- Partie législative (Articles L1 à L8331-1)
- Sixième partie : La formation professionnelle tout au long de la vie (Articles L6111-1 à L6523-7)
- Livre IV : Validation des acquis de l'expérience (Articles L6411-1 à L6423-2)
- Titre Ier : Objet de la validation des acquis de l'expérience et régime juridique (Articles L6411-1 à L6412-2)
Chapitre Ier : Objet de la validation des acquis de l'expérience. (Article L6411-1)
- Titre Ier : Objet de la validation des acquis de l'expérience et régime juridique (Articles L6411-1 à L6412-2)
- Livre IV : Validation des acquis de l'expérience (Articles L6411-1 à L6423-2)
- Sixième partie : La formation professionnelle tout au long de la vie (Articles L6111-1 à L6523-7)
Code du travail
Chapitre Ier : Objet de la validation des acquis de l'expérience. (Article L6411-1)