Arrêté du 16 janvier 2014 portant désignation des centres de ressources et de compétences de la mucoviscidose (CRCM)

JORF n°0027 du 1 février 2014 page 1917
texte n° 11




Arrêté du 16 janvier 2014 portant désignation des centres de ressources et de compétences de la mucoviscidose (CRCM)

NOR: AFSH1332135A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2014/1/16/AFSH1332135A/jo/texte


La ministre des affaires sociales et de la santé
Arrête :


Les établissements dont la liste figure en annexe sont désignés en qualité de centre de ressources et de compétence de la mucoviscidose pour une durée de quatre ans.
Les centres de ressources et de compétence transmettent à l'agence régionale de santé un rapport annuel d'activité au plus tard à la fin du premier trimestre de l'année suivante.


L'arrêté du 4 juin 2004 portant désignation des centres de ressources et de compétences de la mucoviscidose est abrogé.


Le directeur général de l'offre de soins est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

  • Annexe



    A N N E X E




    ARS COMPÉTENTE

    DÉNOMINATION

    FINESS JURIDIQUE

    NATURE

    ARS Alsace

    Hôpitaux universitaires de Strasbourg

    670780055

    CRCM mixte

    ARS Aquitaine

    Centre hospitalier universitaire-hôpitaux de Bordeaux

    330781196

    CRCM pédiatrique
    CRCM adultes (groupe hospitalier Pellegrin)

    ARS Auvergne

    Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand

    630780989

    CRCM mixte

    ARS Bourgogne

    Centre hospitalier universitaire de Dijon

    210780581

    CRCM mixte

    ARS Bretagne

    Centre hospitalier Bretagne Atlantique (Vannes)

    560023210

    CRCM mixte

     

    Centre hospitalier universitaire de Rennes

    350005179

    CRCM pédiatrique (hôpital sud)
    CRCM adultes (Pontchaillou)

     

    Fondation centre héliomarin (Roscoff)

    290000546

    CRCM mixte

    ARS Centre

    Centre hospitalier universitaire de Tours

    70000481

    CRCM pédiatrique
    CRCM adultes

    ARS Champagne-Ardenne

    Centre hospitalier universitaire de Reims

    510000029

    CRCM mixte

    ARS Franche-Comté

    Centre hospitalier universitaire de Besançon

    250000015

    CRCM mixte

    ARS Ile-de-France

    Assistance publique-hôpitaux de Paris

    750712184

    CRCM pédiatrique (Debré)
    CRCM pédiatrique (Necker)
    CRCM pédiatrique (Trousseau)
    CRCM adultes (Cochin)

     

    Centre hospitalier intercommunal de Créteil

    940110018

    CRCM mixte

     

    Centre hospitalier de Versailles

    780110078

    CRCM pédiatrique

     

    Hôpital Foch (Suresnes)

    920000650

    CRCM adultes

    ARS Languedoc-Roussillon

    Centre hospitalier universitaire de Montpellier

    340780477

    CRCM mixte

    ARS Limousin

    Centre hospitalier universitaire de Limoges

    870000015

    CRCM mixte

    ARS Lorraine

    Centre hospitalier universitaire de Nancy

    540002078

    CRCM pédiatrique
    CRCM adultes

    ARS Midi-Pyrénées

    Centre hospitalier universitaire de Toulouse

    310781406

    CRCM pédiatrique
    CRCM adultes

    ARS Nord - Pas-de-Calais

    Centre hospitalier régional de Lille

    590780193

    CRCM pédiatrique
    CRCM adultes

     

    Centre hospitalier de Dunkerque

    590781415

    CRCM mixte

    ARS Basse-Normandie

    Centre hospitalier régional universitaire de Caen

    140000100

    CRCM mixte

    ARS Haute-Normandie

    Centre hospitalier universitaire de Rouen

    760780239

    CRCM mixte

    ARS Pays de la Loire

    Centre hospitalier universitaire de Nantes

    440000289

    CRCM pédiatrique
    CRCM adultes

     

    Centre hospitalier universitaire d'Angers

    490000031

    CRCM mixte

    ARS Picardie

    Centre hospitalier universitaire d'Amiens

    800000044

    CRCM pédiatrique

    ARS Provence-Alpes-Côte d'azur

    Assistance publique - Hôpitaux de Marseille

    130786049

    CRCM pédiatrique
    CRCM adultes

     

    Centre hospitalier universitaire de Nice

    060785011

    CRCM mixte

    ARS Rhône-Alpes

    Hospices civils de Lyon

    690781810

    CRCM pédiatrique
    CRCM adultes
    CRCM mixte (hôpital Renée Sabran ― Hyères)

     

    Centre hospitalier universitaire de Grenoble

    380780080

    CRCM pédiatrique
    CRCM adultes

    ARS océan Indien

    Centre hospitalier universitaire de La Réunion

    970408589

    CRCM mixte
    CRCM pédiatrique


Fait le 16 janvier 2014.


Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'offre de soins,

J. Debeaupuis