Arrêté du 3 mai 1993 relatif aux cimenteries
Version en vigueur au 07 mars 2021
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Article 10

1. Consommation d'eau.

L'exploitant prend toutes les dispositions nécessaires dans la conception et l'exploitation des installations pour limiter la consommation d'eau.

La réfrigération en circuit ouvert est interdite sauf autorisation explicite de l'arrêté préfectoral.

2. Conditions de prélèvement.

Les installations de prélèvement d'eau dans le milieu naturel sont munies d'un dispositif de mesure totalisateur et d'un dispositif de disconnection.

Les résultats sont enregistrés chaque semaine.

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