- Texte de base : Convention collective nationale des ouvriers, employés, dessinateurs, techniciens et agents de maîtrise de la production des papiers, cartons et celluloses du 20 janvier 1988. (Article non numéroté à article 44)
- Région normande
- Région du Sud-Est
- Région de l'Est
- Région du Nord
- Région Midi-Pyrénées
- Région Charentes
- Région Ouest
- Toutes régions et toutes catégories
- Objet de la convention (Article 1)
- Champ d'application (Article 2)
- Durée de la convention (Article 3)
- Procédure de révision et de dénonciation (Article 4)
- Adhésion, dépôt, commission paritaire (Article 5)
- Publicité de la convention (Article 6)
- Avantages acquis (Article 7)
- Droit syndical et liberté d'opinion (Article 8)
- Exercice du droit syndical (Article 9)
- Fonctions électives syndicales et publiques (Article 10)
- Communications syndicales - Panneaux d'affichage (Article 11)
- Congé de formation économique, sociale et syndicale (Article 12)
- Réception des représentants syndicaux (Article 13)
- Organisation des élections (Article 14)
- Délégués du personnel (Article 15)
- Comité d'entreprise (Article 16)
- Financement des activités sociales et culturelles et budget de fonctionnement du comité d'entreprise (Article 17)
- Hygiène, sécurité et conditions de travail (Article 18)
- Protection des délégués du personnel, des membres du comité d'entreprise, des représentants syndicaux, des délégués syndicaux et des membres du CHSCT (Article 19)
- Droit d'expression des salariés (Article 20)
- Protection des salariés et droit disciplinaire (Article 21)
- Embauchage (Article 22)
- Examen médical à l'embauchage (Article 23)
- Ancienneté (Article 24)
- Conditions particulières aux femmes (Article 25)
- Absences pour maladie ou accident (Article 26)
- Garanties en cas de déclassement pour inaptitude (Article 27)
- Modification du contrat de travail (Article 28)
- Licenciement individuel (Article 29)
- Préavis ou délai-congé (Article 30)
- Durée du travail (Article 31)
- Congés payés (voir aussi annexe catégorielle maîtrise) (Article 32)
- Date de versement de l'indemnité de congés payés (Article 33)
- Congés exceptionnels pour événements divers (Article 34)
- Garde d'un enfant malade (Article 35)
- Bulletin de paie (1) (Article 36)
- Indemnité de panier de nuit (Article 37)
- Prime d'ancienneté (Article 38)
- Service national et obligations militaires (Article 39)
- Assurance décès (non en vigueur)
- Médaille du travail (Articles 41 à 40)
- Inventions (Articles 42 à 41)
- Formation professionnelle (Articles 43 à 42)
- Maternité et paternité (Articles 43 à 42)
- Indemnités de congédiement et de mise ou départ à la retraite (Articles 44 à 43)
- Indemnités de licenciement, de départ ou de mise à la retraite (Articles 44 à 43)
- Textes Attachés
- ANNEXE I : REDUCTION DES HORAIRES Accord national du 30 octobre 1968 (non en vigueur)
- ANNEXE I : REDUCTION DES HORAIRES Accord national du 1 septembre 1971 (non en vigueur)
- ANNEXE I : REDUCTION DES HORAIRES Accord national du 10 décembre 1973 (non en vigueur)
- ANNEXE I : REDUCTION DES HORAIRES Accord national du 1 février 1982 (non en vigueur)
- ANNEXE II : MARCHE CONTINUE Protocole d'accord du 11 juin 1968 (non en vigueur)
- Texte sans titre (non en vigueur)
- Annexe catégorielle ouvriers Convention collective nationale du 20 janvier 1988
- ANNEXE CATEGORIELLE OUVRIERS, annexe I Classifications professionnelles CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 20 janvier 1988 (non en vigueur)
- Accord du 2 juillet 1970 relatif à la mensualisation pour les ouvriers
- Annexe catégorielle ouvriers, Annexe mensualisation pour les ouvriers, Recommandation Convention collective nationale du 20 janvier 1988
- Annexe catégorielle ouvriers, Annexe mensualisation pour les ouvriers Avenant du 30 novembre 1970
- Annexe catégorielle ouvriers Convention collective nationale du 20 janvier 1988
- ANNEXE CATEGORIELLE EMPLOYES, annexe Classifications CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 20 janvier 1988 (non en vigueur)
- Annexe catégorielle, techniciens et agents de maîtrise Convention collective nationale du 20 janvier 1988
- ANNEXE CATEGORIELLE DESSINATEURS, TECHNICIENS ET AGENTS DE MAÎTRISE, annexe I Classifications professionnelles CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 20 janvier 1988 (non en vigueur)
- Région de l'Est - Accord paritaire du 9 février 1968 relatif à l'assurance décès-invalidité
- Région de l'Est - Accord paritaire du 21 janvier 1977 relatif à l'assurance décès-invalidité
- Avenant n° 22 du 9 juin 2004 relatif à la retraite
- Adhésion par lettre du 7 octobre 2008 de la FPC FO à l'accord du 22 novembre 2006 relatif aux salaires minima
- Avenant n° 1 du 17 juin 2009 à l'accord du 27 janvier 1993 relatif aux classifications
- Accord du 5 décembre 2008 relatif au CQP « Agent logistique »
- Avenant n° 28 du 18 juin 2010 relatif à l'aménagement du temps de travail
- Avenant n° 33 du 9 mai 2012 modifiant certains articles de la convention
- Avenant n° 34 du 25 février 2013 relatif à la prévoyance
- Avenant n° 35 du 2 mai 2013 relatif aux indemnités de licenciement, de départ ou de mise à la retraite
- Accord de méthode du 29 mars 2017 pour la négociation d'un rapprochement des champs conventionnels dans l'intersecteur papier-carton
- Accord du 2 octobre 2019 relatif à l'activité partielle et au dispositif « Pro-A »
- Accord du 9 avril 2020 relatif aux frais de santé
- Accord du 17 avril 2020 relatif aux mesures urgentes en faveur de l'emploi et de la formation en cas de graves difficultés économiques conjoncturelles
- Textes Salaires
- ANNEXE CATÉGORIELLE OUVRIERS ANNEXE II SALAIRES Convention collective nationale du 20 janvier 1988 (non en vigueur)
- SALAIRES Extrait du procès-verbal de la commisssion paritaire du 7 janvier 1988 (non en vigueur)
- ANNEXE CATÉGORIELLE OUVRIERS ANNEXE II SALAIRES Avenant n° 1 du 22 février 1989 (non en vigueur)
- SALAIRES Extrait du procès-verbal de la commission paritaire du 7 avril 1989 (non en vigueur)
- ANNEXE CATÉGORIELLE OUVRIERS ANNEXE II SALAIRES Avenant n° 3 du 4 octobre 1989 (non en vigueur)
- ANNEXE CATEGORIELLE OUVRIERS ANNEXE II SALAIRES Avenant n° 5 du 17 décembre 1990 (non en vigueur)
- ANNEXE SALAIRES Avenant n° 12 du 27 avril 1995 (non en vigueur)
- ANNEXE SALAIRES Avenant n° 13 du 23 avril 1996 (non en vigueur)
- Avenant n° 18 du 9 mai 2001 relatif aux salaires (annexe)
- Avenant n° 19 du 11 juin 2002 relatif aux salaires
- SALAIRES Avenant n° 20 du 11 juin 2002 (non en vigueur)
- SALAIRES Indemnité de panier de nuit Avenant n° 21 du 9 avril 2003 (non en vigueur)
- Avenant n° 23 du 13 janvier 2005 relatif aux salaires (indemnité de panier de nuit)
- Accord professionnel du 22 novembre 2006 relatif aux salaires
- Avenant n° 24 du 5 février 2008 relatif à l'indemnité de panier de nuit au 1er février 2008
- Avenant n° 25 du 30 septembre 2008 relatif à la prime de panier de nuit
- Avenant n° 26 du 9 février 2010 relatif à la prime de panier de nuit au 1er mars 2010
- Avenant n° 27 du 9 février 2011 relatif à la prime de nuit
- Avenant n° 4 du 8 mars 2011 à l'accord du 22 novembre 2006 relatif aux salaires pour l'année 2011
- Avenant n° 29 du 8 mars 2011 relatif à la prime de nuit
- Avenant n° 30 du 8 mars 2011 relatif à la prime de panier de nuit
- Avenant n° 31 du 14 octobre 2011 relatif aux primes de nuit
- Avenant n° 32 du 9 mai 2012 relatif à la prime de panier de nuit
- Avenant n° 36 du 6 février 2014 relatif à la prime de panier de nuit au 1er février 2014
- Avenant n° 37 du 27 avril 2016 relatif à la prime de panier de nuit au 1er avril 2016
- Avenant n° 8 du 27 avril 2016 à l'accord professionnel du 22 novembre 2006, relatif aux salaires au 1er avril 2016
- Avenant n° 9 du 31 mai 2017 à l'accord du 22 novembre 2006, relatif aux salaires minima au 1er juillet 2017
- Avenants n° 37 et n° 38 du 31 mai 2017 relatifs aux primes de panier de nuit au 1er juillet 2017
- Avenants n° 38 et 39 du 4 avril 2018 relatifs à la prime de panier de nuit au 1er juin 2018
- Avenants n° 39 et n° 40 du 14 juin 2019 relatif à la prime de panier de nuit au 1er juillet 2019
- Avenant n° 11 du 22 juin 2020 à l'accord du 22 novembre 2006 relatif aux salaires
- Avenants n° 40 et n° 41 du 22 juin 2020 relatif à la prime de panier de nuit au 1er juillet 2020
- Avenants n° 41 et n° 42 du 22 juin 2020 relatif à la prime d'ancienneté
Convention collective nationale des ouvriers, employés, dessinateurs, techniciens et agents de maîtrise de la production des papiers, cartons et celluloses du 20 janvier 1988.