Arrêté du 7 mars 2016 portant modification des modalités d'inscription de certains pansements inscrits au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

JORF n°0060 du 11 mars 2016
texte n° 30




Arrêté du 7 mars 2016 portant modification des modalités d'inscription de certains pansements inscrits au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

NOR: AFSS1606617A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/3/7/AFSS1606617A/jo/texte


Le ministre des finances et des comptes publics et la ministre des affaires sociales et de la santé,
Vu le code de la santé publique ;
Vu le code de sécurité sociale, notamment ses articles L. 165-1 à L.165-5 et R. 165-1 à R. 165-30 ;
Vu l'avis de projet de modification des modalités d'inscription de certains pansements inscrits au titre Ier de la liste prévue à l'article L. 165-1 (LPP) du code de la sécurité sociale publié le 19 mai 2015 ;
Vu l'avis de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé,
Arrêtent :


Au titre Ier de la liste des produits et prestations, chapitre 3, dans la partie « NOMENCLATURE ET TARIFS », dans la section 1 :
1. De remplacer dans la sous-section 1, le paragraphe 2 comme suit :


CODE

NOMENCLATURE

Paragraphe 2
Pansements hydrocellulaires

2.1 Pansements hydrocellulaires à absorption importante (absorp impte)

Indications de prise en charge
Plaies aiguës et chroniques dès la phase de bourgeonnement, en traitement séquentiel.
Les pansements hydrocellulaires dits de forme anatomique ou cavitaire sont réservés aux plaies aiguës et chroniques de localisation difficile dès la phase de bourgeonnement en traitement séquentiel telles que par exemple, l'escarre sacrée ou talonnière ou le kyste pilonidal.

Spécifications techniques
Les pansements hydrocellulaires à absorption importante sont des pansements composés de plusieurs couches dont une couche hydrophile de polymères absorbants et éventuellement une couche externe semi-perméable.
Ils existent sous forme de plaques ou tridimensionnelles, adhésives ou non adhésives.

Ceux qui sont pourvus d'une couche externe semi-perméable, doivent disposer d'un pouvoir absorbant supérieur ou égal à 40 g/100 cm2/24 h mesuré à partir de la méthode décrite dans le chapitre 3.3 de la norme EN 13726-1.
Ceux qui sont dépourvus de couche externe semi-perméable, doivent disposer d'un pouvoir absorbant mesuré à partir de la méthode décrite dans le chapitre 3.2 de la norme EN 13726-1 :
- supérieur ou égal à 8 g/g d'échantillon/30 min pour les formes cavitaires ;
- inférieur à 100 g/100 cm2/30 min pour les formes plaque ou tridimensionnelle incluant les formes anatomiques.

Les pansements hydrocellulaires dits de forme anatomique ou cavitaire sont plus particulièrement conçus pour les plaies de localisation difficile.
Les pansements dits de forme anatomique ou cavitaire ne peuvent être pris en charge sous les codes désignés ci-dessous que si leur forme est de forme géométrique standard. Les bords de ces pansements pouvant être arrondis ou en angle droit ou aigu.

Les formes anatomiques sont dites de forme géométrique standard lorsque la forme représente soit un cercle, une ellipse, un triangle, un carré, un rectangle ou un losange.
Un pansement hydrocellulaire adhésif comporte une couche externe adhésive dont la superficie est supérieure à celle de la partie absorbante et permet son maintien en place.
Un pansement hydrocellulaire non adhésif doit être associé à un système de fixation permettant son maintien en place.
La prise en charge est assurée pour les pansements suivants :

1307692

Pansement hydrocellulaire absorp impte, adhésif, > ou = 25 cm2 et < 50 cm2, B/10
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1326666

Pansement hydrocellulaire absorp impte, > ou = 25 cm2 et < 50 cm2, B/10
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1308898

Pansement hydrocellulaire absorp impte, adhésif, > ou = 50 cm2 et < 63 cm2, B/10
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1397732

Pansement hydrocellulaire absorp impte, > ou = 50 cm2 et < 63 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1365755

Pansement hydrocellulaire absorp impte, adhésif, > ou = 50 cm2 et < 63 cm2, B/16.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1370704

Pansement hydrocellulaire absorp impte, > ou = 50 cm2 et < 63 cm2, B/16.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1351747

Pansement hydrocellulaire absorp impte, adhésif, > ou = 63 cm2 et < 100 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1348633

Pansement hydrocellulaire absorp impte, > ou = 63 cm2 et < 100 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1348679

Pansement hydrocellulaire absorp impte, adhésif, > ou = 63 cm2 et < 100 cm2, B/16.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1374381

Pansement hydrocellulaire absorp impte, > ou = 63 cm2 et < 100 cm2, B/16.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1365117

Pansement hydrocellulaire absorp impte, adhésif, > ou = 100 cm2 et < 120 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1308668

Pansement hydrocellulaire absorp impte, > ou = 100 cm2 et < 120 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1312760

Pansement hydrocellulaire absorp impte, adhésif, > ou = 100 cm2 et < 120 cm2, B/16.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1319643

Pansement hydrocellulaire absorp impte, > ou = 100 cm2 et < 120 cm2, B/16.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1333399

Pansement hydrocellulaire absorp impte, adhésif, > ou = 120 cm2 et < 156 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1380074

Pansement hydrocellulaire absorp impte, > ou = 120 cm2 et < 156 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1326560

Pansement hydrocellulaire absorp impte, adhésif, > ou = 120 cm2 et < 156 cm2, B/16.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1303470

Pansement hydrocellulaire absorp impte, > ou = 120 cm2 et < 156 cm2, B/16.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1393616

Pansement hydrocellulaire absorp impte, adhésif, > ou = 156 cm2 et < 200 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1372672

Pansement hydrocellulaire absorp impte, > ou = 156 cm2 et < 200 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1337026

Pansement hydrocellulaire absorp impte, adhésif, > ou = 156 cm2 et < 200 cm2, B/16.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1370236

Pansement hydrocellulaire absorp impte, > ou = 156 cm2 et < 200 cm2, B/16.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1320913

Pansement hydrocellulaire absorp impte, adhésif, > ou = 200 cm2 et < 225 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1333198

Pansement hydrocellulaire absorp impte, > ou = 200 cm2 et < 225 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1389112

Pansement hydrocellulaire absorp impte, adhésif, > ou = 200 cm2 et < 225 cm2, B/16.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1392717

Pansement hydrocellulaire absorp impte, > ou = 200 cm2 et < 225 cm2, B/16.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1335866

Pansement hydrocellulaire absorp impte, adhésif, > ou = 225 cm2 et < 300 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1336558

Pansement hydrocellulaire absorp impte, > ou = 225 cm2 et < 300 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1359097

Pansement hydrocellulaire absorp impte, adhésif, > ou = 300 cm2 et < 400 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1364342

Pansement hydrocellulaire absorb impte, > ou = 300 cm2 et < 400 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1358152

Pansement hydrocellulaire absorb impte, adhésif, > ou = 400 cm2 et < 460 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1328493

Pansement hydrocellulaire absorb impte, > ou = 400 cm2 et < 460 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1376990

Pansement hydrocellulaire absorb impte, adhésif, > ou = 460 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1314829

Pansement hydrocellulaire absorb impte, > ou = 460 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

2.2 Pansements hydrocellulaires à absorption moyenne (absorp moy)

Indications de prise en charge
Plaies aiguës et chroniques faiblement exsudatives dès la phase de bourgeonnement

Spécifications techniques
Les pansements hydrocellulaires à propriétés d'absorption moyenne sont des pansements composés de plusieurs couches dont une couche hydrophile de polymères absorbants et éventuellement une couche externe semi-perméable.

Ils existent sous forme de plaques ou tridimensionnelles, adhésives ou non adhésives.
Ceux qui sont pourvus d'une couche externe semi-perméable, doivent disposer d'un pouvoir absorbant supérieur ou égal à 10 et inférieur à 40 g/100 cm2/24 h mesuré à partir de la méthode décrite dans le chapitre 3.3 de la norme EN 13726-1.

Ceux qui sont dépourvus d'une couche externe semi-perméable, doivent disposer d'un pouvoir absorbant mesuré, à partir de la méthode décrite dans le chapitre 3.2 de la norme EN 13726-1, supérieur ou égal à 2 g/100 cm2/30 min et inférieur à 8 g/100 cm2/30 min.

Les pansements hydrocellulaires dits de forme anatomique sont plus particulièrement conçus pour les plaies de localisation difficile.
Les pansements dits de forme anatomique ne peuvent être pris en charge sous les codes désignés ci-dessous que si leur forme anatomique est de forme géométrique standard. Les bords de ces pansements pouvant être arrondis ou en angle droit ou aigu.

Les formes anatomiques sont dites de forme géométrique standard lorsque leur forme représente soit un cercle, une ellipse, un triangle, un carré, un rectangle ou un losange.
Un pansement hydrocellulaire adhésif comporte une couche externe adhésive dont la superficie est supérieure à celle de la partie absorbante et permet son maintien en place.
Un pansement hydrocellulaire non adhésif doit être associé à un système de fixation permettant son maintien en place.

Conditions de délivrance
En application de l'article R. 165-39 du code de la sécurité sociale et compte tenu de l'existence de conditionnements par 10 pansements, il ne peut pas être délivré plus d'une boîte de 5 pansements.
La prise en charge est assurée pour les pansements suivants :

1306497

Pansement hydrocellulaire absorp moy, adhésif, > ou = 25 cm2 et < 50 cm2, B/5.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1368185

Pansement hydrocellulaire absorp moy, > ou = 25 cm2 et < 50 cm2, B/5.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1351262

Pansement hydrocellulaire absorp moy, adhésif, > ou = 25 cm2 et < 50 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1396690

Pansement hydrocellulaire absorp moy, > ou = 25 cm2 et < 50 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1336015

Pansement hydrocellulaire absorp moy, adhésif, > ou = 50 cm2 et < 63 cm2, B/5.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1303748

Pansement hydrocellulaire absorp moy, > ou = 50 cm2 et < 63 cm2, B/5.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1318030

Pansement hydrocellulaire absorp moy, adhésif, > ou = 50 cm2 et < 63 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1315852

Pansement hydrocellulaire absorp moy, > ou = 50 cm2 et < 63 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1316107

Pansement hydrocellulaire absorp moy, adhésif, > ou = 50 cm2 et < 63 cm2, B/16.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2017

1360717

Pansement hydrocellulaire absorp moy, > ou = 50 cm2 et < 63 cm2, B/16.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2017

1381576

Pansement hydrocellulaire absorp moy, adhésif, > ou = 63 cm2 et < 100 cm2, B/5.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1306400

Pansement hydrocellulaire absorp moy, > ou = 63 cm2 et < 100 cm2, B/5.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1321982

Pansement hydrocellulaire absorp moy, adhésif, > ou = 63 cm2 et < 100 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1398708

Pansement hydrocellulaire absorp moy, > ou = 63 cm2 et < 100 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1358399

Pansement hydrocellulaire absorp moy, adhésif, > ou = 63 cm2 et < 100 cm2, B/16.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2017

1349710

Pansement hydrocellulaire absorp moy, > ou = 63 cm2 et < 100 cm2, B/16.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2017

1327536

Pansement hydrocellulaire absorp moy, adhésif, > ou = 100 cm2 et < 120 cm2, B/5.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1346829

Pansement hydrocellulaire absorp moy, > ou = 100 cm2 et < 120 cm2, B/5.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1356319

Pansement hydrocellulaire absorp moy, adhésif, > ou = 100 cm2 et < 120 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1330509

Pansement hydrocellulaire absorp moy, > ou = 100 cm2 et < 120 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1392114

Pansement hydrocellulaire absorp moy, adhésif, > ou = 100 cm2 et < 120 cm2, B/16.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2017

1348946

Pansement hydrocellulaire absorp moy, > ou = 100 cm2 et < 120 cm2, B/16.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2017

1375618

Pansement hydrocellulaire absorb moy, adhésif, > ou = 120 cm2 et < 156 cm2, B/5.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1379378

Pansement hydrocellulaire absorb moy, > ou = 120 cm2 et < 156 cm2, B/5.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1322326

Pansement hydrocellulaire absorb moy, adhésif, > ou = 120 cm2 et < 156 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1358347

Pansement hydrocellulaire absorb moy, > ou = 120 cm2 et < 156 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1356331

Pansement hydrocellulaire absorb moy, adhésif, > ou = 120 cm2 et < 156 cm2, B/16.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2017

1384238

Pansement hydrocellulaire absorb moy, > ou = 120 cm2 et < 156 cm2, B/16.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2017

1378485

Pansement hydrocellulaire absorb moy, adhésif, > ou = 156 cm2 et < 200 cm2, B/5.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1375587

Pansement hydrocellulaire absorb moy, > ou = 156 cm2 et < 200 cm2, B/5.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1338942

Pansement hydrocellulaire absorb moy, adhésif, > ou = 156 cm2 et < 200 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1388319

Pansement hydrocellulaire absorb moy, > ou = 156 cm2 et < 200 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1378048

Pansement hydrocellulaire absorb moy, adhésif, > ou = 156 cm2 et < 200 cm2, B/16.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2017

1394975

Pansement hydrocellulaire absorb moy, > ou = 156 cm2 et < 200 cm2, B/16.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2017

1314278

Pansement hydrocellulaire absorb moy, adhésif, > ou = 200 cm2 et < 225 cm2, B/5.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1301525

Pansement hydrocellulaire absorb moy, > ou = 200 cm2 et < 225 cm2, B/5.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1307700

Pansement hydrocellulaire absorb moy, adhésif, > ou = 200 cm2 et < 225 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1380097

Pansement hydrocellulaire absorb moy, > ou = 200 cm2 et < 225 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1356348

Pansement hydrocellulaire absorb moy, adhésif, > ou = 200 cm2 et < 225 cm2, B/16.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2017

1310620

Pansement hydrocellulaire absorb moy, > ou = 200 cm2 et < 225 cm2, B/16.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2017

1383397

Pansement hydrocellulaire absorb moy, adhésif, > ou = 225 cm2 et < 300 cm2, B/5.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1382759

Pansement hydrocellulaire absorb moy, > ou = 225 cm2 et < 300 cm2, B/5.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1388153

Pansement hydrocellulaire absorb moy, adhésif, > ou = 225 cm2 et < 300 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1374932

Pansement hydrocellulaire absorb moy, > ou = 225 cm2 et < 300 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1319904

Pansement hydrocellulaire absorb moy, adhésif, > ou = 300 cm2 et < 400 cm2, B/5.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1300744

Pansement hydrocellulaire absorb moy, > ou = 300 cm2 et < 400 cm2, B/5.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1392574

Pansement hydrocellulaire absorb moy, adhésif, > ou = 300 cm2 et < 400 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1367501

Pansement hydrocellulaire absorb moy, > ou = 300 cm2 et < 400 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1379444

Pansement hydrocellulaire absorb moy, adhésif, > ou = 400 cm2 et < 460 cm2, B/5.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1307769

Pansement hydrocellulaire absorb moy, > ou = 400 cm2 et < 460 cm2, B/5.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1370897

Pansement hydrocellulaire absorb moy, adhésif, > ou = 400 cm2 et < 460 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1357336

Pansement hydrocellulaire absorb moy, > ou = 400 cm2 et < 460 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1376747

Pansement hydrocellulaire absorb moy, adhésif, > ou = 460 cm2, B/5.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1324868

Pansement hydrocellulaire absorb moy, > ou = 460 cm2, B/5.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1355136

Pansement hydrocellulaire absorb moy, adhésif, > ou = 460 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1328748

Pansement hydrocellulaire absorb moy, > ou = 460 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

2.3 Pansements hydrocellulaires superabsorbants

Indications de prise en charge
Plaies aiguës et chroniques très exsudatives, en traitement séquentiel pour les phases de détersion et de bourgeonnement.

Modalités d'utilisation
En cas de plaie cavitaire, le pansement superabsorbant peut être associé à un pansement primaire adapté.
L'usage de ces pansements est préconisé dès lors que la fréquence de renouvellement des pansements absorbants classiques est supérieure ou égale à 2 fois par jour.

Spécifications techniques
Les pansements superabsorbants sont des pansements composés de plusieurs couches, dont une couche hydrophile contenant des polymères superabsorbants. Ces pansements sont caractérisés par leur forte capacité d'absorption et de rétention des exsudats y compris lors d'un traitement compressif associé.
La couche en contact avec la plaie doit permettre un passage des exsudats dans le coussin absorbant. La couche externe déperlante permet les échanges gazeux.
Ils existent sous forme adhésive ou non adhésive.
Un pansement hydrocellulaire adhésif comporte une couche externe adhésive dont la superficie est supérieure à celle de la partie absorbante et permet son maintien en place.
Un pansement hydrocellulaire non adhésif doit être associé à un système de fixation permettant son maintien en place.
La surface absorbante des pansements superabsorbants doit avoir des capacités d'absorption libre supérieures ou égales à 100 g/100 cm2/30 mn mesurées à partir de la méthode décrite dans le chapitre 3.2 de la norme EN 13726-1.
Les capacités d'absorption sous charge doivent être supérieures ou égales à 50 g/100 cm2 à partir de la méthode décrite ci-dessous.
Les capacités de rétention sous pression après absorption libre doivent être supérieures ou égales à 65 g/100 cm2 mesurées à partir de la méthode décrite ci-dessous.

Méthode de mesure de l'absorption libre et de la capacité de rétention des fluides
1 Intérêt et utilisation
L'essai est destiné à mesurer la performance des pansements, généralement utilisés sur des plaies modérément à fortement exsudatives, où la capacité d'absorption totale des pansements et leur capacité à retenir un fluide absorbé sous compression est une caractéristique importante.
L'essai est seulement approprié pour les pansements qui resteront physiquement intacts et qui atteindront leur capacité d'absorption maximale en 60 minutes, dans les conditions de l'essai.
Remarque : Le test est approprié pour les pansements hydrocellulaires et les pansements contenant des particules super-absorbantes.

2 Equipement
2.1 Réservoir, assez grand pour contenir le pansement à l'essai, ainsi que tout équipement associé utilisé pour maintenir le pansement, et un excédent de solution d'essai A.

2.2 Plaque perforée, destinée à être placée dans le réservoir et équipée de butées, permettant à celle-ci d'être surélevée par rapport au fond du réservoir. La plaque doit être plus large que les pansements à l'essai.
La plaque est utilisée pour maintenir le pansement à l'essai totalement immergé dans la solution d'essai durant l'incubation, mais également en tant que plate-forme pour l'essorage du pansement. La plaque est perforée de trous circulaires de 3 mm de diamètre, espacés de façon égale, de sorte que le centre de chaque trou se trouve à une distance de 5 mm des centres des trous adjacents, et de moins de 2 mm d'épaisseur dans un matériau résistant à la corrosion. L'acier inoxydable est un matériau approprié.
Remarque : un matériel perforé adéquat est disponible chez RS, Cat. n°. 447-5329 (feuille perforée en acier, épaisseur 3 mm dimensions 1 x 0,5 m, modèle 5)

2.3 Etuve (incubateur), avec circulation d'air forcée, capable de maintenir une température de (37 ± 1) °C.

2.4 Solution d'essai A, consistant en une solution de chlorure de sodium et de chlorure de calcium contenant 142 mmol d'ions sodium et 2,5 mmol d'ions calcium sous forme de chlorure. Cette solution a une composition ionique comparable à celle du sérum humain ou de l'exsudat des plaies. Elle est préparée par dissolution de 8,298 g de chlorure de sodium et 0,3768 g de chlorure de calcium dihydrate dans de l'eau désioniosée et complétée jusqu'à constituer 1 litre de solution dans un flacon volumétrique.

2.5 Balance, capable de peser au minimum 2 000 g avec une résolution de 0,01 g.
Remarque : Il a été démontré qu'il était possible de tester une gamme de pansements super-absorbants de 30 x 20 cm avec une balance de 2 000 g.

2.6 Gabarit rigide, de forme et taille semblable au pansement à l'essai et assez large pour recouvrir celui-ci. Le gabarit ne doit pas se déformer lors de l'application des masses nécessaires.

2.7 Masses, assez grandes pour exercer une pression de 40 mmHg sur le pansement à l'essai.

2.8 Récipient de pesage, assez grand pour contenir le pansement à l'essai.

Procédure
3.1 Placer le réservoir dans l'incubateur et ajouter une quantité suffisante de solution de test de sorte que l'ensemble plaque perforée/pansement à l'essai soit complètement immergé. Laisser le temps nécessaire afin que la solution soit à la température de 37 ± 1 °C.
Remarque : une quantité de solution d'essai A suffisante est nécessaire pour que le récipient contienne un excédent de liquide à la fin de l'essai. Un thermomètre d'immersion peut être utilisé pour vérifier la température de la solution d'essai.

3.2 Mettre un pansement préalablement pesé (m1) dans la solution d'essai, puis placer la plaque perforée sur le pansement.
Remarque : La plaque perforée assure que le pansement reste totalement immergé dans la solution d'essai sans appliquer une pression sur le pansement. Des méthodes alternatives pour assurer l'immersion peuvent aussi être utilisées.

3.3 Après 60 minutes d'incubation, s'assurer que le pansement soit toujours complètement immergé dans la solution d'essai, puis retirer la plaque perforée et le pansement de la solution.
Remarque : Si le pansement n'est pas complètement immergé après incubation, l'essai est jugé invalide.

3.4 Placer le pansement sur la plaque perforée et le laisser égoutter pendant 30 secondes.

3.5 Peser à nouveau le pansement (m2) en plaçant le pansement dans un récipient de pesage sur la balance tarée.

3.6 Remettre le pansement sur la plaque perforée. Positionner le gabarit sur le pansement et ajouter une masse suffisante pour exercer une pression de 40 mmHg pendant 30 s.
Remarque : Par exemple, pour un pansement de 10 x 10 cm (100 cm2), une masse de 5 438 g correspondrait à 40 mmHg.

3.7 Peser à nouveau le pansement comme dans l'étape 3.5 (m3).

3.8 Répéter les étapes 3.1 à 3.7 avec deux autres échantillons.
Calcul des résultats
Calculer la capacité d'absorption sans gonflement (m2-m1) et la rétention d'eau (m3-m1).
Exprimer la capacité d'absorption sans gonflement et la rétention d'eau comme la masse moyenne de la solution (g) retenu par cm2 de surface absorbante (tel que présenté à la plaie).

Rapport d'essai
Le rapport doit comprendre au moins les informations suivantes :
a. type de pansement, y compris le numéro de lot ;
b. tout écart par rapport à la méthode d'essai ;
c. résultats individuels et moyenne ; rapporté comme en g/ cm2 surface absorbante telle que présenté à la plaie ;
d. date de l'essai.
La prise en charge est assurée pour les pansements suivants :

1363325

Pansement hydrocellulaire superabsorbant, > ou = 50 cm2 et < 63 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1365904

Pansement hydrocellulaire superabsorbant, adhésif, > ou = 50 cm2 et < 63 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1330082

Pansement hydrocellulaire superabsorbant, > ou = 63 cm2 et < 100 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1399263

Pansement hydrocellulaire superabsorbant, adhésif, > ou = 63 cm2 et < 100 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1356207

Pansement hydrocellulaire superabsorbant, > ou = 100 cm2 et < 120 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1310033

Pansement hydrocellulaire superabsorbant, adhésif, > ou = 100 cm2 et < 120 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1302298

Pansement hydrocellulaire superabsorbant, > ou = 120 cm2 et < 156 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1345942

Pansement hydrocellulaire superabsorbant, adhésif, > ou = 120 cm2 et < 156 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1370800

Pansement hydrocellulaire superabsorbant, > ou = 156 cm2 et < 200 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1349319

Pansement hydrocellulaire superabsorbant, adhésif, > ou = 156 cm2 et < 200 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1323113

Pansement hydrocellulaire superabsorbant, > ou = 156 cm2 et < 200 cm2, B/16.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2017

1332968

Pansement hydrocellulaire superabsorbant, adhésif, > ou = 156 cm2 et < 200 cm2, B/16.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2017

1340330

Pansement hydrocellulaire superabsorbant, > ou = 200 cm2 et < 225 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1354600

Pansement hydrocellulaire superabsorbant, adhésif, > ou = 200 cm2 et < 225 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1381056

Pansement hydrocellulaire superabsorbant, > ou = 225 cm2 et < 300 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1364974

Pansement hydrocellulaire superabsorbant, adhésif, > ou = 225 cm2 et < 300 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1368363

Pansement hydrocellulaire superabsorbant, > ou = 300 cm2 et < 400 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1373565

Pansement hydrocellulaire superabsorbant, adhésif, > ou = 300 cm2 et < 400 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1330805

Pansement hydrocellulaire superabsorbant, > ou = 400 cm2 et < 460 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1314284

Pansement hydrocellulaire superabsorbant, adhésif, > ou = 400 cm2 et < 460 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1342872

Pansement hydrocellulaire superabsorbant, > ou = 460 cm2 et < 600 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1348484

Pansement hydrocellulaire superabsorbant, adhésif, > ou = 460 cm2 et < 600 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1337820

Pansement hydrocellulaire superabsorbant, > ou = 600 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1374694

Pansement hydrocellulaire superabsorbant, adhésif, > ou = 600 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

2.4 Autres pansements hydrocellulaires

Les pansements hydrocellulaires sont des pansements constitués de polymères. Ils sont présentés notamment sous forme de mousse de polyuréthane. Ils sont absorbants. Ils existent sous forme de :
- plaques adhésives composées de plusieurs couches dont une couche absorbante hydrophile ;
- plaques non adhésives comportant notamment une couche absorbante hydrophile ;
- formes anatomiques présentées sous forme de plaques (adhésives ou non) ou sous forme tridimensionnelle ;
- formes adaptées au remplissage des plaies cavitaires, absorbantes sur l'ensemble de leurs faces.
Les formes plaques et tridimensionnelles doivent présenter des propriétés de drainage (absorption /TTVE), mesurées selon la norme EN 13726-1 (chapitre 3.3) et supérieures ou égales à 30 g/100 cm2/24 h.
Les formes permettant le remplissage de plaies cavitaires doivent avoir les propriétés d'absorption mesurées selon la norme EN 13726-1 (chapitre 3.2) et supérieures ou égales à 8 g/g d'échantillon/24 h.
La prise en charge des pansements hydrocellulaires est assurée pour :
- les plaies aiguës, sans distinction de phase ;
- les plaies chroniques en phase de bourgeonnement en traitement séquentiel.
La prise en charge est assurée pour les pansements suivants :

1351374

Pansements hydrocellulaires, > ou = 25 cm2 et < 50 cm2, boîte de 5.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2016

1316136

Pansements hydrocellulaires, > ou = 25 cm2 et < 50 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2016

1328085

Pansements hydrocellulaires, > ou = 25 cm2 et < 50 cm2, forme cavité, boîte de 10.
10 pansements hydrocellulaires, stériles non adhésifs, avec ou sans découpe de pliage, structure de polyuréthane, pour remplissage de cavité.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2016

1388590

Pansements hydrocellulaires, diamètre 2,5 cm, forme cavité, boîte de 10.
10 pansements hydrocellulaires, stériles non adhésifs, forme tubulaire, structure de polyuréthane, recouverts d'un film alvéolé, pour remplissage de cavité.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2016

1344428

Pansements hydrocellulaires, > ou = 50 cm2 et < 63 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2016

1398163

Pansements hydrocellulaires, > ou = 50 cm2 et < 63 cm2, boîte de 16.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2016

1315102

Pansements hydrocellulaires, diamètre = 5 cm, forme cavité, boîte de 10.
10 pansements hydrocellulaires, stériles non adhésifs, sphériques, structure de polyuréthane, recouverts d'un film alvéolé, pour remplissage de cavité
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2016

1350653

Pansements hydrocellulaires, > ou = 63 cm2 et < 100 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2016

1304736

Pansements hydrocellulaires, > ou = 63 cm2 et < 100 cm2, boîte de 16.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2016

1319063

Pansements hydrocellulaires, > ou = 100 cm2 et < 120 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2016

1366980

Pansements hydrocellulaires, > ou = 100 cm2 et < 120 cm2, boîte de 16.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2016

1308094

Pansements hydrocellulaires, > ou = 100 cm2 et < 120 cm2, forme cavité, boîte de 10.
10 pansements hydrocellulaires, stériles non adhésifs, avec ou sans découpe de pliage, structure de polyuréthane, pour remplissage de cavité
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2016

1314723

Pansements hydrocellulaires, > ou = 120 cm2 et < 156 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2016

1370220

Pansements hydrocellulaires, > ou = 120 cm2 et < 156 cm2, boîte de 16.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2016

1310783

Pansements hydrocellulaires, > ou = 156 cm2 et < 200 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2016

1387188

Pansements hydrocellulaires, > ou = 156 cm2 et < 200 cm2, boîte de 16.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2016

1301347

Pansements hydrocellulaires, > ou = 200 cm2 et < 225 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2016

1371106

Pansements hydrocellulaires, > ou = 200 cm2 et < 225 cm2, boîte de 16.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2016

1353870

Pansements hydrocellulaires, 200 cm2, forme talon coude, B10.
10 pansements hydrocellulaires, stériles non adhésifs, structure tri-lamellaire de polyuréthane, préformés en 3 dimensions, adaptés au talon et au coude.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2016

1381642

Pansements hydrocellulaires, 215 cm2, forme talon coude, B10.
10 pansements hydrocellulaires en polyuréthane, stériles adhésifs, avec découpe spécifique, adaptés au talon et au coude.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2016

1347875

Pansements hydrocellulaires, > ou = 225 cm2 et < 300 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2016

1342240

Pansements hydrocellulaires, > ou = 225 cm2 et < 300 cm2, forme talon coude, B10
10 pansements hydrocellulaires, stériles non adhésifs, structure tri-lamellaire de polyuréthane, préformés en 3 dimensions, adaptés au talon et au coude.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2016

1375050

Pansements hydrocellulaires, > ou = 225 cm2 et < 300 cm2, talon, B10
10 pansements hydrocellulaires, stériles, adhésifs, en polyuréthane et hydrocolloïde à base de carboxyméthylcellulose, découpe spécifique à l'emboîtement du talon.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2016

1327370

Pansements hydrocellulaires, > ou = 300 cm2 et < 400 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2016

1353864

Pansements hydrocellulaires, > ou = 300 cm2 et < 400 cm2, forme cavité, B10
10 pansements hydrocellulaires, stériles non adhésifs, sans découpe de pliage, structure de polyuréthane, pour remplissage de cavité
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2016

1354355

Pansements hydrocellulaires, > ou = 400 cm2 et < 460 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2016

1347823

Pansements hydrocellulaires, > ou = 460 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2016


2. De remplacer dans la sous-section 1, le paragraphe 4 comme suit :


CODE

NOMENCLATURE

Paragraphe 4
Pansements hydrogel

Indications de prise en charge
La prise en charge est assurée en traitement séquentiel pour les plaies chroniques en phase de détersion.
Spécifications techniques
Les hydrogels sont des gels contenant plus de 50 % d'eau. Ils sont principalement destinés à assurer l'humidification des plaies pour faciliter l'élimination des tissus fibrineux et/ou nécrotiques.
Les pansements sont stériles et emballés individuellement. Les pansements hydrogels se présentent sous forme de plaque, de compresse ou de conditionnement tel que tube…
Les pansements hydrogels doivent présenter des propriétés d'hydratation mesurées sur substrat gélatine conformément à la norme EN13726-1 (chapitre 3.4) et supérieures ou égales à 4 % de variation en poids du gel sur 48 h.
La prise en charge est assurée pour les pansements suivants :

1354154

Pansements hydrogel, > ou = 1g ou ml et < 5g ou ml, boîte de 5
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1355350

Pansements hydrogel, > ou = 1 g ou ml et < 5 g ou ml, boîte de 10
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1334690

Pansements hydrogel, > ou = 5 g ou ml et < 10 g ou ml, boîte de 5.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1311624

Pansements hydrogel, > ou = 5 g ou ml et < 10 g ou ml, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1396939

Pansements hydrogel, > ou = 10 g ou ml et < 15 g ou ml, boîte de 5.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1305718

Pansements hydrogel, > ou = 10 g ou ml et < 15 g ou ml, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1351109

Pansements hydrogel, > ou = 15 g ou 15 ml et < 30 g ou ml, boîte de 5.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1340399

Pansements hydrogel, > ou = 15 g ou 15 ml et < 30 g ou ml, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1339404

Pansement hydrogel, > ou = 30 g et < 60 g, boîte de 5.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1396891

Pansements hydrogel, > ou = 30 g et < 60 g, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1328895

Pansement hydrogel, > ou = 60 g, boîte de 5.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1328501

Pansements hydrogel, > ou = 60 g, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020


3. De remplacer dans la sous-section 2, le paragraphe 10 comme suit :


CODE

NOMENCLATURE

Paragraphe 10
Pansements adhésifs stériles avec compresse intégrée (intég)

Les pansements adhésifs stériles avec compresse intégrée sont des pansements stériles composés d'une compresse tissée ou non tissée centrée sur un support textile ou en film semi-perméable.
10.1 Pansements adhésifs stériles support textile avec compresse intégrée
Indications de prise en charge
Utilisation en tant que pansements dans les soins des plaies aiguës suturées et des incisions chirurgicales.
Spécifications techniques
Les pansements adhésifs stériles support textile avec compresse intégrée sont des pansements stériles composés d'une compresse tissée ou non tissée centrée sur un support textile (tissé ou non-tissé) adhésif débordant d'au moins 1 cm sur la compresse.
Ils sont adhérents sur 4 côtés et présentés sous emballage unitaire stérile.
Leur adhésif présente une haute tolérance cutanée et la compresse intégrée est non adhérente à la plaie.
La prise en charge est assurée pour les pansements suivants :

1368222

Pansement adhésif textile, compresse intég, > ou = 30 cm2 et < 40 cm2, B/5.
Pansement adhésif support textile avec compresse intégrée absorbante, > ou = 30 cm2 et < 40 cm2, la boîte de 5.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1394751

Pansement adhésif textile, compresse intég, > ou = 30 cm2 et < 40 cm2, B/10.
Pansement adhésif support textile avec compresse intégrée absorbante, > ou = 30 cm2 et < 40 cm2, la boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1332282

Pansement adhésif textile, compresse intég, > ou = 40 cm2 et < 70 cm2, B/5.
Pansement adhésif support textile avec compresse intégrée absorbante, > ou = 40 cm2 et < 70 cm2, la boîte de 5.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1392367

Pansement adhésif textile, compresse intég, > ou = 40 cm2 et < 70 cm2, B/10.
Pansement adhésif support textile avec compresse intégrée absorbante, > ou = 40 cm2 et < 70 cm2, la boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1305457

Pansement adhésif textile, compresse intég, > ou = 70 cm2 et < 135 cm2, B/5.
Pansement adhésif support textile avec compresse intégrée absorbante, > ou = 70 cm2 et < 135 cm2, la boîte de 5.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1301130

Pansement adhésif textile, compresse intég, > ou = 70 cm2 et < 135 cm2, B/10.
Pansement adhésif, support textile avec compresse intégrée absorbante, > ou = 70 cm2 et < 135 cm2, la boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1337150

Pansement adhésif textile, compresse intég, > ou = 135 cm2 et < 180 cm2, B/5.
Pansement adhésif support textile avec compresse intégrée absorbante, > ou = 135 cm2 et < 180 cm2, la boîte de 5.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1335872

Pansement adhésif textile, compresse intég, > ou = 135 cm2 et < 180 cm2, B/10.
Pansement adhésif support textile avec compresse intégrée absorbante, > ou = 135 cm2 et < 180 cm2, la boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1383641

Pansement adhésif, textile, compresse intég, > ou = 180 cm2 et < 250 cm2, B/5.
Pansement adhésif support textile avec compresse intégrée absorbante, > ou = 180 cm2 et < 250 cm2, la boîte de 5.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1389320

Pansement adhésif, textile, compresse intég, > ou = 180 cm2 et < 250 cm2, B/10.
Pansement adhésif support textile avec compresse intégrée absorbante, > ou = 180 cm2 et < 250 cm2, la boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1300709

Pansement adhésif, textile, compresse intég, > ou = 250 cm2 et < 300 cm2, B/5.
Pansement adhésif support textile avec compresse intégrée absorbante, > ou = 250 cm2 et < 300 cm2, la boîte de 5.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1391089

Pansement adhésif, textile, compresse intég, > ou = 250 cm2 et < 300 cm2, B/10.
Pansement adhésif support textile avec compresse intégrée absorbante, > ou = 250 cm2 et < 300 cm2, la boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1390010

Pansement adhésif, textile, compresse intég, > ou = 300 cm2, B/5.
Pansement adhésif support textile avec compresse intégrée absorbante, > ou = 300 cm2, la boîte de 5.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1333962

Pansement adhésif, textile, compresse intég, > ou = 300 cm2, B/10.
Pansement adhésif support textile avec compresse intégrée absorbante, > ou = 300 cm2, la boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

10.2 Pansements adhésifs stériles support film semi-perméable (film) avec compresse intégrée
Indications de prise en charge
Protection des plaies aiguës suturées légèrement hémorragiques et/ou exsudatives (sites de cathétérisme intraveineux et incisions chirurgicales).
Spécifications techniques
Les pansements adhésifs stériles support film semi-perméable avec compresse intégrée sont des pansements stériles composés d'une compresse tissée ou non tissée centrée sur un support film semi-perméable adhésif débordant d'au moins 1 cm sur la compresse.
Ils sont adhérents sur 4 côtés et présentés sous emballage unitaire stérile. La compresse intégrée est non adhérente à la plaie.
Le film semi-perméable est constitué d'un film transparent plastique, le plus souvent à base de polyuréthane, enduit d'une masse adhésive à haute tolérance cutanée. Ce film est extensible, souple, perméable à l'air et à la vapeur d'eau, imperméable aux bactéries et aux liquides.
Le film adhésif semi-perméable doit avoir les propriétés de transmission de la vapeur d'eau supérieures ou égales à 500 g/m2/24 h, mesurées selon la norme EN 13726-2 chapitre 3.2.
La prise en charge est assurée pour les pansements suivants :

1387314

Pansement adhésif film, compresse intég, > ou = 30 cm2 et < 40 cm2, B/5.
Pansement adhésif support film semi-perméable avec compresse intégrée absorbante, > ou = 30 cm2 et < 40 cm2, la boîte de 5.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1334743

Pansement adhésif film, compresse intég, > ou = 30 cm2 et < 40 cm2, B/10.
Pansement adhésif support film semi-perméable avec compresse intégrée absorbante, > ou = 30 cm2 et < 40 cm2, la boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1370064

Pansement adhésif film, compresse intég, > ou = 40 cm2 et < 70 cm2, B/5.
Pansement adhésif support film semi-perméable avec compresse intégrée absorbante, > ou = 40 cm2 et < 70 cm2, la boîte de 5.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1346769

Pansement adhésif film, compresse intég, > ou = 40 cm2 et < 70 cm2, B/10.
Pansement adhésif support film semi-perméable avec compresse intégrée absorbante, > ou = 40 cm2 et < 70 cm2, la boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1362797

Pansement adhésif film, compresse intég, > ou = 70 cm2 et < 135 cm2, B/5.
Pansement adhésif support film semi-perméable avec compresse intégrée absorbante, > ou = 70 cm2 et < 135 cm2, la boîte de 5.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1307195

Pansement adhésif film, compresse intég, > ou = 70 cm2 et < 135 cm2, B/10.
Pansement adhésif support film semi-perméable avec compresse intégrée absorbante, > ou = 70 cm2 et < 135 cm2, la boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1375475

Pansement adhésif film, compresse intég, > ou = 135 cm2 et < 180 cm2, B/5.
Pansement adhésif support film semi-perméable avec compresse intégrée absorbante, > ou = 135 cm2 et < 180 cm2, la boîte de 5.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1314166

Pansement adhésif film, compresse intég, > ou = 135 cm2 et < 180 cm2, B/10.
Pansement adhésif support film semi-perméable avec compresse intégrée absorbante, > ou = 135 cm2 et < 180 cm2, la boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1329452

Pansement adhésif, film, compresse intég, > ou = 180 cm2 et < 250 cm2, B/5.
Pansement adhésif support film semi-perméable avec compresse intégrée absorbante, > ou = 180 cm2 et < 250 cm2, la boîte de 5.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1306847

Pansement adhésif, film, compresse intég, > ou = 180 cm2 et < 250 cm2, B/10.
Pansement adhésif support film semi-perméable avec compresse intégrée absorbante, > ou = 180 cm2 et < 250 cm2, la boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1393326

Pansement adhésif, film, compresse intég, > ou = 250 cm2 et < 300 cm2, B/5.
Pansement adhésif support film semi-perméable avec compresse intégrée absorbante, > ou = 250 cm2 et < 300 cm2, la boîte de 5.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1325550

Pansement adhésif, film, compresse intég, > ou = 300 cm2, B/5.
Pansement adhésif support film semi-perméable avec compresse intégrée absorbante, > ou = 300 cm2, la boîte de 5.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

10.3 Autres pansements adhésifs stériles avec compresse intégrée

Les pansements adhésifs stériles avec compresse intégrée sont des pansements stériles composés d'une compresse tissée ou non tissée centrée sur un support adhésif débordant d'au moins 1 cm sur la compresse. Ils sont adhérents sur 2 ou 4 côtés selon leur présentation en bande ou compresse.
Il existe 2 sortes de pansements adhésifs stériles avec compresse intégrée présentés sous emballage unitaire stérile :
- le pansement, composé d'un support textile, d'un adhésif haute tolérance cutanée et d'une compresse absorbante non adhérente à la plaie ;
- le pansement composé d'un support film semi perméable, d'un adhésif haute tolérance cutanée et d'une compresse absorbante non adhérente à la plaie.
La prise en charge est assurée pour :
- les pansements avec support textile, utilisés en tant que pansement, dans les soins des plaies aiguës suturées et des incisions chirurgicales ;
- les pansements avec support film utilisés dans la protection des plaies aiguës légèrement hémorragiques et/ou exsudatives (sites de cathétérisme intraveineux et incisions chirurgicales).

1300810

Pansement adhésif stérile, compresse absorb, > ou = 30 cm2 et < 40 cm2, B/5.
Pansement adhésif, stérile, avec compresse intégrée absorbante, > ou = 30 cm2 et < 40 cm2, la boîte de 5.
Date de fin de prise en charge : 30 juin 2016

1374004

Pansement adhésif stérile, compresse absorb, > ou = 30 cm2 et < 40 cm2, B/10.
Pansement adhésif, stérile, avec compresse intégrée absorbante, > ou = 30 cm2 et < 40 cm2, la boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juin 2016

1368015

Pansement adhésif stérile, compresse absorb, > ou = 40 cm2 et < 70 cm2, B/5.
Pansement adhésif, stérile, avec compresse intégrée absorbante, > ou = 40 cm2 et < 70 cm2, la boîte de 5.
Date de fin de prise en charge : 30 juin 2016

1347310

Pansement adhésif stérile, compresse absorb, > ou = 40 cm2 et < 70 cm2, B/10.
Pansement adhésif, stérile, avec compresse intégrée absorbante, > ou = 40 cm2 et < 70 cm2, la boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juin 2016

1316290

Pansement adhésif stérile, compresse absorb, > ou = 70 cm2 et < 135 cm2, B/5.
Pansement adhésif, stérile, avec compresse intégrée absorbante, > ou = 70 cm2 et < 135 cm2, la boîte de 5.
Date de fin de prise en charge : 30 juin 2016

1365264

Pansement adhésif stérile, compresse absorb, > ou = 70 cm2 et < 135 cm2, B/10.
Pansement adhésif, stérile, avec compresse intégrée absorbante, > ou = 70 cm2 et < 135 cm2, la boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juin 2016

1334619

Pansement adhésif stérile, compresse absorb, > ou = 135 cm2 et < 180 cm2, B/5.
Pansement adhésif, stérile, avec compresse intégrée absorbante, > ou = 135 cm2 et < 180 cm2, la boîte de 5.
Date de fin de prise en charge : 30 juin 2016

1375140

Pansement adhésif stérile, compresse absorb, > ou = 135 cm2 et < 180 cm2, B/10.
Pansement adhésif, stérile, avec compresse intégrée absorbante, > ou = 135 cm2 et < 180 cm2, la boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juin 2016

1395868

Pansement adhésif stérile, compresse absorb, > ou = 180 cm2, B/5.
Pansement adhésif, stérile, avec compresse intégrée absorbante, > ou = 180 cm2, la boîte de 5.
Date de fin de prise en charge : 30 juin 2016

1305960

Pansement adhésif stérile, compresse absorb, > ou = 180 cm2, B/10.
Pansement adhésif, stérile, avec compresse intégrée absorbante, > ou = 180 cm2, la boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juin 2016


4. De remplacer dans la sous-section 3, paragraphe 1, la rubrique « B - Pansements/compresses stériles absorbants non adhérents pour plaies productives » est remplacée comme suit :


CODE

NOMENCLATURE

B - Pansements absorbants stériles non adhésifs

Indications de prise en charge
La prise en charge des pansements absorbants stériles est assurée dans les indications suivantes :
- plaies aiguës exsudatives : recouvrement des plaies post-opératoires, gynécologiques, drainage et protection mécanique des plaies
- plaies chroniques exsudatives en recouvrement de pansements pour drainage des exsudats et protection mécanique de la plaie
Spécifications techniques
Les pansements absorbants stériles sont des pansements composés de plusieurs couches dont une couche absorbante hydrophile et d'une couche non tissée en contact avec la plaie. Ils sont caractérisés par leur forte capacité d'absorption La couche externe permet les échanges gazeux
La surface absorbante de ces pansements doit avoir des capacités d'absorption libre supérieures à 40 g/100 cm2/30 mn mesurées à partir de la méthode décrite dans le chapitre 3.2 de la norme EN 13726-1.
La prise en charge est assurée pour les pansements suivants :

1356390

Pansement absorbant non adhésif, > ou = 100 cm2 et < 200 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1303263

Pansement absorbant non adhésif, > ou = 200 cm2 et < 300 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1321491

Pansement absorbant non adhésif, > ou = 300 cm2 et < 500 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1364129

Pansement absorbant non adhésif, > ou = 500 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020


5. De remplacer, dans la sous-section 4, paragraphe 1, la rubrique « A - Films adhésifs semi-perméables stériles » est remplacée comme suit :


CODE

NOMENCLATURE

A - Films adhésifs semi-perméables stériles

Indications de prise en charge
Maintien d'autres pansements utilisés pour les soins des plaies chroniques.
En tant que pansement, pour les plaies chroniques et aiguës dans la phase d'épithélialisation de plaies peu ou pas exsudatives.
Protection de sites de cathéters intra-veineux.
Escarres de l'adulte et du sujet âgé au stade de la rougeur afin de protéger la peau (urines, macération).
Spécifications techniques
Les films adhésifs semi-perméables stériles sont aussi appelés films auto-adhésifs transparents, films adhésifs extensibles, films polyuréthane, pansements de maintien transparents, ou pansements transparents adhésifs.
Les films adhésifs semi-perméables stériles doivent avoir les propriétés de transmission de la vapeur d'eau, mesurées selon la norme EN 13726-2 chapitre 3.2, supérieures ou égales à 500 g/m2/24 h.
Les films adhésifs semi-perméables stériles sont :
constitués d'un film transparent plastique, le plus souvent à base de polyuréthane, enduit d'une masse adhésive ;
extensibles, souples, perméables à l'air et à la vapeur d'eau, imperméables aux bactéries et aux liquides.
La prise en charge est assurée pour les pansements suivants :

1347533

Films adhésifs semi-perméables stériles, > ou = 20 cm2 et < 40 cm2, B/5.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1367837

Films adhésifs semi-perméables stériles, > ou = 20 cm2 et < 40 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1394159

Films adhésifs semi-perméables stériles, > ou = 40 cm2 et < 120 cm2, B/5.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1350802

Films adhésifs semi-perméables stériles, > ou = 40 cm2 et < 120 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1364520

Films adhésifs semi-perméables stériles, > ou = 120 cm2 et < 150 cm2, B/5.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1384847

Films adhésifs semi-perméables stériles, > ou = 120 cm2 et < 150 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1307864

Films adhésifs semi-perméables stériles, > ou = 150 cm2 et < 300 cm2, B/5.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1326927

Films adhésifs semi-perméables stériles, > ou = 150 cm2 et < 300 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1301175

Films adhésifs semi-perméables stériles, > ou = 300 cm2 et < 600 cm2, B/5.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1344397

Films adhésifs semi-perméables stériles, > ou = 300 cm2 et < 600 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1376730

Films adhésifs semi-perméables stériles, > ou = 600 cm2, B/5.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1313037

Films adhésifs semi-perméables stériles, > ou = 600 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2020

1329618

Films adhésifs semi-perméables stériles, > ou = 150 cm2, B/5.
Date de fin de prise en charge : 30 juin 2016

1347800

Films adhésifs semi-perméables stériles, > ou = 150 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 30 juin 2016

Article 2


Le sous-paragraphe 2.4 figurant au titre Ier, chapitre 3, section 1, sous-section 1, paragraphe 2, est radié de la liste des produits et prestations remboursables au 1er septembre 2016. En conséquence, les codes 1351374, 1316136, 1344428, 1398163, 1350653, 1304736, 1319063, 1366980, 1314723, 1370220, 1310783, 1387188, 1301347, 1371106, 1347875, 1327370, 1354355, 1347823, correspondant aux anciens codes des pansements hydrocellulaires ainsi que les codes 1328085, 1388590, 1315102, 1308094, 1353870, 1381642, 1342240, 1375050 et 1353864 correspondant aux pansements hydrocellulaires de forme anatomique ou cavitaire sont radiés de la liste des produits et prestations remboursables au 1er septembre 2016.

Article 3


Les codes 1329618 et 1347800 (tranche > ou = à 150) correspondant aux anciens des codes des films adhésifs semi-perméables stériles figurant au titre Ier, chapitre 3, section 1, sous-section 4, paragraphe 1, rubrique « A - Films adhésifs semi-perméables stériles » sont radiés de la liste des produits et prestations remboursables dans un délai de 90 jours après la date d'effet du présent arrêté.

Article 4


Le sous-paragraphe 10.3 figurant au titre Ier, chapitre 3, section 1, sous-section 2, paragraphe 10 est radié de la liste des produits et prestations remboursables dans un délai de 90 jours après la date d'effet du présent arrêté. En conséquence, les codes 1300810, 1374004, 1368015, 1347310, 1316290, 1365264, 1334619, 1375140, 1395868, 1305960 correspondant aux anciens codes des pansements adhésifs stériles avec compresse intégrée sont radiés de la liste des produits et prestations remboursables dans un délai de 90 jours après la date d'effet du présent arrêté.

Article 5


Les codes 1316107, 1360717, 1358399, 1349710, 1392114, 1348946, 1356331, 1384238, 1378048, 1394975, 1356348 et 1310620 correspondant aux codes des pansements hydrocellulaires à absorption moyenne en boîte de 16 figurant au titre Ier, chapitre 3, section 1, sous-section 1, paragraphe 2, sous-paragraphe 2.2 et les codes 1323113 et 1332968 correspondant au code d'un pansement hydrocellulaire superabsorbant en boîte de 16 figurant au titre Ier, chapitre 3, section 1, sous-section 1, paragraphe 2, sous-paragraphe 2.3 sont radiés de la liste des produits et prestations remboursables à compter du 1er janvier 2017.

Article 6


Les codes 1343788, 1342926, 1399518, 1362188, 1344859, 1390530 correspondant aux pansements hydrocolloïdes en boîte de 16 figurant au titre Ier, chapitre 3, section 1, sous-section 1, paragraphe 1 sont radiés de la liste des produits et prestations remboursables à compter du 1er janvier 2017.

Article 7


Les codes 1310300, 1351871, 1393160, 1334737, 1304972 et 1346597 correspondant aux pansements alginates en boîte de 16 figurant au titre Ier, chapitre 3, section 1, sous-section 1, paragraphe 3 sont radiés de la liste des produits et prestations remboursables à compter du 1er janvier 2017.

Article 8


Le code 1334217 correspondant aux films adhésifs semi-perméables stériles de surface supérieure ou égale à 40 cm2 et inférieure à 120 cm2 en boîte de 20 figurant au titre Ier, chapitre 3, section 1, sous-section 4, paragraphe 1, rubrique « A. - Films adhésifs semi-perméables stériles », est radié.

Article 9


Les codes 1386042 et 1385321 correspondant aux pansements hydrocolloïdes de forme anatomique figurant au titre Ier, chapitre 3, section 1, sous-section 1, paragraphe 1 sont radiés de la liste des produits et prestations remboursables à compter du 1er septembre 2016.

Article 10


Pour la mise en conformité des étiquettes des produits avec les nouveaux codes ou nouveaux libellés, le fabricant ou le distributeur dispose, à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté, d'un délai de 90 jours au-delà duquel les produits comportant des étiquettes avec les codes actuels ne seront plus pris en charge par les organismes d'assurance maladie.

Article 11


Le présent arrêté prend effet à compter du 1er avril 2016.

Article 12


Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 7 mars 2016.


La ministre des affaires sociales et de la santé,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C. Choma

Le sous-directeur du financement du système de soins,

T. Wanecq


Le ministre des finances et des comptes publics,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur du financement du système de soins,

T. Wanecq