Date de création : 27 octobre 1919.

Dernière mise à jour : 6 février 1983 DESIGNATION DES MALADIES :

Encéphalopathie aiguë

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Tremblement intentionnel

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :

Ataxie cérébelleuse

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :

Stomatite

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Coliques et diarrhées

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Néphrite azotémique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :

Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par un test épicutané

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du mercure, de ses amalgames, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant, notamment :

Distillation du mercure et récupération du mercure par distillation de résidus industriels ;

Fabrication et réparation de thermomètres, baromètres, manomètres, pompes ou trompes à mercure.

Emploi du mercure ou de ses composés dans la construction électrique, notamment :

Emploi des pompes ou trompes à mercure dans la fabrication des lampes à incandescence, lampes radiophoniques, ampoules radiographiques ;

Fabrication et réparation de redresseurs de courant ou de lampes à vapeurs de mercure ;

Emploi du mercure comme conducteur dans l'appareillage électrique ;

Préparation du zinc amalgamé pour les piles électriques ;

Fabrication et réparation d'accumulateurs électriques au mercure.

Emploi du mercure et de ses composés dans l'industrie chimique, notamment :

Emploi du mercure ou de ses composés comme agents catalytiques ;

Electrolyse avec cathode de mercure au chlorure de sodium ou autres sels.

Fabrication des composés du mercure.

Préparation, conditionnement et application de spécialités pharmaceutiques ou phyto-pharmaceutiques contenant du mercure ou des composés du mercure.

Travail des peaux au moyen de sels de mercure, notamment :

Sécrétage des peaux par le nitrate acide de mercure, feutrage des poils sécrétés, naturalisation d'animaux au moyen de sels de mercure.

Dorure, argenture, étamage, bronzage, damasquinage à l'aide de mercure ou de sels de mercure.

Fabrication et emploi d'amorces au fulminate de mercure.

Autres applications et traitements par le mercure et ses sels.

INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE TETRACHLORETHANE

Date de création : 4 janvier 1931.

HEMOPATHIES PROVOQUEES PAR LE BENZENE ET TOUS LES PRODUITS EN RENFERMANT

AFFECTIONS GASTRO-INTESTINALES PROVOQUEES PAR LE BENZENE, LE TOLUENE, LES XYLENES ET TOUS LES PRODUITS EN RENFERMANT

Date de création : 4 janvier 1931.

Dernière mise à jour : 23 juin 1985. DESIGNATION DES MALADIES :

A - Ostéomalacie ou nécrose du maxillaire inférieur

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

B - Dermite aiguë irritative, ou eczématiforme récidivant au contact du sesquisulfure de phosphore

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

C - Dermite chronique irritative, ou eczématiforme récidivant au contact du sesquisulfure de phosphore

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- Préparation, emploi, manipulation du phosphore et du sesquisulfure de phosphore ; fabrication de certains dérivés du phosphore, notamment des phosphures.

AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES RAYONNEMENTS IONISANTS.

Date de création : 4 janvier 1931.

TETANOS PROFESSIONNEL.

Date de création : 18 juillet 1936.

Date de création : 18 juillet 1936.

Dernière mise à jour : 15 septembre 1955 DESIGNATION DES MALADIES :

- Ulcérations, dermites primitives, pyodermites, dermites eczématiforme

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

- Blépharite

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

- Conjonctivite

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- Fabrication, concassage, broyage, ensachage et transport à dos d'homme des ciments.

- Fabrication, à l'aide de ciments, de matériaux agglomérés et d'objets moulés.

- Emploi des ciments dans les chantiers du bâtiment et des travaux publics.

AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES DERIVES HALOGENES DES HYDROCARBURES AROMATIQUES.

Date de création : 18 juillet 1936.

Dernière mise à jour : 26 juin 1984

Date de création : 18 juillet 1936.

Dernière mise à jour : 28 janvier 1982

DESIGNATION DES MALADIES :

Ulcérations nasales

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Ulcérations cutanées et dermites eczématiformes chroniques ou récidivantes

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi, manipulation de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins, du chromate de zinc et du sulfate de chrome, notamment :

Fabrication de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins ;

Fabrication de pigments (jaune de chrome, etc.) au moyen de chromates ou bichromates alcalins ;

Emploi de bichromates alcalins dans le vernissage d'ébénisterie ;

Emploi des chromates ou bichromates alcalins comme mordants en teinture ;

Tannage au chrome ;

Préparation, par procédés photomécaniques, de clichés pour impression ;

Chromage électrolytique des métaux.

Date de création : 28 janvier 1982.

DESIGNATION DES MALADIES :

Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par test ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Chromage électrolytique des métaux ;

Fabrication, manipulation, emploi de chromates et bichromates alcalins.

Date de création : 26 juin 1984.

DESIGNATION DE LA MALADIE :

Cancer broncho-pulmonaire primitif.

DELAI DE PRISE EN CHARGE :30 ans

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES D'ENGENDRER CETTE MALADIE :

Fabrication et conditionnement de l'acide chromique, des chromates bichromates alcalins.

Fabrication du chromate de zinc.

Date de création : 14 décembre 1938.

Dernière mise à jour : 21 octobre 1951

DESIGNATION DES MALADIES :

Néphrite aiguë ou subaiguë avec albuminurie, cylindrurie et azotémie progressive

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Hépatonéphrite initialement apyrétique, ictérigène ou non

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Ictère par hépatite, initialement apyrétique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermites chroniques ou récidivantes

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Accidents nerveux aigus en dehors des cas considérés comme accidents du travail

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi, manipulation du tétrachlorure de carbone ou des produits en renfermant, notamment :

Emploi du tétrachlorure de carbone comme dissolvant, en particulier pour l'extraction des matières grasses et pour la teinture-dégraissage.

Remplissage et utilisation des extincteurs au tétrachlorure de carbone.

Date de création : 14 décembre 1938.

Dernière mise à jour : 23 juin 1985

DESIGNATION DES MALADIES :

A - Troubles neurologiques aigus : Syndrome ébrieux pouvant aller jusqu'à des manifestations psychiques délirantes

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Syndrome narcotique pouvant aller jusqu'au coma avec ou sans convulsions

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Névrite optique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Névrite trigéminale

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

B - Troubles neurologiques chroniques : Syndrome associant troubles de l'équilibre, de la vigilance, de la mémoire

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

C - Troubles cutanéo-muqueux aigus :

Dermo-épidermite aigue irritative, ou eczématiforme récidivant après une nouvelle exposition au risque

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Conjonctivite aiguë

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

D - Troubles cutanéo-muqueux chroniques : Dermo-épidermite chronique irritative, ou eczématiforme récidivant après une nouvelle exposition au risque

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Conjonctivite chronique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

E - Troubles hépato-rénaux :

Hépatite cytolytique, ictérique ou non, initialement apyrétique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Insuffisance rénale aiguë

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

F - Troubles cardio-respiratoires :

Oedème pulmonaire

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Troubles du rythme ventriculaire cardiaque avec possibilité de collapsus cardio-vasculaire

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

G - Troubles digestifs :

Syndrome cholériforme apyrétique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi et manipulation des produits précités (ou des préparations en contenant) notamment comme solvants ou matières premières dans l'industrie chimique, ainsi que dans les travaux ci-après : extraction des substances naturelles, décapage, dégraissage des pièces métalliques, des os, peaux et cuirs, et nettoyage des vêtements et tissus.

Préparation et application des peintures et vernis, des dissolution et enduits de caoutchouc.

Fabrication de polymères de synthèse (chloro-2-butadiène-1-3, dichloro-1-1 éthylène (dicloréthylène asymétrique), dichlorométhane). Préparation et emploi du di-bromo-1-2-éthane, en particulier dans la préparation des carburants.

Date de création : 14 décembre 1938.

Dernière mise à jour : 15 septembre 1955

DESIGNATION DES MALADIES :

Manifestations consécutives à l'intoxication subaiguë ou chronique (cyanose, anémie, subictère)

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :

Accidents aigus (coma) en dehors des cas considérés comme accidents du travail

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermites chroniques ou récidivantes causées par les dérivés chloronitrés

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi, manipulation des dérivés nitrés et chloronitrés des carbures benzéniques, notamment :

Fabrication des dérivés nitrés et chloronitrés du benzène et de ses homologues.

Fabrication des dérivés aminés (aniline et homologues) et de certaines matières colorantes.

Préparation et manipulation d'explosifs.

Sont exclues les opérations effectuées à l'intérieur d'appareils rigoureusement clos en marche normale.

AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES DERIVES NITRES DU PHENOL (DINITROPHENOLS, DINITRO-ORTHOCRESOLS, DINOSEB), PAR LE PENTACHLOROPHéNOL, LES PENTACHLOROPHENATES ET PAR LES DERIVES HALOGENES DE L'HYDROXYBENZONITRILE (BROMOXYRIL, IOXYNIL)

Date de création : 14 décembre 1938.

Date de création : 14 décembre 1938.

DESIGNATION DES MALADIES :

Accidents aigus (manifestations nerveuses avec cyanose)

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermites eczématiformes confirmées par la positivité des tests épicutanés ou par la récidive à une nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Anémie avec cyanose et subictère

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Cystites aiguës hémorragiques

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Lésions vésicales (confirmées par cystoscopie), provoquées par la benzidine, ses homologues, ses sels et ses dérivés chlorés, la dianisidine, l'amino-4, diphényle, la Bêta-naphtylamine et le 4-nitro-diphényle :

Congestion vésicale avec varicosités

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

Tumeurs bénignes ou malignes

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi, manipulation des amines aromatiques, de leurs dérivés hydroxylés, halogénés, nitrosés, nitrés et sulfonés, du 4-nitro-diphényle et de produits en renfermant, notamment :

Fabrication des amines aromatiques et de leurs dérivés ;

Préparation au moyen d'amines aromatiques, de produits chimiques, matières colorantes, produits pharmaceutiques, accélérateurs de vulcanisation du caoutchouc ;

Utilisation des amines aromatiques et des produits qui en dérivent, lorsque ces derniers contiennent des amines aromatiques à l'état libre.

AFFECTIONS CUTANEES OU AFFECTIONS DES MUQUEUSES PROVOQUEES PAR LES GOUDRONS DE HOUILLE, LES HUILES DE HOUILLE (COMPRENANT LES FRACTIONS DE DISTILLATION DITES "PHENOLIQUES", "NAPHTALENIQUES", "ACENAPHTENIQUES", "ANTHRACENIQUES" ET "CHRYSENIQUES" ), LES BRAIS DE HOUILLE ET LES SUIES DE COMBUSTION DU CHARBON

- A - Epithéliomas primitifs de la peau.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 20 ans

LISTE LIMITATIVES DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux comportant la manipulation et l'emploi des goudrons, huiles et brais de houille.

Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et de cheminées, exposant aux suies de combustion du charbon.

DESIGNATION DES MALADIES :

- B -

Cancer broncho-pulmonaire primitif reconnu en relation avec les goudrons de houille, les huiles de houille, les brais de houille et les suies de combustion du charbon.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans (sous réserve d'une durée

d'exposition de 10 ans)

LISTE LIMITATIVES DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux du personnel de cokerie directement affecté à la marche et à l'entretien des fours.

Travaux exposant habituellement à l'inhalation ou à la manipulation des produits précités :

- dans les usines à gaz ;

- lors de la fabrication de l'aluminium par électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg).

Travaux de coulée en fonderie de fonte ou d'acier mettant en oeuvre des liants à base de minéraux ou de brais.

Travaux de ramonage.

DESIGNATION DES MALADIES :

- C -

Tumeurs bénignes ou malignes de la vessie.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans (sous réserve d'une durée

d'exposition de 10 ans)

LISTE LIMITATIVES DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux comportant l'emploi et la manipulation des produits précités lors de la fabrication de l'aluminium par électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg).

CHARBON.

Date de création : 14 décembre 1938. Dernière mise à jour : 18 février 1967.

A. -Toutes leptospiroses confirmées par un examen de laboratoire spécifique (identification du germe ou séro-diagnostic à un taux considéré comme significatif)

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 21jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exposant au contact d'eaux souillées ou effectués dans des lieux susceptibles d'être souillés par des déjections d'animaux porteurs de germes.

Travaux exposant au contact avec ces animaux ou leurs déjections.

Travaux effectués dans les mines et carrières (travaux de fond), les tranchées, les tunnels, les galeries, les égouts, les caves, les chais et les souterrains.

Travaux d'aménagement et d'entretien des cours d'eau.

Travaux de drainage.

Travaux dans les cimenteries.

Travaux effectués dans les abattoirs, les tueries particulières, les boucheries, les chantiers d'équarrissage.

Travaux effectués dans les usines de délainage.

Travaux exécutés dans les cuisines, les fabriques de conserves de viande ou de poisson, les poissonneries.

Travaux effectués dans les laiteries, les fromageries.

Travaux effectués dans les brasseries.

Gardiennage, entretien et réfection des piscines et des parcs aquatiques, surveillance des nageurs.

Travaux exécutés sur les bateaux et les péniches.

DESIGNATION DES MALADIES :

B. - Spirochétoses à tiques :

1. Manifestations primaires :

Erythème migrant de Lipschutz, avec ou sans signes généraux.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 mois

DESIGNATION DES MALADIES :

2. Manifestations secondaires :

Troubles neurologiques :

- méningite lymphocytaire, parfois isolée, ou associée à :

- douleurs radiculaires ;

- troubles de la sensibilité ;

- atteinte des nerfs périphériques et crâniens (syndrôme de Garin-Bujadoux Bannwarth).

Troubles cardiaques :

- troubles de la conduction ;

- péricardite.

Troubles articulaires :

- oligoarthrites régressives.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois

DESIGNATION DES MALADIES :

3. Manifestations tertiaires :

- encéphalomyélite progressive ;

- dermatite chronique atrophiante ;

- arthrite chronique destructrice.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 ans

Pour toutes ces affections, le diagnostic doit être confirmé par un sérodiagnostic spécifique.

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux effectués en forêt de manière habituelle.

AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR L'ARSENIC ET SES COMPOSES MINERAUX.

Date de création : 20 décembre 1942.

CANCER BRONCHIQUE PRIMITIF PROVOQUE PAR L'INHALATION DE POUSSIERES OU DE VAPEURS ARSENICALES.

Date de création : 23 juin 1985.

INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR L'HYDROGENE ARSENIE.

Date de création : 20 décembre 1942.

SULFOCARBONISME PROFESSIONNEL

Date de création : 18 juillet 1945.

NYSTAGMUS PROFESSIONNEL

Date de création : 18 juillet 1945.

BRUCELLOSES PROFESSIONNELLES.

Date de création : 18 juillet 1945.

Dernière mise à jour : 28 janvier 1982

NOTA - L'origine brucellienne des manifestations aiguës ou subaiguës est démontrée par l'isolement du germe, ou par les résultats combinés de deux réactions sérologiques utilisées par l'organisation mondiale de la santé (OMS) quel que soit leur taux.

Les manifestations chroniques de la brucellose doivent être associées à une intradermo-réaction positive à un allergène brucellien avec ou sans réaction sérologique positive.

Date de création : 3 août 1945.

Dernière mise à jour : 19 juillet 1980 DESIGNATION DES MALADIES :

Silicose, pneumoconiose du houilleur, schistose, talcose, kaolinose et autres pneumoconioses provoquées par ces poussières ;

Ces affections sont caractérisées par des signes radiographiques spécifiques, qu'ils s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels

Complications de ces affections :

a) complication cardiaque :

insuffisance ventriculaire droite caractérisée

b) complications pleuropulmonaires :

tuberculose ou autre mycobactériose surajoutée et caractérisée ; nécrose cavitaire aseptique ; aspergillose intracavitaire confirmée par la sérologie

c) complications non spécifiques :

pneumothorax spontané ; suppuration broncho-pulmonaire subaiguë ou chronique ; insuffisance respiratoire aiguë nécessitant des soins intensifs en milieu spécialisé

d) Association d'une pneumoconiose avec une sclérodermie systémique progressive (syndrome d'Erasmus).

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 ans (sous réserve des dispositions du décret pris en application de l'article L. 461-7 du code de la sécurité sociale).

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exposant à l'inhalation des poussières renfermant de la silice libre, notamment :

Travaux de forage, d'abattage, d'extraction et de transport de minerais ou de roches renfermant de la silice libre ;

Concassage, broyage, tamisage et manipulation effectués à sec, de minerais ou de roches renfermant de la silice libre ;

Taille et polissage de roches renfermant de la silice libre ;

Fabrication et manutention de produits abrasifs, de poudres à nettoyer ou autres produits renfermant de la silice libre ;

Travaux de ponçage et sciage à sec de matériaux renfermant de la silice libre ;

Travaux dans les mines de houille ;

Extraction, refente, taillage, lissage et polissage de l'ardoise ;

Utilisation de poudre d'ardoise (schiste en poudre) comme charge en caoutchouterie ou dans la préparation de mastic ou aggloméré ;

Extraction, broyage, conditionnement du talc ;

Utilisation du talc comme lubrifiant ou comme charge dans l'apprêt du papier, dans certaines peintures, dans la préparation de poudre cosmétique, dans les mélanges de caoutchouterie ;

Fabrication du carborundum, du verre, de la porcelaine, de la faïence et autres produits céramiques, des produits réfractaires ;

Travaux de fonderie exposant aux poussières de sables, décochage, ébarbage et déssablage ;

Travaux de meulage, polissage, aiguisage effectués à sec, au moyen de meules renfermant de la silice libre ;

Travaux de décapage ou de polissage au jet de sable ;

Travaux de construction, d'entretien et de démolition exposant à l'inhalation de poussières renfermant de la silice libre.

INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE BROMURE DE METHYLE.

Date de création : 19 mars 1948.

INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE CHLORURE DE METHYLE.

Date de création : 19 mars 1948.

Dernière mise à jour : 15 septembre 1955

ANKYLOSTOMOSE PROFESSIONNELLE

ANEMIE ENGENDREE PAR L'ANKYLOSTOMOSE DUODENALE

Date de création : 11 février 1949.

LESIONS PROVOQUEES PAR DES TRAVAUX EFFECTUES DANS LES MILIEUX OU LA PRESSION EST SUPERIEURE A LA PRESSION ATMOSPHERIQUE.

Date de création : 11 février 1949.

Dernière mise à jour : 19 juin 1977

Date de création : 3 août 1945.

Dernière mise à jour : 23 juin 1985.

Délais de prise en charge fixés sous réserve des dispositions des articles D. 461-5 à D. 461-24 et notamment des articles D. 461-23 et D. 461-24. DESIGNATION DES MALADIES :

A - Asbestose : fibrose pulmonaire diagnostiquée sur des signes radiologiques spécifiques qu'il y ait ou non des modifications des explorations fonctionnelles respiratoires Complications :

insuffisance respiratoire aiguë, insuffisance ventriculaire droite

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

B - Lésions pleurales bénignes : avec ou sans modifications des explorations fonctionnelles respiratoires :

Pleurésie exsudative ; Plaques pleurales plus ou moins calcifiées bilatérales, pariétales, diaphragmatiques ou médiastinales ;

Plaques péricardiques ; Epaississements pleuraux bilatéraux, avec ou sans irrégularités diaphragmatiques

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

C - Mésothéliome malin primitif de la plèvre, du péritoine, du péricarde, quand la relation avec l'amiante est médicalement caractérisée

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

D - Autres tumeurs pleurales primitives, quand la relation avec l'amiante est médicalement caractérisée

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

E - Cancers broncho-pulmonaires primitifs, quand la relation avec l'amiante est médicalement caractérisée

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 ans

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exposant à l'inhalation de poussières d'amiante, notamment :

Extraction, manipulation et traitement de minerais et roches amiantifères ;

Manipulation et utilisation de l'amiante brut dans les opérations de fabrication suivantes : amiante-ciment ;

amiante-plastique ; amiante-textile ; amiante-caoutchouc ; cardage ;

filature ; tissage et confection ; carton, papier et feutre d'amiante ; feuilles et joints en amiante ; garnitures de friction ; produits moulés et isolants ;

Application, destruction et élimination de produits d'amiante ou à base d'amiante : amiante projeté ; calorifugeage au moyen de produits d'amiante ; maintenance et entretien de matériels, démolition, déflocage.

Date de création : 2 septembre 1950.

Dernière mise à jour : 6 février 1983 DESIGNATION DE LA MALADIE :

Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par un test épicutané. DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux comportant la manipulation ou l'emploi d'aminoglycosides, notamment la streptomycine et la néomycine et leurs sels.

AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE FLUOR, L'ACIDE FLUORHYDRIQUE ET SES SELS MINERAUX.

Date de création : 21 octobre 1951.

Dernière mise à jour : 6 février 1983

Date de création : 21 octobre 1951.

Dernière mise à jour : 6 février 1983 DESIGNATION DES MALADIES :

A - Manifestations locales

Conjonctivites aiguës ou récidivantes

Dermites aiguës ou récidivantes

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 jours

: :

DESIGNATION DES MALADIES :

B - Manifestations générales

Bronchopneumopathie aiguë ou subaiguë diffuse avec apparition retardée de signes radiologiques le plus souvent discrets

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Fibrose pulmonaire diffuse avec signes radiologiques, troubles fonctionnels et signes généraux (amaigrissement, fatigue), confirmée par des épreuves fonctionnelles respiratoires, y compris les complications cardiaques (insuffisance ventriculaire droite) et les complications pleuropulmonaires secondaires (pneumothorax spontané)

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 25 ans

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exposant au béryllium et à ses composés, notamment :

Broyage et traitement du minerai de béryllium (béryl) ;

Fabrication et usinage du béryllium, de ses alliages et de ses combinaisons ;

Fabrication et utilisation de poudres à base de sels de béryllium destinées au revêtement intérieur des tubes à fluorescence.

Affections provoquées par les phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d'alcoyle, d'aryle ou d'alcoylaryle et autres organophosphores, anticholinestérasiques ainsi que par les phosphoramides et carbamates hétérocycliques anticholinestérasiques

Date de création : 21 octobre 1951.

Papulo-pustules multiples et leurs complications furonculeuses (les lésions sont habituellement localisées à la face dorsale des mains et des bras et à la partie antérieure des cuisses et sont parfois étendues aux régions en contact direct avec les parties des vêtements de travail imprégnées d'huile ou de fluide)

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermatoses d'irritation récidivant après nouvelle exposition au risque.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermite eczématiforme récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmée par un test cutané positif au produit manipulé

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Manipulation et emploi de ces huiles et graisses d'origine minérale ou de synthèse lors des travaux suivants :

- tournage, décolletage, fraisage, perçage, alésage, taraudage, filetage, sciage, rectification et, d'une façon générale, tous travaux d'usinage mécanique des métaux comportant l'emploi de ces produits ;

- tréfilage, forgeage, laminage, trempe à l'huile dans l'industrie métallurgique ;

- travaux d'entretien, de réparation et de mise au point mécanique comportant l'emploi d'huiles de moteurs, d'huiles utilisées comme composants de fluides hydrauliques, de fluides hydrauliques et autres lubrifiants ;

- travaux du bâtiment et des travaux publics comportant l'emploi des huiles de décoffrage du béton ;

- travaux comportant la pulvérisation d'huile minérale ;

- travaux comportant l'emploi d'huiles d'extension dans l'industrie du caoutchouc, d'huiles d'ensimage de fibres textiles ou de fibres minérales, d'huiles de démoulage et d'encres grasses dans l'imprimerie.

DESIGNATION DES MALADIES :

Granulome cutané avec réaction gigantofolliculaire.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 mois

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux comportant la pulvérisation d'huiles minérales.

DESIGNATION DES MALADIES :

Insuffisance respiratoire liée à un granulome pulmonaire confirmé médicalement ou à une pneumopathie dont la relation avec l'huile minérale ou la paraffine est confirmée par la présence au sein des macrophages alvéolaires de vacuoles intra-cytoplasmiques prenant les colorations usuelles des lipides.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux de paraffinage et travaux exposant à l'inhalation de brouillards d'huile minérale.

Affections cutanées cancéreuses provoquées par les dérivés suivants du pétrole : extraits aromatiques, huiles minérales utilisées à haute température dans les opérations d'usinage et de traitement des métaux, suies de combustion des produits pétroliers

Date de création : 9 janvier 1958.

Dernière mise à jour : 28 janvier 1982.

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermites eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par test

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Nickelage électrolytique des métaux.

Date de création : 28 janvier 1982.

DESIGNATION DES MALADIES :

Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par test ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Nickelage électrolytique des métaux.

CANCERS PROVOQUES PAR LES OPERATIONS DE GRILLAGE DES MATTES DE NICKEL

Date de création : 9 janvier 1958.

Dernière mise à jour : 20 avril 1963.

DESIGNATION DES MALADIES :

Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par tests épicutanés

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Conjonctivite aiguë bilatérale, confirmée par tests épicutanés

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux comportant la manipulation ou l'emploi de la chlorpromazine, notamment :

Travaux de conditionnement de la chlorpromazine ;

Application des traitements à la chlorpromazine.

MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LE BIOXYDE DE MANGANESE

Date de création : 9 janvier 1958.

Dernière mise à jour :

Date de création : 9 janvier 1958.

Dernière mise à jour : 26 juin 1984.

DESIGNATION DES MALADIES :

- A -

Tuberculose cutanée ou sous-cutanée

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois

Tuberculose ganglionnaire

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois

Synovite

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

Ostéoarthrite

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

(Pour les synovites et les ostéoarthrites la nature tuberculeuse des lésions devra, dans tous les cas, être confirmée par des examens bactériologiques ou anatomopathologiques).

DESIGNATION DES MALADIES :

- B -

Tuberculose pleurale

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois

Tuberculose pulmonaire

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- A -

Travaux susceptibles de mettre en contact avec des animaux porteurs de bacilles tuberculeux ou exécutés dans des installations où ont séjourné de tels animaux.

Travaux exécutés dans les abattoirs, les boucheries, les charcuteries, les triperies ou boyauteries, les entreprises d'équarrissage.

Manipulation ou traitement du sang, des glandes, des os, des cornes, des cuirs verts.

Soins vétérinaires.

Travaux de laboratoire de biologie.

- B -

Travaux de laboratoire de bactériologie.

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou des services sociaux mettant le personnel au contact de produits contaminés ou de malades dont les examens bactériologiques ont été positifs.

Date de création : 11 octobre 1960.

DESIGNATION DES MALADIES :

Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par test

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmée par test ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux comportant la préparation ou l'emploi des pénicillines, de leurs sels ou des céphalosporines, notamment :

Travaux de conditionnement ;

Application des traitements.

Déficit audiométrique bilatéral par lésion cochléaire irréversible. Ce déficit est évalué par une audiométrie effectuée de trois semaines à un an après cessation de l'exposition aux bruits lésionnels, en cabine insonorisée avec un audiomètre calibré.

Cette audiométrie doit être tonale et vocale et faire apparaître au minimum sur la meilleure oreille un déficit moyen de 35 décibels, calculé en divisant par 10 la somme des déficits mesurés sur les fréquences 500, 1 000, 2 000 et 4 000 hertz, pondérés respectivement par les coefficients 2, 4, 3 et 1.

Aucune évolution de ce déficit ne peut être prise en compte après l'expiration du délai de prise en charge, sauf en cas de nouvelle exposition au risque.

DELAI DE PRISE EN CHARGE :

1 an après cessation de l'exposition au risque acoustique (sous réserve d'une durée d'exposition d'un an, réduite à trente jours en ce qui concerne la mise au point des propulseurs, réacteurs et moteurs thermiques).

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exposant aux bruits lésionnels provoqués par :

- les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection tels que :

- le décolletage, l'emboutissage, l'estampage, le broyage, le fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage, l'étirage, le tréfilage, le découpage, le sciage, le cisaillage, le tronçonnage ;

- l'ébarbage, le meulage, le polissage, le gougeage par procédé arc-air, la métallisation ;

- le câblage, le toronnage et le bobinage de fils d'acier ;

- l'utilisation de marteaux et perforateurs pneumatiques ;

- la manutention mécanisée de récipients métalliques ;

- les travaux de verrerie à proximité des fours, machines de fabrication, broyeurs et concasseurs ; l'embouteillage ;

- le tissage sur métiers ou machines à tisser, les travaux sur peigneuses, machines à filer incluant le passage sur bancs à broches, retordeuses, moulineuses, bobineuses de fibres textiles ;

- la mise au point, les essais et l'utilisation des propulseurs, réacteurs, moteurs thermiques, groupes électrogènes, groupes hydrauliques, installations de compression ou de détente fonctionnant à des pressions différentes de la pression atmosphérique, ainsi que des moteurs électriques de puissance comprise entre 11 kW et 55 kW s'ils fonctionnent à plus de 2 360 tours par minute, de ceux dont la puissance est comprise entre 55 kW et 220 kW s'ils fonctionnent à plus de 1 320 tours par minute et de ceux dont la puissance dépasse 220 kW ;

- l'emploi ou la destruction de munitions ou d'explosifs ;

- l'utilisation de pistolets de scellement ;

- le broyage, le concassage, le criblage, le sciage et l'usinage de pierres et de produits minéraux ;

- les procédés industriels de séchage de matières organiques par ventilation ;

- l'abattage, le tronçonnage et l'ébranchage mécaniques des arbres ;

- l'emploi des machines à bois en atelier : scies circulaires de tous types, scies à ruban, dégauchisseuses, raboteuses, toupies, machines à fraiser, tenonneuses, mortaiseuses, moulurières, plaqueuses de chants intégrant des fonctions d'usinage, défonceuses, ponceuses, clouteuses ;

- l'utilisation d'engins de chantier : bouteurs, décapeurs, chargeuses, moutons, pelles mécaniques, chariots de manutention tous terrains ;

- le broyage, l'injection et l'usinage des matières plastiques et du caoutchouc ;

- le travail sur les rotatives dans l'industrie graphique ;

- la fabrication et le conditionnement mécanisé du papier et du carton ;

- l'emploi de matériel vibrant pour l'élaboration de produits en béton ;

- les essais et la réparation en milieu industriel des appareils de sonorisation ;

- les travaux de moulage sur machines à secousses et de décochage sur grilles vibrantes ;

- la fusion en four industriel par arcs électriques ;

- les travaux sur ou à proximité des aéronefs dont les moteurs sont en fonctionnement dans l'enceinte d'aérodromes et d'aéroports ;

- l'exposition à la composante audible dans les travaux de soudage par ultrasons des matières plastiques.

Date de création : 20 avril 1963.

DESIGNATION DES MALADIES :

Ulcérations cutanées

Dermites eczématiformes subaiguës ou chroniques Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmés par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par test ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi et manipulation de l'aldéhyde formique, de ses solutions (formol) et de ses polymères, notamment :

Fabrication de substances chimiques, à partir de l'aldéhyde formique ;

Fabrication de matières plastiques à base de formol ;

Travaux de collage exécutés avec des matières plastiques renfermant un excès de formol ;

Opérations de désinfection ;

Apprêtage des peaux ou des tissus.

A. - Sidérose

Affection pulmonaire chronique caractérisée par des lésions de fibrose ou d'emphysème plus ou moins accentuées associées à des dépôts importants de poussières d'oxyde de fer.

Elle se manifeste par des troubles fonctionnels notamment dyspnée, bronchorrhée et toux.

Les lésions sont mises en évidence soit radiographiquement par des opacités punctiformes diffuses, soit à la tomodensitométrie par des hyperdensités interstitielles ou des images emphysémateuses, soit par des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent.

Les conséquences sur le plan respiratoire doivent être évaluées par des épreuves fonctionnelles.

B. - Complication cardiaque

Insuffisance ventriculaire droite caractérisée.

DELAI DE PRISE EN CHARGE :

5 ans (sous réserve des dispositions du décret pris en exécution de l'article L. 461-7 du code de la sécurité sociale).

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

A et B. - Travaux exposant à l'inhalation de poussières ou de fumées d'oxyde de fer, notamment : extraction, broyage, concassage et traitement des minerais de fer et de l'ocre.

Cancer broncho-pulmonaire primitif associé à une sidérose.

DÉLAI DE PRISE EN CHARGE

30 ans

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX

SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CETTE MALADIE

Travaux effectués au fond dans les mines de fer.

Travaux de concassage dans les mines de fer, au fond et en surface.

Date de création : 18 février 1967.

Dernière mise à jour : 26 juin 1984.

DESIGNATION DES MALADIES :

Hépatites virales à virus A et B et hépatite dite à virus non A non B.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois

DESIGNATION DES MALADIES :

Cirrhose post-hépatique.

La maladie doit être confirmée par la positivité des marqueurs de virus en cas de virus B, ou par des signes biologiques et éventuellement anatomo-pathologiques, compatibles, en cas de virus A ou non A non B.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Tous travaux comportant le prélèvement, la manipulation, le conditionnement ou l'emploi de sang humain ou de ses dérivés.

Tous travaux mettant en contact avec les produits pathologiques provenant des malades ou des objets contaminés par eux.

MYCOSES CUTANEES

(délai de prise en charge : trente jours)

Date de création : 18 février 1967.

Date de création : 18 février 1967.

Dernière mise à jour : 28 janvier 1982.

- A -

Dermites eczématiformes ou érythémateuses ;

conjonctivites ; rhinites ;

asthmes ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Syndrome respiratoire avec dyspnée, toux, expectoration, récidivant après nouvelle exposition au risque, dont l'étiologie professionnelle est confirmée par la présence dans le sérum d'anticorps précipitants permettant d'identifier l'agent pathogène correspondant au produit responsable

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Fibrose pulmonaire avec signes radiologiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle lorsqu'il y a des signes immunologiques significatifs

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :

Cancer primitif de l'ethmoïde et des sinus de la face

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- A -

Manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois.

- B -

Travaux exposant à l'inhalation des poussières de bois notamment :

Travaux d'usinage des bois tels que sciage, fraisage, rabotage, perçage et ponçage ;

Travaux effectués dans les locaux où sont usinés les bois.

Date de création : 9 novembre 1972.

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermites eczématiformes provoquées par les éthanolamines, les amines aliphatiques et les cyclohexylamines et confirmées par des tests épicutanés ou par la récidive à une nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Asthme ou dyspnée asthmatiforme provoqué par les amines aliphatiques, confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi et manipulation des amines aliphatiques et alicyliques ou de produits en contenant à l'état libre.

Date de création : 9 novembre 1972.

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermites eczématiformes confirmées par des tests épicutanés ou par la récidive à une nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Anémie de type hémolytique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Asthme ou dyspnée asthmatiforme, confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi, manipulation de la phénylhydrazine.

Date de création : 9 novembre 1972.

Dernière mise à jour : -

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermites eczématiformes récidivant à une nouvelle exposition ou confirmées par un test épicutané

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation de résines époxydiques ;

Emploi des résines époxydiques :

Fabrication des stratifiés ;

Fabrication et utilisation de colles, vernis, peintures à base de résines époxydiques.

AFFECTIONS DUES AUX RICKETTSIES

DÉSIGNATION DES MALADIES	DÉLAI de prise en charge	LISTE LIMITATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
A.- Rickettsioses :		A. - Travaux effectués dans les laboratoires spécialisés en matière de rickettsies ou de production de vaccins. Travaux effectués en forêt de manière habituelle.
Manifestations cliniques aiguës.	21 jours
B. - Fièvre Q :		B. - Travaux exposant au contact avec des bovins, caprins, ovins, leurs viscères ou leurs déjections. Travaux exécutés dans les laboratoires effectuant le diagnostic de fièvre Q ou des recherches biologiques vétérinaires.
Manifestations cliniques aiguës.	21 jours
Manifestations chroniques : - endocardite ; - hépatite granulomateuse. Pour tous les cas désignés en A et B, le diagnostic doit être confirmé par un examen de laboratoire spécifique.	10 ans

POLIOMYELITES

Date de création : 9 novembre 1972.

AFFECTIONS PROFESSIONNELLES DUES AUX AMIBES.

Date de création : 9 novembre 1972.

Dernière mise à jour : 26 juin 1984.

RAGE PROFESSIONNELLE

Date de création : 9 novembre 1972.

Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail

AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE TRAVAIL A HAUTE TEMPERATURE.

Date de création : 9 novembre 1972.

INTOXICATIONS PROFESSIONNELLES PAR L'HEXANE

Date de création : 2 mars 1973.

MALADIES PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE CADMIUM ET SES COMPOSES

Date de création : 2 mars 1973.

Date de création : 2 mars 1973.

Dernière mise à jour : 6 février 1983.

DESIGNATION DES MALADIES :

Blépharo-conjonctivite récidivante

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Rhino-pharyngite récidivante

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Syndrome bronchique récidivant DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Asthme ou dyspnée asthmatiforme, confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané positif au produit manipulé

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exposant à l'inhalation ou à la manipulation d'isocyanates organiques, notamment :

Fabrication et application de vernis et laques de polyuréthanes, fabrication de fibres synthétiques ;

Préparation des mousses polyuréthanes et application de ces mousses à l'état liquide ;

Fabrication et utilisation des colles à base de polyuréthanes ;

Fabrication et manipulation de peintures contenant des isocyanates organiques.

Date de création : 2 mars 1973.

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermites eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par un test

Ulcérations cutanées

Conjonctivite aiguë bilatérale récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmée par un test

Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, manipulation, emploi des enzymes et des produits en renfermant, notamment :

Extraction et purification des enzymes d'origine animale (trypsine), végétale (broméline, papaïne, ficine), bactérienne et fongique (préparés à partir des bacillus subtillis, aspergillus, orysae) ;

Fabrication et conditionnement de détergents renfermant des enzymes.

INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR L'OXYDE DE CARBONE.

Date de création : 3 mai 1974.

Date de création : 19 juin 1977.

DESIGNATION DES MALADIES :

Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané positif au produit manipulé.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après :

A. - Agents chimiques :

Acide chloroplatinique ;

Chloroplatinates alcalins ;

Cobalt et ses dérivés ;

Persulfates alcalins ;

Thioglycolate d'ammonium ;

Epichlorhydrine ;

Hypochlorites alcalins ;

Ammoniums quaternaires et leurs sels, notamment dans les agents détergents cationiques ;

Dodécyl-aminoéthyl glycine ;

Insecticides organochlorés ;

Phénothiazines ;

Pipérazine ;

Mercapto-benzothiazole ;

Sulfure de tétraméthyl-thiurame ;

Acide mercapto-propionique et ses dérivés ;

N-isopropyl N'-phénylparaphénylène-diamine et ses dérivés ;

Hydroquinone et ses dérivés ;

Dithiocarbamates ;

Sels de diazonium, notamment chlorure de diéthylaminobenzène diazonium ;

Benzisothiazoline-3-one ;

Dérivés de la thiourée ;

Acrylates et méthacrylates ;

Résines dérivées du para-tert-butylphénol et du para-tert-butylcatéchol ;

Dicyclohexylcarbodiimide.

Glutaraldéhyde.

B. - Produits végétaux ou d'origine végétale :

Produits d'extraction du pin, notamment essence de térébenthine, colophane et ses dérivés ;

Baume du Pérou ;

Urushiol (laque de Chine) ;

Plantes contenant des lactones sesquiterpéniques (notamment artichaut, arnica, chrysanthème, camomille, laurier noble, saussurea, frullania, bois de tulipier, armoise, dahlia) ;

Primevère ;

Tulipe ;

Alliacées (notamment ail et oignon) ;

Farines de céréales.

Date de création : 19 juin 1977.

DESIGNATION DES MALADIES :

- A -

Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

Insuffisance respiratoire chronique obstructive secondaire à la maladie asthmatique.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Elevage et manipulation d'animaux (y compris la préparation et le conditionnement d'arthropodes et de leurs larves).

Travail en présence de toute protéine en aérosol.

Préparation et manipulation des fourrures et feutres naturels.

Emploi de plumes et duvets.

Broyage des grains de céréales alimentaires, ensachage et utilisations de farines.

Préparation et manipulation des substances d'origine végétale suivantes : ipéca, quinine, henné, ricin, résidus d'extraction des huiles de ricin, pollens et spores, notamment de lycopode.

Ouverture des balles, cardage, peignage, filature et tissage de textiles d'origine végétale (notamment coton, jute, sisal, kapok, chanvre, lin).

Travaux comportant l'emploi de gommes végétales pulvérisées (arabique, adraganthe, psyllium, karaya notamment).

Préparation et manipulation du tabac.

Manipulation du café vert et du soja.

Manipulation ou emploi des macrolides, notamment spiramycine et oléandomycine.

Préparation, emploi, manipulation de produits contenant de la séricine.

Travaux exposant aux sulfites, aux bisulfites ou aux persulfates alcalins.

Préparation, emploi, manipulation de chloroplatinates et pentoxyde de vanadium, notamment dans la fabrication des catalyseurs.

Travaux exposant à l'inhalation d'anhydrides d'acides volatils, notamment anhydrides phtaliques, trimellitiques, tétrachlorophtaliques, hexahydrophtaliques, himiques.

Travaux exposant à la colophane chauffée, notamment lors de la soudure en électronique.

Travaux exposant à des émanations de produits de pyrolyse du chlorure de polyvinyle, notamment dans sa soudure thermique.

Travaux exposant à l'azodicarbonamide, notamment dans l'industrie des plastiques et du caoutchouc.

Préparation et mise en oeuvre de colorants réactifs, notamment à hétérocycles halogénés, acryloylamines ou vinylsulfones.

Préparation et utilisation de colles au cyanoacrylate.

Travaux exposant à des émanations de glutaraldéhyde ;

Travaux exposant aux résidus d'extraction des huiles, notamment de ricin et d'ambrette ;

Travaux exposant à des émanations d'oxyde d'éthylène, notamment lors de la stérilisation ;

Fabrication et conditionnement du chloramine T.

DESIGNATION DES MALADIES :

- B -

Syndrome respiratoire fébrile avec dyspnée, toux, expectoration, récidivant après nouvelle exposition au risque dont l'étiologie professionnelle est confirmée par la présence dans le sérum d'anticorps précipitants permettant d'identifier l'agent pathogène correspondant au produit responsable.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

Fibrose pulmonaire avec signes radiographiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle lorsqu'il y a des signes immunologiques significatifs.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CETTE MALADIE:

Elevage et manipulation d'animaux, y compris la préparation et le conditionnement d'arthropodes.

Préparation et manipulation des fourrures.

Affinage des fromages.

Broyage des grains de céréales alimentaires, ensachage et utilisation de farines.

Opérations de préparation dans les filatures de coton : ouverture des balles, cardage, peignage.

Manipulation du café vert.

Travaux exposant aux poussières de résidus de canne à sucre (bagasse).

Travaux exposant à l'inhalation de particules microbiennes ou mycéliennes dans les laboratoires de bactériologie et les locaux à caractère industriel dont l'atmosphère est climatisée ou humidifiée lorsque l'absence de pollution par micro-organismes du système d'humidification n'est pas établie par des contrôles réguliers.

Travaux exposant à l'inhalation d'anhydrides d'acides volatils, notamment anhydrides phtaliques, trimellitiques, tétrachlorophtaliques, hexahydrophtaliques, himiques.

LESIONS DE LA CLOISON NASALE PROVOQUEES PAR LES POUSSIERES DE CHLORURE DE POTASSIUM DANS LES MINES DE POTASSE ET LEURS DEPENDANCES.

Date de création : 3 avril 1980.

TULAREMIE

- A -

Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques :

- arthrose du coude comportant des signes radiologiques d'ostéophytoses ;

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans

- ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) ;

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

- ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher).

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

Troubles angioneurotiques de la main, prédominant à l'index et au médius, pouvant s'accompagner de crampes de la main et de troubles prolongés de la sensibilité et confirmés par des épreuves fonctionnelles et des examens radiologiques.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exposant habituellement aux vibrations transmises par :

a) Les machines-outils tenues à la main, notamment :

- les machines percutantes, telles que les marteaux piqueurs, les burineurs, les bouchardeuses et les fouloirs ;

- les machines rotopercutantes, telles que les marteaux perforateurs, les perceuses à percussion et les clés à choc ;

- les machines rotatives, telles que les polisseuses, les meuleuses, les scies à chaîne, les tronçonneuses et les débroussailleuses ;

- les machines alternatives, telles que les ponceuses et les scies sauteuses.

b) Les outils tenus à la main associés à certaines machines précitées, notamment dans des travaux de burinage ;

c) Les objets tenus à la main en cours de façonnage, notamment dans les travaux de meulage et de polissage et les travaux sur machine à rétreindre.

DESIGNATION DES MALADIES :

- B -

Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques :

- arthrose du coude comportant des signes radiologiques d'ostéophytose ;

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans

- ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) ;

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

- ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher).

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exposant habituellement aux chocs provoqués par l'utilisation manuelle d'outils percutants :

- travaux de martelage, tels que travaux de forge, tôlerie, chaudronnerie et travail du cuir ;

- travaux de terrassement et de démolition ;

- utilisation de pistolets de scellements ;

- utilisation de clouteuses et de riveteuses.

DESIGNATION DES MALADIES :

- C -

Atteinte vasculaire cubito-palmaire en règle unilatérale (syndrome du marteau hypothénar) entraînant un phénomène de Raynaud ou des manifestations ischémiques des doigts confirmée par l'artériographie objectivant un anévrisme ou une thrombose de l'artère cubitale ou de l'arcade palmaire superficielle.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exposant habituellement à l'utilisation du talon de la main en percussion directe itérative sur un plan fixe ou aux chocs transmis à l'éminence hypothénar par un outil percuté ou percutant.

Date de création : 19 juillet 1980.

DESIGNATION DES MALADIES :

Dyspnée asthmatiforme

Rhinite spasmodique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Syndrome irritatif respiratoire à type de toux et de dyspnée, récidivant après nouvelle exposition au risque

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Syndrome irritatif respiratoire chronique confirmé par des épreuves fonctionnelles respiratoires

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :

Fibrose pulmonaire diffuse, avec signes radiologiques et troubles fonctionnels, confirmée par des épreuves fonctionnelles respiratoires

Complications infectieuses pulmonaires ;

Complications cardiaques : insuffisance ventriculaire droite

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exposant à l'inhalation de poussières de carbures métalliques frittés tels que :

- Fabrication des carbures métalliques frittés : mélange des poudres, travail aux presses et aux fours, travaux d'usinage avant frittage et de rectification après frittage.

- Transformation des carbures métalliques frittés : fabrication d'outils à extrémité en carbures métalliques frittés, de pièces en carbures métalliques frittés.

- Affûtage d'outils ou pièces en carbures métalliques frittés.

- Autres travaux effectués :

Dans les locaux où sont fabriqués ou transformés les carbures métalliques frittés ;

Dans les locaux où sont entretenus les outils ou pièces en carbures métalliques frittés.

AFFECTIONS OCULAIRES DUES AU RAYONNEMENT THERMIQUE.

Date de création : 17 septembre 1982.

Affections oculaires dues au rayonnement thermiques associés aux poussières

DÉSIGNATION DES MALADIES	DÉLAI de prise en charge	LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
Ptérygion.	15 ans	Travaux suivants exposant au rayonnement thermique associé aux poussières dans les ateliers de verrerie travaillant le verre à la main : a) Surveillance de la marche des fours à verre ; b) Cueillette, soufflage, façonnage à chaud du verre.

MALADIES RESULTANT DE L'EXPOSITION AUX DERIVES NITRES DES GLYCOLS ET DU GLYCEROL

Date de création : 6 février 1983.

Date de création : 6 février 1983.

DESIGNATION DES MALADIES :

Stibiose : pneumopathie caractérisée par des signes radiographiques spécifiques accompagnés ou non de troubles tels que toux, expectoration, dyspnée

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 mois

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exposant à l'inhalation de poussières, fumées ou vapeurs d'antimoine, notamment :

Travaux de forage, d'abattage, d'extraction de minerais renfermant de l'antimoine ;

Concassage, broyage, tamisage, manipulation de minerais renfermant de l'antimoine ;

Travaux de purification, grillage, réduction thermique et oxydation de minerais ou de substances renfermant de l'antimoine ;

Brassage et ensachage d'oxyde d'antimoine.

Date de création : 26 juin 1984.

DESIGNATION DES MALADIES :

Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par test ou par épreuve fonctionnelle respiratoire, récidivant après nouvelle exposition.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Conjonctivite récidivant après nouvelle exposition.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermite eczématiforme récidivant à une nouvelle exposition ou confirmée par un test épicutané.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exposant aux émanations de furfural et d'alcool furfurylique utilisés comme :

Solvants, réactifs ;

Agents de synthèse des pesticides, de médicaments ou de matières plastiques en particulier pour la préparation et l'utilisation de moules en fonderie ;

Accélérateurs de vulcanisation du caoutchouc.

AFFECTIONS PROFESSIONNELLES RESULTANT DE L'EXPOSITION AU SELENIUM ET A SES DERIVES MINERAUX.

Date de création : 26 juin 1984.

- A - Infections dues aux staphylocoques.

Manifestations cliniques de staphylococcie :

Septicémies ;

Atteintes viscérales ;

Panaris

avec mise en évidence du germe et typage de staphylocoque.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- Infections dues aux staphylocoques

Tous travaux accomplis par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de staphylocoques.

DESIGNATION DES MALADIES :

- B - Infections dues aux Pseudomonas aeruginosa :

Septicémie,

localisations viscérales, cutanéo-muqueuses et oculaires,

avec mise en évidence du germe et typage du pseudomonas aeruginosa.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- Infections dues aux Pseudomonas aeruginosa :

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de pseudomonas aeruginosa.

DESIGNATION DES MALADIES :

- C - Infections dues aux entérobactéries :

Septicémie confirmée par hémoculture.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- Infections dues aux entérobactéries.

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir d'entérobactéries.

DESIGNATION DES MALADIES :

- D - Infections à pneumocoques :

Manifestations clinique de la pneumococcie :

Pneumonie ;

Broncho-pneumonie ;

Septicémie ;

Méningite purulente,

confirmées par isolement bactériologique du germe ou les résultats positifs d'une recherche des antigènes solubles.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- Infections dues aux pneumocoques

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de pneumocoques.

DESIGNATION DES MALADIES :

- E - Infections dues aux streptocoques bêta-hémolytiques

Manifestations cliniques de la streptococcie :

Otite compliquée

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

Erysipèle

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

Broncho-pneumonies

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

Endocartite

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 60 jours

Glomérulonéphrite aigue

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

confirmées par mise en évidence du streptocoque bêta-hémolytique du groupe A.

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- Infections dues aux streptocoques bêta-hémolytiques

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de streptocoques bêta-hémolytiques.

DESIGNATION DES MALADIES :

- F - Infections à méningocoques :

Méningite ;

Conjonctivites .

confirmées par la mise en évidence de Neisseria meningitidis.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- Infections dues aux méningocoques

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de méningocoques.

DESIGNATION DES MALADIES :

- G - Fièvres typhoïde et paratyphoïdes A et B

confirmées par une hémoculture mettant en évidence la Salmonella en cause et par le sérodiagnostic de Widal.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 21 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- Fièvres typhoïde et parathyphoïde A et B

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de salmonelles.

DESIGNATION DES MALADIES :

- H - Dysenterie bacillaire :

confirmée par la mise en évidence des Shigella dans la coproculture et par la séroconversion.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- Dysenterie bacillaire :

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de shigelles.

DESIGNATION DES MALADIES :

- I - Choléra :

confirmé bactériologiquement par la coproculture.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- Choléra :

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de vibrions cholériques.

DESIGNATION DES MALADIES :

- J - Fièvre hémorragiques (Lassa, Ebola, Marburg, Congo-Crimée)

confirmées par la mise en évidence du virus et/ou la présence d'anticorps spécifiques à taux significatif.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 21 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- Fièvre hémorragiques (Lassa, Ebola, Marburg, Congo-Crimée)

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, les autres personnels du service d'hospitalisation et le personnel de laboratoire de virologie mettant au contact des virus.

DESIGNATION DES MALADIES :

- K - Infections dues aux gonocoques

Manifestations cliniques :

Gonococcie cutanée,

complications articulaires,

confirmées par isolement bactériologique du germe.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- Infections dues aux gonocoques

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux mettant au contact de malades infectés.

DESIGNATION DES MALADIES :

- L - Syphilis :

Tréponématose primaire cutanée confirmée par la mise en évidence du tréponème et par la sérologie.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 semaines

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- Syphilis :

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux mettant au contact de malades infectés.

Périonyxis et onyxis

Date de création : 19 novembre 1983.

AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LE CHLORURE DE SODIUM DANS LES MINES DE SEL ET LEURS DEPENDANCES.

Date de création : 19 novembre 1983.

LESIONS CHRONIQUES DU MENISQUE

DÉSIGNATION DES MALADIES	DÉLAI de prise en charge	LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
Lésions chroniques du ménisque à caractère dégénératif, confirmées par examens complémentaires ou au cours de l'intervention curative, ainsi que leurs complications : fissuration ou rupture du ménisque.	2 ans	Travaux comportant des efforts ou des ports de charges exécutés habituellement en position agenouillée ou accroupie.

KERATOCONJONCTIVITES VIRALES

Date de création : 23 juin 1985.

AFFECTIONS MALIGNES PROVOQUEES PAR LE BIS (CHLOROMETHYLE) ETHER

Rhinite récidivante après nouvelle exposition.

Conjonctivite récidivante après nouvelle exposition.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Lésions eczématiformes récidivantes après nouvelle exposition.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Manifestations respiratoires chroniques avec altérations des épreuves fonctionnelles respiratoires, survenant après l'une des affections énumérées ci-dessus.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux comportant la manipulation ou l'emploi de méthacrylate de méthyle notamment :

- la fabrication de résines acryliques ;

- la fabrication des matériaux acryliques ;

- la fabrication et l'emploi d'encres, de colles, de peintures à base de méthacrylate de méthyle ;

- la fabrication de prothèses, en particulier en chirurgie orthopédique, dentaire et oculaire ;

- en histologie osseuse.

LESIONS PROVOQUEES PAR LES TRAVAUX EFFECTUES DANS UN MILIEU OU LA PRESSION EST INFERIEURE A LA PRESSION ATMOSPHERIQUE ET SOUMISE A VARIATIONS

Syndrome ébrieux ou narcotique pouvant aller jusqu'au coma.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermo-épidermite irritative avec dessication de la peau récidivante après nouvelle exposition au solvant.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermite eczématiforme récidivante après nouvelle exposition au solvant ou confirmée par un test épicutané positif au produit manipulé.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi, manipulation des solvants.

Traitement des résines naturelles et synthétiques.

Emploi de vernis, peintures, émaux, mastics, colles, laques.

Production de caoutchouc naturel et synthétique.

Utilisation de solvants comme agents d'extraction, d'imprégnation, d'agglomération, de nettoyage, comme décapants, dissolvants ou diluants.

Utilisation de solvants en tant que réactifs de laboratoire, dans les synthèses organiques, en pharmacie, dans les cosmétiques.

AFFECTION ENGENDREE PAR L'UN OU L'AUTRE DE CES PRODUITS : N-METHYL N'NITRO N-NITROSOGUANIDINE ; N-ETHYL N'NITRO N-NITROSOGUANIDINE ; N-METHYL N-NITROSOUREE ; N-ETHYL N-NITROSOUREE

DUREE D'EXPOSITION : SIX MOIS

PASTEURELLOSES

ORNITHOSE-PSITTACOSE

ROUGET DU PORC (Erysipéloïde de Baker-Rosenbach)

Affection provoquée par l'halothane

Affections respiratoires consécutives à l'inhalation de poussières textiles végétales

Bronchopneumopathie chronique obstructive entraînant un déficit respiratoire chronique. Elle est caractérisée par l'association de signes cliniques tels que dyspnée, toux, hypersécrétion bronchique et d'un syndrome ventilatoire de type obstructif avec un volume expiratoire maximal par seconde (V.E.M.S.) abaissé d'au moins 40 % par rapport à la valeur moyenne théorique. Cet abaissement doit être constaté en dehors de tout épisode aigu.

DELAI DE PRISE EN CHARGE :

5 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans).

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CETTE MALADIE :

Travaux au fond dans les mines de charbon.

Infections professionnelles à Streptococcus suis

Lésions chroniques du segment antérieur de l'oeil provoquées par l'exposition à des particules en circulation dans les puits de mine de charbon