Code rural et de la pêche maritime
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Version en vigueur au 01 janvier 2015
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  • TABLEAU ÉTABLI POUR L'APPLICATION DE L'ARTICLE D. 911-2 INDIQUANT LA LIMITE DE LA SALURE DES EAUX DANS LES FLEUVES, RIVIÈRES ET CANAUX DU LITTORAL DE LA MER DU NORD, DE LA MANCHE, DE L'OCÉAN ATLANTIQUE ET DE LA MÉDITERRANÉE


    FLEUVES, RIVIÈRES

    OU CANAUX

    LIMITES DE LA SALURE DES EAUX

    Littoral de la mer du Nord et de la Manche

    Cunette des Moères

    Portes de flot, à l'aval de l'écluse de la Cunette

    Canal de Bergues

    Portes de flot, à l'aval de l'écluse de Bergues

    Canal de dérivation

    Portes de flot, à l'aval de l'écluse du fort Revers

    Aa

    Ecluse n° 63 bis, dans les fortifications de Gravelines

    Canal de Saint-Omer

    Ecluse de la Citadelle et écluses de la Batellerie

    Canal des Crabes

    Canal des Pierrettes

    Canal des Chasses

    Ecluse de chasse

    Canche

    Pont par lequel la voie ferrée Paris-Calais traverse ce cours d'eau à Etaples

    Slack

    Ecluse du village de Slack

    Wimereux

    Moulin Lecamus

    Liane

    Barrage de Marguet

    Authie

    Pont-à-Cailloux

    Somme et canal de la Somme

    Tête d'aval du barrage inférieur éclusé de Saint-Valéry-sur-Somme

    Bresles

    Port du Tréport, au pont fixe situé au fond du bassin à flot et au pont buse avec clapets qui sépare la retenue des chasses

    Yères

    Moulin Madame

    Arques

    Au barrage à clapets au fond de la retenue du port de Dieppe

    Scie

    Embouchure à l'extrémité aval de la buse en bois

    Saane

    A la partie aval de la base en bois à l'embouchure

    Dun

    Vanne à clapet installée à l'amont de la canalisation de rejet en mer

    Veules

    Chute située sous le regard en ciment installé à l'entrée de la plage de Veules-les-Roses

    Durdent

    Extrémité aval de la buse en bois à l'embouchure

    Valmont

    Aval de la première cheminée située en amont du rejet de la rivière dans l'arrière port de Fécamp et verticale de la bordure du pont enjambant le déversoir d'orage, côté bassin Freycinet

    Lézarde

    Portes à flot

    Canal de Tancarville

    Extrémité amont du canal

    Seine

    Risle

    Au droit de la cale d'Aizier

    Au barrage de Pont-Audemer, vis-à-vis la rue du Sépulcre

    Touques

    Pont du chemin de fer de Lisieux à Deauville situé à 250 mètres en amont du pont de Touques

    Dives

    Pont de Cabourg, à 1 kilomètre de l'embouchure

    Orne

    Barrage dit " La Passerelle "

    Canal de Caen à la mer

    Pont de la Fonderie à Caen

    Seulles

    Au confluent des deux bras de la rivière, à 2 kilomètres de l'embouchure

    Aure

    Ponts au Douet et aux Vaches

    Vire

    Pont du Vey (RN 13)

    Taute

    Portes à flot du pont Saint-Hilaire, à Carentan

    Douve

    Portes à flot du pont de la Barquette

    Sève

    Madelaine

    Merdret

    Portes à flot du pont de la Barquette

    Sienne

    Pont-Neuf, vis-à-vis le château de Montchalon

    Sée

    1 500 mètres au-dessus du pont Gilbert, au chemin conduisant de la rive droite au clocher de Saint-Jean-de-la-Haize

    Sélune

    1 500 mètres en amont du pont routier de Pontaubault

    Couesnon

    Au lieu dit Le Port, à 500 mètres au-dessus du pont de Pontorson

    Rance

    Barrage-écluse du Châtelier

    Arguenon

    Pont de Plancoët

    Frémur

    Pont du Veau-Rouault

    Rémur

    Pont Malard

    Bouche d'Erquy

    Moulin de la Hinandaie

    Dahouet

    Clos du Val

    Bignon

    Première maison en aval du village de Bignon

    Gouessan

    Moulin Relan

    Urne

    A son embouchure

    Gouët

    Pont de Gouët

    Ic

    Extrémité ouest de la côte du Paradis

    Jaudy

    Pont de la Roche-Derrien

    Guendy

    Moulin de l'Evêque

    Trieux

    Barrage de Goas-Vilinic

    Canal de dérivation du Trieux

    A la porte aval de l'écluse du bassin de Goas-Vilinic

    Leff

    Barrage du moulin du Houell

    Ar-iar

    Côté nord du pont Ar-iar

    Léguer

    Côté nord du pont Sainte-Anne

    Douron

    300 mètres en aval du moulin de Moallic

    Dourduff

    Moulin de la mer

    Dossen

    Côté nord du pont de Morlaix

    Penzé

    Côté sud du pont de Penzé

    Kellec ou Horn

    Pont Bihan

    Guilliec

    Moulin de la Palud

    Pennelé

    500 mètres en aval du pont de Pennelé

    Jarlot

    Côté nord du pont de Morlaix

    Aber-Wrac'h

    Moulin Diouris

    Aber-Benoît

    Moulin du Chatel et Tariec

    Aber-IlDut

    Pont Run

    Littoral métropolitain de l'océan Atlantique

    Elorn

    Crête du barrage Pont de Rohan

    Daoulas

    Pont de Daoulas

    Hôpital Camfrout

    Pont de l'hôpital Camfrout

    Faou

    Quiela

    Pont de Buis ou La Douffine

    Ty Beuz

    Aulne

    Village de Rosconnec

    Goyen

    Chaussée de l'étang de Kéridreuff à Pont Croix

    Pont l'Abbé

    L'Ascoet station Pont l'Abbé et l'Elern entre parcelles 897 et 898

    Odet

    En aval du confluent de l'Odet et du Steyr vis-à-vis du palais de justice sur les quais de Quimper

    Moros

    Fond du bassin du Moros

    Aven

    Digue déversoir du dernier moulin au bout du port de Pont-Aven

    Laita

    Lisière de la forêt de Carnoët du côté du bois Saint-Maurice, à 7 kilomètres de l'embouchure

    Scorff

    Pointe de Pen-Mané, en face de la Roche du Corbeau

    Blavet

    Ligne joignant le portail grille des Haras nationaux (rive gauche) à la roche aval du Taillis de Tréguennec (rive droite), commune d'Hennebont

    Rivière d'Etel

    Moulin de Nanteraire

    Sach

    Pont du Sach

    Rivière de la Trinité ou de Crac'h

    Chaussée du moulin Béquerel

    Rivière d'Auray

    Pont de Tréauray

    Rivière du Bono

    Chaussée de Ker-Royal

    Oust

    Douce dans toute son étendue

    Vilaine

    Barrage d'Arzal

    Bas-Brivé

    Ecluse du Rosée

    Loire

    Le Migron, commune de Frossay

    Sèvre nantaise

    Douce sur tout son cours

    Canal ou étier de la Barre de Mont

    Route départementale n° 22

    Canal du grand pont de Beauvoir

    Pont du Poirot

    Canal des Champs

    Jonction avec l'étier du Dain

    Canal des Brochets

    Extrémité de l'étier

    Canal de la Louippe

    Salé sur tout son cours

    Canal de l'Epoix ou du Daim

    Caserne dite du Fresne

    Vie

    Pont du Pas-Opton

    Jaunay

    Pont du Jaunay

    Ile

    Pont Vertou

    Falleron ou étier du port la Roche

    Ecluse du port la Roche

    Ligneron

    Ecluse du marais des Rouches

    Guy-Châtenay ou rivière de Talmont

    Bourg de Talmont

    Auzance

    Pont de la Grève

    Canal du Perrier

    Ecluse située au confluent du canal ou de l'étier de la barre de Mont

    Payré

    50 mètres en amont de l'île Bernard

    Chenal des Hautes Mers

    Un peu en amont du village des Hautes Mers, au village de la Planche

    Le Lay

    Barrage de Moricq

    Chenal de la Dune

    Barrage de la Dune

    Chenal Vieux

    Barrage de Triaize

    Chenal de la Raque

    Barrage de la Gravelle

    Canal de Luçon

    Salé sur tout son cours

    Sèvre niortaise et canal de Marans au Brault

    Barrage-écluse du Carreau d'Or (Marans)

    Bras de la Sèvre dit la rivière du Moulin des Marais

    Barrage-écluse des Enfrénaux

    Redressement de la Sèvre dit canal de la Pomère

    Douce sur tout son cours

    Charente

    Carillon, confluent de la Charente et de la Boutonne

    Canal de la Charente à la Seudre

    Barrage de Biard

    Boutonne

    Douce sur tout son cours

    Chenal des portes

    Ecluse de Voutron

    Canal de Brouage

    Canal de la Charente à la Seudre

    Canal de Charras

    Ecluse de Charras

    Chenal Pont Rouge

    Ecluse du Marais Saint-Louis

    Canal de Vergeroux

    Ecluse de Vergeroux

    Chenal de Mérignac

    Ecluse barrant le chenal

    Chenal de Daire

    Pont de Melon

    Seudre

    Ecluse de Ribérou (Saujon)

    Chenal des Faux (rive droite de la Seudre)

    Vis-à-vis du pont établi au niveau du ruisseau affluent

    Chenal de Marennes

    Extrémités supérieures du bassin à flot

    Chenal du Lindron

    Ecluse de chasse

    Chenal de Luzac et ses affluents

    Salés sur tout leur cours

    Chenal Recoulaine

    Salé sur tout son cours

    Chenal de Bugée

    Pont du chemin vicinal de Nieulle

    Chenal de Pélard

    Moulin à eau

    Chenaux du grand et du petit Margot

    Salés sur tout leur cours

    Chenal de basse Souche

    Salé sur tout son cours

    Chenal de Chalons

    Eclusette en tête du chenal

    Chenal de Dercie

    Ecluse de chasse

    Chenal de Liman (rive gauche de la Seudre)

    Salé sur tout son cours

    Chenal Fontbedeau

    Salé sur tout son cours

    Chenal Plordornnier

    Moulin à eau

    Chenal de Mornac

    Salé sur tout son cours

    Chenal de Coulonges

    Salé sur tout son cours

    Chenal Chaillevette

    Ecluse de chasse

    Canal Chatressac

    Moulin à eau

    Chenal Grand Roche

    Salé sur tout son cours

    Chenal d'Orivol

    Salé sur tout son cours

    Chenal de Grignon

    Salé sur tout son cours

    Chenal Equillate

    Salé sur tout son cours

    Chenal de Coux

    Salé sur tout son cours

    Chenal de la Lasse

    Salé sur tout son cours

    Chenal de la Tremblade

    Ecluses de chasse barrant les deux branches du chenal

    Chenal la Péride

    Salé sur tout son cours

    Chenal de Brandelle

    Salé sur tout son cours

    Chenal de Putet

    Salé sur tout son cours

    Chenal de Conac

    Ecluse de chasse

    Chenal de Charron

    Ecluse de chasse

    Chenal de Maubert

    Ecluse de chasse

    Chenal de Mortagne

    Extrémité supérieure du bassin à flot

    Canal de Saint-Seurin d'Uzet

    Moulin à eau

    Canal des Monnards

    1re branche, moulin à eau.

    2e branche, pont du chemin vicinal

    Canal de Talmont

    Ecluse de chasse

    Canal de Meschers

    Ecluse de chasse

    Dordogne

    Douce sur tout son cours

    Isles

    Douce sur tout son cours

    Dronne

    Douce sur tout son cours

    Chenal du Verdon

    Pont de Toucq

    Garonne

    Douce sur tout son cours

    Gironde

    Au profil de sondage des Ponts et Chaussées passant par le feu du Bec-d'Ambès

    Ruisseau de Cirès ou ruisseau d'Harbaris

    Passerelle du sentier littoral

    Ruisseau de Comte

    Route départementale n° 3

    Ruisseau du Betey

    En amont de la promenade du port de plaisance

    Ruisseau du Massurat

    Rue Roger-Belliard

    Berle de Cassy

    Route départementale n° 3

    Ruisseau du Port de Cassy

    Route départementale n° 3

    Ruisseau de Lanton (ou ruisseau de rouillet), ruisseau du Milieu, ruisseau de Passaduy (ou canal de Pierrillon), ruisseau de Ponteils

    Passerelle du sentier littoral

    Ruisseau d'Aiguemorte (ou berle des Cabanasses)

    Passerelle du ruisseau de l'Aiguemorte

    Ruisseau de Saint-Yves

    Rue de Comprian

    Ruisseau de Vigneau

    Rue de Comprian

    Ruisseau de Tagon (ou craste de la Broustouse)

    Rue du Prieuré de Comprian

    Leyre

    En amont du pont de Chevron

    Canal des Landes

    Seuil en palplanches, en amont de la voie ferrée

    Canal des Etangs

    Pont de Bredouille

    Courant de Mimizan

    A 1 850 mètres de la laisse de basse mer (500 m en aval du pont des Trounques)

    Courant de Contis

    700 mètres à l'aval du " Pont Rose "

    Courant d'Huchet

    A 800 mètres de la laisse de basse mer

    Adour

    Château de Montpellier ou de Roles, vis-à-vis le grand débarcadère du port d'Urt

    Luy

    Douce sur tout son cours

    Gave de Pau

    Douce sur tout son cours

    Gave d'Oloron

    Douce sur tout son cours

    Canal et étang d'Hossegor

    Salés sur toute leur étendue

    Ruisseau du Bouret

    Pont d'Hierm

    Courant de Capbreton ou Boudigau

    Pont Lajus, à 1 820 mètres du fanal de Capbreton

    Courant de Vieux-Boucau :

    1re branche, venant de l'étang de Soustons

    2e branche, du ruisseau de Messange

    Barrage de l'étang de Pinsolle

    Barrage de dérivation du courant de Soustons

    Seuil du Mail

    Bidouze

    Douce sur tout son cours

    Nive

    Chapitalia, commune de Villefranque

    Ouhabia

    Aval immédiat du pont de la RN 10

    Oncin ou Untxin

    Pélénia

    Baldareta

    Amont de la partie lagunaire

    L'Ichaka Handia

    Aval immédiat du pont le plus aval du ruisseau

    Nivelle

    Pont de pierre d'Ascain

    L'Etxail

    Au niveau du dernier seuil naturel sur sa partie aval

    Ruisseau des Viviers Basques

    Amont de la partie lagunaire

    Bidassoa

    Borda-Ruppia

    Mentaberri

    Dernier seuil bétonné à l'aval du ruisseau à hauteur du centre de vacances Haicabia

    Littoral de la Méditerranée

    Le Tech

    A 750 mètres environ du rivage à la séparation des communes d'Argelès-sur-Mer et d'Elne

    La Têt

    A 464 mètres de la mer, à une ligne partant de l'intersection du chemin de Grabateil avec la rive gauche de la Têt et traversant la rivière perpendiculairement à son cours

    Agly

    A 520 mètres environ du rivage de la mer, à une ligne allant de l'extrémité amont de la digue n° 11 à la borne n° 12

    Aude

    Bac de Fleury, à 7 300 mètres de la mer

    Canal de Sainte-Marie

    A mi-chemin du Pont des Pauvres et du Pont des Bergers (ou Pont des Pâtres)

    Robine ou canal de l'Aude à la Nouvelle

    Ecluse de Mandirac à 12 885 mètres de la Nouvelle

    Rigole ou épanchoir de Mandirac

    A 450 mètres de la grande chaussée de Mandirac tirant vers l'étang de Bages

    Canalet de la Nouvelle ou des Carrières

    Salé sur tout son cours

    Hérault

    A la chaussée d'Agde, dite du Moulin

    Orb

    Au Roule ou Pas de Los Egos

    Canal du Midi

    A la première écluse en allant de l'étang de Thau à Béziers (écluse de Bagnas)

    Canal de Cette

    Salé sur tout son cours

    Canal de la Peyrade

    Salé sur tout son cours

    Canal des Etangs

    Salé sur tout son cours

    Canal latéral à l'étang de Mauguio

    Salé sur tout son cours

    Canal de la Radelle

    Salé sur tout son cours

    Canal du Grau-du-Roi

    Salé sur tout son cours

    Roubine de Vic

    Salé sur tout son cours

    Canal du Grau-du-Lez

    Au niveau inférieur de la troisième écluse

    Rivière la Mosson

    Depuis son embouchure dans le Lez jusqu'à la maçonnerie qui existe sur la rive droite à 200 mètres environ du fossé de séparation de la propriété de M. de Paul

    Canal de Lunel

    Salé sur tout son cours

    Canal de Sylveréal

    Salé sur tout son cours

    Canal de Bourgidou

    Salé sur tout son cours

    Canal de Peccais

    Salé sur tout son cours

    Rhône mort

    Salé sur tout son cours

    Rhône dit Saint-Roman

    Salé sur tout son cours

    Rhône vif

    Salé sur tout son cours

    Le Vidourle

    Au barrage de Terre-de-Port

    Canal de Mauguio (dit la Salaison)

    Salé sur tout son cours

    Canal de la Pyramide

    Salé sur tout son cours

    Canal de Candillargues

    Salé sur tout son cours

    Canal dit le Canalet

    Salé sur tout son cours

    Canal du Grau-de-Pérols

    Salé sur tout son cours

    Canal de Carnon

    Salé sur tout son cours

    Canal de Beaucaire

    Au pont de Franquevaux

    Rhône :

    -grande branche

    -petite branche

    A la normale passant par l'extrémité sud du quai Saint-Louis, lequel sépare le fleuve du canal Saint-Louis

    A l'écluse du canal de Sylveréal

    Canal du Rhône à Fos

    Ecluse de Barcarin

    Canal d'Arles à Fos

    Ouvrage de rejet construit au PK 31,910

    Le Gapeau

    Barrage en maçonnerie établi à 1 500 mètres en amont du pont de chemin de fer de la Compagnie PLM (Embranchement de la Pauline aux Salins-d'Hyères)

    Fiume Santo

    A la section du cours d'eau prise au droit de l'extrémité aval de la propriété de la veuve Gentille (Rose) et immatriculée au cadastre sous le n° 34, section C, feuille 1

    Fiume Vughio

    A la barre sablonneuse qui ferme l'embouchure de ce cours d'eau

    Aliso ou Nébio

    A 1 150 mètres en amont de la tête aval du pont formant la traversée de la route nationale n° 199

    Rivière de Golo, canal dit de Tanghiccia

    1 500 mètres en amont de l'embouchure. Extrémité du canal dans l'étang de Biguglia

    Littoral de la Guadeloupe

    La Lézarde

    Confluent de la Lézarde et de la rivière de la Trinité

    La Moustique

    Radier de la route nationale n° 1 Pointe-à-Pitre-Basse-Terre

    Petite Rivière à Goyaves

    Radier de la route nationale n° 1 Pointe-à-Pitre Basse-Terre

    Grande Rivière à Goyaves

    Extrémité aval de l'appontement des sucreries d'outre-mer à Subercazeaux

    Canal des Rotours

    Radier de la route nationale n° 6

    Ravine du Nord-Ouest de la baie du Moule

    Pont franchi par la route nationale n° 6

    Rivière d'Audouin

    Pont reliant l'agglomération du Moule au quartier de l'Autre Bord

    Autres rivières et ravines

    Barre de galets formant l'embouchure*

    (*) Bas de la falaise, le cas échéant

    Limites de salure des eaux se confondant avec la limite transversale de la mer

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