Titre VI : La recherche universitaire. - Légifrance

Code de l'éducation

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Code de l'éducation

Version en vigueur au 01 décembre 2014

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Code de l'éducation
Partie législative (Articles L111-1 à L974-3)
- Troisième partie : Les enseignements supérieurs (Articles L611-1 à L854-1)
  - Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs (Articles L611-1 à L684-3)
    - Titre VI : La recherche universitaire.

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Chapitre unique
- Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives.

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