- Partie réglementaire (Articles D122-2 à R443-4)
- LIVRE III : ÉQUIPEMENTS ET AMÉNAGEMENTS. (Articles R311-1 à R363-5)
- TITRE III : TERRAINS DE CAMPING OU DE CARAVANAGE ET AUTRES TERRAINS AMÉNAGÉS. (Articles R331-1 à D333-7)
- Chapitre III : Règles relatives aux habitations légères de loisirs, aux parcs résidentiels de loisirs et aux résidences mobiles de loisirs. (Articles D333-1 à D333-7)
Section 1 : Habitations légères de loisirs. (Article D333-1)
- Chapitre III : Règles relatives aux habitations légères de loisirs, aux parcs résidentiels de loisirs et aux résidences mobiles de loisirs. (Articles D333-1 à D333-7)
- TITRE III : TERRAINS DE CAMPING OU DE CARAVANAGE ET AUTRES TERRAINS AMÉNAGÉS. (Articles R331-1 à D333-7)
- LIVRE III : ÉQUIPEMENTS ET AMÉNAGEMENTS. (Articles R311-1 à R363-5)
Les règles relatives aux habitations légères de loisirs sont fixées par les articles R. 111-37 à R. 111-40 , R. * 421-2 et R. * 421-9 du code de l'urbanisme.
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