Code du travail
ChronoLégi
Version en vigueur au 21 juin 2011
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  • Dans le cadre de l'évaluation des risques prévue à l'article R. 4121-1, l'employeur consigne en particulier les éléments suivants dans le document unique d'évaluation :

    1° Le niveau, le type et la durée d'exposition au risque hyperbare des travailleurs ;

    2° L'incidence sur la santé et la sécurité des travailleurs exposés à ce risque ;

    3° L'incidence sur la santé et la sécurité des autres risques liés aux interventions et leurs interactions avec le risque hyperbare ;

    4° Les variables d'environnement tels que les courants, la météorologie, la température, la turbidité et tout autre élément ayant une incidence sur les conditions d'intervention ;

    5° Les caractéristiques techniques des équipements de travail ;

    6° Les recommandations spécifiques du médecin du travail concernant la surveillance de la santé des travailleurs.
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