Arrêté du 3 mai 1993 relatif aux cimenteries
Version en vigueur au 07 mars 2021
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Le présent arrêté s'applique aux cimenteries nouvelles et existantes.

Les émissions gazeuses des fours de cimenterie qui brûlent des déchets industriels et la gestion de ces déchets au sein de la cimenterie ne sont pas soumises aux dispositions du présent arrêté.

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