Code de la sécurité sociale
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Version en vigueur au 21 avril 2000
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  • Affections dues au plomb et à ses composés


    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE INDICATIVE DES principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies

    A.-Manifestations aiguës et subaiguës :

    Anémie (hémoglobine sanguine inférieure à 13 g / 100 ml chez l'homme et 12 g / 100 ml chez la femme).

    3 mois

    Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du plomb, de ses minerais, de ses alliages, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant.

    Syndrome douloureux abdominal paroxystique apyrétique avec état subocclusif (coliques de plomb) habituellement accompagné d'une crise hypertensive.

    30 jours

    Récupération du vieux plomb. Grattage, brûlage, découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères.

    Encéphalopathie aiguë.

    30 jours

    Pour toutes les manifestations aiguës et subaiguës, l'exposition au plomb doit être caractérisée par une plombémie supérieure à 40 microgrammes par 100 ml de sang et les signes cliniques associés à un taux d'acide delta aminolévulinique urinaire supérieur à 15 milligrammes / g de créatinine » ou à un taux de protoporphyrine érythrocytaire sanguine supérieur à 20 microgrammes / g d'hémoglobine et pour l'anémie à un taux de ferritine normal ou élevé.

    B.-Manifestations chroniques :

    Neuropathies périphériques et / ou syndrome de sclérose latérale amyotrophique ne s'aggravant pas après l'arrêt de l'exposition.

    3 ans

    Troubles neurologiques organiques à type d'altération des fonctions cognitives, dont l'organicité est confirmée, après exclusion des manifestations chroniques de la maladie alcoolique, par des méthodes objectives.

    1 an

    Insuffisance rénale chronique.

    10 ans

    Pour toutes les manifestations chroniques, l'exposition au plomb doit être caractérisée par une plombémie antérieure supérieure à 80 microgrammes / 100 ml ou, à défaut, par des perturbations biologiques spécifiques d'une exposition antérieure au plomb.

    C.-Syndrome biologique associant deux anomalies :

    -d'une part, atteinte biologique comprenant soit un taux d'acide delta aminolévulinique supérieur à 15 milligrammes / g de créatinine urinaire, soit un taux de protoporphyrine érythrocytaire supérieur à 20 microgrammes / g d'hémoglobine.-d'autre part, plombémie supérieure à 80 microgrammes / 100 ml de sang.

    30 jours

    Le syndrome biologique doit être confirmé par la répétition des deux examens retenus, pratiqués dans un intervalle rapproché par un laboratoire agréé dans les conditions prévues à l'article 4 du décret no 88-120 du 1er février 1988 relatif à la protection des travailleurs exposés au plomb métallique et à ses composés.

  • Date de création : 27 octobre 1919.

    Dernière mise à jour : 6 février 1983 DESIGNATION DES MALADIES :

    Encéphalopathie aiguë

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 jours

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Tremblement intentionnel

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Ataxie cérébelleuse

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Stomatite

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Coliques et diarrhées

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Néphrite azotémique

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par un test épicutané

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du mercure, de ses amalgames, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant, notamment :

    Distillation du mercure et récupération du mercure par distillation de résidus industriels ;

    Fabrication et réparation de thermomètres, baromètres, manomètres, pompes ou trompes à mercure.

    Emploi du mercure ou de ses composés dans la construction électrique, notamment :

    Emploi des pompes ou trompes à mercure dans la fabrication des lampes à incandescence, lampes radiophoniques, ampoules radiographiques ;

    Fabrication et réparation de redresseurs de courant ou de lampes à vapeurs de mercure ;

    Emploi du mercure comme conducteur dans l'appareillage électrique ;

    Préparation du zinc amalgamé pour les piles électriques ;

    Fabrication et réparation d'accumulateurs électriques au mercure.

    Emploi du mercure et de ses composés dans l'industrie chimique, notamment :

    Emploi du mercure ou de ses composés comme agents catalytiques ;

    Electrolyse avec cathode de mercure au chlorure de sodium ou autres sels.

    Fabrication des composés du mercure.

    Préparation, conditionnement et application de spécialités pharmaceutiques ou phyto-pharmaceutiques contenant du mercure ou des composés du mercure.

    Travail des peaux au moyen de sels de mercure, notamment :

    Sécrétage des peaux par le nitrate acide de mercure, feutrage des poils sécrétés, naturalisation d'animaux au moyen de sels de mercure.

    Dorure, argenture, étamage, bronzage, damasquinage à l'aide de mercure ou de sels de mercure.

    Fabrication et emploi d'amorces au fulminate de mercure.

    Autres applications et traitements par le mercure et ses sels.

  • INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE TETRACHLORETHANE

    Date de création : 4 janvier 1931.

    Dernière mise à jour : 21 octobre 1951



    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI DE prise en charge

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES
    de provoquer ces maladies

    Névrite ou polynévrite.

    30 jours

    Préparation, emploi, manipulation du tétrachloréthane ou des produits en renfermant, notamment : - utilisation comme matière première dans l'industrie chimique, en particulier pour la fabrication du trichloréthylène ; - emploi comme dissolvant, en particulier de l'acétate de cellulose.

    Ictère par hépatite, initialement apyrétique.

    30 jours

    Hépatonéphrite initialement apyrétique, ictérigène ou non.

    30 jours

    Dermites chroniques ou récidivantes.

    7 jours

    Accidents nerveux aigus en dehors des cas considérés comme accidents du travail.

    3 jours


  • HEMOPATHIES PROVOQUEES PAR LE BENZENE ET TOUS LES PRODUITS EN RENFERMANT



    DÉSIGNATION DES maladies

    DÉLAI DE prise en charge

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES
    de provoquer les maladies

    Affections hématologiques acquises, isolées ou associées, de type hypoplasique, aplasique ou dysplasique : - anémie ; - leuconeutropénie ; - thrombopénie.

    3 ans

    Opérations de production, transport et utilisation du benzène et autres produits renfermant du benzène, notamment : - production, extraction, rectification du benzène et des produits en renfermant ; - emploi du benzène et des produits en renfermant pour la production de leurs dérivés, notamment en organosynthèse ; - préparation des carburants renfermant du benzène, transvasement, manipulation de ces carburants, travaux en citerne ; - emplois divers du benzène comme dissolvant des résines naturelles ou synthétiques ; - production et emploi de vernis, peintures, émaux, mastics, encres, colles, produits d'entretien renfermant du benzène ; - fabrication de simili-cuir ; - production, manipulation et emploi des dissolutions de caoutchouc naturel ou synthétique, ou des solvants d'avivage contenant du benzène ; - autres emplois du benzène ou des produits en renfermant comme agent d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage et comme décapant, dissolvant ou diluant ; - opérations de séchage de tous les produits, articles, préparations, substances où le benzène (ou les produits en renfermant) est intervenu comme agent d'extraction, d'élution, de séparation, d'imprégnation, d'agglomération, de nettoyage, de concentration, et comme décapant, dissolvant, diluant ; - emploi du benzène comme déshydratant des alcools et autres substances liquides ou solides ; - emploi du benzène comme dénaturant ou réactif de laboratoire.

    Hypercytoses d'origine myélodysplastique.

    3 ans

    Syndrome myéloprolifératif.

    15 ans

    Leucémies (sous réserve d'une durée d'exposition d'un an).

    15 ans

  • AFFECTIONS GASTRO-INTESTINALES PROVOQUEES PAR LE BENZENE, LE TOLUENE, LES XYLENES ET TOUS LES PRODUITS EN RENFERMANT



    DÉSIGNATION DES maladies

    DÉLAI DE prise en charge

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX
    susceptibles de provoquer les maladies

    Troubles gastro-intestinaux apyrétiques accompagnés de vomissements à répétition.

    7 jours

    Opérations de production, transport et utilisation du benzène, du toluène, des xylènes et autres produits en renfermant, notamment : - production, extraction, rectification du benzène, du toluène et des xylènes et des produits en renfermant ; - emploi du benzène, du toluène et des xylènes pour la production de leurs dérivés, notamment en organosynthèse. Préparation des carburants renfermant du benzène, du toluène et des xylènes, transvasement, manipulation de ces carburants, travaux en citerne ; - emplois divers du benzène, du toluène et des xylènes comme dissolvants des résines naturelles ou synthétiques ; - production et emploi de vernis, peintures, émaux, mastics, encres, colles, produits d'entretien renfermant du benzène, du toluène et des xylènes ; - fabrication de simili-cuir ; - production, manipulation et emploi des dissolutions de caoutchouc naturel ou synthétique ou des solvants d'avivage contenant du benzène, du toluène, des xylènes ; - autres emplois du benzène, du toluène, des xylènes ou des produits en renfermant comme agents d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage et comme décapants, dissolvants ou diluants ; - opérations de séchage de tous les produits, articles, préparations, substances où le benzène, le toluène, les xylènes (ou les produits en renfermant) interviennent comme agents d'extraction, d'élution, de séparation, d'imprégnation, d'agglomération, de nettoyage, de concentration et comme décapants, dissolvants ou diluants ; - emploi du benzène comme déshydratant des alcools et autres substances liquides ou solides ; - emploi du benzène comme dénaturant ou réactif de laboratoire.

  • Date de création : 4 janvier 1931.

    Dernière mise à jour : 23 juin 1985. DESIGNATION DES MALADIES :

    A - Ostéomalacie ou nécrose du maxillaire inférieur

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

    B - Dermite aiguë irritative, ou eczématiforme récidivant au contact du sesquisulfure de phosphore

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

    C - Dermite chronique irritative, ou eczématiforme récidivant au contact du sesquisulfure de phosphore

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    - Préparation, emploi, manipulation du phosphore et du sesquisulfure de phosphore ; fabrication de certains dérivés du phosphore, notamment des phosphures.

  • AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES RAYONNEMENTS IONISANTS.



    Date de création : 4 janvier 1931.

    Dernière mise à jour : 26 juin 1984.

    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI DE
    prise en charge

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

    Anémie, leucopénie, thrombopénie ou syndrome hémorragique consécutifs à une irradiation aiguë.

    30 jours

    Tous travaux exposant à l'action des rayons X ou des substances radioactives naturelles ou artificielles, ou à toute autre source d'émission corpusculaire, notamment : extraction et traitement des minerais radioactifs ; préparation des substances radioactives ; préparation de produits chimiques et pharmaceutiques radioactifs ; préparation et application de produits luminescents radifères ; recherches ou mesures sur les substances radioactives et les rayons X dans les laboratoires ; fabrication d'appareils pour radiothérapie et d'appareils à rayons X ; travaux exposant les travailleurs au rayonnement dans les hôpitaux, les sanatoriums, les cliniques, les dispensaires, les cabinets médicaux, les cabinets dentaires et radiologiques, dans les maisons de santé et les centres anticancéreux ; travaux dans toutes les industries ou commerces utilisant les rayons X, les substances radioactives, les substances ou dispositifs émettant les rayonnements indiqués ci-dessus.

    Anémie, leucopénie, thrombopénie ou syndrome hémorragique consécutifs à une irradiation chronique.

    1 an

    Blépharite ou conjonctivite.

    7 jours

    Kératite.

    1 an

    Cataracte.

    10 ans

    Radiodermites aiguës.

    60 jours

    Radiodermites chroniques.

    10 ans

    Radio-épithélite aiguë des muqueuses.

    60 jours

    Radiolésions chroniques des muqueuses.

    5 ans

    Radionécrose osseuse.

    30 ans

    Leucémies.

    30 ans

    Cancer broncho-pulmonaire primitif par inhalation.

    30 ans

    Sarcome osseux.

    50 ans

  • Date de création : 18 juillet 1936.

    Dernière mise à jour : 15 septembre 1955 DESIGNATION DES MALADIES :

    - Ulcérations, dermites primitives, pyodermites, dermites eczématiforme

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

    DESIGNATION DES MALADIES :

    - Blépharite

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

    DESIGNATION DES MALADIES :

    - Conjonctivite

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    - Fabrication, concassage, broyage, ensachage et transport à dos d'homme des ciments.

    - Fabrication, à l'aide de ciments, de matériaux agglomérés et d'objets moulés.

    - Emploi des ciments dans les chantiers du bâtiment et des travaux publics.

  • AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES DERIVES HALOGENES DES HYDROCARBURES AROMATIQUES.



    Date de création : 18 juillet 1936.

    Dernière mise à jour : 26 juin 1984

    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI DE
    prise en charge

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX
    susceptibles de provoquer ces maladies

    Acné.

    30 jours

    Préparation, emploi, manipulation des chloronaphtalènes et des produits en renfermant, notamment : - fabrication des chloronaphtalènes ; - fabrication de vernis, enduits, produits d'entretien, pâtes à polir, etc., à base de chloronaphtalènes ; - emploi des chloronaphtalènes comme isolants électriques, en particulier dans la fabrication des condensateurs ; - préparation et emploi de lubrifiants de remplacement contenant des chloronaphtalènes. Préparation, emploi, manipulation des polychlorophényles, notamment : - emploi des polychlorophényles comme isolants électriques dans la fabrication et l'entretien des transformateurs et des condensateurs ; - emploi des polychlorophényles dans les systèmes caloporteurs et les systèmes hydrauliques. Préparation, emploi, manipulation des polybromobiphényles comme ignifugeants. Préparation, emploi, manipulation du chlorobenzène et du bromobenzène ou des produits en renfermant, notamment : - emploi du chlorobenzène comme agent de dégraissage, comme solvant de pesticides ou comme intermédiaire de synthèse ; - emploi du bromobenzène comme agent de synthèse. Préparation, emploi, manipulation de l'hexachlorobenzène, notamment : - emploi de l'hexachlorobenzène comme fongicide ; - manipulation de l'hexachlorobenzène résiduel dans la synthèse des solvants chlorés.

    Accidents nerveux aigus causés par le monochlorobenzène et le monobromobenzène.

    7 jours

    Porphyrie cutanée tardive, causée par l'hexachlorobenzène, caractérisée par des lésions bulleuses favorisées par l'exposition au soleil et s'accompagnant d'élévation des uroporphyrines dans les urines.

    60 jours


  • Date de création : 18 juillet 1936.

    Dernière mise à jour : 28 janvier 1982

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Ulcérations nasales

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Ulcérations cutanées et dermites eczématiformes chroniques ou récidivantes

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    Préparation, emploi, manipulation de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins, du chromate de zinc et du sulfate de chrome, notamment :

    Fabrication de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins ;

    Fabrication de pigments (jaune de chrome, etc.) au moyen de chromates ou bichromates alcalins ;

    Emploi de bichromates alcalins dans le vernissage d'ébénisterie ;

    Emploi des chromates ou bichromates alcalins comme mordants en teinture ;

    Tannage au chrome ;

    Préparation, par procédés photomécaniques, de clichés pour impression ;

    Chromage électrolytique des métaux.

  • Date de création : 28 janvier 1982.

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par test ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

    LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    Chromage électrolytique des métaux ;

    Fabrication, manipulation, emploi de chromates et bichromates alcalins.

  • Date de création : 14 décembre 1938.

    Dernière mise à jour : 21 octobre 1951

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Néphrite aiguë ou subaiguë avec albuminurie, cylindrurie et azotémie progressive

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Hépatonéphrite initialement apyrétique, ictérigène ou non

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Ictère par hépatite, initialement apyrétique

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Dermites chroniques ou récidivantes

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Accidents nerveux aigus en dehors des cas considérés comme accidents du travail

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    Préparation, emploi, manipulation du tétrachlorure de carbone ou des produits en renfermant, notamment :

    Emploi du tétrachlorure de carbone comme dissolvant, en particulier pour l'extraction des matières grasses et pour la teinture-dégraissage.

    Remplissage et utilisation des extincteurs au tétrachlorure de carbone.

  • Date de création : 14 décembre 1938.

    Dernière mise à jour : 23 juin 1985

    DESIGNATION DES MALADIES :

    A - Troubles neurologiques aigus : Syndrome ébrieux pouvant aller jusqu'à des manifestations psychiques délirantes

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Syndrome narcotique pouvant aller jusqu'au coma avec ou sans convulsions

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Névrite optique

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Névrite trigéminale

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

    DESIGNATION DES MALADIES :

    B - Troubles neurologiques chroniques : Syndrome associant troubles de l'équilibre, de la vigilance, de la mémoire

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours

    DESIGNATION DES MALADIES :

    C - Troubles cutanéo-muqueux aigus :

    Dermo-épidermite aigue irritative, ou eczématiforme récidivant après une nouvelle exposition au risque

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Conjonctivite aiguë

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

    DESIGNATION DES MALADIES :

    D - Troubles cutanéo-muqueux chroniques : Dermo-épidermite chronique irritative, ou eczématiforme récidivant après une nouvelle exposition au risque

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Conjonctivite chronique

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours

    DESIGNATION DES MALADIES :

    E - Troubles hépato-rénaux :

    Hépatite cytolytique, ictérique ou non, initialement apyrétique

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Insuffisance rénale aiguë

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

    DESIGNATION DES MALADIES :

    F - Troubles cardio-respiratoires :

    Oedème pulmonaire

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Troubles du rythme ventriculaire cardiaque avec possibilité de collapsus cardio-vasculaire

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

    DESIGNATION DES MALADIES :

    G - Troubles digestifs :

    Syndrome cholériforme apyrétique

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    Préparation, emploi et manipulation des produits précités (ou des préparations en contenant) notamment comme solvants ou matières premières dans l'industrie chimique, ainsi que dans les travaux ci-après : extraction des substances naturelles, décapage, dégraissage des pièces métalliques, des os, peaux et cuirs, et nettoyage des vêtements et tissus.

    Préparation et application des peintures et vernis, des dissolution et enduits de caoutchouc.

    Fabrication de polymères de synthèse (chloro-2-butadiène-1-3, dichloro-1-1 éthylène (dicloréthylène asymétrique), dichlorométhane). Préparation et emploi du di-bromo-1-2-éthane, en particulier dans la préparation des carburants.

  • Date de création : 14 décembre 1938.

    Dernière mise à jour : 15 septembre 1955

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Manifestations consécutives à l'intoxication subaiguë ou chronique (cyanose, anémie, subictère)

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Accidents aigus (coma) en dehors des cas considérés comme accidents du travail

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Dermites chroniques ou récidivantes causées par les dérivés chloronitrés

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    Préparation, emploi, manipulation des dérivés nitrés et chloronitrés des carbures benzéniques, notamment :

    Fabrication des dérivés nitrés et chloronitrés du benzène et de ses homologues.

    Fabrication des dérivés aminés (aniline et homologues) et de certaines matières colorantes.

    Préparation et manipulation d'explosifs.

    Sont exclues les opérations effectuées à l'intérieur d'appareils rigoureusement clos en marche normale.

  • AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES DERIVES NITRES DU PHENOL (DINITROPHENOLS, DINITRO-ORTHOCRESOLS, DINOSEB), PAR LE PENTACHLOROPHéNOL, LES PENTACHLOROPHENATES ET PAR LES DERIVES HALOGENES DE L'HYDROXYBENZONITRILE (BROMOXYRIL, IOXYNIL)



    Date de création : 14 décembre 1938.

    Dernière mise à jour : 23 juin 1985.

    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI DE prise en charge

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

    A. - Intoxication suraiguë avec hyperthermie, oedème pulmonaire, éventuellement atteinte hépatique, rénale et myocardique.

    3 jours

    Préparation, emploi, manipulation des dérivés nitrés du phénol (dinitrophénols, dinitro-orthocrésol, dinoseb, leurs homologues et leurs sels) notamment : - fabrication des produits précités. - fabrication de matières colorantes au moyen des produits précités ; - préparation et manipulation d'explosifs renfermant l'un ou l'autre des produits précités ; - travaux de désherbage utilisant les produits précités ; - travaux antiparasitaires entraînant la manipulation de ces produits précités. Préparation, emploi, manipulation des dérivés halogénés de l'hydroxybenzonitrile notamment : - fabrication des produits précités ; - fabrication et conditionnement des pesticides en contenant. Préparation, manipulation, emploi du pentachlorophénol, des pentachlorophénates » ainsi que des produits en renfermant notamment au cours des travaux ci-après : - trempage du bois ; - empilage du bois fraîchement trempé ; - pulvérisation du produit ; - préparation des peintures en contenant ; - lutte contre les xylophages ; - traitement des charpentes en place par des préparations associant du pentachlorophénol, ses homologues et ses sels à du lindane.

    B. - Intoxication aiguë ou subaiguë avec asthénie, amaigrissement rapide, hypersudation suivie d'hyperthermie avec gêne respiratoire.

    7 jours

    C. - Manifestations digestives (douleurs abdominales, vomissements, diarrhées) associées à la présence du toxique ou de ses métabolites dans le sang ou les urines.

    7 jours

    D. - Irritation des voies aériennes supérieures et conjonctivites.

    7 jours

    E. - Dermites irritatives.

    7 jours

    F. - Syndrome biologique caractérisé par : Neutropénie franche (moins de 1.000 polynucléaires neutrophiles par mm3) liée à des préparations associant du pentachlorophénol, ses homologues ou ses sels, à du lindane.

    90 jours


  • Affections provoquées par les amines aromatiques, leurs sels et leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés et sulfonés





    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI DE prise en charge

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

    Troubles neurologiques à type de somnolence, narcose, coma.

    3 jours

    Préparation, emploi, manipulation des amines aromatiques, de leurs sels, de leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrosés, nitrés et sulfonés.

    Cyanose, subictère.

    10 jours

    Hémoglobinurie lorsque ces maladies comportent une hémolyse et une méthémoglobinémie (en dehors des cas considérés comme accidents du travail).

    10 jours

    Dermites irritatives.

    7 jours

  • DESIGNATION DES MALADIES :

    Dermites eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test positif au produit manipulé.

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmés par tests ou par épreuves fonctionnelles respiratoires, récidivant après nouvelle exposition.

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    Utilisation des amines aromatiques, de leurs sels, de leurs dérivés et des produits qui en contiennent à l'état libre, tels que matières colorantes, produits pharmaceutiques, agents de conservation (caoutchouc, élastomères, plastomères), catalyseurs de polymérisation, graisses et huiles minérales.


  • Lésions prolifératives de la vessie provoquées par les amines aromatiques et leurs sels et la N.Nitroso-dibutylamine et ses sels





    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI DE prise en charge

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

    A. - Lésions primitives de l'épithélium vésical confirmées par examen histo-pathologique ou cyto-pathologique : - lésions malignes ;- tumeurs bénignes.

    30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)

    A. - Fabrication, emploi, manipulation exposant à des produits comportant l'apparition à l'état libre des substances limitativement énumérées ci-après : 4 - amino biphényle et sels (xénylamine) ;4,4' - diaminobiphényle et sels (benzidine) ; 2 - naphtylamine et sels ; 4,4' - méthylène bis (2 chloroaniline) et sels (MBOCA dite MOCA).

    B. - Lésions primitives de l'épithélium vésical confirmées par examen histo-pathologique ou cyto-pathologique : - lésions malignes ;- tumeurs bénignes.

    30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)

    B. - Fabrication, emploi, manipulation exposant à des produits comportant l'apparition à l'état libre des substances limitativement énumérées ci-après : 3,3' - diméthoxybenzidine et sels (o.dianisidine) ; 3,3' - diméthylbenzidine et sels (o.tolidine) ; 2 - méthyl aniline et sels (o.toluidine) ; 4,4' - méthylène bis (2-méthylaniline) et sels (ditolylbase) ; Para chloro ortho toluidine et sels ; Auramine (qualité technique) ; Colorants dérivés de la benzidine : direct black 38, direct blue 6, direct brown 95 ; N. nitroso-dibutylamine et ses sels.

  • AFFECTIONS CUTANEES OU AFFECTIONS DES MUQUEUSES PROVOQUEES PAR LES GOUDRONS DE HOUILLE, LES HUILES DE HOUILLE (COMPRENANT LES FRACTIONS DE DISTILLATION DITES "PHENOLIQUES", "NAPHTALENIQUES", "ACENAPHTENIQUES", "ANTHRACENIQUES" ET "CHRYSENIQUES" ), LES BRAIS DE HOUILLE ET LES SUIES DE COMBUSTION DU CHARBON


    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI DE prise en charge

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

    Dermites eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque. Dermites photo-toxiques. Conjonctivités photo-toxiques.

    7 jours

    Préparation, emploi et manipulation des goudrons, huiles et brais de houille et des produits en contenant, notamment dans : - les cokeries ; - les installations de distillations de goudrons de houille ; - la fabrication d'agglomérés de houille ; - la fabrication et l'utilisation de pâtes et revêtements carbonés notamment lors de la fabrication de l'aluminium selon le procédé à anode continue ; - la fabrication d'électrodes de carbone et de graphite ; - la fabrication de carbure et de siliciure de calcium ; - la sidérurgie, lors de l'utilisation des masses de bouchage ; - les fonderies, lors des travaux de moulage et de noyautage, de coulée et de décochage ; - les travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et de cheminées ; - les travaux routiers ; - le bâtiment, lors des travaux d'étanchéité, de revêtement de toitures ou terrasses et d'application de peintures au brai ou au goudron ; - l'imprégnation de briques réfractaires.


  • AFFECTIONS CANCEREUSES PROVOQUEES PAR LES GOUDRONS DE HOUILLE, LES HUILES DE HOUILLE (COMPRENANT LES FRACTIONS DE DISTILLATION DITES PHENOLIQUES, NAPHTALENIQUES, ACENAPHTENIQUES, ANTHRACENIQUES ET CHRYSENIQUES), LES BRAIS DE HOUILLE ET LES SUIES DE COMBUSTION DU CHARBON


    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI DE prise en charge

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

    - A - Epithéliomas primitifs de la peau.

    20 ans

    Travaux comportant la manipulation et l'emploi des goudrons, huiles et brais de houille. Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et de cheminées exposant aux suies de combustion du charbon. Travaux du personnel de cokerie directement affecté à la marche et à l'entretien des fours. Travaux exposant habituellement à l'inhalation ou à la manipulation des produits précités : - dans les usines à gaz ; - lors de la fabrication de l'aluminium par électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg). Travaux de coulée en fonderie de fonte ou d'acier mettant en oeuvre des sables au noir incorporant des brais ou des noirs minéraux. Travaux de ramonage. Travaux comportant l'emploi et la manipulation des produits précités lors de la fabrication de l'aluminium par électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg).

    - B - Cancer broncho-pulmonaire primitif.

    30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)

    - C - Tumeurs bénignes ou malignes de la vessie.

    30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)


  • CHARBON
    .



    Date de création : 14 décembre 1938. Dernière mise à jour : 18 février 1967.


    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI DE prise en charge

    LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

    Pustule maligne

    30 jours

    Travaux susceptibles de mettre les ouvriers en contact avec des animaux atteints d'infection charbonneuse ou avec des cadavres de ces animaux. Chargement, déchargement ou transport de marchandises susceptibles d'avoir été souillées par des animaux ou des débris d'animaux.

    Oedème malin

    30 jours

    Charbon gastro-intestinal

    30 jours

    Charbon pulmonaire. (En dehors des cas considérés comme accidents du travail.)

    30 jours


  • SPIROCHETOSES (à l'exception des tréponématoses)




    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI DE prise en charge

    LISTE LIMITATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

    - A -

    - A -

    Toute manifestation clinique de leptospirose provoquée par Leptospira interrogans. La maladie doit être confirmée par identification du germe ou à l'aide d'un sérodiagnostic d'agglutination, à un taux considéré comme significatif.

    21 jours

    Travaux suivants exposant au contact d'animaux susceptibles d'être porteurs de germe et effectués notamment au contact d'eau ou dans des lieux humides, susceptibles d'être souillés par les déjections de ces animaux : travaux effectués dans les mines, carrières (travaux au fond), les tranchées, les tunnels, les galeries, les souterrains ; travaux du génie ; travaux effectués dans les égouts, les caves, les chais ; travaux d'entretien des cours d'eau, canaux, marais, étangs et lacs, bassins de réserve et de lagunage ; travaux d'entretien et de surveillance des parcs aquatiques et stations d'épuration ; travaux de drainage, de curage des fossés, de pose de canalisation d'eau ou d'égout, d'entretien et vidange des fosses et citernes de récupération de déchets organiques ; travaux effectués dans les laiteries, les fromageries, les poissonneries, les cuisines, les fabriques de conserves alimentaires, les brasseries, les fabriques d'aliments du bétail ; travaux effectués dans les abattoirs, les chantiers d'équarissage, travaux de récupération et exploitation du cinquième quartier des animaux de boucherie ; travaux exécutés sur les bateaux, les péniches, les installations portuaires ; travaux des mariniers et dockers ; travaux de dératisation ; travaux de soins aux animaux vertébrés ; travaux dans les laboratoires de bactériologie ou de parasitologie.

    - B -

    - B -

    Les manifestations cliniques suivantes de borréliose de Lyme :

    1. Manifestation primaire : érythème migrant de Lipschutz, avec ou sans signes généraux

    30 jours

    Travaux suivants exposant à la bactérie infestant des hôtes vecteurs (tiques du genre ixodes) ou des hôtes réservoirs (vertébrés sauvages ou domestiques) et effectués sur toute zone présentant un couvert végétal tel que forêt, bois, bocage, steppe ou lande : expertise agricole et foncière, arpentage et levé de plan ; pose et entretien des lignes électriques, téléphoniques, des réseaux de gaz, d'eau d'assainissement ; construction et entretien des voies de circulation. Travaux de soins aux animaux vertébrés. Travaux mettant au contact de l'agent pathogène ou de son vecteur dans les laboratoires de bactériologie et de parasitologie.

    2. Manifestations secondaires

    Troubles neurologiques : méningite lymphocytaire, parfois isolée ou associée à : - douleurs radiculaires ; - troubles de la sensibilité ; - atteinte des nerfs périphériques et crâniens (syndrome de Garin-Bujadoux-Bannwarth). Troubles cardiaques : troubles de la conduction ; Péricardite. Troubles articulaires : Oligoarthrite régressive.

    6 mois

    3. Manifestations tertiaires

    Encéphalo-myélite progressive. Dermatite chronique atrophiante. Arthrite chronique destructive. Pour les manifestations secondaires et tertiaires, le diagnostic doit être confirmé par une sérologie, à un taux considéré comme significatif pour un des sous-groupes génomiques de Borrelia burgdorferi.

    10 ans


  • AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR L'ARSENIC ET SES COMPOSES MINERAUX
    .




    Date de création : 20 décembre 1942.

    Dernière mise à jour : 23 juin 1985.

    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI DE prise en charge

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

    A. - Intoxication aiguë. Insuffisance circulatoire, troubles du rythme, arrêt circulatoire ; Vomissement, diarrhée, syndrome de cytolyse hépatique ; Encéphalopathie ; Troubles de l'hémostase ; Dyspnée aiguë.

    7 jours

    Tous travaux exposant à la manipulation ou à l'inhalation d'arsenic ou de ses composés minéraux, notamment : - traitement pyro-métallurgique de minerais arsenicaux ; - traitement pyro-métallurgique de métaux non-ferreux arsenicaux ; - fabrication ou emploi de pesticides arsenicaux ; - emploi de composés minéraux arsenicaux dans le travail du cuir, en verrerie, en électronique.

    B. - Effets caustiques. Dermite de contact orthoergique, plaies arsenicales ; Stomatite, rhinite, ulcération ou perforation de la cloison nasale ; Conjonctivite, kératite, blépharite.

    7 jours

    C. - Intoxication sub-aiguë. Polynévrites ; Mélanodermie ; Dyskératoses palmo-plantaires.

    90 jours

    D. - Affections cancéreuses. Dyskératoses lenticulaire en disque (maladie de Bowen) ; Epithelioma cutané primitif ; Angiosarcome du foie.

    40 ans


  • CANCER BRONCHIQUE PRIMITIF PROVOQUE PAR L'INHALATION DE POUSSIERES OU DE VAPEURS ARSENICALES
    .




    Date de création : 23 juin 1985.


    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI DE prise en charge

    LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie »

    Cancer bronchique primitif.

    40 ans

    Travaux de pyro-métallurgie exposant à l'inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales. Travaux de fabrication et de conditionnement de l'anhydride arsénieux. Fabrication de pesticides arsenicaux à partir de composés inorganiques pulvérulents de l'arsenic.


  • Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs renfermant des arseno-pyrites aurifères







    DÉSIGNATION DE LA MALADIE

    DÉLAI DE
    prise en charge

    LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie

    Cancer bronchique primitif.

    40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)

    Travaux d'extraction au fond dans les mines de minerais renfermant des arseno-pyrites aurifères. Travaux de concassage et de broyage effectués à sec de minerais renfermant des arseno-pyrites aurifères.



  • INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR L'HYDROGENE ARSENIE
    .





    Date de création : 20 décembre 1942.

    Dernière mise à jour : 15 septembre 1955.

    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI DE prise en charge

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

    Hémoglobinurie.

    15 jours

    Travaux exposant aux émanations d'hydrogène arsénié, notamment : - traitement des minerais arsenicaux ; - préparation et emploi des arséniures métalliques ; - décapage des métaux ; - détartrage des chaudières ; - gonflement des ballons avec de l'hydrogène impur.

    Ictère avec hémolyse.

    15 jours

    Néphrite azotémique.

    30 jours

    Accidents aigus (coma), en dehors des cas considérés comme accidents du travail.

    3 jours


  • SULFOCARBONISME PROFESSIONNEL



    Date de création : 18 juillet 1945.

    Dernière mise à jour : 15 septembre 1955.

    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI DE prise en charge

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

    Syndrome aigu neuro-digestif se manifestant par vomissements, gastralgies violentes, diarrhée avec délire et céphalée intense.

    Accidents aigus : 30 jours

    Intoxications subaiguës ou chroniques : 1 an

    Préparation, manipulation, emploi du sulfure de carbone et des produits en renfermant, notamment : - fabrication du sulfure de carbone et de ses dérivés ; - préparation de la viscose et toutes fabrications utilisant la régénération de la cellulose par décomposition de la viscose, telles que fabrication de textiles artificiels et de pellicules cellulosiques ; - extraction du soufre, vulcanisation à froid du caoutchouc au moyen de dissolution de soufre ou de chlorure de soufre dans le sulfure de carbone ; - préparation et emploi des dissolutions du caoutchouc dans le sulfure de carbone ; - emploi du sulfure de carbone dissolvant de la gutta-percha, des résines, des cires, des matières grasses, des huiles essentielles et autres substances.

    Troubles psychiques aigus avec confusion mentale, délire onirique.

    Troubles psychiques chroniques avec états dépressifs et impulsions morbides.

    Polynévrites et névrites, quel qu'en soit le degré, avec troubles des réactions électriques (notamment chronaximétriques).

    Névrite optique.


  • BRUCELLOSES PROFESSIONNELLES
    .



    Date de création : 18 juillet 1945.

    Dernière mise à jour : 28 janvier 1982

    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE LIMITATIVE des travaux susceptibles de provoquer ces maladies

    Brucellose aiguë avec septicémie : tableau de fièvre ondulante sudoro-algique ; tableau pseudo-grippal ; tableau pseudo-typhoïdique.

    2 mois

    Travaux exposant au contact avec des caprins, ovins, bovins, porcins, avec leurs produits ou leurs déjections.

    Brucellose subaiguë avec focalisation : monoarthrite aiguë fébrile, polyarthrite ; bronchite, pneumopathie ; réaction neuro-méningée ; formes hépato-spléniques subaiguës.

    2 mois

    Travaux exécutés dans les laboratoires servant au diagnostic de la brucellose, à la préparation des antigènes brucelliens ou des vaccins anti-brucelliens, ainsi que dans les laboratoires vétérinaires.

    Brucellose chronique : arthrite séreuse ou suppurée, ostéo-arthrite, ostéite, spondylodiscite, sacrocoxite ; orchite, épididymite, prostatite, salpingite ; bronchite, pneumopathie, pleurésie sérofibrineuse ou purulente ; hépatite ; anémie, purpura, hémorragie, adénopathie ; néphrite ; endocardite, phlébite ; réaction méningée, méningite, arachnoïdite, méningo-encéphalite, myélite, névrite radiculaire ; manifestations cutanées d'allergie ; manifestations psychopathologiques : asthénie profonde associée ou non à un syndrome dépressif.

    1 an

    NOTA - L'origine brucellienne des manifestations aiguës ou subaiguës est démontrée par l'isolement du germe, ou par les résultats combinés de deux réactions sérologiques utilisées par l'organisation mondiale de la santé (OMS) quel que soit leur taux.

    Les manifestations chroniques de la brucellose doivent être associées à une intradermo-réaction positive à un allergène brucellien avec ou sans réaction sérologique positive.

  • Annexe II tableau 25

    Modifié par Décret n°2000-214 du 7 mars 2000 - art. 1 () JORF 9 mars 2000
    Modifié par Conseil d'Etat 220729 2001-06-27 Association professionnelle des produits minéraux industriels, inédit

    DESIGNATION DES MALADIES :

    A. - Silicose, pneumoconiose du houilleur, schistose, talcose, kaolinose, graphitose et autres pneumoconioses provoquées par ces poussières ; ces affections sont caractérisées soit par des signes radiographiques ou, éventuellement, tomodensitométriques, soit par des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent, que ces signes ou ces constatations s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels.

    Complications de ces affections :

    a) Complication cardiaque :

    Insuffisance ventriculaire droite caractérisée.

    b) Complications pleuropulmonaires :

    Turberculose ou autre mycobactériose surajoutée et caractérisée ;

    Nécrose cavitaire aseptique ;

    Aspergillose intracavitaire confirmée par la sérologie.

    c) Complications non spécifiques :

    Pneumothorax spontané ;

    Suppuration broncho-pulmonaire subaiguë ou chronique ;

    Insuffisance respiratoire aiguë nécessitant des soins intensifs en milieu spécialisé.

    DELAIS de prise en charge :

    15 ans (sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 5 ans).

    DESIGNATION DES MALADIES :

    B. - Sclérodermie systémique progressive.

    DELAIS de prise en charge :

    15 ans (durée minimale d'exposition de 10 ans).

    DESIGNATION DES MALADIES :

    C. - Fibrose interstitielle pulmonaire diffuse non régressive d'apparence primitive.

    Cette affection devra être confirmée soit par un examen radiographique ou par une tomodensitométrie en coupes millimétriques, soit par preuve anatomopathologique.

    Complication de cette affection : insuffisance respiratoire chronique caractérisée et coeur pulmonaire chronique.

    DELAIS de prise en charge :

    30 ans (durée minimale d'exposition de 10 ans).

    DESIGNATION DES MALADIES :

    D. - Lésions pleuro-pneumoconiotiques à type rhumatoïde (syndrome de Caplan-Colinet).

    Ces affections sont caractérisées soit par des signes radiologiques ou éventuellement tomodensitométriques, soit par des constatations anatomopathologiques, que ces signes s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels.

    DELAIS de prise en charge :

    15 ans (durée minimale d'exposition de 5 ans).

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies :

    Travaux exposant à l'inhalation des poussières renfermant de la silice, notamment :

    Travaux de forage, d'abattage, d'extraction et de transport de minerais ou de roches renfermant de la silice ;

    Concassage, broyage, tamisage et manipulation effectués à sec, de minerais ou de roches renfermant de la silice ;

    Taille et polissage de roches renfermant de la silice ;

    Fabrication et manutention de produits abrasifs, de poudres à nettoyer ou autres produits renfermant de la silice ;

    Travaux de ponçage et sciage à sec de matériaux renfermant de la silice ;

    Travaux dans les mines de houille ;

    Extraction, refente, taillage, lissage et polissage de l'ardoise ;

    Utilisation de poudre d'ardoise (schiste en poudre) comme charge en caoutchouterie ou dans la préparation de mastic ou aggloméré ;

    Extraction, broyage, conditionnement du talc ;

    Utilisation du talc comme lubrifiant ou comme charge dans l'apprêt du papier, dans certaines peintures, dans la préparation de poudre cosmétique, dans les mélanges de caoutchouterie ;

    Fabrication de carborundum, du verre, de la porcelaine, de la faïence et autres produits céramiques, des produits réfractaires ;

    Travaux de fonderie exposant aux poussières de sables, décochage, ébarbage et dessablage ;

    Travaux de meulage, polissage, aiguisage effectués à sec, au moyen de meules renfermant de la silice ;

    Travaux de décapage ou de polissage au jet de sable ;

    Travaux de construction, d'entretien et de démolition exposant à l'inhalation de poussières renfermant de la silice ;

    Manipulation, broyage, conditionnement, usinage, utilisation du graphite, notamment comme réfractaire, fabrication d'électrodes.



    Nota :
    Par décision n° 220729 en date du 27 juin 2001, le Conseil d'Etat a annulé le I de l'article 1er du décret n° 2000-214 du 7 mars 2000 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles annexés au livre IV du code de la sécurité sociale en tant qu'il substitue le terme "silice" à celui de "silice libre".

  • INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE BROMURE DE METHYLE
    .



    Date de création : 19 mars 1948.

    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

    Troubles encéphalo-médullaires : Tremblements intentionnels. Myoclonies. Crises épileptiformes. Ataxies. Aphasie et dysarthrie. Accès confusionnels. Anxiété pantophobique. Dépression mélancolique.

    7 jours

    Préparation, manipulation, emploi du bromure de méthyle ou des produits en renfermant, notamment : Préparation du bromure de méthyle. Préparation de produits chimiques pharmaceutiques au moyen du bromure de méthyle. Remplissage et utilisation des extincteurs au bromure de méthyle. Emploi du bromure de méthyle comme agent de désinsectisation et de dératisation.

    Troubles oculaires : Amaurose ou amblyopie. Diplopie.

    7 jours

    Troubles auriculaires :Hyperacousie. Vertiges et troubles labyrinthiques.

    7 jours

    Accidents aigus (en dehors des cas considérés comme accidents du travail) : Crises épileptiques. Coma.

    7 jours


  • INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE CHLORURE DE METHYLE
    .



    Date de création : 19 mars 1948.

    Dernière mise à jour : 15 septembre 1955

    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

    Vertiges.

    7 jours

    Préparation, emploi et manipulation du chlorure de méthyle, notamment : réparation des appareils frigorifiques.

    Amnésie.

    7 jours

    Amblyopie.

    7 jours

    Ataxie.

    7 jours

    Accidents aigus (coma, délire) en dehors des cas considérés comme accidents du travail.

    3 jours


  • ANKYLOSTOMOSE PROFESSIONNELLE

    ANEMIE ENGENDREE PAR L'ANKYLOSTOMOSE DUODENALE



    Date de création : 11 février 1949.

    DÉSIGNATION DE LA MALADIE

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie

    Anémie, confirmée par la présence de plus de 200 œufs d'ankylostome par centimètre cube de selles, un nombre de globules rouges égal ou inférieur à 3 500 000 par millimètre cube et un taux d'hémoglobine inférieur à 70 %.

    3 mois

    Travaux souterrains effectués à des températures égales ou supérieures à 20 °C.


  • LESIONS PROVOQUEES PAR DES TRAVAUX EFFECTUES DANS LES MILIEUX OU LA PRESSION EST SUPERIEURE A LA PRESSION ATMOSPHERIQUE
    .



    Date de création : 11 février 1949.

    Dernière mise à jour : 19 juin 1977

    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

    Ostéonécrose avec ou sans atteinte articulaire intéressant l'épaule, la hanche et le genou, confirmée par l'aspect radiologique des lésions.

    20 ans

    Travaux effectués par les tubistes. Travaux effectués par les scaphandriers. Travaux effectués par les plongeurs munis ou non d'appareils respiratoires individuels. Interventions en milieu hyperbare.

    Syndrome vertigineux confirmé par épreuve labyrinthique.

    3 mois

    Otite moyenne subaiguë ou chronique.

    3 mois

    Hypoacousie par lésion cochléaire irréversible, s'accompagnant ou non de troubles labyrinthiques et ne s'aggravant pas après arrêt d'exposition au risque. Le diagnostic sera confirmé par une audiométrie tonale et vocale effectuée de six mois à un an après la première constatation.

    1 an

  • Annexe II : Tableau n° 30

    Modifié par Décret n°2000-343 du 14 avril 2000 - art. 1 () JORF 21 avril 2000
    Modifié par Conseil d'Etat 222313 222505 222506 2001-05-16 Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés Rec. Lebon JORF 7 juillet 2001


    AFFECTIONS PROFESSIONNELLE CONSECUTIVES A L'INHALATION DES POUSSIERES D'AMIANTE
    .



    Date de création : 3 août 1945.

    Dernière mise à jour : 23 juin 1985.

    Délais de prise en charge fixés sous réserve des dispositions des articles D. 461-5 à D. 461-24 et notamment des articles D. 461-23 et D. 461-24.

    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

    Cette liste est commune à l'ensemble des affections désignées aux paragraphes A, B, C, D et E

    A. - Asbestose : fibrose pulmonaire diagnostiquée sur des signes radiologiques spécifiques, qu'il y ait ou non des modifications des explorations fonctionnelles respiratoires. Complications : insuffisance respiratoire aiguë, insuffisance ventriculaire droite.

    35 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 2 ans)

    Travaux exposant à l'inhalation de poussières d'amiante, notamment : - extraction, manipulation et traitement de minerais et roches amiantifères. Manipulation et utilisation de l'amiante brut dans les opérations de fabrication suivantes : - amiante-ciment ; amiante-plastique ; amiante-textile ; amiante-caoutchouc ; carton, papier et feutre d'amiante enduit ; feuilles et joints en amiante ; garnitures de friction contenant de l'amiante ; produits moulés ou en matériaux à base d'amiante et isolants. Travaux de cardage, filage, tissage d'amiante et confection de produits contenant de l'amiante. Application, destruction et élimination de produits à base d'amiante : - amiante projeté ; calorifugeage au moyen de produits contenant de l'amiante ; démolition d'appareils et de matériaux contenant de l'amiante, déflocage. Travaux de pose et de dépose de calorifugeage contenant de l'amiante. Travaux d'équipement, d'entretien ou de maintenance effectués sur des matériels ou dans des locaux et annexes revêtus ou contenant des matériaux à base d'amiante. Conduite de four. Travaux nécessitant le port habituel de vêtements contenant de l'amiante.

    B. - Lésions pleurales bénignes avec ou sans modifications des explorations fonctionnelles respiratoires :

    - plaques calcifiées ou non péricardiques ou pleurales, unilatérales ou bilatérales, lorsqu'elles sont confirmées par un examen tomodensitométrique ;

    40 ans

    - pleurésie exsudative ;

    35 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)

    - épaississement de la plèvre viscérale, soit diffus soit localisé lorsqu'il est associé à des bandes parenchymateuses ou à une atélectasie par enroulement. Ces anomalies constatées devront être confirmées par un examen tomodensitométrique.

    35 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)

    C. - Dégénérescence maligne bronchopulmonaire compliquant les lésions parenchymateuses et pleurales bénignes ci-dessus mentionnées.

    35 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)

    D. - Mésothéliome malin primitif de la plèvre, du péritoine, du péricarde.

    40 ans

    E. - Autres tumeurs pleurales primitives.

    40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)



    Conseil d'Etat n° 222313 et n° 222505 : le Conseil d'Etat a annulé les dispositions du II de l'art. 1 du décret 2000-343 du 14 avril 2000 modifiant le tableau n° 30 des maladies professionnelles annexé au livre IV de code de la sécurité sociale en tant qu'elles prévoient que l'épaississement de la plèvre viscérale n'est une maladie professionnelle que s'il est constaté " en l'absence d'antécédents de pleurésie de topographie concordante de cause non asbestosique ".


  • CANCER BRONCHO-PULMONAIRE PROVOQUE PAR L'INHALATION DE POUSSIERES D'AMIANTE
    .




    DÉSIGNATION DE LA MALADIE

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie

    Cancer broncho-pulmonaire primitif.

    40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)

    Travaux directement associés à la production des matériaux contenant de l'amiante.

    Travaux nécessitant l'utilisation d'amiante en vrac.

    Travaux d'isolation utilisant des matériaux contenant de l'amiante.

    Travaux de retrait d'amiante.

    Travaux de pose et de dépose de matériaux isolants à base d'amiante.

    Travaux de construction et de réparation navale.

    Travaux d'usinage, de découpe et de ponçage de matériaux contenant de l'amiante.

    Fabrication de matériels de friction contenant de l'amiante.

    Travaux d'entretien ou de maintenance effectués sur des équipements contenant des matériaux à base d'amiante.

  • Date de création : 2 septembre 1950.

    Dernière mise à jour : 6 février 1983 DESIGNATION DE LA MALADIE :

    Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par un test épicutané. DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    Travaux comportant la manipulation ou l'emploi d'aminoglycosides, notamment la streptomycine et la néomycine et leurs sels.


  • AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE FLUOR, L'ACIDE FLUORHYDRIQUE ET SES SELS MINERAUX
    .



    Date de création : 21 octobre 1951.

    Dernière mise à jour : 6 février 1983

    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

    A. - Manifestations locales aiguës : Dermites. Brûlures chimiques. Conjonctivites. Manifestations irritatives des voies aériennes supérieures .Bronchopneumopathies aiguës, œdème aigu du poumon.

    5 jours

    Tous travaux mettant en contact avec le fluor, l'acide fluorhydrique et ses sels minéraux, notamment : Fabrication et manipulation des fluorures inorganiques ; Electrométallurgie de l'aluminium ; Fabrication des fluorocarbones ; Fabrication des superphosphates.

    B. - Manifestations chroniques : Syndrome ostéo-ligamentaire douloureux ou non, comportant nécessairement une ostéo-condensation diffuse et associé à des calcifications des ligaments sacrosciatiques ou des membranes interosseuses, radiocubitale ou obturatrice.

    10 ans sous réserve d'une durée d'exposition de 8 ans

  • Date de création : 21 octobre 1951.

    Dernière mise à jour : 6 février 1983 DESIGNATION DES MALADIES :

    A - Manifestations locales

    Conjonctivites aiguës ou récidivantes

    Dermites aiguës ou récidivantes

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 jours

    : :

    DESIGNATION DES MALADIES :

    B - Manifestations générales

    Bronchopneumopathie aiguë ou subaiguë diffuse avec apparition retardée de signes radiologiques le plus souvent discrets

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Fibrose pulmonaire diffuse avec signes radiologiques, troubles fonctionnels et signes généraux (amaigrissement, fatigue), confirmée par des épreuves fonctionnelles respiratoires, y compris les complications cardiaques (insuffisance ventriculaire droite) et les complications pleuropulmonaires secondaires (pneumothorax spontané)

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 25 ans

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    Travaux exposant au béryllium et à ses composés, notamment :

    Broyage et traitement du minerai de béryllium (béryl) ;

    Fabrication et usinage du béryllium, de ses alliages et de ses combinaisons ;

    Fabrication et utilisation de poudres à base de sels de béryllium destinées au revêtement intérieur des tubes à fluorescence.


  • Affections provoquées par les phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d'alcoyle, d'aryle ou d'alcoylaryle et autres organophosphores, anticholinestérasiques ainsi que par les phosphoramides et carbamates hétérocycliques anticholinestérasiques



    Date de création : 21 octobre 1951.

    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

    A. - Troubles digestifs : crampes abdominales, hypersalivation, nausées ou vomissements, diarrhée.

    3 jours

    Toute préparation ou manipulation des phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d'alcoyle, d'aryle ou d'alcoylaryle et autres organophosphorés anticholinestérasiques ainsi que des phosphoramides et carbamates hétérocycliques anticholinestérasiques.

    B. - Troubles respiratoires : dyspnée asthmatiforme, oedème broncho-alvéolaire.

    3 jours

    C. - Troubles nerveux : céphalées, vertiges, confusion mentale accompagnée de myosis.

    3 jours

    D. - Troubles généraux et vasculaires : asthénie, bradycardie et hypotension, amblyopie. Le diagnostic sera confirmé dans tous les cas (A B, C, D) par un abaissement significatif du taux de la cholinestérase sérique et de l'acétylcholinestérase des globules rouges, à l'exception des affections professionnelles provoquées par les carbamates.

    3 jours

    E. - Syndrome biologique caractérisé par un abaissement significatif de l'acétylcholinestérase des globules rouges.

    3 jours

  • DESIGNATION DES MALADIES :

    Papulo-pustules multiples et leurs complications furonculeuses (les lésions sont habituellement localisées à la face dorsale des mains et des bras et à la partie antérieure des cuisses et sont parfois étendues aux régions en contact direct avec les parties des vêtements de travail imprégnées d'huile ou de fluide)

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Dermatoses d'irritation récidivant après nouvelle exposition au risque.

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Dermite eczématiforme récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmée par un test cutané positif au produit manipulé

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

    LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    Manipulation et emploi de ces huiles et graisses d'origine minérale ou de synthèse lors des travaux suivants :

    - tournage, décolletage, fraisage, perçage, alésage, taraudage, filetage, sciage, rectification et, d'une façon générale, tous travaux d'usinage mécanique des métaux comportant l'emploi de ces produits ;

    - tréfilage, forgeage, laminage, trempe à l'huile dans l'industrie métallurgique ;

    - travaux d'entretien, de réparation et de mise au point mécanique comportant l'emploi d'huiles de moteurs, d'huiles utilisées comme composants de fluides hydrauliques, de fluides hydrauliques et autres lubrifiants ;

    - travaux du bâtiment et des travaux publics comportant l'emploi des huiles de décoffrage du béton ;

    - travaux comportant la pulvérisation d'huile minérale ;

    - travaux comportant l'emploi d'huiles d'extension dans l'industrie du caoutchouc, d'huiles d'ensimage de fibres textiles ou de fibres minérales, d'huiles de démoulage et d'encres grasses dans l'imprimerie.

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Granulome cutané avec réaction gigantofolliculaire.

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 mois

    LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    Travaux comportant la pulvérisation d'huiles minérales.

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Insuffisance respiratoire liée à un granulome pulmonaire confirmé médicalement ou à une pneumopathie dont la relation avec l'huile minérale ou la paraffine est confirmée par la présence au sein des macrophages alvéolaires de vacuoles intra-cytoplasmiques prenant les colorations usuelles des lipides.

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois

    LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    Travaux de paraffinage et travaux exposant à l'inhalation de brouillards d'huile minérale.


  • Affections cutanées cancéreuses provoquées par les dérivés suivants du pétrole : extraits aromatiques, huiles minérales utilisées à haute température dans les opérations d'usinage et de traitement des métaux, suies de combustion des produits pétroliers



    DÉSIGNATION DE LA MALADIE

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie

    Epithéliomas primitifs de la peau.

    30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition minimale de 10 ans)

    Travaux d'usinage par enlèvement ou déformation de matière ou travaux de traitement des métaux et alliages comportant l'emploi d'huile minérale.

    Travaux comportant la manipulation et l'emploi d'extraits aromatiques pétroliers utilisés notamment comme huiles d'extension, d'ensimage, de démoulage, à l'exclusion des polymérisats et des élastomères contenant des huiles d'extension.

    Travaux de ramonage et de nettoyage de chaudières et de cheminées exposant aux suies de combustion de produits pétroliers.

  • Date de création : 9 janvier 1958.

    Dernière mise à jour : 28 janvier 1982.

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Dermites eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par test

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    Nickelage électrolytique des métaux.

  • Date de création : 9 janvier 1958.

    Dernière mise à jour : 20 avril 1963.

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par tests épicutanés

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Conjonctivite aiguë bilatérale, confirmée par tests épicutanés

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    Travaux comportant la manipulation ou l'emploi de la chlorpromazine, notamment :

    Travaux de conditionnement de la chlorpromazine ;

    Application des traitements à la chlorpromazine.


  • MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LE BIOXYDE DE MANGANESE



    Date de création : 9 janvier 1958.

    Dernière mise à jour :

    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

    Syndrome neurologique du type parkinsonien.

    1 an

    Extraction, concassage, broyage, tamisage, ensachage et mélange à l'état sec du bioxyde de manganèse, notamment dans la fabrication des piles électriques.

    Emploi du bioxyde de manganèse pour le vieillissement des tuiles.

    Emploi du bioxyde de manganèse pour la fabrication du verre.

    Broyage et ensachage des scories Thomas renfermant du bioxyde de manganèse.


  • Maladies dues aux bacilles tuberculeux et à certaines mycobactéries atypiques : Mycobacterium avium/intracellulare, Mycobacterium kansasii, Mycobacterium xenopi, Mycobacterium marinum, Mycobacterium fortuitum




    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

    - A -

    - A -

    Affections dues à Mycobacterium bovis :

    Travaux exposant au contact d'animaux susceptibles d'être porteurs de bacilles bovins ou exécutés dans des installations où ont séjourné de tels animaux.

    Tuberculose cutanée ou sous-cutanée

    6 mois

    Travaux exécutés dans les abattoirs, les boucheries, les charcuteries, les triperies ou boyauderies, les entreprises d'équarrissage.

    Tuberculose ganglionnaire

    6 mois

    Manipulation ou traitement du sang, des glandes, des os, des cornes, des cuirs verts.

    Synovite, ostéo-arthrite

    1 an

    Soins vétérinaires.

    Autres localisations

    6 mois

    A défaut de preuves bactériologiques, le diagnostic devra s'appuyer sur des examens anatomo-pathologiques ou d'imagerie, ou à défaut, par traitement d'épreuve spécifique.

    Travaux de laboratoire de biologie.

    - B -

    - B -

    Affections dues à Mycobacterium tuberculosis, Mycobacterium bovis, Mycobacterium africanum. Primo-infection. Tuberculose pulmonaire ou pleurale. Tuberculose extra-thoracique.

    6 mois

    Travaux de laboratoire de bactériologie. Travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou des services sociaux, mettant le personnel au contact de produits contaminés ou de malades dont les examens bactériologiques ont été positifs.

    La primo-infection sera attestée par l'évolution des tests tuberculiniques. L'étiologie des autres pathologies devra s'appuyer, à défaut de preuves bactériologiques, sur des examens anatomo-pathologiques ou d'imagerie, ou à défaut d'épreuve spécifique.

    - C -

    - C -

    Infections dues à Mycobacterium avium intracellulare, Mycobacterium kansasii, Mycobacterium xenopi. Pneumopathies chroniques dont l'étiologie doit être confirmée par des examens bactériologiques.

    6 mois

    Travaux de laboratoire de bactériologie. Travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou des services sociaux, mettant le personnel au contact de produits contaminés ou de malades dont les examens bactériologiques ont été positifs.

    - D -

    - D -

    Affections cutanées dues à Mycobacterium marinum et fortuitum. Infection cutanée granulomateuse ulcéreuse prolongée dont l'étiologie doit être confirmée par des examens bactériologiques.

    30 jours

    Travaux en milieu aquatique mettant en contact avec des eaux contaminées. Travaux d'entretien des piscines et aquarium.

  • Date de création : 11 octobre 1960.

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par test

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmée par test ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    Travaux comportant la préparation ou l'emploi des pénicillines, de leurs sels ou des céphalosporines, notamment :

    Travaux de conditionnement ;

    Application des traitements.

  • DESIGNATION DES MALADIES :

    Déficit audiométrique bilatéral par lésion cochléaire irréversible. Ce déficit est évalué par une audiométrie effectuée de trois semaines à un an après cessation de l'exposition aux bruits lésionnels, en cabine insonorisée avec un audiomètre calibré.

    Cette audiométrie doit être tonale et vocale et faire apparaître au minimum sur la meilleure oreille un déficit moyen de 35 décibels, calculé en divisant par 10 la somme des déficits mesurés sur les fréquences 500, 1 000, 2 000 et 4 000 hertz, pondérés respectivement par les coefficients 2, 4, 3 et 1.

    Aucune évolution de ce déficit ne peut être prise en compte après l'expiration du délai de prise en charge, sauf en cas de nouvelle exposition au risque.

    DELAI DE PRISE EN CHARGE :

    1 an après cessation de l'exposition au risque acoustique (sous réserve d'une durée d'exposition d'un an, réduite à trente jours en ce qui concerne la mise au point des propulseurs, réacteurs et moteurs thermiques).

    LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    Travaux exposant aux bruits lésionnels provoqués par :

    - les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection tels que :

    - le décolletage, l'emboutissage, l'estampage, le broyage, le fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage, l'étirage, le tréfilage, le découpage, le sciage, le cisaillage, le tronçonnage ;

    - l'ébarbage, le meulage, le polissage, le gougeage par procédé arc-air, la métallisation ;

    - le câblage, le toronnage et le bobinage de fils d'acier ;

    - l'utilisation de marteaux et perforateurs pneumatiques ;

    - la manutention mécanisée de récipients métalliques ;

    - les travaux de verrerie à proximité des fours, machines de fabrication, broyeurs et concasseurs ; l'embouteillage ;

    - le tissage sur métiers ou machines à tisser, les travaux sur peigneuses, machines à filer incluant le passage sur bancs à broches, retordeuses, moulineuses, bobineuses de fibres textiles ;

    - la mise au point, les essais et l'utilisation des propulseurs, réacteurs, moteurs thermiques, groupes électrogènes, groupes hydrauliques, installations de compression ou de détente fonctionnant à des pressions différentes de la pression atmosphérique, ainsi que des moteurs électriques de puissance comprise entre 11 kW et 55 kW s'ils fonctionnent à plus de 2 360 tours par minute, de ceux dont la puissance est comprise entre 55 kW et 220 kW s'ils fonctionnent à plus de 1 320 tours par minute et de ceux dont la puissance dépasse 220 kW ;

    - l'emploi ou la destruction de munitions ou d'explosifs ;

    - l'utilisation de pistolets de scellement ;

    - le broyage, le concassage, le criblage, le sciage et l'usinage de pierres et de produits minéraux ;

    - les procédés industriels de séchage de matières organiques par ventilation ;

    - l'abattage, le tronçonnage et l'ébranchage mécaniques des arbres ;

    - l'emploi des machines à bois en atelier : scies circulaires de tous types, scies à ruban, dégauchisseuses, raboteuses, toupies, machines à fraiser, tenonneuses, mortaiseuses, moulurières, plaqueuses de chants intégrant des fonctions d'usinage, défonceuses, ponceuses, clouteuses ;

    - l'utilisation d'engins de chantier : bouteurs, décapeurs, chargeuses, moutons, pelles mécaniques, chariots de manutention tous terrains ;

    - le broyage, l'injection et l'usinage des matières plastiques et du caoutchouc ;

    - le travail sur les rotatives dans l'industrie graphique ;

    - la fabrication et le conditionnement mécanisé du papier et du carton ;

    - l'emploi de matériel vibrant pour l'élaboration de produits en béton ;

    - les essais et la réparation en milieu industriel des appareils de sonorisation ;

    - les travaux de moulage sur machines à secousses et de décochage sur grilles vibrantes ;

    - la fusion en four industriel par arcs électriques ;

    - les travaux sur ou à proximité des aéronefs dont les moteurs sont en fonctionnement dans l'enceinte d'aérodromes et d'aéroports ;

    - l'exposition à la composante audible dans les travaux de soudage par ultrasons des matières plastiques.

  • Date de création : 20 avril 1963.

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Ulcérations cutanées

    Dermites eczématiformes subaiguës ou chroniques Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmés par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par test ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    Préparation, emploi et manipulation de l'aldéhyde formique, de ses solutions (formol) et de ses polymères, notamment :

    Fabrication de substances chimiques, à partir de l'aldéhyde formique ;

    Fabrication de matières plastiques à base de formol ;

    Travaux de collage exécutés avec des matières plastiques renfermant un excès de formol ;

    Opérations de désinfection ;

    Apprêtage des peaux ou des tissus.

  • DESIGNATION DES MALADIES :

    A. - Sidérose

    Affection pulmonaire chronique caractérisée par des lésions de fibrose ou d'emphysème plus ou moins accentuées associées à des dépôts importants de poussières d'oxyde de fer.

    Elle se manifeste par des troubles fonctionnels notamment dyspnée, bronchorrhée et toux.

    Les lésions sont mises en évidence soit radiographiquement par des opacités punctiformes diffuses, soit à la tomodensitométrie par des hyperdensités interstitielles ou des images emphysémateuses, soit par des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent.

    Les conséquences sur le plan respiratoire doivent être évaluées par des épreuves fonctionnelles.

    B. - Complication cardiaque

    Insuffisance ventriculaire droite caractérisée.

    DELAI DE PRISE EN CHARGE :

    35 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans).

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    Cette liste est commune à l'ensemble des affections désignées aux paragraphes A et B.

    A et B. - Travaux exposant à l'inhalation de poussières ou de fumées d'oxyde de fer, notamment : extraction, broyage, concassage et traitement des minerais de fer et de l'ocre.


  • Infections d'origine professionnelle par les virus des hépatites A, B, C, D et E



    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

    - A -

    - A -

    Hépatites virales transmises par voie orale

    Travaux comportant des actes de soins, d'hygiène, d'entretien, d'analyses de biologie médicale, susceptibles d'exposer aux produits biologiques d'origine humaine et aux produits contaminés par eux. Travaux comportant des actes de soins et d'hygiène corporels, de soutien, dans des crèches, garderies, institutions sociales et médico-sociales recevant des enfants et des adultes handicapés. Travaux exposant au contact d'eaux usées lors de l'installation, l'exploitation et l'entretien des réseaux d'assainissement, de stations d'épuration. Travaux exposant au contact d'eaux usées dans les établissements de bains, de douches, dans les piscines, dans les établissements thermaux. Travaux exposant au contact d'eaux usées dans les cuisines de restauration collective.

    a) Hépatites à virus A :

    Hépatite fulminante

    40 jours

    Hépatite aiguë ou subaiguë

    60 jours

    Formes à rechutes

    60 jours

    Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par une sérologie traduisant une infection en cours par le virus A.

    b) Hépatites à virus E :

    Hépatite fulminante

    40 jours

    Hépatite aiguë ou subaiguë

    60 jours

    Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par la détection du virus E traduisant une infection en cours.

    - B -

    - B -

    Hépatites virales transmises par le sang, ses dérivés et tout autre liquide biologique ou tissu humains

    Travaux exposant aux produits biologiques d'origine humaine et aux objets contaminés par eux, effectués dans les : Etablissements généraux ou spécialisés de soins, d'hospitalisation, d'hébergement, de cure, de prévention, d'hygiène. Laboratoires d'analyses de biologie médicale, d'anatomie et de cytologie pathologiques. Etablissements de transfusions sanguines. Services de prélèvements d'organes, de greffons. Services médicaux d'urgence et d'aide médicale urgente. Services de secours et de sécurité : pompiers, secouristes, sauveteurs, ambulanciers, policiers, personnel pénitentiaire. Services de ramassage, traitement, récupération de déchets médicaux, d'ordures ménagères. Services de soins funéraires et morgues.

    a) Hépatites à virus B (en dehors des cas qui auraient été pris en charge au titre d'un accident du travail) :

    Hépatite fulminante

    40 jours

    Hépatite aiguë avec ou sans manifestations ictériques

    180 jours

    Manifestations extrahépatiques dues à l'infection aiguë par le virus B : urticaire, érythème noueux, acrodermatite papuleuse, syndrome de Raynaud, vascularites, polyarthrite, néphropathie glomérulaire, anémie hémolytique

    180 jours

    Hépatite chronique active ou non

    2 ans

    Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par la présence de marqueurs du virus B témoignant d'une affection en cours.

    Manifestations extra-hépathiques dues à l'infection chronique par le virus B : vascularite dont périartérite noueuse, néphropathie glomérulaire membrano-proliférative

    10 ans

    Cirrhose

    20 ans

    Carcinome hépato-cellulaire

    30 ans

    L'étiologie de ces pathologies : manifestations extra-hépatiques, cirrhose et carcinome hépato-cellulaire, doit être confirmée par la présence de marqueurs du virus témoignant d'une infection chronique à virus B ou un examen du tissu hépatique montrant les traces de ce virus.

    b) Co-infection d'une hépatite B par le virus D :

    Hépatite fulminante

    40 jours

    Hépatite aiguë

    180 jours

    Hépatite chronique active

    2 ans

    L'étiologie doit être confirmée par la présence de marqueurs traduisant une infection en cours par le virus D.

    c) Hépatites à virus C (en dehors des cas qui auraient été pris en charge au titre d'un accident du travail) :

    Hépatite aiguë avec ou sans manifestations cliniques

    180 jours

    Hépatite chronique active ou non

    20 ans

    Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par la présence de marqueurs du virus témoignant d'une infection en cours.

    Manifestations extra-hépatiques dues à l'infection chronique par le virus C

    20 ans

    1. Associées à une cryo-globulinémie mixte essentielle : purpura, vascularites, neuropathies périphériques, syndrome sec, polyarthrite, néphropathie membrano-proliférative.

    2. Hors de la présence d'une cryo-globulinémie : porphyrie cutanée tardive, lichen plan, urticaire.

    Cirrhose

    20 ans

    Carcinome hépato-cellulaire

    30 ans

    L'étiologie de ces pathologies : manifestations extra-hépatiques, cirrhose, carcinome hépato-cellulaire, doit être confirmée par une sérologie traduisant une hépatite chronique à virus C ou un examen du tissu hépatique montrant les traces de ce virus.


  • MYCOSES CUTANEES

    (délai de prise en charge : trente jours)





    Date de création : 18 février 1967.

    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

    La nature mycosique de l'atteinte doit être confirmée par examen direct et culture.

    A. - Mycoses de la peau glabre.

    30 jours

    Maladies désignées en A, B, C :

    Lésions érythémato-vésiculeuses et squameuses, circinées, appelées encore herpès circiné.

    Travaux en contact des mammifères, exécutés dans les abattoirs, les chantiers d'équarrissage, les ménageries, les élevages, les animaleries, les garderies d'animaux, les laboratoires où sont utilisés des animaux d'expérience ; travaux de soins et de toilettage.

    B. - Mycoses du cuir chevelu.

    30 jours

    Travaux exécutés dans les brasseries et les laiteries relevant du régime général des salariés du commerce et de l'industrie.

    Plaques squameuses du cuir chevelu supportant un mélange de cheveux sains et de cheveux cassés courts, accompagnés quelquefois d'une folliculite suppurée (Kérion).

    C. - Mycoses des orteils.

    30 jours

    Maladies désignées en C :

    Lésions érythémato-vésiculeuses et squameuses avec fissuration des plis interdigitaux, ou aspect blanc nacré, épaissi de l'épiderme digital ou interdigital accompagné ou non de décollement, de fissures épidermiques.

    Travaux exécutés dans les bains et piscines : surveillance de baignade, application de soins dans les stations thermales, les établissements de rééducation. Activités sportives exercées à titre professionnel.

    Ces lésions peuvent atteindre un ou plusieurs orteils, s'accompagner éventuellement d'onyxis (généralement du gros orteil).

    Travaux en mines souterraines, chantiers du bâtiment, chantiers de travaux publics.

  • Date de création : 18 février 1967.

    Dernière mise à jour : 28 janvier 1982.

    - A -

    Dermites eczématiformes ou érythémateuses ;

    conjonctivites ; rhinites ;

    asthmes ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Syndrome respiratoire avec dyspnée, toux, expectoration, récidivant après nouvelle exposition au risque, dont l'étiologie professionnelle est confirmée par la présence dans le sérum d'anticorps précipitants permettant d'identifier l'agent pathogène correspondant au produit responsable

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Fibrose pulmonaire avec signes radiologiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle lorsqu'il y a des signes immunologiques significatifs

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Cancer primitif de l'ethmoïde et des sinus de la face

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans

    LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    - A -

    Manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois.

    - B -

    Travaux exposant à l'inhalation des poussières de bois notamment :

    Travaux d'usinage des bois tels que sciage, fraisage, rabotage, perçage et ponçage ;

    Travaux effectués dans les locaux où sont usinés les bois.

  • Date de création : 9 novembre 1972.

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Dermites eczématiformes provoquées par les éthanolamines, les amines aliphatiques et les cyclohexylamines et confirmées par des tests épicutanés ou par la récidive à une nouvelle exposition

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Asthme ou dyspnée asthmatiforme provoqué par les amines aliphatiques, confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    Préparation, emploi et manipulation des amines aliphatiques et alicyliques ou de produits en contenant à l'état libre.

  • Date de création : 9 novembre 1972.

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Dermites eczématiformes confirmées par des tests épicutanés ou par la récidive à une nouvelle exposition

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Anémie de type hémolytique

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Asthme ou dyspnée asthmatiforme, confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    Préparation, emploi, manipulation de la phénylhydrazine.

  • Date de création : 9 novembre 1972.

    Dernière mise à jour : -

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Dermites eczématiformes récidivant à une nouvelle exposition ou confirmées par un test épicutané

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

    LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    Préparation de résines époxydiques ;

    Emploi des résines époxydiques :

    Fabrication des stratifiés ;

    Fabrication et utilisation de colles, vernis, peintures à base de résines époxydiques.


  • Affections provoquées par le chlorure de vinyle monomère
    (DUREE D'EXPOSITION : SIX MOIS).




    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

    Troubles angioneurotiques des doigts et des orteils.

    5 ans

    Travaux exposant à l'action du chlorure de vinyle monomère, notamment les travaux exécutés dans les ateliers de polymérisation.

    Ostéolyse des phalanges unguéales des mains confirmée radiologiquement.

    3 ans

    Angiosarcome.

    30 ans

    Syndrome d'hypertension portale spécifique : - soit avec varices oesophagiennes, splénomégalie et thrombocytopénie ; - soit avec fibrose ou dysplasie des cellules endothéliales.


  • AFFECTIONS DUES AUX RICKETTSIES

    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE LIMITATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

    A.- Rickettsioses :

    A. - Travaux effectués dans les laboratoires spécialisés en matière de rickettsies ou de production de vaccins. Travaux effectués en forêt de manière habituelle.

    Manifestations cliniques aiguës.

    21 jours

    B. - Fièvre Q :

    B. - Travaux exposant au contact avec des bovins, caprins, ovins, leurs viscères ou leurs déjections. Travaux exécutés dans les laboratoires effectuant le diagnostic de fièvre Q ou des recherches biologiques vétérinaires.

    Manifestations cliniques aiguës.

    21 jours

    Manifestations chroniques : - endocardite ; - hépatite granulomateuse. Pour tous les cas désignés en A et B, le diagnostic doit être confirmé par un examen de laboratoire spécifique.

    10 ans


  • POLIOMYELITES




    Date de création : 9 novembre 1972.

    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

    Toutes manifestations de la poliomyélite antérieure aiguë.

    30 jours

    Travaux exposant au contact de malades atteints de poliomyélite antérieure aiguë.

    Tous travaux tels que manutention, entretien, lavage, stérilisation, mettant le personnel en contact avec le matériel ou le linge utilisés dans les services où sont effectués les travaux ci-dessus.


  • AFFECTIONS PROFESSIONNELLES DUES AUX AMIBES
    .



    Date de création : 9 novembre 1972.

    Dernière mise à jour : 26 juin 1984.

    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

    Manifestations aiguës de l'amibiase, notamment hépatite amibienne, confirmées par la présence d'amibes du type Entamœba histolytica ou de kystes amibiens dans les selles ou par les résultats positifs d'une méthode immunologique reconnue par l'OMS.

    3 mois

    Travaux effectués, même à titre occasionnel, dans les laboratoires de bactériologie ou de parasitologie.

    Travaux comportant le transport avec manipulation de produits pathologiques.

    Travaux mettant en contact avec les prélèvements de produits pathologiques et travaux impliqués par l'élimination des selles contaminantes, accomplis en milieu d'hospitalisation.


  • RAGE PROFESSIONNELLE



    Date de création : 9 novembre 1972.

    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

    Toutes manifestations de la rage.

    6 mois

    Travaux susceptibles de mettre en contact avec des animaux atteints ou suspects de rage ou avec leurs dépouilles.

    Affections imputables à la séro ou vaccinothérapie antirabique.

    2 mois

    Travaux de laboratoire de diagnostic de la rage.


  • Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail



    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

    - A -

    Epaule

    Epaule douloureuse simple (tendinopathie de la coiffe des rotateurs).

    7 jours

    Travaux comportant habituellement des mouvements répétés ou forcés de l'épaule.

    Epaule enraidie succédant à une épaule douloureuse simple rebelle.

    90 jours

    Travaux comportant habituellement des mouvements répétés ou forcés de l'épaule.

    - B -

    Coude

    Epicondylite.

    7 jours

    Travaux comportant habituellement des mouvements répétés de préhension ou d'extension de la main sur l'avant-bras ou des mouvements de supination et pronosupination.

    Epitrochléite.

    7 jours

    Travaux comportant habituellement des mouvements répétés d'adduction ou de flexion et pronation de la main et du poignet ou des mouvements de supination et pronosupination.

    Hygromas :

    - hygroma aigu des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui du coude ;

    7 jours

    Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude.

    - hygroma chronique des bourses séreuses.

    90 jours

    Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude.

    Syndrome de la gouttière épitrochléo-olécrânienne (compression du nerf cubital).

    90 jours

    Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude.

    - C -

    Poignet - Main et doigt

    Tendinite.

    7 jours

    Travaux comportant de façon habituelle des mouvements répétés ou prolongés des tendons fléchisseurs ou extenseurs de la main et des doigts.

    Ténosynovite.

    7 jours

    Syndrome du canal carpien.

    30 jours

    Travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon de la main.

    Syndrome de la loge de Guyon.

    30 jours

    - D -

    Genou

    Syndrome de compression du nerf sciatique poplité externe.

    7 jours

    Travaux comportant de manière habituelle une position accroupie prolongée.

    Hygromas :

    - hygroma aigu des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui du genou ;

    7 jours

    Travaux comportant de manière habituelle un appui prolongé sur le genou.

    - hygroma chronique des bourses séreuses.

    90 jours

    Travaux comportant de manière habituelle un appui prolongé sur le genou.

    Tendinite sous-quadricipitale ou rotulienne.

    7 jours

    Travaux comportant de manière habituelle des mouvements répétés d'extension ou de flexion prolongées du genou.

    Tendinite de la patte d'oie.

    7 jours

    Travaux comportant de manière habituelle des mouvements répétés d'extension ou de flexion prolongées du genou.

    - E -

    Cheville et pied

    Tendinite achiléenne.

    7 jours

    Travaux comportant de manière habituelle des efforts pratiqués en station prolongée sur la pointe des pieds.


  • AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE TRAVAIL A HAUTE TEMPERATURE
    .



    Date de création : 9 novembre 1972.

    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

    Crampes musculaires avec sueurs profuses, oligurie et chlorure urinaire égal ou inférieur à 5 g/litre.

    3 jours

    Tous travaux effectués dans les mines de potasse exposant à une température résultante égale ou supérieure à 28° (1).

    (1) La température résultante doit être calculée selon la formule utilisée dans les mines françaises.


  • INTOXICATIONS PROFESSIONNELLES PAR L'HEXANE



    Date de création : 2 mars 1973.

    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

    Polynévrites, avec troubles des réactions électriques.

    30 jours

    Travaux de collage, notamment sur cuir ou matière plastique, avec des produits contenant de l'hexane.


  • MALADIES PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE CADMIUM ET SES COMPOSES



    Date de création : 2 mars 1973.

    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

    Broncho-pneumopathie aiguë.

    5 jours

    Extraction, préparation, emploi du cadmium, de ses alliages et de ses composés, notamment : préparation du cadmium par voie sèche » ou électrométallurgie du zinc ; découpage au chalumeau ou soudure de pièces cadmiées ; soudure avec alliage de cadmium ; fabrication d'accumulateurs au nickel-cadmium ; fabrication de pigments cadmifères, pour peintures, émaux, matières plastiques.

    Troubles gastro-intestinaux aigus, avec nausées, vomissements ou diarrhées.

    3 jours

    Néphropathie avec protéinurie.

    2 ans

    Ostéomalacie avec ou sans fractures spontanées, accompagnée ou non de manifestations douloureuses, radiologiquement confirmée.

    12 ans

  • Date de création : 2 mars 1973.

    Dernière mise à jour : 6 février 1983.

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Blépharo-conjonctivite récidivante

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Rhino-pharyngite récidivante

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Syndrome bronchique récidivant DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Asthme ou dyspnée asthmatiforme, confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané positif au produit manipulé

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    Travaux exposant à l'inhalation ou à la manipulation d'isocyanates organiques, notamment :

    Fabrication et application de vernis et laques de polyuréthanes, fabrication de fibres synthétiques ;

    Préparation des mousses polyuréthanes et application de ces mousses à l'état liquide ;

    Fabrication et utilisation des colles à base de polyuréthanes ;

    Fabrication et manipulation de peintures contenant des isocyanates organiques.

  • Date de création : 2 mars 1973.

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Dermites eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par un test

    Ulcérations cutanées

    Conjonctivite aiguë bilatérale récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmée par un test

    Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    Préparation, manipulation, emploi des enzymes et des produits en renfermant, notamment :

    Extraction et purification des enzymes d'origine animale (trypsine), végétale (broméline, papaïne, ficine), bactérienne et fongique (préparés à partir des bacillus subtillis, aspergillus, orysae) ;

    Fabrication et conditionnement de détergents renfermant des enzymes.


  • INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR L'OXYDE DE CARBONE
    .



    Date de création : 3 mai 1974.

    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

    Syndrome associant céphalées, asthénie, vertiges, nausées, confirmé par la présence dans le sang d'un taux d'oxyde de carbone supérieur à 1,5 millilitre pour 100 millilitres de sang.

    30 jours

    Travaux exposant aux émanations d'oxyde de carbone provenant d'origines diverses, notamment de foyers industriels, de gazogènes, d'appareils de chauffage ou de moteurs à allumage commandé. Sont exclus les travaux effectués dans des locaux comportant des installations de ventilation telles que la teneur en oxyde de carbone vérifiée à hauteur des voies respiratoires est, de façon habituelle, inférieure à 50 cm3 par mètre cube, lorsque ces installations sont maintenues en état de bon fonctionnement et contrôlées au moins une fois par an par un organisme agréé dans les conditions prévues par l'article D. 241-21-2° du code du travail.

  • Date de création : 19 juin 1977.

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané positif au produit manipulé.

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après :

    A. - Agents chimiques :

    Acide chloroplatinique ;

    Chloroplatinates alcalins ;

    Cobalt et ses dérivés ;

    Persulfates alcalins ;

    Thioglycolate d'ammonium ;

    Epichlorhydrine ;

    Hypochlorites alcalins ;

    Ammoniums quaternaires et leurs sels, notamment dans les agents détergents cationiques ;

    Dodécyl-aminoéthyl glycine ;

    Insecticides organochlorés ;

    Phénothiazines ;

    Pipérazine ;

    Mercapto-benzothiazole ;

    Sulfure de tétraméthyl-thiurame ;

    Acide mercapto-propionique et ses dérivés ;

    N-isopropyl N'-phénylparaphénylène-diamine et ses dérivés ;

    Hydroquinone et ses dérivés ;

    Dithiocarbamates ;

    Sels de diazonium, notamment chlorure de diéthylaminobenzène diazonium ;

    Benzisothiazoline-3-one ;

    Dérivés de la thiourée ;

    Acrylates et méthacrylates ;

    Résines dérivées du para-tert-butylphénol et du para-tert-butylcatéchol ;

    Dicyclohexylcarbodiimide.

    Glutaraldéhyde.

    B. - Produits végétaux ou d'origine végétale :

    Produits d'extraction du pin, notamment essence de térébenthine, colophane et ses dérivés ;

    Baume du Pérou ;

    Urushiol (laque de Chine) ;

    Plantes contenant des lactones sesquiterpéniques (notamment artichaut, arnica, chrysanthème, camomille, laurier noble, saussurea, frullania, bois de tulipier, armoise, dahlia) ;

    Primevère ;

    Tulipe ;

    Alliacées (notamment ail et oignon) ;

    Farines de céréales.

  • Date de création : 19 juin 1977.

    DESIGNATION DES MALADIES :

    - A -

    Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition.

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

    Insuffisance respiratoire chronique obstructive secondaire à la maladie asthmatique.

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

    LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    Elevage et manipulation d'animaux (y compris la préparation et le conditionnement d'arthropodes et de leurs larves).

    Travail en présence de toute protéine en aérosol.

    Préparation et manipulation des fourrures et feutres naturels.

    Emploi de plumes et duvets.

    Broyage des grains de céréales alimentaires, ensachage et utilisations de farines.

    Préparation et manipulation des substances d'origine végétale suivantes : ipéca, quinine, henné, ricin, résidus d'extraction des huiles de ricin, pollens et spores, notamment de lycopode.

    Ouverture des balles, cardage, peignage, filature et tissage de textiles d'origine végétale (notamment coton, jute, sisal, kapok, chanvre, lin).

    Travaux comportant l'emploi de gommes végétales pulvérisées (arabique, adraganthe, psyllium, karaya notamment).

    Préparation et manipulation du tabac.

    Manipulation du café vert et du soja.

    Manipulation ou emploi des macrolides, notamment spiramycine et oléandomycine.

    Préparation, emploi, manipulation de produits contenant de la séricine.

    Travaux exposant aux sulfites, aux bisulfites ou aux persulfates alcalins.

    Préparation, emploi, manipulation de chloroplatinates et pentoxyde de vanadium, notamment dans la fabrication des catalyseurs.

    Travaux exposant à l'inhalation d'anhydrides d'acides volatils, notamment anhydrides maléique, phtalique, trimellitique, tétrachlorophtalique, hexahydrophtalique, himique.

    Travaux exposant à la colophane chauffée, notamment lors de la soudure en électronique.

    Travaux exposant à des émanations de produits de pyrolyse du chlorure de polyvinyle, notamment dans sa soudure thermique.

    Travaux exposant à l'azodicarbonamide, notamment dans l'industrie des plastiques et du caoutchouc.

    Préparation et mise en oeuvre de colorants réactifs, notamment à hétérocycles halogénés, acryloylamines ou vinylsulfones.

    Préparation et utilisation de colles au cyanoacrylate.

    Travaux exposant à des émanations de glutaraldéhyde ;

    Travaux exposant aux résidus d'extraction des huiles, notamment de ricin et d'ambrette ;

    Travaux exposant à des émanations d'oxyde d'éthylène, notamment lors de la stérilisation ;

    Fabrication et conditionnement du chloramine T.

    Manipulation de gypsophile (gypsophila paniculata).

    DESIGNATION DES MALADIES :

    - B -

    Syndrome respiratoire fébrile avec dyspnée, toux, expectoration, récidivant après nouvelle exposition au risque dont l'étiologie est confirmée par la présence dans le sérum d'anticorps précipitants permettant d'identifier l'agent pathogène correspondant au produit responsable.

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

    Fibrose pulmonaire avec signes radiographiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle lorsqu'il y a des signes immunologiques significatifs.

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

    LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CETTE MALADIE:

    Elevage et manipulation d'animaux, y compris la préparation et le conditionnement d'arthropodes.

    Préparation et manipulation des fourrures.

    Affinage des fromages.

    Broyage des grains de céréales alimentaires, ensachage et utilisation de farines.

    Opérations de préparation dans les filatures de coton : ouverture des balles, cardage, peignage.

    Manipulation du café vert.

    Travaux exposant aux poussières de résidus de canne à sucre (bagasse).

    Travaux exposant à l'inhalation de particules microbiennes ou mycéliennes dans les laboratoires de bactériologie et les locaux à caractère industriel dont l'atmosphère est climatisée ou humidifiée lorsque l'absence de pollution par micro-organismes du système d'humidification n'est pas établie par des contrôles réguliers.

    Travaux exposant à l'inhalation d'anhydrides d'acides volatils, notamment anhydrides phtaliques, trimellitiques, tétrachlorophtaliques, hexahydrophtaliques, himiques.


  • LESIONS DE LA CLOISON NASALE PROVOQUEES PAR LES POUSSIERES DE CHLORURE DE POTASSIUM DANS LES MINES DE POTASSE ET LEURS DEPENDANCES
    .



    Date de création : 3 avril 1980.

    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

    Lésions nasales (ulcérations, perforations).

    30 jours

    Travaux exposant à l'inhalation de poussières de chlorure de potassium, notamment : extraction, manipulation, transport et traitement de minerai de chlorure de potassium ; traitement, conditionnement, stockage et transport du chlorure de potassium.


  • TULAREMIE




    DÉSIGNATION DE LA MALADIE

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE LIMITATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer la maladie

    Syndrome pouvant revêtir soit l'aspect, en tout ou partie, d'une des grandes formes cliniques (brachiale, oculaire, pharyngée, pulmonaire ou typhoïde), soit un aspect atypique. Dans tous les cas, le diagnostic sera authentifié par un examen sérologique spécifique.

    15 jours

    Travaux de gardes-chasse et gardes forestiers exposant notamment au contact des léporidés sauvages. Travaux d'élevage, abattage, transport, manipulation, vente de léporidés, de petits rongeurs et d'animaux à fourrure. Transport et manipulation de peaux. Travaux de laboratoire exposant au contact des léporidés et des petits rongeurs.


  • Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes




    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

    - A -

    Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques :

    - arthrose du coude comportant des signes radiologiques d'ostéophytoses ;

    5 ans

    Travaux exposant habituellement aux vibrations transmises par : a) Les machines-outils tenues à la main, notamment : - les machines percutantes, telles que les marteaux piqueurs, les burineurs, les bouchardeuses et les fouloirs ; - les machines rotopercutantes, telles que les marteaux perforateurs, les perceuses à percussion et les clés à choc ; - les machines rotatives, telles que les polisseuses, les meuleuses, les scies à chaîne, les tronçonneuses et les débroussailleuses ; - les machines alternatives, telles que les ponceuses et les scies sauteuses. b) Les outils tenus à la main associés à certaines machines précitées, notamment dans des travaux de burinage ; c) Les objets tenus à la main en cours de façonnage, notamment dans les travaux de meulage et de polissage et les travaux sur machine à rétreindre.

    - ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) ;

    1 an

    - ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher).

    1 an

    Troubles angioneurotiques de la main, prédominant à l'index et au médius, pouvant s'accompagner de crampes de la main et de troubles prolongés de la sensibilité et confirmés par des épreuves fonctionnelles objectivant le phénomène de Raynaud.

    1 an

    - B -

    Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques :

    - arthrose du coude comportant des signes radiologiques d'ostéophytose ;

    5 ans

    Travaux exposant habituellement aux chocs provoqués par l'utilisation manuelle d'outils percutants : - travaux de martelage, tels que travaux de forge, tôlerie, chaudronnerie et travail du cuir ; - travaux de terrassement et de démolition ; - utilisation de pistolets de scellements ; - utilisation de clouteuses et de riveteuses.

    - ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) ;

    1 an

    - ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher).

    1 an

    - C -

    Atteinte vasculaire cubito-palmaire en règle unilatérale (syndrome du marteau hypothénar) entraînant un phénomène de Raynaud ou des manifestations ischémiques des doigts confirmée par l'artériographie objectivant un anévrisme ou une thrombose de l'artère cubitale ou de l'arcade palmaire superficielle.

    1 an (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)

    Travaux exposant habituellement à l'utilisation du talon de la main en percussion directe itérative sur un plan fixe ou aux chocs transmis à l'éminence hypothénar par un outil percuté ou percutant.


  • AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE COBALT ET SES COMPOSES




    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE INDICATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

    Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané positif spécifique.

    15 jours

    Préparation, emploi et manipulation du cobalt et de ses composés.

    Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test spécifique.

    7 jours

    Asthme ou dyspnée asthmatiforme objectivé(e) par exploration fonctionnelle respiratoire récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé(e) par test spécifique.

    7 jours

    Insuffisance respiratoire chronique obstructive secondaire à la maladie asthmatique.

    1 an


  • AFFECTIONS RESPIRATOIRES DUES AUX POUSSIERES DE CARBURES METALLIQUES FRITTES OU FONDUS CONTENANT DU COBALT





    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

    Syndrome respiratoire irritatif à type de toux et de dyspnée récidivant après nouvelle exposition au risque.

    15 jours

    Fabrication et transformation des carbures métalliques frittés.

    Broncho-alvéolite aiguë ou subaiguë avec signes généraux.

    30 jours

    Affûtage d'outils ou pièces en carbures métalliques frittés.

    Fibrose pulmonaire diffuse, avec signes radiologiques et troubles fonctionnels, confirmée par l'exploration fonctionnelle respiratoire, et ses complications :

    - infection pulmonaire ;

    - insuffisance ventriculaire droite.

    20 ans

    Fabrication et transformations des super-alliages à base cobalt.

    Rechargement et affûtage d'outils et pièces en super-alliages à base cobalt.

    Technique de soudage et de métallisation utilisant des super-alliages à base cobalt.


  • AFFECTIONS CANCEREUSES BRONCHO-PULMONAIRES PRIMITIVES CAUSEES PAR L'INHALATION DE POUSSIERES DE COBALT ASSOCIEES AU CARBURE DE TUNGSTENE AVANT FRITTAGE




    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

    Cancer broncho-pulmonaire primitif.

    35 ans (sous réserve d'une exposition de 5 ans minimum)

    Travaux exposant à l'inhalation associée de poussières de cobalt et de carbure de tungstène dans la fabrication des carbures métalliques à un stade avant le frittage (mélange de poudres, compression, rectification et usinage du préfritté).

  • Affections oculaires dues au rayonnement thermiques associés aux poussières



    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

    Ptérygion.

    15 ans

    Travaux suivants exposant au rayonnement thermique associé aux poussières dans les ateliers de verrerie travaillant le verre à la main : a) Surveillance de la marche des fours à verre ; b) Cueillette, soufflage, façonnage à chaud du verre.


  • MALADIES RESULTANT DE L'EXPOSITION AUX DERIVES NITRES DES GLYCOLS ET DU GLYCEROL



    Date de création : 6 février 1983.

    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

    Douleurs précordiales à type d'angine de poitrine, ischémie myocardique aiguë, infarctus du myocarde survenant au cours d'une période de quatre jours suivant un arrêt de l'exposition à l'agent toxique.

    4 jours

    Fabrication et conditionnement de la nitroglycérine et du nitroglycol dans l'industrie des explosifs.

  • Date de création : 6 février 1983.

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Stibiose : pneumopathie caractérisée par des signes radiographiques spécifiques accompagnés ou non de troubles tels que toux, expectoration, dyspnée

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 mois

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    Travaux exposant à l'inhalation de poussières, fumées ou vapeurs d'antimoine, notamment :

    Travaux de forage, d'abattage, d'extraction de minerais renfermant de l'antimoine ;

    Concassage, broyage, tamisage, manipulation de minerais renfermant de l'antimoine ;

    Travaux de purification, grillage, réduction thermique et oxydation de minerais ou de substances renfermant de l'antimoine ;

    Brassage et ensachage d'oxyde d'antimoine.

  • Date de création : 26 juin 1984.

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par test ou par épreuve fonctionnelle respiratoire, récidivant après nouvelle exposition.

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7jours

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Conjonctivite récidivant après nouvelle exposition.

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7jours

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Dermite eczématiforme récidivant à une nouvelle exposition ou confirmée par un test épicutané.

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7jours

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    Travaux exposant aux émanations de furfural et d'alcool furfurylique utilisés comme :

    Solvants, réactifs ;

    Agents de synthèse des pesticides, de médicaments ou de matières plastiques en particulier pour la préparation et l'utilisation de moules en fonderie ;

    Accélérateurs de vulcanisation du caoutchouc.


  • AFFECTIONS PROFESSIONNELLES RESULTANT DE L'EXPOSITION AU SELENIUM ET A SES DERIVES MINERAUX.



    Date de création : 26 juin 1984.

    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

    Affections des voies aériennes.

    5 jours

    Emploi des sels de sélénium dans l'industrie métallurgique et l'électronique.

    Oedème pulmonaire.

    5 jours

    Utilisation de pigments contenant du sélénium.

    Brûlures et irritations cutanées.

    5 jours

    Fabrication et emploi d'additifs alimentaires contenant du sélénium.

    Brûlures oculaires et conjonctivite.

    5 jours

    Travaux de laboratoire faisant intervenir le sélénium comme réactif chimique. Fabrication de produits contenant des dérivés du sélénium dans les industries de cosmétologie, de phytopharmacie, de photographie et de photocopie.


  • Maladies liées à des agents infectieux ou parasitaires contractées en milieu d'hospitalisation et d'hospitalisation à domicile.



    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

    A. - Infections dues aux staphylocoques : Manifestations cliniques de staphylococcie : - septicémie ; - atteinte viscérale ; - panaris, avec mise en évidence du germe et typage du staphylocoque.

    10 jours

    Tous travaux accomplis par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de staphylocoques.

    B. - Infections dues aux pseudomonas aeruginosa : - septicémie ; - localisations viscérales, cutanéo-muqueuses et oculaires, avec mise en évidence du germe et typage du pseudomonas aeruginosa.

    15 jours

    Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de pseudomonas aeruginosa.

    C. - Infections dues aux entérobactéries : Septicémie confirmée par hémoculture.

    15 jours

    Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir d'entérobactéries.

    D. - Infections dues aux pneumocoques : Manifestations cliniques de pneumococcie : - pneumonie ; - broncho-pneumonie ; - septicémie ; - méningite purulente, confirmée par isolement bactériologique du germe ou par les résultats positifs d'une recherche des antigènes solubles.

    10 jours

    Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de pneumocoques.

    E. - Infections dues aux streptocoques bêta-hémolytiques : Manifestations cliniques de streptococcie :

    Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de streptocoques bêta-hémolytiques.

    - otite compliquée ;

    15 jours

    - érysipèle ;

    15 jours

    - broncho-pneumonie ;

    15 jours

    - endocardite ;

    60 jours

    - glomérulonéphrite aiguë, confirmées par mise en évidence de streptocoques bêta-hémolytiques du groupe A.

    30 jours

    F. - Infections dues aux méningocoques : - méningite ; - conjonctivite, confirmées par la mise en évidence de Neisseria meningitidis.

    10 jours

    Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de méningocoques.

    G. - Fièvres typhoïde et paratyphoïde A et B confirmées par une hémoculture mettant en évidence la salmonelle en cause et par le sérodiagnostic de Widal.

    21 jours

    Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de salmonelles.

    H. - Dysenterie bacillaire confirmée par la mise en évidence de shigelles dans la coproculture et par la séroconversion.

    15 jours

    Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de shigelles.

    I. - Choléra confirmé bactériologiquement par la coproculture.

    7 jours

    Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de vibrions cholériques.

    J. - Fièvres hémorragiques (Lasse, Ebola, Marburg, Congo-Crimée) confirmées par la mise en évidence du virus et/ou la présence d'anticorps spécifiques à taux significatif.

    21 jours

    Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, les autres personnels du service d'hospitalisation et le personnel de laboratoire de virologie mettant au contact des virus.

    K. - Infections dues aux gonocoques : Manifestations cliniques : - gonococcie cutanée ; - complications articulaires, confirmées par isolement bactériologique du germe.

    10 jours

    Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux mettant au contact de malades infectés.

    L. - Syphilis. Tréponématose primaire cutanée confirmée par la mise en évidence du tréponème et par la sérologie.

    10 semaines

    Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux mettant au contact de malades infectés.

    M. - Infections à Herpes virus varicellae : Varicelle et ses complications : - complications de la phase aiguë : septicémie, encéphalite, neuropathie périphérique, purpura thrombopénique, pneumopathie spécifique, varicelle grave généralisée ; - complications dues à l'infection chronique par le virus : zona et ses manifestations cutanée, auriculaire, ophtalmique, méningée, neurologique périphérique, algies post-zostériennes chez une personne ayant été atteinte antérieurement d'une varicelle.

    21 jours

    Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, personnel de service, d'entretien ou de services sociaux, mettant en contact avec des malades présentant une varicelle ou un zona.

    N. - Gale : Parasitose à Sarcoptes Scabei avec prurit et éventuellement surinfection des atteintes cutanées dues au parasite. En dehors d'un contexte épidémique, l'affection devra être confirmée par l'identification des sarcoptes.

    7 jours

    Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux mettant en contact direct avec des porteurs de cette scabiose.


  • Périonyxis et onyxis



    Date de création : 19 novembre 1983.

    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

    Atteinte des doigts : Inflammation périunguéale, douloureuse d'origine infectieuse accompagnée ou non de modifications de l'ongle telles que fissurations, striations, dentelures du bord libre, coloration brunâtre, onycholyse.

    7 jours

    Manipulation et emploi des fruits sucrés et de leurs résidus. Préparation, manipulation et emploi des jus de fruits sucrés, notamment lors des travaux de plonge en restauration. Travaux dans les abattoirs au contact des animaux et de leurs viscères.

    Atteinte des orteils : Onyxis localisé habituellement au seul gros orteil, caractérisé par des déformations de l'ongle telles que destruction totale ou partielle, épaississement, striations, fissurations, accompagnées d'hyperkératose sous ou péri-unguéale.

    30 jours

    Travaux en mines souterraines, chantiers du bâtiment, chantiers de travaux publics. Travaux dans les abattoirs au contact des animaux et de leurs viscères.


  • AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LE CHLORURE DE SODIUM DANS LES MINES DE SEL ET LEURS DEPENDANCES.



    Date de création : 19 novembre 1983.

    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

    Lésions nasales : - ulcérations ; - perforations.

    30 jours

    Travaux exécutés au contact du sel pulvérulent.

    Ulcérations cutanées.

    30 jours

    Travaux effectués au contact du sel pulvérulent ou au contact des saumures.


  • LESIONS CHRONIQUES DU MENISQUE

    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

    Lésions chroniques du ménisque à caractère dégénératif, confirmées par examens complémentaires ou au cours de l'intervention curative, ainsi que leurs complications : fissuration ou rupture du ménisque.

    2 ans

    Travaux comportant des efforts ou des ports de charges exécutés habituellement en position agenouillée ou accroupie.


  • KERATOCONJONCTIVITES VIRALES



    Date de création : 23 juin 1985.

    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

    A. - Kératite nummulaire sous-épithéliale.

    21 jours

    Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service et d'entretien mettant au contact direct ou indirect de malades porteurs de ces affections.

    B. - Kératite superficielle ulcéreuse avec conjonctivite associée.

    21 jours

    C. - Conjonctivite hémorragique.

    21 jours

    D. - Conjonctivite œdémateuse avec chémosis.

    21 jours

    E. - Conjonctivite folliculaire avec ou sans participation cornéenne.

    21 jours

  • DESIGNATION DES MALADIES :

    Rhinite récidivante après nouvelle exposition.

    Conjonctivite récidivante après nouvelle exposition.

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Lésions eczématiformes récidivantes après nouvelle exposition.

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Manifestations respiratoires chroniques avec altérations des épreuves fonctionnelles respiratoires, survenant après l'une des affections énumérées ci-dessus.

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    Travaux comportant la manipulation ou l'emploi de méthacrylate de méthyle notamment :

    - la fabrication de résines acryliques ;

    - la fabrication des matériaux acryliques ;

    - la fabrication et l'emploi d'encres, de colles, de peintures à base de méthacrylate de méthyle ;

    - la fabrication de prothèses, en particulier en chirurgie orthopédique, dentaire et oculaire ;

    - en histologie osseuse.


  • LESIONS PROVOQUEES PAR LES TRAVAUX EFFECTUES DANS UN MILIEU OU LA PRESSION EST INFERIEURE A LA PRESSION ATMOSPHERIQUE ET SOUMISE A VARIATIONS



    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

    Otites moyennes subaiguës.

    6 mois

    Travaux effectués en service aérien.

    Otites moyennes chroniques.

    1 an

    Lésions de l'oreille interne.

    1 an

    Le diagnostic dans tous les cas doit être confirmé par des examens cliniques et audiométriques spécifiques.

  • DESIGNATION DES MALADIES :

    Syndrome ébrieux ou narcotique pouvant aller jusqu'au coma.

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Dermo-épidermite irritative avec dessication de la peau récidivante après nouvelle exposition au solvant.

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

    DESIGNATION DES MALADIES :

    Dermite eczématiforme récidivante après nouvelle exposition au solvant ou confirmée par un test épicutané positif au produit manipulé.

    DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

    LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

    Préparation, emploi, manipulation des solvants.

    Traitement des résines naturelles et synthétiques.

    Emploi de vernis, peintures, émaux, mastics, colles, laques.

    Production de caoutchouc naturel et synthétique.

    Utilisation de solvants comme agents d'extraction, d'imprégnation, d'agglomération, de nettoyage, comme décapants, dissolvants ou diluants.

    Utilisation de solvants en tant que réactifs de laboratoire, dans les synthèses organiques, en pharmacie, dans les cosmétiques.


  • AFFECTION ENGENDREE PAR L'UN OU L'AUTRE DE CES PRODUITS : N-METHYL N'NITRO N-NITROSOGUANIDINE ; N-ETHYL N'NITRO N-NITROSOGUANIDINE ; N-METHYL N-NITROSOUREE ; N-ETHYL N-NITROSOUREE

    DUREE D'EXPOSITION : SIX MOIS





    DÉSIGNATION DE LA MALADIE

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE INDICATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie

    Glioblastome.

    30 ans

    Fabrication et conditionnement de ces substances. Utilisation dans les laboratoires de génie génétique, de biologie cellulaire, de recherche en mutagénèse ou cancérologie.


  • PASTEURELLOSES



    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

    Manifestations cliniques aiguës de pasteurellose par inoculation (en dehors des cas considérés comme accidents du travail).

    8 jours

    Travaux de soins, d'abattage, d'équarrissage ou de laboratoire exposant à l'inoculation de germes à partir d'animaux.

    Manifestations loco-régionales tardives.

    6 mois

    Toutes ces manifestations doivent être confirmées par un examen de laboratoire spécifique ou une intradermoréaction.


  • ORNITHOSE-PSITTACOSE




    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

    Pneumopathie aiguë.

    21 jours

    Travaux exposant au contact avec des oiseaux, des volailles ou leurs déjections : - travaux d'élevage et de vente des oiseaux ; - travaux de soins aux oiseaux dans les parcs zoologiques et ornithologiques ; - travaux d'élevage, vente, abattage, conservation des volailles.

    Formes typhoïdes avec troubles digestifs et états stuporeux.

    21 jours

    Formes neuroméningées.

    21 jours

    Dans tous les cas, la maladie doit être confirmée par l'isolement du germe ou par un examen sérologique spécifique de Chlamydia-psittaci.

    Travaux de laboratoire comportant la manipulation des volailles et oiseaux, de leurs produits ou de leurs déjections.


  • ROUGET DU PORC (Erysipéloïde de Baker-Rosenbach)



    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

    Forme cutanée simple : placard érysipéloïde (en dehors des cas considérés comme accidents du travail).

    7 jours

    Travaux exécutés dans les boucheries, charcuteries, triperies, boyauderies, abattoirs, ateliers d'équarrissage, volailleries, pêcheries, poissonneries, cuisines.

    Forme cutanée associée à une monoarthrite ou à une polyarthrite loco-régionale.

    30 jours

    Travaux exécutés dans les élevages d'ovins, de porcins, de volailles ou de gibiers.

    Formes cutanées chroniques, à rechute.

    6 mois

    Travaux de conditionnement, transport, entreposage, salaison, mise en conserve, réfrigération, congélation, surgélation de produits alimentaires d'origine animale.

    Formes septicémiques : complications endocarditiques, intestinales.

    6 mois

    Fabrication de gélatine, de colles à base d'os. Manipulation et traitement de suints, de cuirs verts. Travaux exécutés dans les parcs zoologiques. Travaux exécutés dans les laboratoires vétérinaires. Travaux de gardes-chasse.


  • Affection provoquée par l'halothane



    DÉSIGNATION DE LA MALADIE

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer la maladie

    Hépatite ayant récidivé après nouvelle exposition et confirmée par des tests biochimiques, après exclusion d'une autre étiologie.

    15 jours

    Activités exposant à l'halothane, notamment en salles d'opération et d'accouchement.


  • Affections respiratoires consécutives à l'inhalation de poussières textiles végétales



    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

    - A -

    Syndrome respiratoire obstructif aigu caractérisé par une oppression thoracique survenant habituellement après une interruption d'exposition au risque d'au moins 36 heures et se manifestant quelques heures après la reprise de l'exposition au risque (byssinose et affections apparentées).Le caractère obstructif de ce syndrome doit être confirmé par des explorations fonctionnelles respiratoires pratiquées au moment de la reprise de l'exposition au risque et six à huit heures après.

    7 jours (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)

    Travaux exposant à l'inhalation de poussières de coton, lin, chanvre, sisal, dans les ateliers de : - teillage ; - ouvraison ; - battage ; - cardage ; - étirage ; - peignage ; - bambrochage ; - filage ; - bobinage ; - retordage ; - ourdissage.

    - B -

    Bronchopneumopathie chronique obstructive consécutive à des épisodes respiratoires obstructifs aigus caractérisés cliniquement comme ci-dessus et répétitifs. Cette bronchopneumopathie doit être confirmée par des explorations fonctionnelles respiratoires avec un volume expiratoire maximal par seconde (VEMS) abaissé d'au moins 40 % par rapport à la valeur moyenne théorique.

    5 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)

    Travaux identiques à ceux visés en A sous réserve qu'ils ne soient pas réalisés dans des ateliers où s'effectue uniquement le filage à bout libre (procédé dit open end »).

  • DESIGNATION DES MALADIES :

    Bronchopneumopathie chronique obstructive entraînant un déficit respiratoire chronique. Elle est caractérisée par l'association de signes cliniques tels que dyspnée, toux, hypersécrétion bronchique et d'un syndrome ventilatoire de type obstructif avec un volume expiratoire maximal par seconde (V.E.M.S.) abaissé d'au moins 40 % par rapport à la valeur moyenne théorique. Cet abaissement doit être constaté en dehors de tout épisode aigu.

    DELAI DE PRISE EN CHARGE :

    5 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans).

    LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CETTE MALADIE :

    Travaux au fond dans les mines de charbon.


  • Infections professionnelles à Streptococcus suis



    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

    Méningite purulente avec bactériémie, accompagnée le plus souvent d'une atteinte cochléo-vestibulaire : surdité de perception unie ou bilatérale, avec acouphènes et troubles de l'équilibre (vertiges et ataxie).

    25 jours

    Travaux exposant au contact de porcs, de leur viande, carcasses, os, abats ou sang, dans les élevages de porcs, les abattoirs, les entreprises d'équarrissage, les boucheries, charcuteries, triperies, boyauderies, cuisines, entreprises de transport de porcs ou viande de porc.

    Atteinte cochléo-vestibulaire aiguë et ses complications cochléaires (troubles de l'audition irréversibles).

    25 jours

    Travaux d'inspection de viande de porc, travaux vétérinaires, travaux de laboratoire au contact de porc.

    Septicémie isolée, tableau de coagulopathie intravasculaire disséminée.

    25 jours

    Travaux de l'industrie alimentaire avec fabrication d'aliments à base de viande de porc.

    Arthrites inflammatoires ou septiques.

    25 jours

    Endophtalmie, uvéite.

    25 jours

    Myocardite.

    25 jours

    Pneumonie, paralysie faciale.

    25 jours

    Endocardite.

    60 jours

    Dans tous les cas, il est nécessaire de mettre en évidence le Steptococcus suis et de procéder à son typage.


  • Lésions chroniques du segment antérieur de l'oeil provoquées par l'exposition à des particules en circulation dans les puits de mine de charbon



    DÉSIGNATION DE LA MALADIE

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

    Conjonctivite chronique ou blépharoconjonctivite chronique.

    90 jours sous réserve d'une durée d'exposition de 2 ans

    Travaux dans les puits de retour d'air des mines de charbon.


  • Affections professionnelles de mécanisme allergique provoquées par les protéines du latex (ou caoutchouc naturel)



    DÉSIGNATION DE LA MALADIE

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

    Urticaire de contact ayant récidivé après nouvelle exposition au risque et confirmée par un test.

    7 jours

    Préparation, emploi et manipulation du latex naturel et des produits en renfermant, notamment : - production et traitement du latex naturel ; - fabrication et utilisation d'objets en latex naturel.

    Rhinite, asthme, conjonctivite aiguë bilatérale, ayant récidivé après nouvelle exposition au risque et confirmés par un test.

    7 jours

    Réactions allergiques systémiques telles que : urticaire géante, œdème de Quincke, choc anaphylactique, survenus à l'occasion d'une exposition au latex.

    3 jours

    Lésions eczématiformes ayant récidivé après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané positif.

    15 jours


  • Fièvres hémorragiques avec syndrome rénal dues aux agents infectieux du groupe hantavirus



    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

    Infections aiguës par hantavirus, se traduisant par une insuffisance rénale aiguë ou un syndrome algique pseudo-grippal ou des manifestations hémorragiques, dont l'étiologie aura été confirmée soit par la mise en évidence du virus, soit par la présence d'anticorps spécifiques à un taux considéré comme significatif dans le sérum prélevé au cours de la maladie.

    60 jours

    Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, et le personnel de laboratoire, susceptibles de mettre en contact avec le virus. Tous travaux exposant au contact de rongeurs susceptibles de porter ces germes, ou au contact de leurs déjections, ou effectués dans des locaux susceptibles d'être souillés par les déjections de ces animaux.


  • Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par des vibrations de basses et moyennes fréquences transmises au corps entier



    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

    Sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante. Radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante.

    6 mois (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)

    Travaux exposant habituellement aux vibrations de basses et moyennes fréquences transmises au corps entier : - par l'utilisation ou la conduite des engins et véhicules tout terrain : chargeuse, pelleteuse, chargeuse-pelleteuse, niveleuse, rouleau vibrant, camion tombereau, décapeuse, chariot élévateur, chargeuse sur pneus ou chenilleuse, bouteur, tracteur agricole ou forestier ; - par l'utilisation ou la conduite des engins et matériels industriels : chariot automoteur à conducteur porté, portique, pont roulant, grue de chantier, crible, concasseur, broyeur ; - par la conduite de tracteur routier et de camion monobloc.


  • Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes




    DÉSIGNATION DES MALADIES

    DÉLAI de prise en charge

    LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

    Sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante. Radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante.

    6 mois (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)

    Travaux de manutention manuelle habituelle de charges lourdes effectués : - dans le fret routier, maritime, ferroviaire, aérien ; - dans le bâtiment, le gros œuvre, les travaux publics ; - dans les mines et carrières ; - dans le ramassage d'ordures ménagères et de déchets industriels ; - dans le déménagement, les garde-meubles ; - dans les abattoirs et les entreprises d'équarrissage ; - dans le chargement et le déchargement en cours de fabrication, dans la livraison, y compris pour le compte d'autrui, le stockage et la répartition des produits industriels et alimentaires, agricoles et forestiers ; - dans le cadre des soins médicaux et paramédicaux incluant la manutention de personnes ; - dans le cadre du brancardage et du transport des malades ; - dans les travaux funéraires.

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