > = 121-niveau 1
4623
0839D2
Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy [5,8], score rr > = 121-niveau 2
4624
0839E0
Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy > = 9, score rr < = 120-zéro jour
4625
0839E1
Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy > = 9, score rr < = 120-niveau 1
4626
0839E2
Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy > = 9, score rr < = 120-niveau 2
4627
0839F1
Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy > = 9, score rr > = 121-niveau 1
4628
0839F2
Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy > = 9, score rr > = 121-niveau 2
4629
0840A0
Arthroses de la hanche avec implant articulaire, score phy < = 8-zéro jour
4630
0840A1
Arthroses de la hanche avec implant articulaire, score phy < = 8-niveau 1
4631
0840A2
Arthroses de la hanche avec implant articulaire, score phy < = 8-niveau 2
4632
0840B0
Arthroses de la hanche avec implant articulaire, score phy [9,12]-zéro jour
4633
0840B1
Arthroses de la hanche avec implant articulaire, score phy [9,12]-niveau 1
4634
0840B2
Arthroses de la hanche avec implant articulaire, score phy [9,12]-niveau 2
4635
0840C1
Arthroses de la hanche avec implant articulaire, score phy > = 13-niveau 1
4636
0840C2
Arthroses de la hanche avec implant articulaire, score phy > = 13-niveau 2
4637
0841A0
Arthroses du genou avec implant articulaire, score phy < = 8-zéro jour
4638
0841A1
Arthroses du genou avec implant articulaire, score phy < = 8-niveau 1
4639
0841A2
Arthroses du genou avec implant articulaire, score phy < = 8-niveau 2
4640
0841B0
Arthroses du genou avec implant articulaire, score phy [9,12]-zéro jour
4641
0841B1
Arthroses du genou avec implant articulaire, score phy [9,12]-niveau 1
4642
0841B2
Arthroses du genou avec implant articulaire, score phy [9,12]-niveau 2
4643
0841C1
Arthroses du genou avec implant articulaire, score phy > = 13-niveau 1
4644
0841C2
Arthroses du genou avec implant articulaire, score phy > = 13-niveau 2
4645
0843A0
Arthroses de l'épaule avec implant articulaire, score phy < = 8-zéro jour
4646
0843A1
Arthroses de l'épaule avec implant articulaire, score phy < = 8-niveau 1
4647
0843A2
Arthroses de l'épaule avec implant articulaire, score phy < = 8-niveau 2
4648
0843B0
Arthroses de l'épaule avec implant articulaire, score phy > = 9-zéro jour
4649
0843B1
Arthroses de l'épaule avec implant articulaire, score phy > = 9-niveau 1
4650
0843B2
Arthroses de l'épaule avec implant articulaire, score phy > = 9-niveau 2
4651
0869A0
Autres affections du système ostéo-articulaire, score phy < = 8-zéro jour
4652
0869A1
Autres affections du système ostéo-articulaire, score phy < = 8-niveau 1
4653
0869A2
Autres affections du système ostéo-articulaire, score phy < = 8-niveau 2
4654
0869B0
Autres affections du système ostéo-articulaire, score phy > = 9-zéro jour
4655
0869B1
Autres affections du système ostéo-articulaire, score phy > = 9-niveau 1
4656
0869B2
Autres affections du système ostéo-articulaire, score phy > = 9-niveau 2
4657
0870A0
Fractures compliquées, score phy < = 8-zéro jour
4658
0870A1
Fractures compliquées, score phy < = 8-niveau 1
4659
0870A2
Fractures compliquées, score phy < = 8-niveau 2
4660
0870B0
Fractures compliquées, score phy [9,12]-zéro jour
4661
0870B1
Fractures compliquées, score phy [9,12]-niveau 1
4662
0870B2
Fractures compliquées, score phy [9,12]-niveau 2
4663
0870C1
Fractures compliquées, score phy > = 13-niveau 1
4664
0870C2
Fractures compliquées, score phy > = 13-niveau 2
4665
0871A0
Fractures multiples, score phy < = 8, post-chir-zéro jour
4666
0871A1
Fractures multiples, score phy < = 8, post-chir-niveau 1
4667
0871A2
Fractures multiples, score phy < = 8, post-chir-niveau 2
4668
0871B0
Fractures multiples, score phy < = 8, hors post-chir-zéro jour
4669
0871B1
Fractures multiples, score phy < = 8, hors post-chir-niveau 1
4670
0871B2
Fractures multiples, score phy < = 8, hors post-chir-niveau 2
4671
0871C0
Fractures multiples, score phy [9,12], score rr < = 60-zéro jour
4672
0871C1
Fractures multiples, score phy [9,12], score rr < = 60-niveau 1
4673
0871C2
Fractures multiples, score phy [9,12], score rr < = 60-niveau 2
4674
0871D0
Fractures multiples, score phy [9,12], score rr > = 61-zéro jour
4675
0871D1
Fractures multiples, score phy [9,12], score rr > = 61-niveau 1
4676
0871D2
Fractures multiples, score phy [9,12], score rr > = 61-niveau 2
4677
0871E1
Fractures multiples, score phy > = 13, score rr < = 90-niveau 1
4678
0871E2
Fractures multiples, score phy > = 13, score rr < = 90-niveau 2
4679
0871F1
Fractures multiples, score phy > = 13, score rr > = 91-niveau 1
4680
0871F2
Fractures multiples, score phy > = 13, score rr > = 91-niveau 2
4681
0872A0
Fractures de l'extrémité supérieure du fémur (à l'exclusion des FESF avec implant articulaire), score phy < = 8-zéro jour
4682
0872A1
Fractures de l'extrémité supérieure du fémur (à l'exclusion des FESF avec implant articulaire), score phy < = 8-niveau 1
4683
0872A2
Fractures de l'extrémité supérieure du fémur (à l'exclusion des FESF avec implant articulaire), score phy < = 8-niveau 2
4684
0872B0
Fractures de l'extrémité supérieure du fémur (à l'exclusion des FESF avec implant articulaire), score phy > = 9-zéro jour
4685
0872B1
Fractures de l'extrémité supérieure du fémur (à l'exclusion des FESF avec implant articulaire), score phy > = 9-niveau 1
4686
0872B2
Fractures de l'extrémité supérieure du fémur (à l'exclusion des FESF avec implant articulaire), score phy > = 9-niveau 2
4687
0873A0
Lésions traumatiques sévères de la colonne vertébrale, score phy < = 8-zéro jour
4688
0873A1
Lésions traumatiques sévères de la colonne vertébrale, score phy < = 8-niveau 1
4689
0873A2
Lésions traumatiques sévères de la colonne vertébrale, score phy < = 8-niveau 2
4690
0873B1
Lésions traumatiques sévères de la colonne vertébrale, score phy [9,12]-niveau 1
4691
0873B2
Lésions traumatiques sévères de la colonne vertébrale, score phy [9,12]-niveau 2
4692
0873C1
Lésions traumatiques sévères de la colonne vertébrale, score phy > = 13-niveau 1
4693
0873C2
Lésions traumatiques sévères de la colonne vertébrale, score phy > = 13-niveau 2
4694
0874A0
Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy < = 8-zéro jour
4695
0874A1
Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy < = 8-niveau 1
4696
0874A2
Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy < = 8-niveau 2
4697
0874B0
Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy [9,12]-zéro jour
4698
0874B1
Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy [9,12]-niveau 1
4699
0874B2
Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy [9,12]-niveau 2
4700
0874C1
Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 1
4701
0874C2
Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 2
4702
0874D1
Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 1
4703
0874D2
Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 2
4704
0875A0
Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy < = 4, score rr < = 60-zéro jour
4705
0875A1
Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy < = 4, score rr < = 60-niveau 1
4706
0875A2
Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy < = 4, score rr < = 60-niveau 2
4707
0875B0
Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy < = 4, score rr > = 61-zéro jour
4708
0875B1
Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy < = 4, score rr > = 61-niveau 1
4709
0875B2
Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy < = 4, score rr > = 61-niveau 2
4710
0875C0
Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [5,8], score rr < = 60-zéro jour
4711
0875C1
Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [5,8], score rr < = 60-niveau 1
4712
0875C2
Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [5,8], score rr < = 60-niveau 2
4713
0875D0
Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [5,8], score rr > = 61-zéro jour
4714
0875D1
Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [5,8], score rr > = 61-niveau 1
4715
0875D2
Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [5,8], score rr > = 61-niveau 2
4716
0875E0
Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [9,12], score rr < = 60-zéro jour
4717
0875E1
Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [9,12], score rr < = 60-niveau 1
4718
0875E2
Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [9,12], score rr < = 60-niveau 2
4719
0875F0
Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [9,12], score rr > = 61-zéro jour
4720
0875F1
Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [9,12], score rr > = 61-niveau 1
4721
0875F2
Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [9,12], score rr > = 61-niveau 2
4722
0875G1
Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 1
4723
0875G2
Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 2
4724
0875H1
Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 1
4725
0875H2
Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 2
4726
0876A0
Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age < = 17, score rr < = 90-zéro jour
4727
0876A1
Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age < = 17, score rr < = 90-niveau 1
4728
0876A2
Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age < = 17, score rr < = 90-niveau 2
4729
0876B0
Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age < = 17, score rr > = 91-zéro jour
4730
0876B1
Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age < = 17, score rr > = 91-niveau 1
4731
0876B2
Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age < = 17, score rr > = 91-niveau 2
4732
0876C0
Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy < = 8, score rr < = 90-zéro jour
4733
0876C1
Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 1
4734
0876C2
Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 2
4735
0876D0
Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy < = 8, score rr > = 91-zéro jour
4736
0876D1
Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 1
4737
0876D2
Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 2
4738
0876E0
Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy [9,12], score rr < = 90-zéro jour
4739
0876E1
Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy [9,12], score rr < = 90-niveau 1
4740
0876E2
Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy [9,12], score rr < = 90-niveau 2
4741
0876F0
Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy [9,12], score rr > = 91-zéro jour
4742
0876F1
Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy [9,12], score rr > = 91-niveau 1
4743
0876F2
Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy [9,12], score rr > = 91-niveau 2
4744
0876G1
Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy > = 13, score rr < = 90-niveau 1
4745
0876G2
Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy > = 13, score rr < = 90-niveau 2
4746
0876H1
Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy > = 13, score rr > = 91-niveau 1
4747
0876H2
Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy > = 13, score rr > = 91-niveau 2
4748
0877A0
Arthropathies (à l'exclusion des arthropathies infectieuses), score phy < = 8-zéro jour
4749
0877A1
Arthropathies (à l'exclusion des arthropathies infectieuses), score phy < = 8-niveau 1
4750
0877A2
Arthropathies (à l'exclusion des arthropathies infectieuses), score phy < = 8-niveau 2
4751
0877B0
Arthropathies (à l'exclusion des arthropathies infectieuses), score phy [9,12]-zéro jour
4752
0877B1
Arthropathies (à l'exclusion des arthropathies infectieuses), score phy [9,12]-niveau 1
4753
0877B2
Arthropathies (à l'exclusion des arthropathies infectieuses), score phy [9,12]-niveau 2
4754
0877C0
Arthropathies (à l'exclusion des arthropathies infectieuses), score phy > = 13-zéro jour
4755
0877C1
Arthropathies (à l'exclusion des arthropathies infectieuses), score phy > = 13-niveau 1
4756
0877C2
Arthropathies (à l'exclusion des arthropathies infectieuses), score phy > = 13-niveau 2
4757
0878A0
Ostéopathies, age < = 17-zéro jour
4758
0878A1
Ostéopathies, age < = 17-niveau 1
4759
0878A2
Ostéopathies, age < = 17-niveau 2
4760
0878B0
Ostéopathies, age > = 18, score phy < = 4-zéro jour
4761
0878B1
Ostéopathies, age > = 18, score phy < = 4-niveau 1
4762
0878B2
Ostéopathies, age > = 18, score phy < = 4-niveau 2
4763
0878C0
Ostéopathies, age > = 18, score phy [5,8]-zéro jour
4764
0878C1
Ostéopathies, age > = 18, score phy [5,8]-niveau 1
4765
0878C2
Ostéopathies, age > = 18, score phy [5,8]-niveau 2
4766
0878D1
Ostéopathies, age > = 18, score phy [9,12], post-chir-niveau 1
4767
0878D2
Ostéopathies, age > = 18, score phy [9,12], post-chir-niveau 2
4768
0878E0
Ostéopathies, age > = 18, score phy [9,12], hors post-chir-zéro jour
4769
0878E1
Ostéopathies, age > = 18, score phy [9,12], hors post-chir-niveau 1
4770
0878E2
Ostéopathies, age > = 18, score phy [9,12], hors post-chir-niveau 2
4771
0878F1
Ostéopathies, age > = 18, score phy > = 13-niveau 1
4772
0878F2
Ostéopathies, age > = 18, score phy > = 13-niveau 2
7500
0903A0
Brûlures, age < = 17-zéro jour
7501
0903A1
Brûlures, age < = 17-niveau 1
7502
0903A2
Brûlures, age < = 17-niveau 2
7503
0903B0
Brûlures, age > = 18-zéro jour
7504
0903B1
Brûlures, age > = 18-niveau 1
7505
0903B2
Brûlures, age > = 18-niveau 2
7506
0906A0
Ulcères de décubitus, score phy < = 12-zéro jour
7507
0906A1
Ulcères de décubitus, score phy < = 12-niveau 1
7508
0906A2
Ulcères de décubitus, score phy < = 12-niveau 2
7509
0906B1
Ulcères de décubitus, score phy > = 13-niveau 1
7510
0906B2
Ulcères de décubitus, score phy > = 13-niveau 2
7511
0909A0
Ulcères chroniques (à l'exclusion des ulcères de décubitus), score phy < = 8-zéro jour
7512
0909A1
Ulcères chroniques (à l'exclusion des ulcères de décubitus), score phy < = 8-niveau 1
7513
0909A2
Ulcères chroniques (à l'exclusion des ulcères de décubitus), score phy < = 8-niveau 2
7514
0909B0
Ulcères chroniques (à l'exclusion des ulcères de décubitus), score phy > = 9-zéro jour
7515
0909B1
Ulcères chroniques (à l'exclusion des ulcères de décubitus), score phy > = 9-niveau 1
7516
0909B2
Ulcères chroniques (à l'exclusion des ulcères de décubitus), score phy > = 9-niveau 2
7517
0912A0
Tumeurs malignes de la peau et des seins, score phy < = 8-zéro jour
7518
0912A1
Tumeurs malignes de la peau et des seins, score phy < = 8-niveau 1
7519
0912A2
Tumeurs malignes de la peau et des seins, score phy < = 8-niveau 2
7520
0912B1
Tumeurs malignes de la peau et des seins, score phy > = 9-niveau 1
7521
0912B2
Tumeurs malignes de la peau et des seins, score phy > = 9-niveau 2
7522
0918A0
Infections et traumatismes cutanés, score cog < = 2-zéro jour
7523
0918A1
Infections et traumatismes cutanés, score cog < = 2-niveau 1
7524
0918A2
Infections et traumatismes cutanés, score cog < = 2-niveau 2
7525
0918B0
Infections et traumatismes cutanés, score cog > = 3-zéro jour
7526
0918B1
Infections et traumatismes cutanés, score cog > = 3-niveau 1
7527
0918B2
Infections et traumatismes cutanés, score cog > = 3-niveau 2
7528
0921A0
Autres affections de la peau, des tissus sous cutanés et des seins-zéro jour
7529
0921A1
Autres affections de la peau, des tissus sous cutanés et des seins-niveau 1
7530
0921A2
Autres affections de la peau, des tissus sous cutanés et des seins-niveau 2
8000
1003A0
Diabètes, age < = 17-zéro jour
8001
1003A1
Diabètes, age < = 17-niveau 1
8002
1003A2
Diabètes, age < = 17-niveau 2
8003
1003B0
Diabètes, age > = 18, score phy < = 8-zéro jour
8004
1003B1
Diabètes, age > = 18, score phy < = 8-niveau 1
8005
1003B2
Diabètes, age > = 18, score phy < = 8-niveau 2
8006
1003C1
Diabètes, age > = 18, score phy > = 9-niveau 1
8007
1003C2
Diabètes, age > = 18, score phy > = 9-niveau 2
8008
1006A0
Obésités, age < = 17, score rr < = 60-zéro jour
8009
1006A1
Obésités, age < = 17, score rr < = 60-niveau 1
8010
1006A2
Obésités, age < = 17, score rr < = 60-niveau 2
8011
1006B0
Obésités, age < = 17, score rr > = 61-zéro jour
8012
1006B1
Obésités, age < = 17, score rr > = 61-niveau 1
8013
1006B2
Obésités, age < = 17, score rr > = 61-niveau 2
8014
1006C0
Obésités, age > = 18, score phy < = 8, score rr < = 60-zéro jour
8015
1006C1
Obésités, age > = 18, score phy < = 8, score rr < = 60-niveau 1
8016
1006C2
Obésités, age > = 18, score phy < = 8, score rr < = 60-niveau 2
8017
1006D1
Obésités, age > = 18, score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 1
8018
1006D2
Obésités, age > = 18, score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 2
8019
1006E0
Obésités, age > = 18, score phy < = 8, score rr > = 61-zéro jour
8020
1006E1
Obésités, age > = 18, score phy < = 8, score rr > = 61-niveau 1
8021
1006E2
Obésités, age > = 18, score phy < = 8, score rr > = 61-niveau 2
8022
1006F0
Obésités, age > = 18, score phy > = 9, score rr > = 61-zéro jour
8023
1006F1
Obésités, age > = 18, score phy > = 9, score rr > = 61-niveau 1
8024
1006F2
Obésités, age > = 18, score phy > = 9, score rr > = 61-niveau 2
8025
1007A1
Malnutritions et malabsorptions intestinales-niveau 1
8026
1007A2
Malnutritions et malabsorptions intestinales-niveau 2
8027
1012A0
Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age < = 74, score cog < = 2-zéro jour
8028
1012A1
Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age < = 74, score cog < = 2-niveau 1
8029
1012A2
Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age < = 74, score cog < = 2-niveau 2
8030
1012B0
Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age < = 74, score cog > = 3-zéro jour
8031
1012B1
Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age < = 74, score cog > = 3-niveau 1
8032
1012B2
Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age < = 74, score cog > = 3-niveau 2
8033
1012C1
Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age > = 75, score phy < = 8-niveau 1
8034
1012C2
Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age > = 75, score phy < = 8-niveau 2
8035
1012D1
Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age > = 75, score phy > = 9-niveau 1
8036
1012D2
Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age > = 75, score phy > = 9-niveau 2
8500
1103A0
Tumeurs malignes du tractus génito-urinaire, score phy < = 8-zéro jour
8501
1103A1
Tumeurs malignes du tractus génito-urinaire, score phy < = 8-niveau 1
8502
1103A2
Tumeurs malignes du tractus génito-urinaire, score phy < = 8-niveau 2
8503
1103B1
Tumeurs malignes du tractus génito-urinaire, score phy > = 9-niveau 1
8504
1103B2
Tumeurs malignes du tractus génito-urinaire, score phy > = 9-niveau 2
8505
1112A1
Affections non malignes de l'appareil génital féminin-niveau 1
8506
1112A2
Affections non malignes de l'appareil génital féminin-niveau 2
8507
1115A1
Affections non malignes de l'appareil génital masculin, score phy < = 8-niveau 1
8508
1115A2
Affections non malignes de l'appareil génital masculin, score phy < = 8-niveau 2
8509
1115B1
Affections non malignes de l'appareil génital masculin, score phy > = 9-niveau 1
8510
1115B2
Affections non malignes de l'appareil génital masculin, score phy > = 9-niveau 2
8511
1118A0
Insuffisances rénales-zéro jour
8512
1118A1
Insuffisances rénales-niveau 1
8513
1118A2
Insuffisances rénales-niveau 2
8514
1121A0
Néphropathies et infections génito-urinaires-zéro jour
8515
1121A1
Néphropathies et infections génito-urinaires-niveau 1
8516
1121A2
Néphropathies et infections génito-urinaires-niveau 2
8517
1123A0
Autres affections de l'appareil génito-urinaire-zéro jour
8518
1123A1
Autres affections de l'appareil génito-urinaire-niveau 1
8519
1123A2
Autres affections de l'appareil génito-urinaire-niveau 2
8700
1603A0
Tumeurs malignes des tissus lymphoides, hématopoïétiques et tumeurs malignes de siège imprécis-zéro jour
8701
1603A1
Tumeurs malignes des tissus lymphoides, hématopoïétiques et tumeurs malignes de siège imprécis-niveau 1
8702
1603A2
Tumeurs malignes des tissus lymphoides, hématopoïétiques et tumeurs malignes de siège imprécis-niveau 2
8703
1606A1
Autres affections du sang, des organes hématopoïétiques et du système immunitaire, score phy < = 4-niveau 1
8704
1606A2
Autres affections du sang, des organes hématopoïétiques et du système immunitaire, score phy < = 4-niveau 2
8705
1606B0
Autres affections du sang, des organes hématopoïétiques et du système immunitaire, score phy > = 5-zéro jour
8706
1606B1
Autres affections du sang, des organes hématopoïétiques et du système immunitaire, score phy > = 5-niveau 1
8707
1606B2
Autres affections du sang, des organes hématopoïétiques et du système immunitaire, score phy > = 5-niveau 2
8900
1803A1
Infections par VIH-niveau 1
8901
1803A2
Infections par VIH-niveau 2
8902
1806A1
Infections autres que par VIH, score phy < = 8-niveau 1
8903
1806A2
Infections autres que par VIH, score phy < = 8-niveau 2
8904
1806B1
Infections autres que par VIH, score phy > = 9-niveau 1
8905
1806B2
Infections autres que par VIH, score phy > = 9-niveau 2
9000
1903A0
Toxicomanies avec dépendance, score cog < = 6-zéro jour
9001
1903A1
Toxicomanies avec dépendance, score cog < = 6-niveau 1
9002
1903A2
Toxicomanies avec dépendance, score cog < = 6-niveau 2
9003
1903B1
Toxicomanies avec dépendance, score cog > = 7, score rr < = 180-niveau 1
9004
1903B2
Toxicomanies avec dépendance, score cog > = 7, score rr < = 180-niveau 2
9005
1903C1
Toxicomanies avec dépendance, score cog > = 7, score rr > = 181-niveau 1
9006
1903C2
Toxicomanies avec dépendance, score cog > = 7, score rr > = 181-niveau 2
9007
1906A0
Troubles dépressifs et anxieux, score phy < = 8-zéro jour
9008
1906A1
Troubles dépressifs et anxieux, score phy < = 8-niveau 1
9009
1906A2
Troubles dépressifs et anxieux, score phy < = 8-niveau 2
9010
1906B0
Troubles dépressifs et anxieux, score phy > = 9-zéro jour
9011
1906B1
Troubles dépressifs et anxieux, score phy > = 9-niveau 1
9012
1906B2
Troubles dépressifs et anxieux, score phy > = 9-niveau 2
9013
1909A0
Autres troubles psycho-comportementaux, age < = 17, score rr < = 90-zéro jour
9014
1909A1
Autres troubles psycho-comportementaux, age < = 17, score rr < = 90-niveau 1
9015
1909A2
Autres troubles psycho-comportementaux, age < = 17, score rr < = 90-niveau 2
9016
1909B0
Autres troubles psycho-comportementaux, age < = 17, score rr > = 91-zéro jour
9017
1909B1
Autres troubles psycho-comportementaux, age < = 17, score rr > = 91-niveau 1
9018
1909B2
Autres troubles psycho-comportementaux, age < = 17, score rr > = 91-niveau 2
9019
1909C0
Autres troubles psycho-comportementaux, age [18,74], score cog < = 4-zéro jour
9020
1909C1
Autres troubles psycho-comportementaux, age [18,74], score cog < = 4-niveau 1
9021
1909C2
Autres troubles psycho-comportementaux, age [18,74], score cog < = 4-niveau 2
9022
1909D0
Autres troubles psycho-comportementaux, age [18,74], score phy < = 4, score cog > = 5-zéro jour
9023
1909D1
Autres troubles psycho-comportementaux, age [18,74], score phy < = 4, score cog > = 5-niveau 1
9024
1909D2
Autres troubles psycho-comportementaux, age [18,74], score phy < = 4, score cog > = 5-niveau 2
9025
1909E0
Autres troubles psycho-comportementaux, age [18,74], score phy > = 5, score cog > = 5-zéro jour
9026
1909E1
Autres troubles psycho-comportementaux, age [18,74], score phy > = 5, score cog > = 5-niveau 1
9027
1909E2
Autres troubles psycho-comportementaux, age [18,74], score phy > = 5, score cog > = 5-niveau 2
9028
1909F0
Autres troubles psycho-comportementaux, age > = 75, score cog < = 4-zéro jour
9029
1909F1
Autres troubles psycho-comportementaux, age > = 75, score cog < = 4-niveau 1
9030
1909F2
Autres troubles psycho-comportementaux, age > = 75, score cog < = 4-niveau 2
9031
1909G0
Autres troubles psycho-comportementaux, age > = 75, score cog > = 5-zéro jour
9032
1909G1
Autres troubles psycho-comportementaux, age > = 75, score cog > = 5-niveau 1
9033
1909G2
Autres troubles psycho-comportementaux, age > = 75, score cog > = 5-niveau 2
9500
2303A1
Soins palliatifs, score rr < = 60-niveau 1
9501
2303A1
Soins palliatifs, score rr < = 60-niveau 1, dans un lit dédié
9551
2303A1
Soins palliatifs, score rr < = 60-niveau 1, dans une unité dédiée
9502
2303B1
Soins palliatifs, score phy < = 12, score rr > = 61-niveau 1
9503
2303B1
Soins palliatifs, score phy < = 12, score rr > = 61-niveau 1, dans un lit dédié
9553
2303B1
Soins palliatifs, score phy < = 12, score rr > = 61-niveau 1, dans une unité dédiée
9504
2303C1
Soins palliatifs, score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 1
9505
2303C1
Soins palliatifs, score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 1, dans un lit dédié
9555
2303C1
Soins palliatifs, score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 1, dans une unité dédiée
9506
2309A0
Autres motifs de prise en charge, score phy < = 12-zéro jour
9507
2309A1
Autres motifs de prise en charge, score phy < = 12-niveau 1
9508
2309A2
Autres motifs de prise en charge, score phy < = 12-niveau 2
9509
2309B0
Autres motifs de prise en charge, score phy > = 13-zéro jour
9510
2309B1
Autres motifs de prise en charge, score phy > = 13-niveau 1
9511
2309B2
Autres motifs de prise en charge, score phy > = 13-niveau 2
9512
2315A0
Troubles de la marche (non rattachés à une étiologie), score phy < = 8-zéro jour
9513
2315A1
Troubles de la marche (non rattachés à une étiologie), score phy < = 8-niveau 1
9514
2315A2
Troubles de la marche (non rattachés à une étiologie), score phy < = 8-niveau 2
9515
2315B0
Troubles de la marche (non rattachés à une étiologie), score phy > = 9-zéro jour
9516
2315B1
Troubles de la marche (non rattachés à une étiologie), score phy > = 9-niveau 1
9517
2315B2
Troubles de la marche (non rattachés à une étiologie), score phy > = 9-niveau 2
9518
2318A0
Autres états et symptômes (non rattachés à une étiologie)-zéro jour
9519
2318A1
Autres états et symptômes (non rattachés à une étiologie)-niveau 1
9520
2318A2
Autres états et symptômes (non rattachés à une étiologie)-niveau 2
9800
2703A0
Posttransplatation d'organe-zéro jour
9801
2703A1
Posttransplatation d'organe-niveau 1
9802
2703A2
Posttransplatation d'organe-niveau 2
Fait le 17 avril 2018.
La ministre des solidarités et de la santé,
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'offre de soins,
C. Courrèges
Le ministre de l'action et des comptes publics,
Pour le ministre et par délégation :
Le chef de service, adjoint à la directrice de la sécurité sociale,
J. Bosredon