Code du travail
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Version en vigueur au 01 mai 2008
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  • Les concentrations des agents chimiques présents dans l'atmosphère des lieux de travail figurant dans le tableau suivant ne doivent pas dépasser, dans la zone de respiration des travailleurs, les valeurs limites d'exposition professionnelle définies ci-après :

    DÉNOMINATION

    NUMÉRO
    CE (1)
    NUMÉRO
    CAS (2)

    VALEUR LIMITE
    d'exposition professionnelle

    VALEUR LIMITE
    d'exposition professionnelle
    OBSERVATIONS
    MESURES
    transitoires

    8 h (3)

    Court terme (4)

    mg/m³ (5)

    ppm (6)

    fibres
    par cm³

    mg/m³

    ppm

    fibres
    par cm³

    Acétate d'isopentyle.

    204-662-3

    123-92-2

    270

    50

    540

    100

    ?

    ?

    Acétate de
    2-méthoxy-1-
    éthyléthyle.

    203-603-9
    108-65-6
    275
    50

    550
    100

    Peau (7)
    ?

    Acétate de 1-méthylbutyle.

    210-946-8
    626-38-0
    270
    50

    540
    100

    ?
    ?

    Acétate de pentyle.

    211-047-3
    628-63-7
    270
    50

    540
    100

    ?
    ?

    Acétone.

    200-662-2
    67-64-1
    1 210
    500

    2 420
    1 000

    ?
    ?

    Acétonitrile.

    200-835-2
    75-05-8
    70
    40

    ?
    ?

    Peau (7)

    Acide chlorhydrique.

    231-595-7
    7647-01-0
    ?
    ?

    7,6
    5

    ?
    ?

    2-aminoéthanol.

    205-483-3
    141-43-5
    2,5
    1

    7,6
    3

    Peau (7)

    Ammoniac anhydre.

    231-635-3
    7664-41-7
    7
    10

    14
    20

    ?
    ?

    Azide de sodium.

    247-852-1
    26628-22-8
    0,1


    0,3


    Peau (7)
    ?

    Benzène.

    200-753-7
    71-43-2
    3,25
    1

    ?
    ?

    Peau (7)
    ?

    Bois
    (poussières de).



    1


    ?
    ?

    ?
    ?

    Brome.

    231-778-1
    7726-95-6
    0,7
    0,1

    ?
    ?

    ?

    Butanone.

    201-159-0
    78-93-3
    600
    200

    900
    300

    Peau (7)
    ?

    Chlore.

    231-959-5
    7782-50-5
    ?
    ?

    1,5
    0,5

    ?

    Chlorobenzène.

    203-628-5
    108-90-7
    23
    5

    70
    15

    ?
    ?

    Chloroforme.

    200-663-8
    67-66-3
    10
    2

    ?
    ?

    Peau (7)
    ?

    Chlorure de vinyle monomère.

    200-831-0
    75-01-4
    2,59
    1

    ?
    ?

    ?
    ?

    Cumène.

    202-704-5
    98-82-8
    100
    20

    250
    50

    Peau (7)
    ?

    Cyclohexane.

    203-806-2
    110-82-7
    700
    200

    ?
    ?

    ?

    Cyclohexanone.

    203-631-1
    108-94-1
    40,8
    10

    81,6
    20

    ?
    ?

    1,2-dichlorobenzène.

    202-425-9
    95-50-1
    122
    20

    306
    50

    Peau (7)
    ?

    N, N-diméthylacéta-mide.

    204-826-4
    127-19-5
    7,2
    2

    36
    10

    Peau (7)
    ?

    Diméthylamine.

    204-697-4
    124-40-3
    1,9
    1

    3,8
    2

    ?
    ?

    Diéthylamine.

    203-716-3
    109-89-7
    15
    5

    30
    10

    ?

    Ethylamine.

    200-834-7
    75-04-7
    9,4
    5

    28,2
    15

    ?
    ?

    Ethylbenzène.

    202-849-4
    100-41-4
    88,4
    20

    442
    100

    Peau (7)
    ?

    Fibres céramiques réfractaires classées cancérogènes.





    0,1




    Valeur limite (3) : 0,5 fibres par cm³ jusqu'au 30 juin 2009.

    Fluorure d'hydrogène.

    231-634-8
    7664-39-3
    1,5
    1,8

    2,5
    3

    ?
    ?

    n-heptane.

    205-563-8
    142-82-5
    1 668
    400

    2 085
    500

    ?
    ?

    Heptane-2-one.

    203-767-1
    110-43-0
    238
    50

    475
    100

    Peau (7)
    ?

    Heptane-3-one.

    203-388-1
    106-35-4
    95
    20

    ?
    ?

    ?
    ?

    n-hexane.

    203-777-6
    110-54-3
    72
    20

    ?
    ?

    ?

    Méthanol.

    200-659-6
    67-56-1
    260
    200

    ?
    ?

    Peau (7)

    (2-méthoxyméthyl éthoxy)-propanol.

    252-104-2
    34590-94-8
    308
    50

    ?
    ?

    Peau (7)
    ?

    1-méthoxypropane-2-ol.

    203-539-1
    107-98-2
    188
    50

    375
    100

    Peau (7)
    ?

    4-méthylpentane-2-one.

    203-550-1
    108-10-1
    83
    20

    208
    50

    ?
    ?

    Morpholine.

    203-815-1
    110-91-8
    36
    10

    72
    20

    ?

    Oxyde de diéthyle.

    200-467-2
    60-29-7
    308
    100

    616
    200

    ?
    ?

    Pentachlorure de phosphore.

    233-060-3
    10026-13-8
    1
    ?

    ?
    ?

    ?

    Pentane.

    203-692-4
    109-66-0
    3 000
    1 000

    ?
    ?

    ?

    Phénol.

    203-632-7
    108-95-2
    7,8
    2

    15,6
    4

    Peau (7)
    ?

    Phosgène.

    200-870-3
    75-44-5
    0,08
    0,02

    0,4
    0,1

    ?
    ?

    Phosphine.

    232-260-8
    7803-51-2
    0,14
    0,1

    ?
    ?

    ?

    Plomb métallique et ses composés.



    0,1





    Limite pondérale définie en plomb métal (Pb).
    ?

    Silice (poussières alvéolaires de quartz).



    0,1







    Silice (poussières alvéolaires de cristobalite).



    0,05







    Silice (poussières alvéolaires de tridymite).



    0,05







    Sulfotep.

    222-995-2
    3689-24-5
    0,1
    ?

    ?
    ?

    Peau (7)
    ?

    Tétrahydrofurane.

    203-726-8
    109-99-9
    150
    50

    300
    100

    Peau (7)
    ?

    Toluène.

    203-625-9
    108-88-3
    192
    50

    384
    100

    Peau (7)

    1,2,4-trichlorobenzène.

    204-428-0
    120-82-1
    15,1
    2

    37,8
    5

    Peau (7)
    ?

    1,1,1-trichloroéthane.

    200-756-3
    71-55-6
    555
    100

    1 110
    200

    ?
    ?

    Triéthylamine.

    204-469-4
    121-44-8
    4,2
    1

    12,6
    3

    Peau (7)
    ?

    1,2,3-triméthylbenzène.

    208-394-8
    526-73-8
    100
    20

    250
    50

    ?
    ?

    1,2,4-triméthylbenzène.

    202-436-9
    95-63-6
    100
    20

    250
    50

    ?
    ?

    1,3,5-triméthylbenzène (mésitylène).

    203-604-4
    108-67-8
    100
    20

    250
    50

    ?
    ?

    m-xylène.

    203-576-3
    108-38-3
    221
    50

    442
    100

    Peau (7)
    ?

    o-xylène.

    202-422-2
    95-47-6
    221
    50

    442
    100

    Peau (7)
    ?

    p-xylène.

    203-396-5
    106-42-3
    221
    50

    442
    100

    Peau (7)
    ?

    Xylène : mélange d'isomères.

    215-535-7
    1330-20-7
    221
    50

    442
    100

    Peau (7)
    ?

    (1) Inventaire européen des substances chimiques existantes (EINECS).
    (2) Numéro du Chemical Abstract Service (American Chemical Society).
    (3) Mesurée ou calculée par rapport à une période de référence de huit heures, moyenne pondérée dans le temps.
    (4) Valeur limite au-dessus de laquelle il ne doit pas y avoir d'exposition et qui se rapporte à une période de quinze minutes sauf indication contraire.
    (5) mg/m³ : milligrammes par mètre cube d'air à 20 °C et 101,3 kPa (760 mm de mercure).
    (6) ppm : partie par million en volume dans l'air (ml/m³).
    (7) la mention "peau" accompagnant la limite d'exposition professionnelle indique la possibilité d'une pénétration cutanée importante.


  • Les modalités de prélèvement, les méthodes et moyens à mettre en œuvre pour mesurer les concentrations dans l'air des agents chimiques dangereux ainsi que les caractéristiques et conditions d'utilisation des équipements de protection individuelle contre ces agents sont fixés par arrêté conjoint des ministres chargés du travail et de l'agriculture.

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