Arrêté du 17 mars 2017 relatif à la reconnaissance du caractère de haut niveau des disciplines sportives

JORF n°0088 du 13 avril 2017
texte n° 54




Arrêté du 17 mars 2017 relatif à la reconnaissance du caractère de haut niveau des disciplines sportives

NOR: VJSV1708909A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/3/17/VJSV1708909A/jo/texte


Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L.131-14, R.142-15, R.221-1-1, R.221-2, R.221-9 à R.221-12 et R.221-17 ;
Vu les arrêtés du 31 décembre 2016 accordant la délégation prévue à l'article L.131-14 du code du sport ;
Vu les critères proposés par la Commission du sport de haut niveau,
Arrête :


A compter du 1er janvier 2017, sont reconnues de haut niveau les disciplines sportives déléguées, en application de l'article L.131-14 du code du sport, relevant des fédérations françaises suivantes :


FÉDÉRATION FRANÇAISE DE

DISCIPLINE

Aéronautique

Voltige aérienne

Athlétisme

Athlétisme (disciplines olympiques)

Aviron

Aviron

Badminton

Badminton

Base ball et softball

Baseball

Softball

Basket-ball

Basket-ball

Basket 3x3

Billard

Carambole 3 bandes

Bowling et de sports de quilles

Bowling

Boxe

Boxe anglaise

Canoë-kayak

Course en ligne

Slalom

Descente

Kayak-Polo

Marathon

Para-canoë

Course d'orientation

Course d'orientation à pied

Cyclisme

Trial

Enduro

Cyclisme sur route

Cyclisme sur Piste

VTT Cross-country

BMX Bicross

Cyclo-cross

VTT Descente

Danse

Sports de danse de couple

Equitation

Concours complet d'équitation

Dressage

Saut d'obstacles

Para-dressage

Endurance

Voltige équestre

Escrime

Escrime

Etudes et sports sous-marins

Nage avec palmes en piscine et en eau libre

Football

Football

Futsal (football en salle)

Football américain

Football américain

Golf

Golf

Gymnastique

Gymnastique artistique

Gymnastique rythmique

Aérobic

Trampoline, tumblig, double mini trampoline

Haltérophilie, musculation

Haltérophilie

Force

Force athlétique

Handball

Handball

Handisport

Para-athlétisme

Para-aviron

Para-badminton

Para-basket

Para-cyclisme

Para-escrime

Para-football à 7

Cécifoot

Goalball

Para-haltérophilie

Para-natation

Para-tennis de table

Para-tir à l'arc

Para-ski alpin (*)

Para-ski nordique (fond, biathlon) (*)

Boccia

Para-rugby

Hockey

Hockey sur gazon

Hockey sur glace

Hockey sur glace (*)

Judo, jujitsu, kendo et disciplines associées

Judo

Jujitsu

Para-judo

Karaté et disciplines associées

Karaté

Wushu

Lutte

Lutte olympique (libre, gréco romaine, féminine)

Sambo

Montagne et escalade

Escalade

Ski alpinisme

Motocyclisme

Motocross

Enduro

Trial

Course sur route

Natation

Natation course

Natation eau libre

Natation synchronisée

Plongeon

Water polo

Parachutisme

Disciplines artistiques

Pilotage sous voile

Précision d'atterrissage

Voile contact

Vol relatif

Voltige individuelle

Pelote basque

Disciplines de pelote basque

Pentathlon moderne

Pentathlon moderne

Pétanque et jeu provençal

Triplette

Tir de précision

Roller Sports

Skateboard

Course

Roller hockey

Rugby

Rugby à XV

Rugby à 7 (selon règles FFR)

Rugby à XIII

Rugby à XIII

Sauvetage et de secourisme

Disciplines d'eau plate

Disciplines côtières

Savate, boxe française et disciplines associées

Savate boxe française assaut

Savate boxe française combat

Ski

Ski alpin (*)

Ski de fond (*)

Biathlon (*)

Saut à ski (*)

Combiné nordique (*)

Ski freestyle (*)

Surf des neiges (*)

Ski nautique et wakeboard

Ski nautique classique

Wakeboard

Sport adapté

Para-athlétisme-adapté

Para-basketball-adapté

Para-cyclisme-adapté

Para-football-adapté

Para-natation-adapté

Para-tennis de table-adapté

Para-ski alpin-adapté (*)

Para-ski nordique-adapté (fond, biathlon) (*)

Sport automobile

Sport automobile

Karting

Sport boules

Sport boules (Boules Lyonnaise)

Sports de glace

Bobsleigh (*)

Curling (*)

Danse sur glace (*)

Luge (*)

Patinage artistique (*)

Patinage de vitesse (*)

Skeleton (*)

Squash

Squash

Surf

Surf

Bodyboard

Longboard

Taekwondo et disciplines associées

Taekwondo

Para-taekwondo

Tennis

Tennis

Para-tennis

Tennis de table

Tennis de table

Tir

Carabine

Pistolet

Plateau

Para-tir

Tir à l'arc

Tir à l'arc

Triathlon

Triathlon olympique

Triathlon longue distance

Triathlon sprint

Triathlon relais

Duathlon courte distance

Para-triathlon

Voile

Voile olympique

Voile haut niveau (course au large HN, course en flotte HN, match racing HN, funboard slalom et vague HN)

Kiteboard (glisse aérotractée nautique)

Para-voile

Vol à voile

Vol à voile

Vol libre

Parapente de distance

Kite (Glisses terrestre aérotractées hors char à voile)

Volley-ball

Volley ball

Volley ball de plage (Beach Volley)

Para-volley

Article 2


La durée de la reconnaissance du caractère de haut niveau des disciplines mentionnées à l'article 1er est de quatre ans, soit jusqu'au 31 décembre 2020, à l'exception des disciplines relevant du programme des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver (*) qui sont reconnues jusqu'au 31 décembre 2018.

Article 3


La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 17 mars 2017.


Pour le ministre et par délégation :

La directrice des sports,

L. Lefevre