- Texte de base : Convention collective nationale des industries de la fabrication de la chaux du 16 janvier 2018 (Article non numéroté à article 12.7)
- I. – Parties communes Clauses générales (Article non numéroté à article 62)
- Chapitre Ier Dispositions générales (Articles 1er à 5)
- Chapitre II Droit syndical et instances représentatives du personnel (Articles 6 à 10)
- Chapitre III Égalité de traitement (Articles 11 à 14)
- Chapitre IV Contrats de travail (Articles 15 à 18)
- Chapitre V Congés, jours fériés (Articles 19 à 23)
- Chapitre VI Temps de travail (Articles 24 à 36)
- Chapitre VII Formation et apprentissage (Articles 37 à 38)
- Chapitre VIII Salaires (Articles 39 à 44)
- Chapitre IX Retraite et prévoyance (Articles 45 à 46)
- Chapitre X Suspension du contrat de travail (Articles 47 à 50)
- Chapitre XI Compte épargne-temps (Article non numéroté à article 62)
- II. – Annexe 1 Avenant ouvriers (Articles 1er à 11)
- III. – Annexe 2 Avenant ETDAM (Articles 1er à article non numéroté)
- IV. - Annexe 3 Avenant cadres (Articles 1er à article non numéroté)
- I. – Parties communes Clauses générales (Article non numéroté à article 62)
- Textes Attachés
- Accord du 16 janvier 2018 relatif à l'enregistrement et l'extension de la convention collective du 16 janvier 2018 en remplacement de la CC du 2 décembre 2012 (brochure n° 3064)
- Accord de méthode du 25 septembre 2018 en vue d'un rapprochement de la branche chaux avec une branche de l'industrie
- Accord de méthode du 17 janvier 2019 relatif au rapprochement des conventions collectives
- Accord du 11 juillet 2019 relatif à la fusion des champs conventionnels
- Accord du 8 juin 2020 relatif aux modalités de fonctionnement des instances paritaires lié à l'épidémie de Covid-19
- Textes Salaires
Convention collective nationale des industries de la fabrication de la chaux du 16 janvier 2018