Code du patrimoine
ChronoLégi
Version en vigueur au 27 mai 2011
Naviguer dans le sommaire du code

  • Les musées nationaux ci-après sont soumis, en matière de projets d'acquisitions, de prêts et de dépôts, aux dispositions prévues par les articles R. 422-5 et R. 423-1 à D. 423-18 :
    1° Le musée du Louvre, comprenant les départements des antiquités grecques, étrusques et romaines, des antiquités égyptiennes, des antiquités orientales, le département des peintures, le département des sculptures du Moyen Age, de la Renaissance et des Temps modernes, le département des objets d'art du Moyen Age, de la Renaissance et des Temps modernes, le département des arts graphiques, le département des arts de l'Islam ;
    2° Le musée de l'Orangerie des Tuileries (collection Walter Guillaume et Nymphéas de Claude Monet) ;
    3° Le musée du Moyen Age-thermes et hôtel de Cluny ;
    4° Le musée de la céramique à Sèvres ;
    5° Le musée des arts asiatiques Guimet ;
    6° Le musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée ;
    7° Le musée des châteaux de Versailles et de Trianon ;
    8° La salle du Jeu de Paume à Versailles (annexe du musée des châteaux de Versailles et de Trianon) ;
    9° Le musée des carrosses (annexe du musée des châteaux de Versailles et de Trianon) ;
    10° Le musée d'archéologie nationale (des origines à l'an mille)-château de Saint-Germain-en-Laye ;
    11° Le musée des châteaux de Malmaison et de Bois-Préau ;
    12° Le musée de la maison Bonaparte à Ajaccio (annexe du musée de Malmaison) ;
    13° Le musée du château de Compiègne ;
    14° Le musée de la voiture et du tourisme à Compiègne (annexe du musée du château de Compiègne) ;
    15° Le musée du château de Fontainebleau ;
    16° Le musée du château de Pau ;
    17° Le musée franco-américain du château de Blérancourt ;
    18° Le musée Gustave Moreau ;
    19° Le musée d'Ennery ;
    20° Le musée Rodin ;
    21° Le musée Jean-Jacques Henner ;
    22° Le musée Magnin à Dijon ;
    23° Le musée de la porcelaine Adrien Dubouché à Limoges ;
    24° Le musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny à Mouilleron-en-Pareds ;
    25° Le musée napoléonien et le musée africain de l'île d'Aix, fondation Gourgaud (annexe du musée de Malmaison) ;
    26° Le musée Fernand Léger à Biot ;
    27° Le musée Marc Chagall à Nice ;
    28° Le musée Eugène Delacroix ;
    29° Le musée de Vallauris (La Guerre et la Paix de Picasso) ;
    30° Le musée de Port-Royal des Champs à Magny-les-Hameaux ;
    31° Le musée de préhistoire des Eyzies-de-Tayac ;
    32° Le musée de la Renaissance-château d'Ecouen ;
    33° Le musée Hébert ;
    34° Le musée Picasso à Paris ;
    35° Le musée d'Orsay.

Retourner en haut de la page