Arrêté du 17 avril 2018 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

JORF n°0122 du 30 mai 2018
texte n° 8




Arrêté du 17 avril 2018 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

NOR: INTE1810998A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2018/4/17/INTE1810998A/jo/texte


Le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, le ministre de l'économie et des finances et le ministre de l'action et des comptes publics,
Vu le code des assurances, notamment ses articles L. 122-7, L. 125-1 à L. 125-6 et A. 125-1 et suivants ;
Vu les avis rendus le 10 avril 2018 par la commission interministérielle instituée par la circulaire n° 84-90 du 27 mars 1984 relative à l'indemnisation des victimes de catastrophe naturelle,
Arrêtent :


En application du code des assurances, les demandes de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle ont été examinées pour les dommages causés par les inondations et coulées de boue, les mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) et les inondations et choc mécanique liés à l'action des vagues des vagues.
Les communes faisant l'objet d'une constatation de l'état de catastrophe naturelle sont recensées en annexe I ci-après, pour le risque et aux périodes indiqués.
Les communes dont les demandes de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle sont rejetées, sont recensées en annexe II ci-après, pour le risque et aux périodes indiqués.


L'état de catastrophe naturelle constaté par arrêté peut ouvrir droit à la garantie des assurés contre les effets des catastrophes naturelles sur les biens faisant l'objet des contrats d'assurance visés au code des assurances, lorsque les dommages matériels directs qui en résultent ont eu pour cause déterminante l'effet de cet agent naturel et que les mesures habituelles à prendre pour prévenir ces dommages n'ont pu empêcher leur survenance ou n'ont pu être prises.
En outre, si l'assuré est couvert par un contrat visé au code des assurances, l'état de catastrophe naturelle constaté peut ouvrir droit à la garantie précitée, dans les conditions prévues au contrat d'assurance correspondant.

Article 3


La franchise applicable est modulée en fonction du nombre de constatations de l'état de catastrophe naturelle intervenues pour le même risque, au cours des cinq années précédant la date de signature du présent arrêté, dans les communes qui ne sont pas dotées d'un plan de prévention des risques naturels prévisibles pour le risque concerné.
Pour ces communes, le nombre de ces constatations figure entre parenthèses, dans l'annexe I. Il prend en compte non seulement les constatations antérieures prises pour un même risque, mais aussi la présente constatation.

Article 4


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

  • Annexe


    ANNEXES
    ANNEXE I
    Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
    DÉPARTEMENT DE L'AIN
    Inondations et coulées de boue du 22 janvier 2018 au 23 janvier 2018


    Commune de Cressin-Rochefort.


    Inondations et coulées de boue du 22 janvier 2018 au 24 janvier 2018


    Commune de Brégnier-Cordon.


    DÉPARTEMENT DES ARDENNES
    Inondations et coulées de boue du 8 janvier 2018 au 9 janvier 2018


    Commune de Bogny-sur-Meuse.


    DÉPARTEMENT DU CALVADOS
    Inondations et coulées de boue du 21 janvier 2018 au 23 janvier 2018


    Commune de Lisieux.


    DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR
    Inondations et coulées de boue du 22 janvier 2018 au 23 janvier 2018


    Commune de Montbard.


    Inondations et coulées de boue du 22 janvier 2018 au 24 janvier 2018


    Commune de Pellerey (1).


    Inondations et coulées de boue du 22 janvier 2018 au 25 janvier 2018


    Commune de Vanvey (1).


    Inondations et coulées de boue du 22 janvier 2018 au 26 janvier 2018


    Commune de Châtillon-sur-Seine.


    Inondations et coulées de boue du 23 janvier 2018 au 24 janvier 2018


    Commune de Véronnes (1).


    Inondations et coulées de boue du 23 janvier 2018 au 25 janvier 2018


    Commune de Grancey-sur-Ource (2).


    Inondations et coulées de boue du 24 janvier 2018 au 26 janvier 2018


    Commune de Beire-le-Châtel (2).


    DÉPARTEMENT DE L'EURE
    Inondations et coulées de boue du 22 janvier 2018 au 24 janvier 2018


    Communes de Barneville-sur-Seine (1), Bazincourt-sur-Epte, Bourg-Beaudouin (1), Fleury-sur-Andelle (1), Fresne-l'Archevêque (1), Illeville-sur-Montfort (1), Routot (1), Trouville-la-Haule (1).


    Inondations et coulées de boue du 22 janvier 2018 au 9 février 2018


    Commune de Caumont (1).


    DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
    Inondations et coulées de boue du 28 février 2018 au 1er mars 2018


    Commune de Marseillan.


    Inondations et coulées de boue du 28 février 2018 au 2 mars 2018


    Communes de Frontignan, Lattes.


    Inondations et coulées de boue du 1er mars 2018


    Commune de Portiragnes.


    DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
    Inondations et coulées de boue du 4 janvier 2018


    Commune d'Hurtières (1).


    DÉPARTEMENT DE LA MARNE
    Inondations et coulées de boue du 4 janvier 2018 au 6 janvier 2018


    Commune d'Heiltz-le-Maurupt.


    Inondations et coulées de boue du 26 janvier 2018 au 5 février 2018


    Commune d'Aÿ-Champagne.


    Inondations et coulées de boue du 3 février 2018 au 5 février 2018


    Commune de Taissy (1).


    DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE
    Inondations et coulées de boue du 18 janvier 2018


    Commune de Maizières-sur-Amance (1).


    Inondations et coulées de boue du 21 janvier 2018 au 23 janvier 2018


    Commune de Cour-l'Évêque (1).


    Inondations et coulées de boue du 22 janvier 2018


    Commune de Chaumont (2).


    Inondations et coulées de boue du 22 janvier 2018 au 23 janvier 2018


    Communes de Châteauvillain (2), Maranville (1), Saint-Urbain-Maconcourt.


    Inondations et coulées de boue du 22 janvier 2018 au 24 janvier 2018


    Communes d'Auberive (2), Autigny-le-Grand, Chevillon, Courcelles-sur-Blaise (1), Fronville, Joinville, Villegusien-le-Lac (1), Vouécourt (1).


    Inondations et coulées de boue du 23 janvier 2018 au 24 janvier 2018


    Communes de Chatonrupt-Sommermont, Donjeux, Éclaron-Braucourt-Sainte-Livière (1), Froncles (1), Gudmont-Villiers (1).


    Inondations et coulées de boue du 23 janvier 2018 au 25 janvier 2018


    Communes de Chamouilley, Rachecourt-sur-Marne.


    Inondations et coulées de boue du 24 janvier 2018 au 25 janvier 2018


    Commune d'Eurville-Bienville.


    DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
    Inondations et coulées de boue du 13 décembre 2017 au 14 décembre 2017


    Commune de Rety (1).


    DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE
    Inondations et coulées de boue du 3 janvier 2018 au 4 janvier 2018


    Commune de Mesvres (1).


    Inondations et coulées de boue du 27 janvier 2018 au 28 janvier 2018


    Communes de Navilly, Sassenay.


    Inondations et coulées de boue du 27 janvier 2018 au 29 janvier 2018


    Communes d'Allerey-sur-Saône, Bordes (Les), Crissey, Gigny-sur-Saône, Lux, Marnay, Ouroux-sur-Saône, Saint-Germain-du-Plain, Saint-Rémy, Saunières.


    Inondations et coulées de boue du 11 mars 2018


    Communes de Briant (1), Épinac (1), Melay, Saint-Martin-du-Lac, Sarry (1), Varenne-l'Arconce (1).


    DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
    Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 3 janvier 2018 au 5 janvier 2018


    Commune de Reposoir (Le).


    DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
    Inondations et coulées de boue du 22 janvier 2018 au 24 janvier 2018


    Communes d'Angerville-l'Orcher, Belbeuf, Bézancourt (1), Brémontier-Merval (1), Cany-Barville, Clères (1), Crasville-la-Mallet (1), Doudeville (1), Écalles-Alix (1), Fresquiennes (2), Hautot-Saint-Sulpice (1), Mélamare (1), Mésangueville (1), Mont-Cauvaire (1), Néville (1), Ouville-l'Abbaye (1), Pierreval (1), Préaux (1), Rouville (1), Saint-Aubin-Épinay (1), Sainte-Colombe (1), Sainte-Croix-sur-Buchy (1), Saint-Denis-le-Thiboult (1), Saint-Jacques-sur-Darnétal (1), Sainte-Marguerite-sur-Duclair (1), Saint-Ouen-le-Mauger (1), Saint-Pierre-de-Varengeville (1), Saint-Romain-de-Colbosc, Touffreville-la-Corbeline (1), Val-de-la-Haye, Valmont, Varneville-Bretteville (1), Vattetot-sous-Beaumont (1), Vinnemerville (1), Yvecrique (1).


    Inondations et coulées de boue du 22 janvier 2018 au 4 février 2018


    Communes d'Authieux-sur-le-Port-Saint-Ouen (Les), Bardouville (1), Bouille (La), Canteleu, Gouy, Grand-Quevilly (Le), Mauny (1), Mesnil-sous-Jumièges (Le) (1), Rouen, Sotteville-lès-Rouen.


    DÉPARTEMENT DU TARN
    Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 19 avril 2015 au 20 avril 2015


    Commune de Rabastens.


    Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 25 avril 2015 au 27 avril 2015


    Commune de Rabastens.


    DÉPARTEMENT DES VOSGES
    Inondations et coulées de boue du 3 janvier 2018 au 5 janvier 2018


    Commune de Plainfaing (1).


    Inondations et coulées de boue du 4 janvier 2018 au 5 janvier 2018


    Commune de Saint-Nabord.


    DÉPARTEMENT DE L'YONNE
    Inondations et coulées de boue du 24 janvier 2018 au 26 janvier 2018


    Commune de Seignelay.


    Inondations et coulées de boue du 22 janvier 2018 au 25 janvier 2018


    Commune de Saint-Florentin (3).


    Inondations et coulées de boue du 25 janvier 2018 au 27 janvier 2018


    Communes de Druyes-les-Belles-Fontaines (1), Escamps (1).


    DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
    Inondations et coulées de boue du 15 août 2017


    Commune de Marcoussis (3).


    DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
    Inondations et coulées de boue du 29 mai 2016 au 31 mai 2016


    Commune de Gagny.


    DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
    Inondations et coulées de boue du 4 juin 2016 au 5 juin 2016


    Commune d'Orly.

  • Annexe


    ANNEXE II
    Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle
    DÉPARTEMENT DE L'AIN
    Inondations et coulées de boue du 22 janvier 2018 au 25 janvier 2018


    Commune de Niévroz.


    Inondations et coulées de boue du 26 janvier 2018 au 6 février 2018


    Commune de Parcieux.


    DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
    Inondations et choc mécanique lié à l'action des vagues du 10 décembre 2017 au 11 décembre 2017


    Commune d'Antibes.


    Inondations et choc mécanique lié à l'action des vagues du 11 décembre 2017


    Commune de Villefranche-sur-Mer.


    Inondations et choc mécanique lié à l'action des vagues du 11 décembre 2017 au 12 décembre 2017


    Communes de Cannes, Cap-d'Ail.


    DÉPARTEMENT DU CALVADOS
    Inondations et coulées de boue du 10 décembre 2017 au 16 décembre 2017


    Commune de Lisieux.


    Inondations et coulées de boue du 11 décembre 2017


    Commune de Pont-l'Évêque.


    Inondations et coulées de boue du 4 janvier 2018 au 5 janvier 2018


    Communes de Lisieux, Pont-l'Évêque.


    DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR
    Inondations et coulées de boue du 21 janvier 2018 au 26 janvier 2018


    Commune de Frôlois.


    Inondations et coulées de boue du 22 janvier 2018 au 26 janvier 2018


    Commune de Venarey-les-Laumes.


    DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
    Inondations et coulées de boue du 4 janvier 2018 au 6 janvier 2018


    Commune de Carsac-Aillac.


    Inondations et coulées de boue du 4 janvier 2018 au 10 janvier 2018


    Commune de Buisson-de-Cadouin (Le).


    Inondations et coulées de boue du 4 janvier 2018 au 12 janvier 2018


    Commune de Vitrac.


    Inondations et coulées de boue du 5 janvier 2018 au 6 janvier 2018


    Commune de Domme.


    Inondations et coulées de boue du 5 janvier 2018 au 10 janvier 2018


    Commune de Cénac-et-Saint-Julien.


    Inondations et coulées de boue du 5 janvier 2018 au 26 janvier 2018


    Commune de Roque-Gageac (La).


    Inondations et coulées de boue du 22 janvier 2018 au 25 janvier 2018


    Commune de Cénac-et-Saint-Julien.


    DÉPARTEMENT DE L'EURE
    Inondations et coulées de boue du 3 janvier 2018 au 4 janvier 2018


    Commune de Barneville-sur-Seine.


    Inondations et coulées de boue du 3 janvier 2018 au 6 janvier 2018


    Commune de Caumont.


    DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE
    Inondations et choc mécanique lié à l'action des vagues du 31 décembre 2017 au 2 janvier 2018


    Commune de Cléder.


    DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
    Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 28 février 2017 au 8 mars 2017


    Commune de Muret.


    DÉPARTEMENT DU GERS
    Inondations et coulées de boue du 6 janvier 2018 au 7 janvier 2018


    Commune de Montesquiou.


    DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
    Inondations et coulées de boue du 22 décembre 2017 au 31 décembre 2017


    Commune de Cadaujac.


    DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
    Inondations et coulées de boue du 28 février 2018 au 2 mars 2018


    Commune de Mireval.


    DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
    Inondations et coulées de boue du 15 janvier 2018 au 16 janvier 2018


    Commune de Lamontjoie.


    DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE
    Inondations et coulées de boue du 4 janvier 2018 au 7 janvier 2018


    Commune d'Auberive.


    Inondations et coulées de boue du 22 janvier 2018 au 23 janvier 2018


    Commune de Guindrecourt-aux-Ormes.


    Inondations et coulées de boue du 22 janvier 2018 au 24 janvier 2018


    Communes de Neuilly-sur-Suize, Perthes, Rimaucourt.


    DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
    Inondations et coulées de boue du 8 janvier 2018 au 14 janvier 2018


    Commune de Metz.


    Inondations et coulées de boue du 18 janvier 2018


    Commune de Diebling.


    Inondations et coulées de boue du 26 janvier 2018 au 5 février 2018


    Commune d'Hayange.


    DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
    Inondations et coulées de boue du 13 décembre 2017 au 14 décembre 2017


    Commune de Lumbres.


    DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
    Inondations et coulées de boue du 20 janvier 2018 au 21 janvier 2018


    Commune de Balansun.


    DÉPARTEMENT DU RHÔNE
    Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 13 avril 2016


    Commune de Chaponost.


    DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE
    Inondations et coulées de boue du 25 janvier 2018 au 7 février 2018


    Commune de Fleurville.


    DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE
    Inondations et coulées de boue du 22 janvier 2018 au 25 janvier 2018


    Commune de Saint-Georges-d'Hurtières.


    DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
    Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 3 janvier 2018 au 5 janvier 2018


    Commune de Domancy.


    Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 4 janvier 2018 au 5 janvier 2018


    Commune de Val-de-Chaise.


    DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
    Inondations et coulées de boue du 3 janvier 2018 au 5 janvier 2018


    Commune de Rouen.


    DÉPARTEMENT DES VOSGES
    Inondations et coulées de boue du 4 janvier 2018 au 5 janvier 2018


    Communes de Grange-Aumontzey, Fraize, Xonrupt-Longemer.


    DÉPARTEMENT DE L'YONNE
    Inondations et coulées de boue du 6 janvier 2018 au 2 février 2018


    Commune d'Asquins.


    Inondations et coulées de boue du 10 janvier 2018 au 12 février 2018


    Commune de Mailly-le-Château.


    Inondations et coulées de boue du 21 janvier 2018 au 26 janvier 2018


    Commune de Bessy-sur-Cure.


    DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
    Inondations et coulées de boue du 10 mai 2016


    Commune de Blanc-Mesnil (Le).


Fait le 17 avril 2018.


Le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur,

Pour le ministre d'Etat et par délégation :

Le directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises,

J. Witkowski


Le ministre de l'économie et des finances,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur « assurance »,

L. Corre


Le ministre de l'action et des comptes publics,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur,

F. Desmadryl