Arrêté du 16 avril 2015 modifiant l'arrêté du 21 janvier 2014 modifié fixant le calendrier scolaire des années 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017

JORF n°0090 du 17 avril 2015 page 6816
texte n° 11




Arrêté du 16 avril 2015 modifiant l'arrêté du 21 janvier 2014 modifié fixant le calendrier scolaire des années 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017

NOR: MENE1509384A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/4/16/MENE1509384A/jo/texte


La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 521-1 et D. 521-1 à D. 521-7 ;
Vu l'arrêté du 21 janvier 2014 modifié fixant le calendrier scolaire des années 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 10 avril 2015,
Arrête :


I.-L'article 3 de l'arrêté du 21 janvier 2014 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :


« Art. 3.-Les académies, à l'exception de celles visées à l'article 5, sont réparties en trois zones de vacances A, B et C.
« La zone A comprend les académies de Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon et Poitiers.
« La zone B comprend les académies d'Aix-Marseille, Amiens, Caen, Lille, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Orléans-Tours, Reims, Rennes, Rouen et Strasbourg.
« La zone C comprend les académies de Créteil, Montpellier, Paris, Toulouse et Versailles. »


II.-Le présent article entre en vigueur à compter du 1er janvier 2016.


Les annexes II et III du même arrêté sont remplacées par les dispositions annexées au présent arrêté.


La directrice générale de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

  • Annexe


    ANNEXES

  • Annexe


    ANNEXE I
    ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016


    ZONE A

    ZONE B

    ZONE C

    Prérentrée des enseignants

    Lundi 31 août 2015

    Rentrée scolaire des élèves

    Mardi 1er septembre 2015

    Toussaint

    Samedi 17 octobre 2015
    Lundi 2 novembre 2015

    Noël

    Samedi 19 décembre 2015
    Lundi 4 janvier 2016

    Hiver

    Samedi 13 février 2016
    Lundi 29 février 2016

    Samedi 6 février 2016
    Lundi 22 février 2016

    Samedi 20 février 2016
    Lundi 7 mars 2016

    Printemps

    Samedi 9 avril 2016
    Lundi 25 avril 2016

    Samedi 2 avril 2016
    Lundi 18 avril 2016

    Samedi 16 avril 2016
    Lundi 2 mai 2016

    Début des vacances d'été (*)

    Mardi 5 juillet 2016

    (*) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.
    Pour les enseignants, deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, pourront être dégagées, durant l'année scolaire, afin de permettre des temps de réflexion et de formation sur des sujets proposés par les autorités académiques.
    Les classes vaqueront le vendredi 6 mai 2016 et le samedi 7 mai 2016.


    Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
    Les vacances débutant le samedi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.

  • Annexe


    ANNEXE I I
    ANNÉE SCOLAIRE 2016-2017


    ZONE A

    ZONE B

    ZONE C

    Prérentrée des enseignants

    Mercredi 31 août 2016

    Rentrée scolaire des élèves

    Jeudi 1er septembre 2016

    Toussaint

    Mercredi 19 octobre 2016
    Jeudi 3 novembre 2016

    Noël

    Samedi 17 décembre 2016
    Mardi 3 janvier 2017

    Hiver

    Samedi 18 février 2017
    Lundi 6 mars 2017

    Samedi 11 février 2017
    Lundi 27 février 2017

    Samedi 4 février 2017
    Lundi 20 février 2017

    Printemps

    Samedi 15 avril 2017
    Mardi 2 mai 2017

    Samedi 8 avril 2017
    Lundi 24 avril 2017

    Samedi 1er avril 2017
    Mardi 18 avril 2017

    Début des vacances d'été (*)

    Samedi 8 juillet 2017

    (*) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.
    Pour les enseignants, deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, pourront être dégagées, durant l'année scolaire, afin de permettre des temps de réflexion et de formation sur des sujets proposés par les autorités académiques.
    Les classes vaqueront le vendredi 26 mai 2017 et le samedi 27 mai 2017.


    Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
    Les vacances débutant le samedi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.


Fait le 16 avril 2015.


Najat Vallaud-Belkacem