Code du travail
ChronoLégi
Version en vigueur au 17 novembre 2008
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  • La formation à la sécurité a pour objet d'instruire le travailleur des précautions à prendre pour assurer sa propre sécurité et, le cas échéant, celle des autres personnes travaillant dans l'établissement.
    Elle porte sur :
    1° Les conditions de circulation dans l'entreprise ;
    2° Les conditions d'exécution du travail ;
    3° La conduite à tenir en cas d'accident ou de sinistre.


  • La formation dispensée tient compte de la formation, de la qualification, de l'expérience professionnelles et de la langue, parlée ou lue, du travailleur appelé à en bénéficier.
    Le temps consacré à cette formation est considéré comme temps de travail. Celle-ci se déroule pendant l'horaire normal de travail.


  • En cas d'accident du travail grave ou de maladie professionnelle ou à caractère professionnel grave, l'employeur procède, après avoir pris toute mesure pour satisfaire aux dispositions de l'article L. 4221-1, à l'analyse des conditions de circulation ou de travail.
    Il organise, s'il y a lieu, au bénéfice des travailleurs intéressés, les formations à la sécurité prévues par le présent chapitre.
    Il en est de même en cas d'accident du travail ou de maladie professionnelle ou à caractère professionnel présentant un caractère répété :
    1° Soit à un même poste de travail ou à des postes de travail similaires ;
    2° Soit dans une même fonction ou des fonctions similaires.


  • Lorsqu'un travailleur reprend son activité après un arrêt de travail d'une durée d'au moins vingt et un jours, il bénéficie, à la demande du médecin du travail, des formations à la sécurité prévues par le présent chapitre.
    Lorsque des formations spécifiques sont organisées, elles sont définies par le médecin du travail.

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