Article D811-154

Code rural et de la pêche maritime

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Version en vigueur depuis le 01 septembre 2009

Code rural et de la pêche maritime
Partie réglementaire (Articles D111-1 à R958-34)
- Livre VIII : Enseignement, formation professionnelle et développement agricoles, recherche agronomique (Articles D800-1 à D843-10)
  - Titre Ier : Enseignement et formation professionnelle agricoles (Articles R810-1 à D815-6)
    Article R810-1
    Article D810-1
    Article D810-2
    Article D810-2
    Article D810-3
    Article D810-4
    Article D810-5
    Article R810-3
    Article R810-4
    Chapitre Ier : Dispositions relatives à l'enseignement et à la formation professionnelle publics aux métiers de l'agriculture, de la forêt, de la nature et des territoires (Articles R811-1 à D811-191)
    Section 7 : Dispositions relatives à l'enseignement professionnel du second degré. (Articles D811-144 à D811-155)
    Article D811-144
    Article D811-145
    Sous-section 3 : Le baccalauréat professionnel. (Article D811-154)
    Article D811-154

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Version en vigueur depuis le 01 septembre 2009

Modifié par Décret n°2009-223 du 24 février 2009 - art. 1

L'enseignement professionnel agricole du second degré peut également préparer au baccalauréat professionnel organisé par les articles D. 337-51 à D. 337-94 du code de l'éducation.

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