Arrêté du 20 juin 2016 fixant les grilles horaires pour les classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole

JORF n°0153 du 2 juillet 2016
texte n° 27




Arrêté du 20 juin 2016 fixant les grilles horaires pour les classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole

NOR: AGRE1616611A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/6/20/AGRE1616611A/jo/texte


Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,
Vu l'arrêté du 20 juin 2016 relatif aux enseignements des classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole,
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative en date du 3 mai 2016 ;
Vu l'avis du comité technique de l'enseignement agricole public en date du 11 mai 2016 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole en date du 1er juin 2016,
Arrête :

Article 1


Les annexes I et II du présent arrêté fixent les grilles horaires des classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole.

Article 2


L'arrêté du 15 juillet 2013 fixant la grille horaire dans les classes de quatrième de l'enseignement agricole est abrogé.
L'arrêté du 15 juillet 2013 fixant la grille horaire dans les classes de troisième de l'enseignement agricole est abrogé.

Article 3


Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la rentrée scolaire 2016.

Article 4


Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

  • Annexe


    ANNEXES
    ANNEXE I
    GRILLE HORAIRE des classes de 4e de l'enseignement agricole - RENTRÉE SCOLAIRE 2016


    ENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES

    HORAIRE SUR 32 SEMAINES D'ENSEIGNEMENT

    HORAIRE SUPPLÉMENTAIRE ENSEIGNANT

    Disciplines

    Seuil

    TOTAL

    Classeentière

    TP-TDGroupeà effectifréduit

    ActivitésPluridisciplinaires

    Horairehebdomadaireindicatif

    Groupeà effectif réduit

    Pluridisciplinarité

    Remiseà niveau

    Travauxpratiquesrenforcés(seuil à 16)

    Pratiqueencadrée

    AccompProjetélève

    Stagescollectifs

    Viede classe

    Français

    24

    96,00

    64,00

    32,00

    3,00

    32,00

    Langue vivante

    20

    64,00

    32,00

    32,00

    2,00

    32,00

    Histoire-géographie-Enseignement moral et civique

    24

    64,00

    48,00

    16,00

    2,00

    16,00

    Education socio-culturelle

    24

    64,00

    48,00

    16.00

    2,00

    16.00

    Education physique et sportive

    96,00

    96,00

    3,00

    Mathématiques

    24

    96,00

    64,00

    32,00

    3,00

    32,00

    Techno de l'informatique et multimédia

    16

    32,00

    32,00

    1,00

    32,00

    Documentation

    Biologie-Ecologie

    24

    48,00

    32,00

    16,00

    1,50

    16,00

    Physique-Chimie

    24

    48,00

    32,00

    16,00

    1,50

    16,00

    Enseignements pratiques interdisciplinaires (EPI)

    16

    224,00

    48,00

    64,00

    112,00

    7,00

    64,00

    112,00

    Accompagnement personnalisé

    64,00

    64,00

    2,00

    TOTAL

    896,00

    528,00

    256,00

    112,00

    28,00

    256,00

    112,00

    10,00

    dont activités pluridisciplinaires

    3,50

    TOTAL GÉNÉRAL HEBDOMADAIRE

    28,00

    Stages en entreprise et semaines thématiques

    4 semaines prises sur la scolarité

    Les heures libérées lorsque les élèves sont en stage permettent d'assurer le suivi des élèves en stage, la concertation et/ou d'autres activités. Ceci concerne également les suppléments horaires enseignants.


    ANNEXE II
    GRILLE HORAIRE des classes de 3e de l'enseignement agricole - RENTRÉE SCOLAIRE 2016


    ENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES

    HORAIRE SUR 32 SEMAINES D'ENSEIGNEMENT

    HORAIRE SUPPLÉMENTAIRE ENSEIGNANT

    Disciplines

    Seuil

    TOTAL

    Classeentière

    TP-TDGroupeà effectifréduit

    ActivitésPluridisciplinaires

    Horairehebdomadaireindicatif

    Groupeà effectifréduit

    Pluridisciplinarité

    Remiseà niveau

    Travauxpratiquesrenforcés(seuil à 16)

    Pratiqueencadrée

    AccompProjetélève

    Stagescollectifs

    Viede classe

    Français

    24

    112,00

    80,00

    32,00

    3,50

    32,00

    Langue vivante

    20

    64,00

    32,00

    32,00

    2,00

    32,00

    Histoire-géographie-
    Enseignement moral et civique

    24

    80,00

    64,00

    16,00

    2,50

    16,00

    Education socio-culturelle

    24

    64,00

    48,00

    16.00

    2,00

    16.00

    Education physique et sportive

    96,00

    96,00

    3,00

    Mathématiques

    24

    96,00

    64,00

    32,00

    3,00

    32,00

    Techno de l'informatique et multimédia

    16

    32,00

    32,00

    1,00

    32,00

    Documentation

    Biologie-Ecologie

    24

    48,00

    32,00

    16,00

    1,50

    16,00

    Physique-Chimie

    24

    48,00

    32,00

    16,00

    1,50

    16,00

    Enseignements pratiques interdisciplinaires (EPI)

    16

    224,00

    48,00

    64,00

    112,00

    7,00

    64,00

    112,00

    Accompagnement personnalisé

    64,00

    64,00

    2,00

    TOTAL

    928,00

    560,000

    256,00

    112,00

    29,00

    256,00

    112,00

    10,00

    dont activités pluridisciplinaires

    3,50

    TOTAL GÉNÉRAL HEBDOMADAIRE

    29,00

    Stages en entreprise et semaines thématiques

    4 semaines prises sur la scolarité

    Les heures libérées lorsque les élèves sont en stage permettent d'assurer le suivi des élèves en stage, la concertation et/ou d'autres activités. Ceci concerne également les suppléments horaires enseignants.


Fait le 20 juin 2016.


Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche,

P. Vinçon

Nota. - Les annexes sont consultables sur le site www.chlorofil.fr.