Arrêté du 17 avril 2018 modifiant l'arrêté du 5 mai 2017 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de soins de suite et de réadaptation exercées par les établissements mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale et pris pour l'application de l'article R. 162-34-1 du même code

JORF n°0093 du 21 avril 2018
texte n° 11




Arrêté du 17 avril 2018 modifiant l'arrêté du 5 mai 2017 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de soins de suite et de réadaptation exercées par les établissements mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale et pris pour l'application de l'article R. 162-34-1 du même code

NOR: SSAH1810898A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2018/4/17/SSAH1810898A/jo/texte


La ministre des solidarités et de la santé et le ministre de l'action et des comptes publics,
Vu le code de la santé publique ;
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles R. 162-34 à R. 162-34-4 ;
Vu la loi n° 2015-1702 du 21 décembre 2015 de financement de la sécurité sociale pour 2016, notamment son article 78 modifié ;
Vu l'arrêté du 19 février 2015 modifié relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile ;
Vu l'arrêté du 23 décembre 2016 modifié relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en soins de suite et de réadaptation et à la transmission d'informations issues de ce traitement, dans les conditions définies aux articles L. 6113-7 et L. 6113-8 du code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 5 mai 2017 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de soins de suite et de réadaptation exercées par les établissements mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale et pris pour l'application de l'article R. 162-34-1 du même code ;
Vu l'avis du conseil central d'administration de la Mutualité sociale agricole en date du 11 avril 2018 ;
Vu l'avis de la Caisse nationale de l'assurance maladie en date du 10 avril 2018,
Arrêtent :


L'arrêté du 5 mai 2017 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 4 du présent arrêté.


Après l'article 3, sont insérés deux nouveaux articles 4 et 5 ainsi rédigés :


« Art. 4.-Par exception à la règle selon laquelle à un GME correspond plusieurs GMT, les GME suivants peuvent être associés à plusieurs GMT et sont facturés dans les conditions suivantes :
« 1° Au GME 2303A1 sont associés trois GMT :
« Le GMT 9551 lorsque le patient est pris en charge dans une unité de soins palliatifs identifiée pour cette activité et reconnue par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé ;
« Le GMT 9501 lorsque le patient est pris en charge dans un lit identifié pour l'activité de soins palliatifs et reconnu par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé ;
« Le GMT 9500 dans les autres cas.
« 2° Au GME 2303B1 sont associés trois GMT :
« Le GMT 9553 lorsque le patient est pris en charge dans une unité de soins palliatifs identifiée pour cette activité et reconnue par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé ;
« Le GMT 9503 lorsque le patient est pris en charge dans un lit identifié pour l'activité de soins palliatifs et reconnu par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé ;
« Le GMT 9502 dans les autres cas.
« 3° Au GME 2303C1 sont associés trois GMT :
« Le GMT 9555 lorsque le patient est pris en charge dans une unité de soins palliatifs identifiée pour cette activité et reconnue par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé ;
« Le GMT 9505 lorsque le patient est pris en charge dans un lit identifié pour l'activité de soins palliatifs et reconnu par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé ;
« Le GMT 9504 dans les autres cas.


« Art. 5.-Pour le traitement de la dialyse péritonéale, lorsque le patient est hospitalisé, le forfait DPA (D15) ou DPCA (D16) fixé en annexe 2 de l'arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile, peut être facturé par la structure de dialyse, pour chaque semaine de traitement, en sus du GMT couvrant l'ensemble des prestations de séjour et de soins délivrées au patient. »


Les anciens articles 4,5,6,7,8, et 9 deviennent respectivement les articles 6,7,8,9,10 et 11.


L'annexe 1 de l'arrêté du 5 mai 2017 susvisé est remplacé par l'annexe 1 du présent arrêté.


L'article 7 de l'arrêté du 19 février 2015 susvisé, dans sa rédaction issue de l'article 2 de l'arrêté du 23 février 2018 susvisé, est ainsi modifié :
1° Au 8°, après le deuxième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :


«-par l'établissement prestataire, en sus des forfaits mentionnés au 3° de l'article 1er, lorsque ce transfert a pour objet la réalisation d'une prestation correspondant à l'un des forfaits mentionnés au 3° de l'article 1er et correspond à la catégorie définie au 1er alinéa de l'article 4 ter ; » ;


2° Au dernier alinéa du 8°, après les mots : « des forfaits mentionnés au 3° de l'article 1er » sont insérés les mots : « et correspond à la catégorie définie au 1er alinéa de l'article 4bis ».


Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur au 1er mars 2018, à l'exception des dispositions de l'article 5 qui entrent en vigueur au 1er octobre 2018.


La directrice générale de l'offre de soins et la directrice de la sécurité sociale sont chargées, chacune en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

  • Annexe


    ANNEXE 1
    LISTE DES FORFAITS DÉNOMMÉS « GROUPES MÉDICO-TARIFAIRES »


    GMT

    GME

    Libellé

    0001

    0103A1

    Etats végétatifs chroniques-Etats pauci-relationnels-niveau 1

    0002

    0103A2

    Etats végétatifs chroniques-Etats pauci-relationnels-niveau 2

    0003

    0106A0

    Tumeurs malignes du système nerveux, score cog < = 2-zéro jour

    0004

    0106A1

    Tumeurs malignes du système nerveux, score cog < = 2-niveau 1

    0005

    0106A2

    Tumeurs malignes du système nerveux, score cog < = 2-niveau 2

    0006

    0106B0

    Tumeurs malignes du système nerveux, score cog > = 3-zéro jour

    0007

    0106B1

    Tumeurs malignes du système nerveux, score cog > = 3-niveau 1

    0008

    0106B2

    Tumeurs malignes du système nerveux, score cog > = 3-niveau 2

    0009

    0109A0

    Lésions cérébrales traumatiques, age < = 17-zéro jour

    0010

    0109A1

    Lésions cérébrales traumatiques, age < = 17-niveau 1

    0011

    0109A2

    Lésions cérébrales traumatiques, age < = 17-niveau 2

    0012

    0109B0

    Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy < = 8, score rr < = 90-zéro jour

    0013

    0109B1

    Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 1

    0014

    0109B2

    Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 2

    0015

    0109C0

    Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy < = 8, score rr > = 91-zéro jour

    0016

    0109C1

    Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 1

    0017

    0109C2

    Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 2

    0018

    0109D0

    Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy [9,12]-zéro jour

    0019

    0109D1

    Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy [9,12]-niveau 1

    0020

    0109D2

    Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy [9,12]-niveau 2

    0021

    0109E0

    Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy > = 13, score rr < = 60-zéro jour

    0022

    0109E1

    Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 1

    0023

    0109E2

    Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 2

    0024

    0109F1

    Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 1

    0025

    0109F2

    Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 2

    0026

    0109G1

    Lésions cérébrales traumatiques, age > = 75, score phy < = 12-niveau 1

    0027

    0109G2

    Lésions cérébrales traumatiques, age > = 75, score phy < = 12-niveau 2

    0028

    0109H1

    Lésions cérébrales traumatiques, age > = 75, score phy > = 13-niveau 1

    0029

    0109H2

    Lésions cérébrales traumatiques, age > = 75, score phy > = 13-niveau 2

    0030

    0115A0

    Certaines affections cérébrales, age < = 17-zéro jour

    0031

    0115A1

    Certaines affections cérébrales, age < = 17-niveau 1

    0032

    0115A2

    Certaines affections cérébrales, age < = 17-niveau 2

    0033

    0115B0

    Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy < = 8, score cog < = 6-zéro jour

    0034

    0115B1

    Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy < = 8, score cog < = 6-niveau 1

    0035

    0115B2

    Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy < = 8, score cog < = 6-niveau 2

    0036

    0115C0

    Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy [9,12], score cog < = 6, score rr < = 60-zéro jour

    0037

    0115C1

    Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy [9,12], score cog < = 6, score rr < = 60-niveau 1

    0038

    0115C2

    Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy [9,12], score cog < = 6, score rr < = 60-niveau 2

    0039

    0115D0

    Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy [9,12], score cog < = 6, score rr > = 61-zéro jour

    0040

    0115D1

    Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy [9,12], score cog < = 6, score rr > = 61-niveau 1

    0041

    0115D2

    Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy [9,12], score cog < = 6, score rr > = 61-niveau 2

    0042

    0115E0

    Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy > = 13, score cog < = 6-zéro jour

    0043

    0115E1

    Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy > = 13, score cog < = 6-niveau 1

    0044

    0115E2

    Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy > = 13, score cog < = 6-niveau 2

    0045

    0115F0

    Certaines affections cérébrales, age > = 18, score cog > = 7-zéro jour

    0046

    0115F1

    Certaines affections cérébrales, age > = 18, score cog > = 7-niveau 1

    0047

    0115F2

    Certaines affections cérébrales, age > = 18, score cog > = 7-niveau 2

    0048

    0118A0

    Paralysies cérébrales, age < = 17, score phy < = 12, score rr < = 90-zéro jour

    0049

    0118A1

    Paralysies cérébrales, age < = 17, score phy < = 12, score rr < = 90-niveau 1

    0050

    0118A2

    Paralysies cérébrales, age < = 17, score phy < = 12, score rr < = 90-niveau 2

    0051

    0118B0

    Paralysies cérébrales, age < = 17, score phy < = 12, score rr > = 91-zéro jour

    0052

    0118B1

    Paralysies cérébrales, age < = 17, score phy < = 12, score rr > = 91-niveau 1

    0053

    0118B2

    Paralysies cérébrales, age < = 17, score phy < = 12, score rr > = 91-niveau 2

    0054

    0118C0

    Paralysies cérébrales, age < = 17, score phy > = 13-zéro jour

    0055

    0118C1

    Paralysies cérébrales, age < = 17, score phy > = 13-niveau 1

    0056

    0118C2

    Paralysies cérébrales, age < = 17, score phy > = 13-niveau 2

    0057

    0118D0

    Paralysies cérébrales, age > = 18-zéro jour

    0058

    0118D1

    Paralysies cérébrales, age > = 18-niveau 1

    0059

    0118D2

    Paralysies cérébrales, age > = 18-niveau 2

    0060

    0121A0

    Polyneuropathies, score phy < = 8-zéro jour

    0061

    0121A1

    Polyneuropathies, score phy < = 8-niveau 1

    0062

    0121A2

    Polyneuropathies, score phy < = 8-niveau 2

    0063

    0121B0

    Polyneuropathies, score phy [9,12]-zéro jour

    0064

    0121B1

    Polyneuropathies, score phy [9,12]-niveau 1

    0065

    0121B2

    Polyneuropathies, score phy [9,12]-niveau 2

    0066

    0121C0

    Polyneuropathies, score phy > = 13-zéro jour

    0067

    0121C1

    Polyneuropathies, score phy > = 13-niveau 1

    0068

    0121C2

    Polyneuropathies, score phy > = 13-niveau 2

    0069

    0124A0

    Affections des nerfs (à l'exclusion des polyneuropathies), score phy < = 8-zéro jour

    0070

    0124A1

    Affections des nerfs (à l'exclusion des polyneuropathies), score phy < = 8-niveau 1

    0071

    0124A2

    Affections des nerfs (à l'exclusion des polyneuropathies), score phy < = 8-niveau 2

    0072

    0124B0

    Affections des nerfs (à l'exclusion des polyneuropathies), score phy > = 9-zéro jour

    0073

    0124B1

    Affections des nerfs (à l'exclusion des polyneuropathies), score phy > = 9-niveau 1

    0074

    0124B2

    Affections des nerfs (à l'exclusion des polyneuropathies), score phy > = 9-niveau 2

    0075

    0127A0

    Maladies d'Alzheimer et démences apparentées, score phy < = 12-zéro jour

    0076

    0127A1

    Maladies d'Alzheimer et démences apparentées, score phy < = 12-niveau 1

    0077

    0127A2

    Maladies d'Alzheimer et démences apparentées, score phy < = 12-niveau 2

    0078

    0127B0

    Maladies d'Alzheimer et démences apparentées, score phy > = 13-zéro jour

    0079

    0127B1

    Maladies d'Alzheimer et démences apparentées, score phy > = 13-niveau 1

    0080

    0127B2

    Maladies d'Alzheimer et démences apparentées, score phy > = 13-niveau 2

    0081

    0130A0

    Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age < = 74, score phy < = 8-zéro jour

    0082

    0130A1

    Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age < = 74, score phy < = 8-niveau 1

    0083

    0130A2

    Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age < = 74, score phy < = 8-niveau 2

    0084

    0130B0

    Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age < = 74, score phy [9,12]-zéro jour

    0085

    0130B1

    Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age < = 74, score phy [9,12]-niveau 1

    0086

    0130B2

    Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age < = 74, score phy [9,12]-niveau 2

    0087

    0130C0

    Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age < = 74, score phy > = 13-zéro jour

    0088

    0130C1

    Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age < = 74, score phy > = 13-niveau 1

    0089

    0130C2

    Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age < = 74, score phy > = 13-niveau 2

    0090

    0130D0

    Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age > = 75, score phy < = 8-zéro jour

    0091

    0130D1

    Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age > = 75, score phy < = 8-niveau 1

    0092

    0130D2

    Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age > = 75, score phy < = 8-niveau 2

    0093

    0130E0

    Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age > = 75, score phy > = 9-zéro jour

    0094

    0130E1

    Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age > = 75, score phy > = 9-niveau 1

    0095

    0130E2

    Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age > = 75, score phy > = 9-niveau 2

    0096

    0134A0

    Lésions médullaires traumatiques avec tétraplégie, score phy < = 12-zéro jour

    0097

    0134A1

    Lésions médullaires traumatiques avec tétraplégie, score phy < = 12-niveau 1

    0098

    0134A2

    Lésions médullaires traumatiques avec tétraplégie, score phy < = 12-niveau 2

    0099

    0134B0

    Lésions médullaires traumatiques avec tétraplégie, score phy > = 13-zéro jour

    0100

    0134B1

    Lésions médullaires traumatiques avec tétraplégie, score phy > = 13-niveau 1

    0101

    0134B2

    Lésions médullaires traumatiques avec tétraplégie, score phy > = 13-niveau 2

    0102

    0135A0

    Affections médullaires non traumatiques avec tétraplégie-zéro jour

    0103

    0135A1

    Affections médullaires non traumatiques avec tétraplégie-niveau 1

    0104

    0135A2

    Affections médullaires non traumatiques avec tétraplégie-niveau 2

    0105

    0137A0

    Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie, score phy < = 12, score rr < = 90-zéro jour

    0106

    0137A1

    Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie, score phy < = 12, score rr < = 90-niveau 1

    0107

    0137A2

    Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie, score phy < = 12, score rr < = 90-niveau 2

    0108

    0137B0

    Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie, score phy < = 12, score rr > = 91-zéro jour

    0109

    0137B1

    Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie, score phy < = 12, score rr > = 91-niveau 1

    0110

    0137B2

    Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie, score phy < = 12, score rr > = 91-niveau 2

    0111

    0137C0

    Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie, score phy > = 13-zéro jour

    0112

    0137C1

    Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie, score phy > = 13-niveau 1

    0113

    0137C2

    Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie, score phy > = 13-niveau 2

    0114

    0138A0

    Affections médullaires non traumatiques avec paraplégie-zéro jour

    0115

    0138A1

    Affections médullaires non traumatiques avec paraplégie-niveau 1

    0116

    0138A2

    Affections médullaires non traumatiques avec paraplégie-niveau 2

    0117

    0139A0

    Autres affections médullaires-zéro jour

    0118

    0139A1

    Autres affections médullaires-niveau 1

    0119

    0139A2

    Autres affections médullaires-niveau 2

    0120

    0145A0

    Autres affections du système nerveux, age < = 17-zéro jour

    0121

    0145A1

    Autres affections du système nerveux, age < = 17-niveau 1

    0122

    0145A2

    Autres affections du système nerveux, age < = 17-niveau 2

    0123

    0145B0

    Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy < = 8-zéro jour

    0124

    0145B1

    Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy < = 8-niveau 1

    0125

    0145B2

    Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy < = 8-niveau 2

    0126

    0145C0

    Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy [9,12]-zéro jour

    0127

    0145C1

    Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy [9,12]-niveau 1

    0128

    0145C2

    Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy [9,12]-niveau 2

    0129

    0145D0

    Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy > = 13, score rr < = 60-zéro jour

    0130

    0145D1

    Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 1

    0131

    0145D2

    Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 2

    0132

    0145E1

    Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 1

    0133

    0145E2

    Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 2

    0134

    0145F0

    Autres affections du système nerveux, age > = 75, score phy < = 8-zéro jour

    0135

    0145F1

    Autres affections du système nerveux, age > = 75, score phy < = 8-niveau 1

    0136

    0145F2

    Autres affections du système nerveux, age > = 75, score phy < = 8-niveau 2

    0137

    0145G0

    Autres affections du système nerveux, age > = 75, score phy [9,12]-zéro jour

    0138

    0145G1

    Autres affections du système nerveux, age > = 75, score phy [9,12]-niveau 1

    0139

    0145G2

    Autres affections du système nerveux, age > = 75, score phy [9,12]-niveau 2

    0140

    0145H0

    Autres affections du système nerveux, age > = 75, score phy > = 13-zéro jour

    0141

    0145H1

    Autres affections du système nerveux, age > = 75, score phy > = 13-niveau 1

    0142

    0145H2

    Autres affections du système nerveux, age > = 75, score phy > = 13-niveau 2

    0143

    0146A0

    Accidents vasculaires cérébraux avec tétraplégie-zéro jour

    0144

    0146A1

    Accidents vasculaires cérébraux avec tétraplégie-niveau 1

    0145

    0146A2

    Accidents vasculaires cérébraux avec tétraplégie-niveau 2

    0146

    0147A0

    Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy < = 8, score rr < = 90-zéro jour

    0147

    0147A1

    Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 1

    0148

    0147A2

    Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 2

    0149

    0147B0

    Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr < = 90-zéro jour

    0150

    0147B1

    Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr < = 90-niveau 1

    0151

    0147B2

    Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr < = 90-niveau 2

    0152

    0147C0

    Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr < = 90-zéro jour

    0153

    0147C1

    Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr < = 90-niveau 1

    0154

    0147C2

    Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr < = 90-niveau 2

    0155

    0147D0

    Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy < = 8, score rr > = 91-zéro jour

    0156

    0147D1

    Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 1

    0157

    0147D2

    Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 2

    0158

    0147E0

    Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr > = 91-zéro jour

    0159

    0147E1

    Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr > = 91-niveau 1

    0160

    0147E2

    Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr > = 91-niveau 2

    0161

    0147F0

    Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr > = 91-zéro jour

    0162

    0147F1

    Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr > = 91-niveau 1

    0163

    0147F2

    Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr > = 91-niveau 2

    0164

    0148A0

    Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy < = 8, score rr < = 90-zéro jour

    0165

    0148A1

    Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 1

    0166

    0148A2

    Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 2

    0167

    0148B0

    Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr < = 90-zéro jour

    0168

    0148B1

    Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr < = 90-niveau 1

    0169

    0148B2

    Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr < = 90-niveau 2

    0170

    0148C0

    Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr < = 90-zéro jour

    0171

    0148C1

    Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr < = 90-niveau 1

    0172

    0148C2

    Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr < = 90-niveau 2

    0173

    0148D0

    Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy < = 8, score rr > = 91-zéro jour

    0174

    0148D1

    Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 1

    0175

    0148D2

    Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 2

    0176

    0148E0

    Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr > = 91-zéro jour

    0177

    0148E1

    Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr > = 91-niveau 1

    0178

    0148E2

    Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr > = 91-niveau 2

    0179

    0148F0

    Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr > = 91-zéro jour

    0180

    0148F1

    Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr > = 91-niveau 1

    0181

    0148F2

    Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr > = 91-niveau 2

    2500

    0203A1

    Affections oculaires, post-chir-niveau 1

    2501

    0203A2

    Affections oculaires, post-chir-niveau 2

    2502

    0203B0

    Affections oculaires, hors post-chir-zéro jour

    2503

    0203B1

    Affections oculaires, hors post-chir-niveau 1

    2504

    0203B2

    Affections oculaires, hors post-chir-niveau 2

    2600

    0303A0

    Tumeurs malignes des voies aérodigestives supérieures, score phy < = 4-zéro jour

    2601

    0303A1

    Tumeurs malignes des voies aérodigestives supérieures, score phy < = 4-niveau 1

    2602

    0303A2

    Tumeurs malignes des voies aérodigestives supérieures, score phy < = 4-niveau 2

    2603

    0303B0

    Tumeurs malignes des voies aérodigestives supérieures, score phy > = 5-zéro jour

    2604

    0303B1

    Tumeurs malignes des voies aérodigestives supérieures, score phy > = 5-niveau 1

    2605

    0303B2

    Tumeurs malignes des voies aérodigestives supérieures, score phy > = 5-niveau 2

    2606

    0306A0

    Affections non malignes des oreilles, du nez, de la gorge, de la bouche et des dents, age < = 17-zéro jour

    2607

    0306A1

    Affections non malignes des oreilles, du nez, de la gorge, de la bouche et des dents, age < = 17-niveau 1

    2608

    0306A2

    Affections non malignes des oreilles, du nez, de la gorge, de la bouche et des dents, age < = 17-niveau 2

    2609

    0306B0

    Affections non malignes des oreilles, du nez, de la gorge, de la bouche et des dents, age > = 18-zéro jour

    2610

    0306B1

    Affections non malignes des oreilles, du nez, de la gorge, de la bouche et des dents, age > = 18-niveau 1

    2611

    0306B2

    Affections non malignes des oreilles, du nez, de la gorge, de la bouche et des dents, age > = 18-niveau 2

    2800

    0403A0

    Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire, score phy < = 4-zéro jour

    2801

    0403A1

    Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire, score phy < = 4-niveau 1

    2802

    0403A2

    Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire, score phy < = 4-niveau 2

    2803

    0403B1

    Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire, score phy > = 5, score cog < = 2-niveau 1

    2804

    0403B2

    Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire, score phy > = 5, score cog < = 2-niveau 2

    2805

    0403C1

    Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire, score phy > = 5, score cog > = 3-niveau 1

    2806

    0403C2

    Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire, score phy > = 5, score cog > = 3-niveau 2

    2807

    0406A0

    Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy < = 4, score cog < = 2-zéro jour

    2808

    0406A1

    Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy < = 4, score cog < = 2-niveau 1

    2809

    0406A2

    Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy < = 4, score cog < = 2-niveau 2

    2810

    0406B0

    Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy < = 4, score cog > = 3-zéro jour

    2811

    0406B1

    Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy < = 4, score cog > = 3-niveau 1

    2812

    0406B2

    Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy < = 4, score cog > = 3-niveau 2

    2813

    0406C0

    Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy > = 5, score cog < = 2-zéro jour

    2814

    0406C1

    Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy > = 5, score cog < = 2-niveau 1

    2815

    0406C2

    Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy > = 5, score cog < = 2-niveau 2

    2816

    0406D0

    Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy > = 5, score cog > = 3-zéro jour

    2817

    0406D1

    Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy > = 5, score cog > = 3-niveau 1

    2818

    0406D2

    Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy > = 5, score cog > = 3-niveau 2

    2819

    0409A0

    Asthmes, age < = 17-zéro jour

    2820

    0409A1

    Asthmes, age < = 17-niveau 1

    2821

    0409A2

    Asthmes, age < = 17-niveau 2

    2822

    0409B0

    Asthmes, age > = 18-zéro jour

    2823

    0409B1

    Asthmes, age > = 18-niveau 1

    2824

    0409B2

    Asthmes, age > = 18-niveau 2

    2825

    0412A1

    Tuberculoses pulmonaires-niveau 1

    2826

    0412A2

    Tuberculoses pulmonaires-niveau 2

    2827

    0415A0

    Infections broncho-pulmonaires (non tuberculeuses), score phy < = 12-zéro jour

    2828

    0415A1

    Infections broncho-pulmonaires (non tuberculeuses), score phy < = 12-niveau 1

    2829

    0415A2

    Infections broncho-pulmonaires (non tuberculeuses), score phy < = 12-niveau 2

    2830

    0415B1

    Infections broncho-pulmonaires (non tuberculeuses), score phy > = 13-niveau 1

    2831

    0415B2

    Infections broncho-pulmonaires (non tuberculeuses), score phy > = 13-niveau 2

    2832

    0418A1

    Embolies pulmonaires, score phy < = 8-niveau 1

    2833

    0418A2

    Embolies pulmonaires, score phy < = 8-niveau 2

    2834

    0418B1

    Embolies pulmonaires, score phy > = 9-niveau 1

    2835

    0418B2

    Embolies pulmonaires, score phy > = 9-niveau 2

    2836

    0424A0

    Autres affections de l'appareil respiratoire, score phy < = 12-zéro jour

    2837

    0424A1

    Autres affections de l'appareil respiratoire, score phy < = 12-niveau 1

    2838

    0424A2

    Autres affections de l'appareil respiratoire, score phy < = 12-niveau 2

    2839

    0424B1

    Autres affections de l'appareil respiratoire, score phy > = 13-niveau 1

    2840

    0424B2

    Autres affections de l'appareil respiratoire, score phy > = 13-niveau 2

    3400

    0503A0

    Valvulopathies, score rr < = 60-zéro jour

    3401

    0503A1

    Valvulopathies, score rr < = 60-niveau 1

    3402

    0503A2

    Valvulopathies, score rr < = 60-niveau 2

    3403

    0503B0

    Valvulopathies, score rr > = 61-zéro jour

    3404

    0503B1

    Valvulopathies, score rr > = 61-niveau 1

    3405

    0503B2

    Valvulopathies, score rr > = 61-niveau 2

    3406

    0506A0

    Coronaropathies avec pontage, score rr < = 60-zéro jour

    3407

    0506A1

    Coronaropathies avec pontage, score rr < = 60-niveau 1

    3408

    0506A2

    Coronaropathies avec pontage, score rr < = 60-niveau 2

    3409

    0506B0

    Coronaropathies avec pontage, score rr > = 61-zéro jour

    3410

    0506B1

    Coronaropathies avec pontage, score rr > = 61-niveau 1

    3411

    0506B2

    Coronaropathies avec pontage, score rr > = 61-niveau 2

    3412

    0509A0

    Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy < = 8, score rr < = 90-zéro jour

    3413

    0509A1

    Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 1

    3414

    0509A2

    Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 2

    3415

    0509B0

    Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy < = 8, score rr > = 91-zéro jour

    3416

    0509B1

    Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 1

    3417

    0509B2

    Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 2

    3418

    0509C0

    Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy > = 9, score rr < = 60-zéro jour

    3419

    0509C1

    Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 1

    3420

    0509C2

    Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 2

    3421

    0509D0

    Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy > = 9, score rr > = 61-zéro jour

    3422

    0509D1

    Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy > = 9, score rr > = 61-niveau 1

    3423

    0509D2

    Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy > = 9, score rr > = 61-niveau 2

    3424

    0512A0

    Insuffisances cardiaques, score phy < = 12-zéro jour

    3425

    0512A1

    Insuffisances cardiaques, score phy < = 12-niveau 1

    3426

    0512A2

    Insuffisances cardiaques, score phy < = 12-niveau 2

    3427

    0512B1

    Insuffisances cardiaques, score phy > = 13-niveau 1

    3428

    0512B2

    Insuffisances cardiaques, score phy > = 13-niveau 2

    3429

    0515A0

    Artériopathies (à l'exclusion des amputations), score phy < = 8-zéro jour

    3430

    0515A1

    Artériopathies (à l'exclusion des amputations), score phy < = 8-niveau 1

    3431

    0515A2

    Artériopathies (à l'exclusion des amputations), score phy < = 8-niveau 2

    3432

    0515B1

    Artériopathies (à l'exclusion des amputations), score phy > = 9-niveau 1

    3433

    0515B2

    Artériopathies (à l'exclusion des amputations), score phy > = 9-niveau 2

    3434

    0518A0

    Autres affections cardiaques, age < = 74, score phy < = 8-zéro jour

    3435

    0518A1

    Autres affections cardiaques, age < = 74, score phy < = 8-niveau 1

    3436

    0518A2

    Autres affections cardiaques, age < = 74, score phy < = 8-niveau 2

    3437

    0518B0

    Autres affections cardiaques, age > = 75, score phy < = 8-zéro jour

    3438

    0518B1

    Autres affections cardiaques, age > = 75, score phy < = 8-niveau 1

    3439

    0518B2

    Autres affections cardiaques, age > = 75, score phy < = 8-niveau 2

    3440

    0518C0

    Autres affections cardiaques, score phy > = 9-zéro jour

    3441

    0518C1

    Autres affections cardiaques, score phy > = 9-niveau 1

    3442

    0518C2

    Autres affections cardiaques, score phy > = 9-niveau 2

    3443

    0521A0

    Autres affections vasculaires, score phy < = 8-zéro jour

    3444

    0521A1

    Autres affections vasculaires, score phy < = 8-niveau 1

    3445

    0521A2

    Autres affections vasculaires, score phy < = 8-niveau 2

    3446

    0521B0

    Autres affections vasculaires, score phy > = 9-zéro jour

    3447

    0521B1

    Autres affections vasculaires, score phy > = 9-niveau 1

    3448

    0521B2

    Autres affections vasculaires, score phy > = 9-niveau 2

    4100

    0603A1

    Tumeurs malignes des organes digestifs, score cog < = 2-niveau 1

    4101

    0603A2

    Tumeurs malignes des organes digestifs, score cog < = 2-niveau 2

    4102

    0603B1

    Tumeurs malignes des organes digestifs, score cog > = 3, hors post-chir-niveau 1

    4103

    0603B2

    Tumeurs malignes des organes digestifs, score cog > = 3, hors post-chir-niveau 2

    4104

    0603C1

    Tumeurs malignes des organes digestifs, score cog > = 3, post-chir-niveau 1

    4105

    0603C2

    Tumeurs malignes des organes digestifs, score cog > = 3, post-chir-niveau 2

    4106

    0612A1

    Affections non malignes du foie et du pancréas, score phy < = 8-niveau 1

    4107

    0612A2

    Affections non malignes du foie et du pancréas, score phy < = 8-niveau 2

    4108

    0612B1

    Affections non malignes du foie et du pancréas, score phy > = 9-niveau 1

    4109

    0612B2

    Affections non malignes du foie et du pancréas, score phy > = 9-niveau 2

    4110

    0615A1

    Affections non malignes des voies biliaires, score phy < = 8-niveau 1

    4111

    0615A2

    Affections non malignes des voies biliaires, score phy < = 8-niveau 2

    4112

    0615B1

    Affections non malignes des voies biliaires, score phy > = 9-niveau 1

    4113

    0615B2

    Affections non malignes des voies biliaires, score phy > = 9-niveau 2

    4114

    0617A1

    Occlusions, perforations et abcès du tube digestif-niveau 1

    4115

    0617A2

    Occlusions, perforations et abcès du tube digestif-niveau 2

    4116

    0618A1

    Hernies pariétales non compliquées, score phy < = 8-niveau 1

    4117

    0618A2

    Hernies pariétales non compliquées, score phy < = 8-niveau 2

    4118

    0618B1

    Hernies pariétales non compliquées, score phy > = 9-niveau 1

    4119

    0618B2

    Hernies pariétales non compliquées, score phy > = 9-niveau 2

    4120

    0621A0

    Autres affections des organes digestifs, score phy < = 8-zéro jour

    4121

    0621A1

    Autres affections des organes digestifs, score phy < = 8-niveau 1

    4122

    0621A2

    Autres affections des organes digestifs, score phy < = 8-niveau 2

    4123

    0621B1

    Autres affections des organes digestifs, score phy > = 9-niveau 1

    4124

    0621B2

    Autres affections des organes digestifs, score phy > = 9-niveau 2

    4500

    0803A0

    Amputations avec préparation du moignon et apprentissage à l'utilisation de prothèse, score phy < = 8-zéro jour

    4501

    0803A1

    Amputations avec préparation du moignon et apprentissage à l'utilisation de prothèse, score phy < = 8-niveau 1

    4502

    0803A2

    Amputations avec préparation du moignon et apprentissage à l'utilisation de prothèse, score phy < = 8-niveau 2

    4503

    0803B0

    Amputations avec préparation du moignon et apprentissage à l'utilisation de prothèse, score phy > = 9-zéro jour

    4504

    0803B1

    Amputations avec préparation du moignon et apprentissage à l'utilisation de prothèse, score phy > = 9-niveau 1

    4505

    0803B2

    Amputations avec préparation du moignon et apprentissage à l'utilisation de prothèse, score phy > = 9-niveau 2

    4506

    0803C0

    Amputations sans préparation du moignon, avec apprentissage à l'utilisation de prothèse, score cog < = 2-zéro jour

    4507

    0803C1

    Amputations sans préparation du moignon, avec apprentissage à l'utilisation de prothèse, score cog < = 2-niveau 1

    4508

    0803C2

    Amputations sans préparation du moignon, avec apprentissage à l'utilisation de prothèse, score cog < = 2-niveau 2

    4509

    0803D0

    Amputations sans préparation du moignon, avec apprentissage à l'utilisation de prothèse, score cog > = 3-zéro jour

    4510

    0803D1

    Amputations sans préparation du moignon, avec apprentissage à l'utilisation de prothèse, score cog > = 3-niveau 1

    4511

    0803D2

    Amputations sans préparation du moignon, avec apprentissage à l'utilisation de prothèse, score cog > = 3-niveau 2

    4512

    0803E0

    Amputations autres, score phy < = 8, score rr < = 60, post-chir-zéro jour

    4513

    0803E1

    Amputations autres, score phy < = 8, score rr < = 60, post-chir-niveau 1

    4514

    0803E2

    Amputations autres, score phy < = 8, score rr < = 60, post-chir-niveau 2

    4515

    0803F0

    Amputations autres, score phy < = 8, score rr < = 60, hors post-chir-zéro jour

    4516

    0803F1

    Amputations autres, score phy < = 8, score rr < = 60, hors post-chir-niveau 1

    4517

    0803F2

    Amputations autres, score phy < = 8, score rr < = 60, hors post-chir-niveau 2

    4518

    0803G0

    Amputations autres, score phy < = 8, score rr > = 61-zéro jour

    4519

    0803G1

    Amputations autres, score phy < = 8, score rr > = 61-niveau 1

    4520

    0803G2

    Amputations autres, score phy < = 8, score rr > = 61-niveau 2

    4521

    0803H1

    Amputations autres, score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 1

    4522

    0803H2

    Amputations autres, score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 2

    4523

    0803I0

    Amputations autres, score phy > = 9, score rr > = 61, hors post-chir-zéro jour

    4524

    0803I1

    Amputations autres, score phy > = 9, score rr > = 61, hors post-chir-niveau 1

    4525

    0803I2

    Amputations autres, score phy > = 9, score rr > = 61, hors post-chir-niveau 2

    4526

    0803J0

    Amputations autres, score phy > = 9, score rr > = 61, post-chir-zéro jour

    4527

    0803J1

    Amputations autres, score phy > = 9, score rr > = 61, post-chir-niveau 1

    4528

    0803J2

    Amputations autres, score phy > = 9, score rr > = 61, post-chir-niveau 2

    4529

    0818A0

    Infections ostéo-articulaires, score phy < = 8-zéro jour

    4530

    0818A1

    Infections ostéo-articulaires, score phy < = 8-niveau 1

    4531

    0818A2

    Infections ostéo-articulaires, score phy < = 8-niveau 2

    4532

    0818B0

    Infections ostéo-articulaires, score phy [9,12]-zéro jour

    4533

    0818B1

    Infections ostéo-articulaires, score phy [9,12]-niveau 1

    4534

    0818B2

    Infections ostéo-articulaires, score phy [9,12]-niveau 2

    4535

    0818C1

    Infections ostéo-articulaires, score phy > = 13, post-chir-niveau 1

    4536

    0818C2

    Infections ostéo-articulaires, score phy > = 13, post-chir-niveau 2

    4537

    0818D1

    Infections ostéo-articulaires, score phy > = 13, hors post-chir-niveau 1

    4538

    0818D2

    Infections ostéo-articulaires, score phy > = 13, hors post-chir-niveau 2

    4539

    0821A0

    Tumeurs malignes des os et des tissus mous, score phy < = 8-zéro jour

    4540

    0821A1

    Tumeurs malignes des os et des tissus mous, score phy < = 8-niveau 1

    4541

    0821A2

    Tumeurs malignes des os et des tissus mous, score phy < = 8-niveau 2

    4542

    0821B1

    Tumeurs malignes des os et des tissus mous, score phy > = 9-niveau 1

    4543

    0821B2

    Tumeurs malignes des os et des tissus mous, score phy > = 9-niveau 2

    4544

    0827A0

    Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy < = 8-zéro jour

    4545

    0827A1

    Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy < = 8-niveau 1

    4546

    0827A2

    Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy < = 8-niveau 2

    4547

    0827B0

    Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy [9,12]-zéro jour

    4548

    0827B1

    Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy [9,12]-niveau 1

    4549

    0827B2

    Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy [9,12]-niveau 2

    4550

    0827C1

    Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 1

    4551

    0827C2

    Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 2

    4552

    0827D1

    Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 1

    4553

    0827D2

    Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 2

    4554

    0831A0

    Fractures de l'extrémité supérieure du fémur avec implant articulaire, score phy < = 8-zéro jour

    4555

    0831A1

    Fractures de l'extrémité supérieure du fémur avec implant articulaire, score phy < = 8-niveau 1

    4556

    0831A2

    Fractures de l'extrémité supérieure du fémur avec implant articulaire, score phy < = 8-niveau 2

    4557

    0831B0

    Fractures de l'extrémité supérieure du fémur avec implant articulaire, score phy [9,12]-zéro jour

    4558

    0831B1

    Fractures de l'extrémité supérieure du fémur avec implant articulaire, score phy [9,12]-niveau 1

    4559

    0831B2

    Fractures de l'extrémité supérieure du fémur avec implant articulaire, score phy [9,12]-niveau 2

    4560

    0831C1

    Fractures de l'extrémité supérieure du fémur avec implant articulaire, score phy > = 13-niveau 1

    4561

    0831C2

    Fractures de l'extrémité supérieure du fémur avec implant articulaire, score phy > = 13-niveau 2

    4562

    0833A0

    Fractures du membre inférieur, score phy < = 4, post-chir-zéro jour

    4563

    0833A1

    Fractures du membre inférieur, score phy < = 4, post-chir-niveau 1

    4564

    0833A2

    Fractures du membre inférieur, score phy < = 4, post-chir-niveau 2

    4565

    0833B0

    Fractures du membre inférieur, score phy < = 4, hors post-chir-zéro jour

    4566

    0833B1

    Fractures du membre inférieur, score phy < = 4, hors post-chir-niveau 1

    4567

    0833B2

    Fractures du membre inférieur, score phy < = 4, hors post-chir-niveau 2

    4568

    0833C0

    Fractures du membre inférieur, score phy [5,8]-zéro jour

    4569

    0833C1

    Fractures du membre inférieur, score phy [5,8]-niveau 1

    4570

    0833C2

    Fractures du membre inférieur, score phy [5,8]-niveau 2

    4571

    0833D0

    Fractures du membre inférieur, score phy > = 9-zéro jour

    4572

    0833D1

    Fractures du membre inférieur, score phy > = 9-niveau 1

    4573

    0833D2

    Fractures du membre inférieur, score phy > = 9-niveau 2

    4574

    0836A0

    Fractures du membre supérieur, score phy < = 4, score rr < = 60-zéro jour

    4575

    0836A1

    Fractures du membre supérieur, score phy < = 4, score rr < = 60-niveau 1

    4576

    0836A2

    Fractures du membre supérieur, score phy < = 4, score rr < = 60-niveau 2

    4577

    0836B0

    Fractures du membre supérieur, score phy < = 4, score rr > = 61-zéro jour

    4578

    0836B1

    Fractures du membre supérieur, score phy < = 4, score rr > = 61-niveau 1

    4579

    0836B2

    Fractures du membre supérieur, score phy < = 4, score rr > = 61-niveau 2

    4580

    0836C0

    Fractures du membre supérieur, score phy [5,8], score rr < = 60-zéro jour

    4581

    0836C1

    Fractures du membre supérieur, score phy [5,8], score rr < = 60-niveau 1

    4582

    0836C2

    Fractures du membre supérieur, score phy [5,8], score rr < = 60-niveau 2

    4583

    0836D0

    Fractures du membre supérieur, score phy [5,8], score rr > = 61-zéro jour

    4584

    0836D1

    Fractures du membre supérieur, score phy [5,8], score rr > = 61-niveau 1

    4585

    0836D2

    Fractures du membre supérieur, score phy [5,8], score rr > = 61-niveau 2

    4586

    0836E1

    Fractures du membre supérieur, score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 1

    4587

    0836E2

    Fractures du membre supérieur, score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 2

    4588

    0836F0

    Fractures du membre supérieur, score phy > = 9, score rr > = 61-zéro jour

    4589

    0836F1

    Fractures du membre supérieur, score phy > = 9, score rr > = 61-niveau 1

    4590

    0836F2

    Fractures du membre supérieur, score phy > = 9, score rr > = 61-niveau 2

    4591

    0837A0

    Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy < = 4, hors post-chir-zéro jour

    4592

    0837A1

    Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy < = 4, hors post-chir-niveau 1

    4593

    0837A2

    Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy < = 4, hors post-chir-niveau 2

    4594

    0837B0

    Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy [5,8], hors post-chir-zéro jour

    4595

    0837B1

    Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy [5,8], hors post-chir-niveau 1

    4596

    0837B2

    Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy [5,8], hors post-chir-niveau 2

    4597

    0837C0

    Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy < = 8, post-chir-zéro jour

    4598

    0837C1

    Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy < = 8, post-chir-niveau 1

    4599

    0837C2

    Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy < = 8, post-chir-niveau 2

    4600

    0837D1

    Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 1

    4601

    0837D2

    Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 2

    4602

    0837E1

    Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy > = 9, score rr > = 61-niveau 1

    4603

    0837E2

    Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy > = 9, score rr > = 61-niveau 2

    4604

    0838A0

    Lésions articulaires et ligamentaires de l'épaule, score phy < = 4-zéro jour

    4605

    0838A1

    Lésions articulaires et ligamentaires de l'épaule, score phy < = 4-niveau 1

    4606

    0838A2

    Lésions articulaires et ligamentaires de l'épaule, score phy < = 4-niveau 2

    4607

    0838B0

    Lésions articulaires et ligamentaires de l'épaule, score phy [5,12]-zéro jour

    4608

    0838B1

    Lésions articulaires et ligamentaires de l'épaule, score phy [5,12]-niveau 1

    4609

    0838B2

    Lésions articulaires et ligamentaires de l'épaule, score phy [5,12]-niveau 2

    4610

    0838C1

    Lésions articulaires et ligamentaires de l'épaule, score phy > = 13-niveau 1

    4611

    0838C2

    Lésions articulaires et ligamentaires de l'épaule, score phy > = 13-niveau 2

    4612

    0839A0

    Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy < = 4, score rr < = 120-zéro jour

    4613

    0839A1

    Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy < = 4, score rr < = 120-niveau 1

    4614

    0839A2

    Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy < = 4, score rr < = 120-niveau 2

    4615

    0839B0

    Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy < = 4, score rr > = 121-zéro jour

    4616

    0839B1

    Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy < = 4, score rr > = 121-niveau 1

    4617

    0839B2

    Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy < = 4, score rr > = 121-niveau 2

    4618

    0839C0

    Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy [5,8], score rr < = 120-zéro jour

    4619

    0839C1

    Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy [5,8], score rr < = 120-niveau 1

    4620

    0839C2

    Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy [5,8], score rr < = 120-niveau 2

    4621

    0839D0

    Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy [5,8], score rr > = 121-zéro jour

    4622

    0839D1

    Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy [5,8], score rr > = 121-niveau 1

    4623

    0839D2

    Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy [5,8], score rr > = 121-niveau 2

    4624

    0839E0

    Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy > = 9, score rr < = 120-zéro jour

    4625

    0839E1

    Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy > = 9, score rr < = 120-niveau 1

    4626

    0839E2

    Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy > = 9, score rr < = 120-niveau 2

    4627

    0839F1

    Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy > = 9, score rr > = 121-niveau 1

    4628

    0839F2

    Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy > = 9, score rr > = 121-niveau 2

    4629

    0840A0

    Arthroses de la hanche avec implant articulaire, score phy < = 8-zéro jour

    4630

    0840A1

    Arthroses de la hanche avec implant articulaire, score phy < = 8-niveau 1

    4631

    0840A2

    Arthroses de la hanche avec implant articulaire, score phy < = 8-niveau 2

    4632

    0840B0

    Arthroses de la hanche avec implant articulaire, score phy [9,12]-zéro jour

    4633

    0840B1

    Arthroses de la hanche avec implant articulaire, score phy [9,12]-niveau 1

    4634

    0840B2

    Arthroses de la hanche avec implant articulaire, score phy [9,12]-niveau 2

    4635

    0840C1

    Arthroses de la hanche avec implant articulaire, score phy > = 13-niveau 1

    4636

    0840C2

    Arthroses de la hanche avec implant articulaire, score phy > = 13-niveau 2

    4637

    0841A0

    Arthroses du genou avec implant articulaire, score phy < = 8-zéro jour

    4638

    0841A1

    Arthroses du genou avec implant articulaire, score phy < = 8-niveau 1

    4639

    0841A2

    Arthroses du genou avec implant articulaire, score phy < = 8-niveau 2

    4640

    0841B0

    Arthroses du genou avec implant articulaire, score phy [9,12]-zéro jour

    4641

    0841B1

    Arthroses du genou avec implant articulaire, score phy [9,12]-niveau 1

    4642

    0841B2

    Arthroses du genou avec implant articulaire, score phy [9,12]-niveau 2

    4643

    0841C1

    Arthroses du genou avec implant articulaire, score phy > = 13-niveau 1

    4644

    0841C2

    Arthroses du genou avec implant articulaire, score phy > = 13-niveau 2

    4645

    0843A0

    Arthroses de l'épaule avec implant articulaire, score phy < = 8-zéro jour

    4646

    0843A1

    Arthroses de l'épaule avec implant articulaire, score phy < = 8-niveau 1

    4647

    0843A2

    Arthroses de l'épaule avec implant articulaire, score phy < = 8-niveau 2

    4648

    0843B0

    Arthroses de l'épaule avec implant articulaire, score phy > = 9-zéro jour

    4649

    0843B1

    Arthroses de l'épaule avec implant articulaire, score phy > = 9-niveau 1

    4650

    0843B2

    Arthroses de l'épaule avec implant articulaire, score phy > = 9-niveau 2

    4651

    0869A0

    Autres affections du système ostéo-articulaire, score phy < = 8-zéro jour

    4652

    0869A1

    Autres affections du système ostéo-articulaire, score phy < = 8-niveau 1

    4653

    0869A2

    Autres affections du système ostéo-articulaire, score phy < = 8-niveau 2

    4654

    0869B0

    Autres affections du système ostéo-articulaire, score phy > = 9-zéro jour

    4655

    0869B1

    Autres affections du système ostéo-articulaire, score phy > = 9-niveau 1

    4656

    0869B2

    Autres affections du système ostéo-articulaire, score phy > = 9-niveau 2

    4657

    0870A0

    Fractures compliquées, score phy < = 8-zéro jour

    4658

    0870A1

    Fractures compliquées, score phy < = 8-niveau 1

    4659

    0870A2

    Fractures compliquées, score phy < = 8-niveau 2

    4660

    0870B0

    Fractures compliquées, score phy [9,12]-zéro jour

    4661

    0870B1

    Fractures compliquées, score phy [9,12]-niveau 1

    4662

    0870B2

    Fractures compliquées, score phy [9,12]-niveau 2

    4663

    0870C1

    Fractures compliquées, score phy > = 13-niveau 1

    4664

    0870C2

    Fractures compliquées, score phy > = 13-niveau 2

    4665

    0871A0

    Fractures multiples, score phy < = 8, post-chir-zéro jour

    4666

    0871A1

    Fractures multiples, score phy < = 8, post-chir-niveau 1

    4667

    0871A2

    Fractures multiples, score phy < = 8, post-chir-niveau 2

    4668

    0871B0

    Fractures multiples, score phy < = 8, hors post-chir-zéro jour

    4669

    0871B1

    Fractures multiples, score phy < = 8, hors post-chir-niveau 1

    4670

    0871B2

    Fractures multiples, score phy < = 8, hors post-chir-niveau 2

    4671

    0871C0

    Fractures multiples, score phy [9,12], score rr < = 60-zéro jour

    4672

    0871C1

    Fractures multiples, score phy [9,12], score rr < = 60-niveau 1

    4673

    0871C2

    Fractures multiples, score phy [9,12], score rr < = 60-niveau 2

    4674

    0871D0

    Fractures multiples, score phy [9,12], score rr > = 61-zéro jour

    4675

    0871D1

    Fractures multiples, score phy [9,12], score rr > = 61-niveau 1

    4676

    0871D2

    Fractures multiples, score phy [9,12], score rr > = 61-niveau 2

    4677

    0871E1

    Fractures multiples, score phy > = 13, score rr < = 90-niveau 1

    4678

    0871E2

    Fractures multiples, score phy > = 13, score rr < = 90-niveau 2

    4679

    0871F1

    Fractures multiples, score phy > = 13, score rr > = 91-niveau 1

    4680

    0871F2

    Fractures multiples, score phy > = 13, score rr > = 91-niveau 2

    4681

    0872A0

    Fractures de l'extrémité supérieure du fémur (à l'exclusion des FESF avec implant articulaire), score phy < = 8-zéro jour

    4682

    0872A1

    Fractures de l'extrémité supérieure du fémur (à l'exclusion des FESF avec implant articulaire), score phy < = 8-niveau 1

    4683

    0872A2

    Fractures de l'extrémité supérieure du fémur (à l'exclusion des FESF avec implant articulaire), score phy < = 8-niveau 2

    4684

    0872B0

    Fractures de l'extrémité supérieure du fémur (à l'exclusion des FESF avec implant articulaire), score phy > = 9-zéro jour

    4685

    0872B1

    Fractures de l'extrémité supérieure du fémur (à l'exclusion des FESF avec implant articulaire), score phy > = 9-niveau 1

    4686

    0872B2

    Fractures de l'extrémité supérieure du fémur (à l'exclusion des FESF avec implant articulaire), score phy > = 9-niveau 2

    4687

    0873A0

    Lésions traumatiques sévères de la colonne vertébrale, score phy < = 8-zéro jour

    4688

    0873A1

    Lésions traumatiques sévères de la colonne vertébrale, score phy < = 8-niveau 1

    4689

    0873A2

    Lésions traumatiques sévères de la colonne vertébrale, score phy < = 8-niveau 2

    4690

    0873B1

    Lésions traumatiques sévères de la colonne vertébrale, score phy [9,12]-niveau 1

    4691

    0873B2

    Lésions traumatiques sévères de la colonne vertébrale, score phy [9,12]-niveau 2

    4692

    0873C1

    Lésions traumatiques sévères de la colonne vertébrale, score phy > = 13-niveau 1

    4693

    0873C2

    Lésions traumatiques sévères de la colonne vertébrale, score phy > = 13-niveau 2

    4694

    0874A0

    Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy < = 8-zéro jour

    4695

    0874A1

    Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy < = 8-niveau 1

    4696

    0874A2

    Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy < = 8-niveau 2

    4697

    0874B0

    Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy [9,12]-zéro jour

    4698

    0874B1

    Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy [9,12]-niveau 1

    4699

    0874B2

    Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy [9,12]-niveau 2

    4700

    0874C1

    Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 1

    4701

    0874C2

    Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 2

    4702

    0874D1

    Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 1

    4703

    0874D2

    Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 2

    4704

    0875A0

    Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy < = 4, score rr < = 60-zéro jour

    4705

    0875A1

    Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy < = 4, score rr < = 60-niveau 1

    4706

    0875A2

    Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy < = 4, score rr < = 60-niveau 2

    4707

    0875B0

    Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy < = 4, score rr > = 61-zéro jour

    4708

    0875B1

    Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy < = 4, score rr > = 61-niveau 1

    4709

    0875B2

    Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy < = 4, score rr > = 61-niveau 2

    4710

    0875C0

    Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [5,8], score rr < = 60-zéro jour

    4711

    0875C1

    Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [5,8], score rr < = 60-niveau 1

    4712

    0875C2

    Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [5,8], score rr < = 60-niveau 2

    4713

    0875D0

    Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [5,8], score rr > = 61-zéro jour

    4714

    0875D1

    Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [5,8], score rr > = 61-niveau 1

    4715

    0875D2

    Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [5,8], score rr > = 61-niveau 2

    4716

    0875E0

    Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [9,12], score rr < = 60-zéro jour

    4717

    0875E1

    Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [9,12], score rr < = 60-niveau 1

    4718

    0875E2

    Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [9,12], score rr < = 60-niveau 2

    4719

    0875F0

    Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [9,12], score rr > = 61-zéro jour

    4720

    0875F1

    Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [9,12], score rr > = 61-niveau 1

    4721

    0875F2

    Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [9,12], score rr > = 61-niveau 2

    4722

    0875G1

    Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 1

    4723

    0875G2

    Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 2

    4724

    0875H1

    Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 1

    4725

    0875H2

    Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 2

    4726

    0876A0

    Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age < = 17, score rr < = 90-zéro jour

    4727

    0876A1

    Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age < = 17, score rr < = 90-niveau 1

    4728

    0876A2

    Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age < = 17, score rr < = 90-niveau 2

    4729

    0876B0

    Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age < = 17, score rr > = 91-zéro jour

    4730

    0876B1

    Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age < = 17, score rr > = 91-niveau 1

    4731

    0876B2

    Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age < = 17, score rr > = 91-niveau 2

    4732

    0876C0

    Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy < = 8, score rr < = 90-zéro jour

    4733

    0876C1

    Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 1

    4734

    0876C2

    Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 2

    4735

    0876D0

    Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy < = 8, score rr > = 91-zéro jour

    4736

    0876D1

    Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 1

    4737

    0876D2

    Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 2

    4738

    0876E0

    Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy [9,12], score rr < = 90-zéro jour

    4739

    0876E1

    Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy [9,12], score rr < = 90-niveau 1

    4740

    0876E2

    Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy [9,12], score rr < = 90-niveau 2

    4741

    0876F0

    Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy [9,12], score rr > = 91-zéro jour

    4742

    0876F1

    Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy [9,12], score rr > = 91-niveau 1

    4743

    0876F2

    Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy [9,12], score rr > = 91-niveau 2

    4744

    0876G1

    Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy > = 13, score rr < = 90-niveau 1

    4745

    0876G2

    Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy > = 13, score rr < = 90-niveau 2

    4746

    0876H1

    Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy > = 13, score rr > = 91-niveau 1

    4747

    0876H2

    Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy > = 13, score rr > = 91-niveau 2

    4748

    0877A0

    Arthropathies (à l'exclusion des arthropathies infectieuses), score phy < = 8-zéro jour

    4749

    0877A1

    Arthropathies (à l'exclusion des arthropathies infectieuses), score phy < = 8-niveau 1

    4750

    0877A2

    Arthropathies (à l'exclusion des arthropathies infectieuses), score phy < = 8-niveau 2

    4751

    0877B0

    Arthropathies (à l'exclusion des arthropathies infectieuses), score phy [9,12]-zéro jour

    4752

    0877B1

    Arthropathies (à l'exclusion des arthropathies infectieuses), score phy [9,12]-niveau 1

    4753

    0877B2

    Arthropathies (à l'exclusion des arthropathies infectieuses), score phy [9,12]-niveau 2

    4754

    0877C0

    Arthropathies (à l'exclusion des arthropathies infectieuses), score phy > = 13-zéro jour

    4755

    0877C1

    Arthropathies (à l'exclusion des arthropathies infectieuses), score phy > = 13-niveau 1

    4756

    0877C2

    Arthropathies (à l'exclusion des arthropathies infectieuses), score phy > = 13-niveau 2

    4757

    0878A0

    Ostéopathies, age < = 17-zéro jour

    4758

    0878A1

    Ostéopathies, age < = 17-niveau 1

    4759

    0878A2

    Ostéopathies, age < = 17-niveau 2

    4760

    0878B0

    Ostéopathies, age > = 18, score phy < = 4-zéro jour

    4761

    0878B1

    Ostéopathies, age > = 18, score phy < = 4-niveau 1

    4762

    0878B2

    Ostéopathies, age > = 18, score phy < = 4-niveau 2

    4763

    0878C0

    Ostéopathies, age > = 18, score phy [5,8]-zéro jour

    4764

    0878C1

    Ostéopathies, age > = 18, score phy [5,8]-niveau 1

    4765

    0878C2

    Ostéopathies, age > = 18, score phy [5,8]-niveau 2

    4766

    0878D1

    Ostéopathies, age > = 18, score phy [9,12], post-chir-niveau 1

    4767

    0878D2

    Ostéopathies, age > = 18, score phy [9,12], post-chir-niveau 2

    4768

    0878E0

    Ostéopathies, age > = 18, score phy [9,12], hors post-chir-zéro jour

    4769

    0878E1

    Ostéopathies, age > = 18, score phy [9,12], hors post-chir-niveau 1

    4770

    0878E2

    Ostéopathies, age > = 18, score phy [9,12], hors post-chir-niveau 2

    4771

    0878F1

    Ostéopathies, age > = 18, score phy > = 13-niveau 1

    4772

    0878F2

    Ostéopathies, age > = 18, score phy > = 13-niveau 2

    7500

    0903A0

    Brûlures, age < = 17-zéro jour

    7501

    0903A1

    Brûlures, age < = 17-niveau 1

    7502

    0903A2

    Brûlures, age < = 17-niveau 2

    7503

    0903B0

    Brûlures, age > = 18-zéro jour

    7504

    0903B1

    Brûlures, age > = 18-niveau 1

    7505

    0903B2

    Brûlures, age > = 18-niveau 2

    7506

    0906A0

    Ulcères de décubitus, score phy < = 12-zéro jour

    7507

    0906A1

    Ulcères de décubitus, score phy < = 12-niveau 1

    7508

    0906A2

    Ulcères de décubitus, score phy < = 12-niveau 2

    7509

    0906B1

    Ulcères de décubitus, score phy > = 13-niveau 1

    7510

    0906B2

    Ulcères de décubitus, score phy > = 13-niveau 2

    7511

    0909A0

    Ulcères chroniques (à l'exclusion des ulcères de décubitus), score phy < = 8-zéro jour

    7512

    0909A1

    Ulcères chroniques (à l'exclusion des ulcères de décubitus), score phy < = 8-niveau 1

    7513

    0909A2

    Ulcères chroniques (à l'exclusion des ulcères de décubitus), score phy < = 8-niveau 2

    7514

    0909B0

    Ulcères chroniques (à l'exclusion des ulcères de décubitus), score phy > = 9-zéro jour

    7515

    0909B1

    Ulcères chroniques (à l'exclusion des ulcères de décubitus), score phy > = 9-niveau 1

    7516

    0909B2

    Ulcères chroniques (à l'exclusion des ulcères de décubitus), score phy > = 9-niveau 2

    7517

    0912A0

    Tumeurs malignes de la peau et des seins, score phy < = 8-zéro jour

    7518

    0912A1

    Tumeurs malignes de la peau et des seins, score phy < = 8-niveau 1

    7519

    0912A2

    Tumeurs malignes de la peau et des seins, score phy < = 8-niveau 2

    7520

    0912B1

    Tumeurs malignes de la peau et des seins, score phy > = 9-niveau 1

    7521

    0912B2

    Tumeurs malignes de la peau et des seins, score phy > = 9-niveau 2

    7522

    0918A0

    Infections et traumatismes cutanés, score cog < = 2-zéro jour

    7523

    0918A1

    Infections et traumatismes cutanés, score cog < = 2-niveau 1

    7524

    0918A2

    Infections et traumatismes cutanés, score cog < = 2-niveau 2

    7525

    0918B0

    Infections et traumatismes cutanés, score cog > = 3-zéro jour

    7526

    0918B1

    Infections et traumatismes cutanés, score cog > = 3-niveau 1

    7527

    0918B2

    Infections et traumatismes cutanés, score cog > = 3-niveau 2

    7528

    0921A0

    Autres affections de la peau, des tissus sous cutanés et des seins-zéro jour

    7529

    0921A1

    Autres affections de la peau, des tissus sous cutanés et des seins-niveau 1

    7530

    0921A2

    Autres affections de la peau, des tissus sous cutanés et des seins-niveau 2

    8000

    1003A0

    Diabètes, age < = 17-zéro jour

    8001

    1003A1

    Diabètes, age < = 17-niveau 1

    8002

    1003A2

    Diabètes, age < = 17-niveau 2

    8003

    1003B0

    Diabètes, age > = 18, score phy < = 8-zéro jour

    8004

    1003B1

    Diabètes, age > = 18, score phy < = 8-niveau 1

    8005

    1003B2

    Diabètes, age > = 18, score phy < = 8-niveau 2

    8006

    1003C1

    Diabètes, age > = 18, score phy > = 9-niveau 1

    8007

    1003C2

    Diabètes, age > = 18, score phy > = 9-niveau 2

    8008

    1006A0

    Obésités, age < = 17, score rr < = 60-zéro jour

    8009

    1006A1

    Obésités, age < = 17, score rr < = 60-niveau 1

    8010

    1006A2

    Obésités, age < = 17, score rr < = 60-niveau 2

    8011

    1006B0

    Obésités, age < = 17, score rr > = 61-zéro jour

    8012

    1006B1

    Obésités, age < = 17, score rr > = 61-niveau 1

    8013

    1006B2

    Obésités, age < = 17, score rr > = 61-niveau 2

    8014

    1006C0

    Obésités, age > = 18, score phy < = 8, score rr < = 60-zéro jour

    8015

    1006C1

    Obésités, age > = 18, score phy < = 8, score rr < = 60-niveau 1

    8016

    1006C2

    Obésités, age > = 18, score phy < = 8, score rr < = 60-niveau 2

    8017

    1006D1

    Obésités, age > = 18, score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 1

    8018

    1006D2

    Obésités, age > = 18, score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 2

    8019

    1006E0

    Obésités, age > = 18, score phy < = 8, score rr > = 61-zéro jour

    8020

    1006E1

    Obésités, age > = 18, score phy < = 8, score rr > = 61-niveau 1

    8021

    1006E2

    Obésités, age > = 18, score phy < = 8, score rr > = 61-niveau 2

    8022

    1006F0

    Obésités, age > = 18, score phy > = 9, score rr > = 61-zéro jour

    8023

    1006F1

    Obésités, age > = 18, score phy > = 9, score rr > = 61-niveau 1

    8024

    1006F2

    Obésités, age > = 18, score phy > = 9, score rr > = 61-niveau 2

    8025

    1007A1

    Malnutritions et malabsorptions intestinales-niveau 1

    8026

    1007A2

    Malnutritions et malabsorptions intestinales-niveau 2

    8027

    1012A0

    Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age < = 74, score cog < = 2-zéro jour

    8028

    1012A1

    Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age < = 74, score cog < = 2-niveau 1

    8029

    1012A2

    Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age < = 74, score cog < = 2-niveau 2

    8030

    1012B0

    Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age < = 74, score cog > = 3-zéro jour

    8031

    1012B1

    Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age < = 74, score cog > = 3-niveau 1

    8032

    1012B2

    Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age < = 74, score cog > = 3-niveau 2

    8033

    1012C1

    Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age > = 75, score phy < = 8-niveau 1

    8034

    1012C2

    Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age > = 75, score phy < = 8-niveau 2

    8035

    1012D1

    Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age > = 75, score phy > = 9-niveau 1

    8036

    1012D2

    Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age > = 75, score phy > = 9-niveau 2

    8500

    1103A0

    Tumeurs malignes du tractus génito-urinaire, score phy < = 8-zéro jour

    8501

    1103A1

    Tumeurs malignes du tractus génito-urinaire, score phy < = 8-niveau 1

    8502

    1103A2

    Tumeurs malignes du tractus génito-urinaire, score phy < = 8-niveau 2

    8503

    1103B1

    Tumeurs malignes du tractus génito-urinaire, score phy > = 9-niveau 1

    8504

    1103B2

    Tumeurs malignes du tractus génito-urinaire, score phy > = 9-niveau 2

    8505

    1112A1

    Affections non malignes de l'appareil génital féminin-niveau 1

    8506

    1112A2

    Affections non malignes de l'appareil génital féminin-niveau 2

    8507

    1115A1

    Affections non malignes de l'appareil génital masculin, score phy < = 8-niveau 1

    8508

    1115A2

    Affections non malignes de l'appareil génital masculin, score phy < = 8-niveau 2

    8509

    1115B1

    Affections non malignes de l'appareil génital masculin, score phy > = 9-niveau 1

    8510

    1115B2

    Affections non malignes de l'appareil génital masculin, score phy > = 9-niveau 2

    8511

    1118A0

    Insuffisances rénales-zéro jour

    8512

    1118A1

    Insuffisances rénales-niveau 1

    8513

    1118A2

    Insuffisances rénales-niveau 2

    8514

    1121A0

    Néphropathies et infections génito-urinaires-zéro jour

    8515

    1121A1

    Néphropathies et infections génito-urinaires-niveau 1

    8516

    1121A2

    Néphropathies et infections génito-urinaires-niveau 2

    8517

    1123A0

    Autres affections de l'appareil génito-urinaire-zéro jour

    8518

    1123A1

    Autres affections de l'appareil génito-urinaire-niveau 1

    8519

    1123A2

    Autres affections de l'appareil génito-urinaire-niveau 2

    8700

    1603A0

    Tumeurs malignes des tissus lymphoides, hématopoïétiques et tumeurs malignes de siège imprécis-zéro jour

    8701

    1603A1

    Tumeurs malignes des tissus lymphoides, hématopoïétiques et tumeurs malignes de siège imprécis-niveau 1

    8702

    1603A2

    Tumeurs malignes des tissus lymphoides, hématopoïétiques et tumeurs malignes de siège imprécis-niveau 2

    8703

    1606A1

    Autres affections du sang, des organes hématopoïétiques et du système immunitaire, score phy < = 4-niveau 1

    8704

    1606A2

    Autres affections du sang, des organes hématopoïétiques et du système immunitaire, score phy < = 4-niveau 2

    8705

    1606B0

    Autres affections du sang, des organes hématopoïétiques et du système immunitaire, score phy > = 5-zéro jour

    8706

    1606B1

    Autres affections du sang, des organes hématopoïétiques et du système immunitaire, score phy > = 5-niveau 1

    8707

    1606B2

    Autres affections du sang, des organes hématopoïétiques et du système immunitaire, score phy > = 5-niveau 2

    8900

    1803A1

    Infections par VIH-niveau 1

    8901

    1803A2

    Infections par VIH-niveau 2

    8902

    1806A1

    Infections autres que par VIH, score phy < = 8-niveau 1

    8903

    1806A2

    Infections autres que par VIH, score phy < = 8-niveau 2

    8904

    1806B1

    Infections autres que par VIH, score phy > = 9-niveau 1

    8905

    1806B2

    Infections autres que par VIH, score phy > = 9-niveau 2

    9000

    1903A0

    Toxicomanies avec dépendance, score cog < = 6-zéro jour

    9001

    1903A1

    Toxicomanies avec dépendance, score cog < = 6-niveau 1

    9002

    1903A2

    Toxicomanies avec dépendance, score cog < = 6-niveau 2

    9003

    1903B1

    Toxicomanies avec dépendance, score cog > = 7, score rr < = 180-niveau 1

    9004

    1903B2

    Toxicomanies avec dépendance, score cog > = 7, score rr < = 180-niveau 2

    9005

    1903C1

    Toxicomanies avec dépendance, score cog > = 7, score rr > = 181-niveau 1

    9006

    1903C2

    Toxicomanies avec dépendance, score cog > = 7, score rr > = 181-niveau 2

    9007

    1906A0

    Troubles dépressifs et anxieux, score phy < = 8-zéro jour

    9008

    1906A1

    Troubles dépressifs et anxieux, score phy < = 8-niveau 1

    9009

    1906A2

    Troubles dépressifs et anxieux, score phy < = 8-niveau 2

    9010

    1906B0

    Troubles dépressifs et anxieux, score phy > = 9-zéro jour

    9011

    1906B1

    Troubles dépressifs et anxieux, score phy > = 9-niveau 1

    9012

    1906B2

    Troubles dépressifs et anxieux, score phy > = 9-niveau 2

    9013

    1909A0

    Autres troubles psycho-comportementaux, age < = 17, score rr < = 90-zéro jour

    9014

    1909A1

    Autres troubles psycho-comportementaux, age < = 17, score rr < = 90-niveau 1

    9015

    1909A2

    Autres troubles psycho-comportementaux, age < = 17, score rr < = 90-niveau 2

    9016

    1909B0

    Autres troubles psycho-comportementaux, age < = 17, score rr > = 91-zéro jour

    9017

    1909B1

    Autres troubles psycho-comportementaux, age < = 17, score rr > = 91-niveau 1

    9018

    1909B2

    Autres troubles psycho-comportementaux, age < = 17, score rr > = 91-niveau 2

    9019

    1909C0

    Autres troubles psycho-comportementaux, age [18,74], score cog < = 4-zéro jour

    9020

    1909C1

    Autres troubles psycho-comportementaux, age [18,74], score cog < = 4-niveau 1

    9021

    1909C2

    Autres troubles psycho-comportementaux, age [18,74], score cog < = 4-niveau 2

    9022

    1909D0

    Autres troubles psycho-comportementaux, age [18,74], score phy < = 4, score cog > = 5-zéro jour

    9023

    1909D1

    Autres troubles psycho-comportementaux, age [18,74], score phy < = 4, score cog > = 5-niveau 1

    9024

    1909D2

    Autres troubles psycho-comportementaux, age [18,74], score phy < = 4, score cog > = 5-niveau 2

    9025

    1909E0

    Autres troubles psycho-comportementaux, age [18,74], score phy > = 5, score cog > = 5-zéro jour

    9026

    1909E1

    Autres troubles psycho-comportementaux, age [18,74], score phy > = 5, score cog > = 5-niveau 1

    9027

    1909E2

    Autres troubles psycho-comportementaux, age [18,74], score phy > = 5, score cog > = 5-niveau 2

    9028

    1909F0

    Autres troubles psycho-comportementaux, age > = 75, score cog < = 4-zéro jour

    9029

    1909F1

    Autres troubles psycho-comportementaux, age > = 75, score cog < = 4-niveau 1

    9030

    1909F2

    Autres troubles psycho-comportementaux, age > = 75, score cog < = 4-niveau 2

    9031

    1909G0

    Autres troubles psycho-comportementaux, age > = 75, score cog > = 5-zéro jour

    9032

    1909G1

    Autres troubles psycho-comportementaux, age > = 75, score cog > = 5-niveau 1

    9033

    1909G2

    Autres troubles psycho-comportementaux, age > = 75, score cog > = 5-niveau 2

    9500

    2303A1

    Soins palliatifs, score rr < = 60-niveau 1

    9501

    2303A1

    Soins palliatifs, score rr < = 60-niveau 1, dans un lit dédié

    9551

    2303A1

    Soins palliatifs, score rr < = 60-niveau 1, dans une unité dédiée

    9502

    2303B1

    Soins palliatifs, score phy < = 12, score rr > = 61-niveau 1

    9503

    2303B1

    Soins palliatifs, score phy < = 12, score rr > = 61-niveau 1, dans un lit dédié

    9553

    2303B1

    Soins palliatifs, score phy < = 12, score rr > = 61-niveau 1, dans une unité dédiée

    9504

    2303C1

    Soins palliatifs, score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 1

    9505

    2303C1

    Soins palliatifs, score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 1, dans un lit dédié

    9555

    2303C1

    Soins palliatifs, score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 1, dans une unité dédiée

    9506

    2309A0

    Autres motifs de prise en charge, score phy < = 12-zéro jour

    9507

    2309A1

    Autres motifs de prise en charge, score phy < = 12-niveau 1

    9508

    2309A2

    Autres motifs de prise en charge, score phy < = 12-niveau 2

    9509

    2309B0

    Autres motifs de prise en charge, score phy > = 13-zéro jour

    9510

    2309B1

    Autres motifs de prise en charge, score phy > = 13-niveau 1

    9511

    2309B2

    Autres motifs de prise en charge, score phy > = 13-niveau 2

    9512

    2315A0

    Troubles de la marche (non rattachés à une étiologie), score phy < = 8-zéro jour

    9513

    2315A1

    Troubles de la marche (non rattachés à une étiologie), score phy < = 8-niveau 1

    9514

    2315A2

    Troubles de la marche (non rattachés à une étiologie), score phy < = 8-niveau 2

    9515

    2315B0

    Troubles de la marche (non rattachés à une étiologie), score phy > = 9-zéro jour

    9516

    2315B1

    Troubles de la marche (non rattachés à une étiologie), score phy > = 9-niveau 1

    9517

    2315B2

    Troubles de la marche (non rattachés à une étiologie), score phy > = 9-niveau 2

    9518

    2318A0

    Autres états et symptômes (non rattachés à une étiologie)-zéro jour

    9519

    2318A1

    Autres états et symptômes (non rattachés à une étiologie)-niveau 1

    9520

    2318A2

    Autres états et symptômes (non rattachés à une étiologie)-niveau 2

    9800

    2703A0

    Posttransplatation d'organe-zéro jour

    9801

    2703A1

    Posttransplatation d'organe-niveau 1

    9802

    2703A2

    Posttransplatation d'organe-niveau 2


Fait le 17 avril 2018.


La ministre des solidarités et de la santé,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'offre de soins,

C. Courrèges


Le ministre de l'action et des comptes publics,

Pour le ministre et par délégation :

Le chef de service, adjoint à la directrice de la sécurité sociale,

J. Bosredon