Titre V : Les formations dans les instituts et écoles extérieurs aux universités, les écoles normales supérieures et les grands établissements.

Code de l'éducation

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Code de l'éducation

Version en vigueur au 01 décembre 2014

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Code de l'éducation
Partie législative (Articles L111-1 à L974-3)
- Troisième partie : Les enseignements supérieurs (Articles L611-1 à L854-1)
  - Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs (Articles L611-1 à L684-3)
    - Titre V : Les formations dans les instituts et écoles extérieurs aux universités, les écoles normales supérieures et les grands établissements.

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Chapitre Ier : Les formations dans les instituts et écoles extérieurs aux universités.
- Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives.
Chapitre II : Les formations dans les écoles normales supérieures.
- Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives.
Chapitre III : Les formations dans les grands établissements.
- Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions législatives.

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