Code civil
Version en vigueur au 14 avril 2021
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Article 583

Création Loi 1804-01-30 promulguée le 9 février 1804

Les fruits naturels sont ceux qui sont le produit spontané de la terre. Le produit et le croît des animaux sont aussi des fruits naturels.

Les fruits industriels d'un fonds sont ceux qu'on obtient par la culture.

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