Code de la santé publique

Version en vigueur du 27 mai 2003 au 01 février 2012

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Annexe 13-9

Version en vigueur du 27 mai 2003 au 01 février 2012

PROGRAMME DE REPÉRAGE DE L'AMIANTE MENTIONNÉ À L'ARTICLE R. 1334-26

COMPOSANT de la construction

PARTIE DU COMPOSANT à vérifier ou à sonder

1. - Parois verticales intérieures et enduits

Murs

Flocage.

Projections et enduits.

Revêtements durs (plaques menuiserie, amiante-ciment).

Poteaux

Flocage.

Enduits projetés.

Entourages de poteaux (carton, amiante-ciment, matériau sandwich, carton + plâtre).

Cloisons

Flocage.

Projections et enduits, panneaux de cloison.

Gaines et coffres verticaux

Flocage.

Enduit projeté.

Panneaux de cloisons.

2. - Planchers, plafonds et faux plafonds

Plafonds

Flocage.

Enduits projetés

Panneaux collés ou vissés

Poutres et charpentes

Projections et enduits.

Gaines et coffres verticaux

Flocages, enduits projetés, panneaux.

Faux plafonds

Panneaux.

Planchers

Dalles de sol.

3. - Conduits, canalisations et équipements

Conduits de fluides (air, eau, autres fluides)

Conduit, calorifuge.

Enveloppe de calorifuges.

Clapets/volets coupe-feu

Clapet, volet, rebouchage.

Portes coupe-feu

Joints (tresses, bandes)

Vide-ordures

Conduit.

4. - Ascenseurs, monte-charge

Trémies

Flocage.


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