Code du travail
ChronoLégi
Version en vigueur au 29 décembre 2017
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  • I.-Les facteurs de risques professionnels mentionnés à l'article L. 4161-1 sont ainsi définis :

    1° Au titre des contraintes physiques marquées :

    a) Manutentions manuelles de charges mentionnées à l'article R. 4541-2 ;

    b) Postures pénibles définies comme positions forcées des articulations ;

    c) Vibrations mécaniques mentionnées à l'article R. 4441-1 ;

    2° Au titre de l'environnement physique agressif :

    a) Agents chimiques dangereux mentionnés aux articles R. 4412-3 et R. 4412-60, y compris les poussières et fumées ;

    b) Activités exercées en milieu hyperbare mentionnées à l'article R. 4461-1 ;

    c) Températures extrêmes ;

    d) Bruit mentionné à l'article R. 4431-1 ;

    3° Au titre de certains rythmes de travail :

    a) Travail de nuit dans les conditions fixées aux articles L. 3122-2 à L. 3122-5 ;

    b) Travail en équipes successives alternantes ;

    c) Travail répétitif caractérisé par la réalisation de travaux impliquant l'exécution de mouvements répétés, sollicitant tout ou partie du membre supérieur, à une fréquence élevée et sous cadence contrainte.

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