- Texte de base : Convention collective nationale du personnel sédentaire des entreprises de navigation du 14 septembre 2010 (Articles 1.1 à 10.1)
- Titre Ier Dispositions générales (Articles 1.1 à 1.4)
- Titre II Dialogue social (Articles 2.1 à 2.4)
- Titre III Contrat de travail (Articles 3.1 à 3.5)
- Titre IV Gestion des ressources humaines (Articles 4.1 à 4.3)
- Titre V Rémunération (Article 5.1)
- Titre VI Garanties sociales (Article non numéroté à article 6.3)
- Titre VII Temps de travail (Articles 7.1 à 7.2)
- Titre VIII Formation professionnelle (Article 8.1)
- Titre IX Avantages acquis (Article 9.1)
- Titre X Procédure de conciliation en cas de conflits collectifs (Article 10.1)
- Textes Attachés
- Annexe I : Avenant n° 4 du 30 janvier 2009
- Annexe II : Accord du 19 février 1997 relatif à la classification
- Accord du 14 février 1995 relatif à l'adhésion à l'OPCA transport
- Accord du 30 mai 2005 relatif à la formation professionnelle (non en vigueur)
- Accord du 30 juin 2011 relatif à la formation professionnelle
- Accord du 30 juin 2011 relatif à l'observatoire des métiers et des qualifications
- Avenant n° 1 du 18 décembre 2013 relatif à la formation professionnelle
- Avenant n° 3 du 1er juillet 2014 relatif au travail à temps partiel
- Accord du 16 décembre 2014 relatif à la formation professionnelle
- Accord du 12 octobre 2016 relatif à l'égalité professionnelle
- Avenant n° 6 du 26 janvier 2017 relatif aux congés pour événements familiaux
- Accord du 22 novembre 2019 relatif à la mise en œuvre des actions de reconversion ou promotion par alternance (« Pro-A »)
- Textes Salaires
Convention collective nationale du personnel sédentaire des entreprises de navigation du 14 septembre 2010