Commémorations des 10 et 23 mai 2019
Domaine(s) : Education, enseignement supérieur, recherche, Intérieur, Outre-mer
Date de signature : 03/05/2019
Date de mise en ligne : 13/05/2019
Ministère(s) déposant(s) : INT - Intérieur
Autre(s) Ministère(s) concerné(s) : MEN - Education nationale, jeunesse et sports, MOM - Outre-mer
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RÉSUMÉ
Commémorations des 10 et 23 mai 2019. 10 mai 2019 : Journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions. 23 mai 2019 : Journée nationale en hommage aux victimes de l'esclavage.
NOMBRE D'ANNEXES
- 1 annexe(s)
- NOR : INTK1900174J
AUTEUR
M. Jean-Michel BLANQUER, M. Christophe CASTANER, Mme Annick GIRARDIN
DESTINATAIRE(S)
Mesdames et Messieurs les préfets ; Mesdames et Messieurs les recteurs
SIGNATAIRE
M. Jean-Michel BLANQUER, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, M. Christophe CASTANER, ministre de l'intérieur et Mme Annick GIRARDIN, ministre des outre-mer
CATÉGORIE
- Directives adressées par le ministre aux services chargés de leur application, sous réserve, le cas échéant, de l'examen particulier des situations individuelles
TYPE
- Instruction aux service déconcentrés : oui
- Instruction du Gouvernement : oui
TEXTE(S) DE RÉFÉRENCE
- Loi n° 83-550 du 30 juin 1983 relative à la commémoration de l'abolition de l'esclavage et en hommage aux victimes de l'esclavage, modifiée par la loi n° 2017-256 du 28 février 2017
CIRCULAIRES QUI NE SONT PLUS APPLICABLES
Circulaire INTK1701891J du 4 mai 2018 relative à la journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions (10 mai 2018) et à la journée nationale en hommage aux victimes de l'esclavage (23 mai 2018).